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Article
Les établissements sanitaires et médico-sociaux sont des acteurs incontournables du Développement Durable dans leur territoire à double titre : par leur mission (soins, accueil et accompagnement des personnes) mais aussi par l’importance de leur[...]Article
Le 28 mai dernier un texte historique a été voté à l'Assemblée mondiale de la santé (AMS) : il s'agit d'une résolution sur la transparence du marché des médicaments. Ce texte encourage les Etats à révéler les prix réels payés par leur système de[...]Article
La modification des dispositions de l'article L. 1142-28 du code de la santé publique pour étendre le champ de la prescription décennale aux demandes d'indemnisation présentées à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, notammen[...]Article
De nombreux dispositifs législatifs et outils visent à contrôler les aspects multifactoriels de la maltraitance, mais des problèmes subsistent qui imposent de nouvelles stratégies : affiner la gestion et le suivi des alertes, mettre ne place de [...]Article
La mise en conformité avec le règlement général de protection des données (RGPD) constitue un énorme chantier en cours pour les structures du secteur social et médico-social. L’occasion d’une prise de conscience collective quant à l’importance d[...]Article
La question de la santé ne cesse de nous rappeler notre commune condition ; dès lors, les biens censés la protéger ne devraient-ils pas être à tous ? Permettre l’accès à des thérapies abordables est un moyen d’ajuster les règles qui en font trop[...]Article
Les trois précédents présidents de la République s'étaient engagés dans un plan cancer présidentiel. Emmanuel Macron hésite encore. Peut-on encore le convaincre ? Depuis plusieurs mois, le doute sur le lancement d'un quatrième Plan cancer s'inst[...]Article
Fermer progressivement tous les établissements pour personnes en situation de handicap : c'est l'une des recommandations formulées par la rapporteuse spéciale de l'ONU. Une désinstitutionnalisation qui suscite inquiétudes et questionnements. Sau[...]Article
Actée par la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle (J21), la réforme des instances spécialisées pour traiter du contentieux social vient seulement d'entrer en vigueur. Depuis le 1er janvier 2019, les litiges qui relevaient auparavant[...]Article
La promotion Camille-Claudel des élèves directeurs de l’EHESP a consacré deux journées de son voyage d’études en Roumanie à la ville de Cluj-Napoca. Après une visite des environs – des profondeurs des mines de sel jusqu’aux hauteurs des falaises[...]Article
Financements jugés insuffisants, baisse d’activité, pénurie de personnels… Les services d’aide à domicile accompagnant les familles confrontées à des difficultés de vie sont à la peine.L’année 2019 marque le lancement de travaux de réflexion des[...]Article
Soutenu par la Cnaf, le dispositif « Promeneurs du Net » permet la mise en œuvre d’un accompagnement éducatif des jeunes là où ils se montrent très présents : sur la Toile, et notamment au sein des réseaux sociaux. Une approche qui a été adoptée[...]Article
Francelyne Marano, coor. ; Denis Zmirou-Navier, coor. |L’alerte permet de signaler un danger imminent : menaces d’agents infectieux (dengue, Ebola…), pouvant se propager rapidement, mais aussi risques liés à l’environnement (amiante, polluants…). Il y a des différences entre l’alerte pour les risque[...]Article
Parmi les outils de territorialisation des politiques publiques de santé existants, les acteurs publics (agences régionales de santé [ARS], collectivités locales) peuvent décliner un contrat local de santé (CLS). La loi HPST (hôpital patients sa[...]Article
L’accompagnement managérial, piloté à la direction des ressources humaines de l’AP-HP par le département Développement professionnel, s’adresse au personnel tant médical que non médical. La palette de services intègre une formation dédiée, une p[...]Article
Dix ans après la mise en place des pôles d’activité dans les établissements de santé, les professionnels non médicaux ne connaissent pas avec précision l’organisation de leur structure de travail. Les résultats d’une enquête menée au sein du pôl[...]Article
La crise qui a secoué les Ehpad a mis en évidence l’ampleur des défis auxquels sont confrontés ces établissements. Face à une dépendance accrue des résidents, les personnels, épuisés, se sentent démunis. La stratégie d’évolution ne pourra se réa[...]Article
Les questions environnementales et climatiques sont une cause populaire auprès des citoyens européens. Quatre citoyens européens sur cinq estiment que les questions environnementales ont des répercussions sur leur vie quotidienne et leur santé. [...]Article
La chute chez la personne âgée est un problème majeur de santé publique. Les objectifs de cette étude étaient de déterminer la fréquence d’utilisation des médicaments augmentant le risque de chute et l’impact des modifications de ces traitements[...]Article
Quatre arrêts sont présentés et analysés dans ce panorama : -Arrêt du Conseil d'Etat du 9 novembre 2018 n°412799 (l'établissement de santé spécialisé est responsable des dommages subis par un patient en fugue à la suite d'un accident de la circu[...]Article
Les récentes évolutions législatives et réglementaires ont largement renforcé le rôle des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) dans le secteur social et médico-social. Une enquête a été menée auprès de 1026 organismes gestionnai[...]Article
Mettre au point et diffuser une RBP, fiable, pertinente et facilement utilisable par les professionnels concernés, c’est offrir une synthèse de qualité des données de la littérature de niveau de preuve suffisant et d’avis d’experts compétents et[...]Article
Dans le sud de la Bourgogne à Paray-le-Monial (Saône-et-Loire), le conseil local de santé mentale du Pays Charolais-Brionnais porte un dispositif de stages croisés entre des acteurs sociaux, médico-sociaux et sanitaires. Le but ? Apprendre à se [...]Article
La question des liens existant entre le terrorisme et le droit de la santé n'a suscité que fort peu d'études et de réflexions : tenter d'expliciter la nature de ces liens et d'en faire voir à la fois l'importance et la complexité, telle est l'am[...]Article
L'instruction interministérielle du 12 juin 2018 relative à la mise en place du comité de pilotage du Grand Plan d'Investissement (GPI) a récemment modifié sur la forme, les règles applicables à la procédure devant le Comité interministériel de [...]Article
A Marseille, une permanence d'accès aux soins de santé mobile de l'AP-HM, regroupant soins et consultation sociale, part deux fois par semaine à la rencontre des patientes invisibles : les femmes sans-abri. (R.A.)Article
Gare aux hackers ! La France est l'un des pays de l'Union européenne les plus touchés par les attaques informatiques avancées. Cibles potentielles à l'instar de toutes les entreprises, les établissements du secteur social et médico-social ne sem[...]Mémoire
La mise en place des GHT a été accompagnée par la mutualisation de la fonction qualité sein des groupements. La certification n’est plus uniquement un enjeu propre à l’établissement de santé seul[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH19/0033
Mémoire
Dans un souci de cohésion sociale et de prévention des exclusions, l’intégration des bénéficiaires d’une protection internationale est un enjeu de société majeur. Sur le territoire des Hautes-Alp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES19/0009
Rapport
Dans un contexte d’évolution de l’épidémiologie et des connaissances sur les BHRe, le HCSP actualise ses recommandations au travers de 12 fiches techniques. Ces recommandations portent notamment [...]Rapport
Conformément à la lettre de mission du 19 juin2019, ce rapport a pour objet d’évaluer les dispositifs de l’aide médicale d’État (AME) et des soins urgents et vitaux afin d’envisager une possible [...]Mémoire
Les enfants passent près de 90 % de leur temps dans des lieux clos : leur logement, les transports, l’école ou la crèche. Ces derniers sont plus vulnérables du fait de leur immaturité de leur sys[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES19/0008
Rapport
Dans le cadre de ses compétences légales de contrôle des ressources collectées par les organismes faisant appel à la générosité publique, l’IGAS a contrôlé en 2019 le « compte d’emploi des ressou[...]Rapport
Marin ou Paul donnent ici, dans leur inhibition déchirante, l'impression d'être condamnés à leur situation de handicap et à la dépendance à l'Autre : parental, médical, social... Chloé dans un di[...]Rapport
Candida auris est une levure émergente à l’origine d’infections fongiques associées aux soins à caractère épidémique. Décrite pour la première fois en 2009 au Japon, cette levure a été identifiée[...]Rapport
Les travaux du Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge et le Haut Conseil de la santé publique soulignent que les politiques publiques de l’enfance s’appuient sur des connaissances q[...]Rapport
Le nombre de plus en plus important de dispositifs médicaux innovants et connectés destinés aux patients en auto-traitement à domicile, pose la question de leur gestion après utilisation. Cette q[...]Mémoire
Il n’est pas toujours aisé d’identifier l’origine du processus de fragilisation des personnes vulnérables, mais force est de constater que les problèmes de logement et de santé s’alimentent mutue[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES19/0007
Rapport
Après la publication d’un annuaire des centres d’information et de conseil sur les aides techniques (CICAT) cet été, la CNSA complète cette information initiale avec un dépliant sur les différent[...]Mémoire
La récente fusion HAS/ANESM a entrainé des craintes quant à la dissolution des démarches d’évaluation médico-sociale dans la certification des hôpitaux. Sans nier les spécificités propres à chacu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH19/0023
Mémoire
La préparation du système de santé à la gestion d’une situation sanitaire exceptionnelle (SSE) est un sujet en perpétuelle évolution, avec la parution de nombreux textes règlementaires au cours d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES19/0004
Ouvrage
Le système de santé des États-Unis est reconnu comme le plus coûteux au monde, pour une efficacité inférieure à celle de pays comparables sur le plan du développement économique. En France pourta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS30/0096
- Localisation : Rennes | Cote : BS30/0096
Article
Par dérogation au principe général selon lequel tout emploi public doit être occupé par un fonctionnaire, le statut de la fonction publique prévoit la possibilité de recruter des agents contractuels pour des emplois spécifiques ou non permanents[...]Ouvrage
Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) est une autorité administrative indépendante qui a pour mission de veiller à la protection de l’ensemble des droits fondamentaux de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0148
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0148
Rapport
Ce rapport se compose de trois tomes. Le tome I expose une sélection d’observations suivies de recommandations, mesures concrètes visant à améliorer l’utilisation des fonds publics et l’efficacit[...]Rapport
Dans sa résolution WHA69.3 (2016), la Soixante-Neuvième Assemblée mondiale de la Santé a adopté la Stratégie et le Plan d’action mondiaux sur le vieillissement et la santé, qui comprend cinq obje[...]Article
Le rapport 2018 du Défenseur des droits se concentre sur la petite enfance (enfants de 0 à 6 ans) à la fois parce que c'est une période cruciale pour le développement de l'enfant et parce que le non-respect des droits de l'enfant pendant cette p[...]Mémoire
Le radon, gaz radioactif naturel de l’air intérieur des logements, est l’un des polluants les plus préoccupants en matière de santé publique. En effet, il est la deuxième cause de cancer du poumo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES19/0006
Rapport
ATD Quart Monde a publié les résultats de la recherche internationale participative « Les dimensions cachées de la pauvreté » menée dans 6 pays [Bangladesh, Bolivie, États-Unis, France, Royaume-U[...]Article
Pour parer aux risques sanitaires, un dispositif de veille et de sécurité a été élaboré au fil du temps en séparant les fonctions d'évaluation et de gestion du risque et en confiant la mission d'évaluation à des agences d'expertise. Plusieurs ag[...]Rapport
Dans le cadre de la stratégie nationale de santé, le HCSP a été chargé de conduire une réflexion sur une «politique globale et concertée de l’enfant». Elaborer des recommandations pour des politi[...]Ouvrage
Cet ouvrage (rédigé à partir de la rubrique présentée depuis 2003 dans la Revue générale de droit médical) est destiné à tous ceux qui veulent connaître et comprendre les problématiques juridique[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LK00/0151
Ouvrage
Comptant parmi les principales politiques publiques internationales, déployée de façon permanente sur tous les continents, l'action humanitaire vient aujourd'hui au secours de quelque 200 million[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ED00/0095
Ouvrage
Ce guide pratique est destiné à tout professionnel concerné par la qualité et les systèmes de management, débutant comme initié. Il répond aux questions suivantes : -Quels avantages tirer d'une d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NE00/0106
Ouvrage
Les établissements et services d’aide par le travail (ESAT) ont succédé aux centres d’aide par le travail (CAT). Ces établissements médico-sociaux, principalement gérés par des associations, prop[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0084
Rapport
L’exposition à des températures élevées constitue un risque sanitaire majeur, pouvant conduire au décès ou à des séquelles importantes comme cela a été le cas en août 2003 où une surmortalité d’e[...]Article
Une partie importante du financement de la santé est assurée par la Sécurité sociale. Cependant, sa part tend à diminuer laissant les organismes complémentaires se développer sur un marché concurrentiel. La question du financement de la santé re[...]Mise à jour
Ce classeur est un répertoire complet des 21 statuts des personnels médicaux hospitaliers et hospitalo-universitaires. Chaque statut fait l’objet d’une fiche distincte organisée en 10 rubriques: [...]Article
À partir de 2020, les structures de l’hospitalière ne contribueront plus directement au budget de l'École des hautes études en santé publique (EHESP). Décrétée par le gouvernement, la réforme passe mal chez leurs représentants, soucieux pour le [...]Ouvrage
Pour faire face aux exigences de qualité de services de nos concitoyens et à la maîtrise des dépenses publiques, la mobilisation des agents et le développement de nouvelles compétences et capacit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0464
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0464
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0464
Rapport
Venant en complément du «Guide d’aide à la préparation et à la gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles publié en avril 2019 par le Ministère des Solidarité[...]Ouvrage
En mars 2017, la nouvelle formule du Levothyrox arrive sur le marché français et remplace l'ancienne : officiellement, seul l'excipient a été modifié. Un détail ! Or, très vite, le médicament fai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0035
Article
Si dans beaucoup de pays l'offre de soins de première ligne se fait dans des structures où la pluri-professionnalité et l'intégration d'acteurs non médicaux ne font plus débat, l'exercice collectif et coordonné reste en France minoritaire. Depui[...]Ouvrage
La presse professionnelle se fait régulièrement l'écho de paradoxes qui traversent le management dans le secteur public. Les paradoxes apparaissent au cœur des problématiques des managers, comme [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0680
Ouvrage
Au XIXe siècle, l’apparition de nouveaux matériaux d’emballage et des additifs alimentaires de synthèse révolutionne la conservation des aliments. Pourtant ces progrès induisent des menaces sur l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CK40/0047
Mémoire
La "mesure d’impact social" est une technique héritée du secteur non-lucratif anglo-saxon, destinée à prouver aux financeurs, au personnel et aux citoyens l’utilité d’organisations qui affichent [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH19/0016
Rapport
Créé en 2001, l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur a pour mission de produire des données scientifiques sur la qualité de l’air dans les bâtiments afin d’en estimer l’incidence sur la [...]Article
Ce numéro spécial consacré au droit pharmaceutique sur l'année 2018 contient 20 contributions autours de 3 grands thèmes : Un encadrement des pratiques et de l'exercice professionnel ; Un encadrement de l'innovation ; Un encadrement de l'accès a[...]Article
Une maladie rare est une affection touchant un nombre restreint de personnes – moins d’une personne sur 2 000 en population générale selon le seuil défini en Europe dans le cadre de la réglementation des médicaments orphelins. Il en existe aujou[...]Mémoire
Andreea Ancuta , Diplôme : Master 2 ENJEU : Mention Santé publique. Parcours "Enfance, Jeunesse : politiques et accompagnements" , 137p. , 2019Ce mémoire porte sur les usages que les conseillers et les conseillères de mission locale font d’un dispositif d’engagement citoyen des jeunes : le service civique. Ce faisant, le travail s’appui[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ENJEU19/0007
Mémoire
La politique du prix du médicament en France est marquée par le principe d’égalité à l’accès aux soins. Cela conduit à une prise en charge importante par l’Assurance maladie du coût de médicament[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP19/0012
Article
Ce dossier revient sur trois chantiers impulsés par la Fédération Hospitalière de France. Le premier chantier concerne la dimension préventive au sein des établissements de santé à travers notamment une commission dédiée prévention dont les obje[...]Article
L'éducation pour la santé se décline en plusieurs approches, dont la prévention, qui vise à éviter ou retarder le recours aux soins, et la promotion, qui consiste à donner aux individus les moyens de préserver leur capital santé. Ces actions, qu[...]Mémoire
L’évolution des besoins de la population en matière de santé combinée aux avancées scientifiques et techniques des dernières années a encouragé les infirmières à expérimenter et à étendre leur ac[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MDSE19/0002
Mémoire
Développé depuis les années 1970 par de nombreuses institutions le marketing social utilise les techniques du marketing commercial pour changer les comportements en santé publique. Les troubles[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP19/0025
Ouvrage
Compte tenu de la souffrance actuelle des soignants en France, l'innovation managériale collaborative est certainement un des leviers essentiels à explorer pour remettre l'Humain (professionnels [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0386
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0386
Mémoire
Arielle Graziani , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , 104p. , 2019Ce mémoire vise à analyser les rapports entre l’administration centrale et les Agences régionales de santé (ARS) afin de mettre en perspective la capacité des ARS à endosser un rôle stratégique d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP19/0001
Ouvrage
Alors que l’autisme des enfants suscite de nombreux ouvrages et débats dans la presse, la situation des adultes autistes, malgré une timide apparition dans le IIIe plan autisme, ne donne que très[...]
- Localisation : Paris | Cote : FJ20/0329
- Localisation : Rennes | Cote : FJ20/0329
Ouvrage
Le service public hospitalier a vu les règles qui régissent sa responsabilité profondément évoluer depuis les premières évolutions jurisprudentielles qui ont conduit à l'abandon de la faute lourd[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0300
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0300
Ouvrage
L'Organisation mondiale de la santé (OMS) s'est vu confiée le but « d'amener tous les peuples au niveau de santé le plus élevé possible ». Pour atteindre cet objectif, les Etats membres lui ont c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JF10/0077
Ouvrage
Cet ouvrage regroupe les actes du colloque de la Société française pour le droit international qui s’est tenu à l’Université de Rennes 1 en mai 2018 sur le thème "Santé et droit international". E[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LK00/0154
Article
La jurisprudence admet la révélation du secret médical pour les besoins de la défense du médecin poursuivi en justice. En dehors de toute instance, la révélation du secret médical est punissable. Lors de la réunion de conciliation, procédure dép[...]Article
Si la sécurité sociale fait partie de la « gestion publique », elle a conservé des caractéristiques propres : une loi financière propre, un pilotage par les soldes et pas seulement par des objectifs de dépenses, une dette qui fait l’objet d’un r[...]Ouvrage
Rares sont les idées qui, nées à la fin du XIXème siècle, sont aujourd’hui encore au cœur d’un projet politique dont les fondements et les finalités sont d’une extraordinaire actualité : l’éradic[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KS00/0020
Rapport
L’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) estime à près de 30 millions le nombre de personnes atteintes de sepsis chaque année, et à près de 6 millions le nombre de décès. Face à ce fléau méconnu[...]Ouvrage
Cet ouvrage collectif aborde la problématique actuelle du « sport-santé » de façon pluridisciplinaire en rassemblant de nombreux professionnels tels que des médecins, enseignants, chercheurs, ens[...]
- Localisation : Rennes | Cote : EB00/0900
Article
Elodie Doreau, coor. |A l'automne 2018, les élèves de la promotion Albert-Camus ont effectué leur stage extérieur qui leur permet d'observer des pratiques d'organisation différentes pour mieux comprendre, analyser, comparer et mettre en perspective celles rencontrées[...]Rapport
Le formaldéhyde (FOR) est un gaz irritant de l’appareil respiratoire et des muqueuses oculaires. Il est émis dans l’environnement intérieur par notamment les produits de construction, de décorati[...]Article
Le code de la sécurité sociale précise que tout employeur, personne privée ou publique, et tout travailleur indépendant peut faire l'objet d'un contrôle digilenté par l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations f[...]Article
Ce texte montre que la mise en place des Agences Régionales de Santé constitue une nouvelle forme d’intervention de l’État en santé. Cette nouvelle étatisation marque le passage de la logique du plan à celle de l’incitation en dépassant les oppo[...]Article
Une enquête réalisée en Sicile révèle les traitements inhumains et les traumas subis par les Africains durant leur long voyage jusqu'en Europe (perte, séparation, violence, mort). Médecins Sans Frontières (MSF) gère un centre de santé à Catane[...]Article
Pour améliorer la qualité et la sécurité des soins, les établissements de santé ont dû intégrer un système de management de la qualité au sein de leur structure. Il se base désormais sur les notions de satisfaction client, d’approche processus e[...]Article
Une information claire, complète et non biaisée sur les médicaments est indispensable. Une telle information permet aux patients et aux professionnels d’effectuer les bons choix et aux décideurs d’affecter au mieux les ressources. Cette informat[...]Article
L’assistance publique-hôpitaux de Marseille a misé sur l’informatique pour développer et étendre une fonction de gestion de la qualité et des risques dans l’établissement. Le choix s’est porté sur un logiciel "full web" pour la déclaration des é[...]Article
Depuis l’ordonnance n° 2017-84 du 26 janvier 2017, la Haute Autorité de santé dispose d’une nouvelle compétence. « Dans le cadre des missions confiées à la Haute Autorité de santé, une commission spécialisée de la Haute Autorité […] est chargée [...]Article
Acte II de la concertation sur la politique d’emploi des personnes handicapées. Le gouvernement va, à présent, se pencher sur l’offre de services. Au programme : renforcer la coordination de Pôle emploi et des Cap emploi, réformer les deux fonds[...]Article
Retards de signature, négociations bâclées ou inexistantes, objectifs sans moyens ou moyens sans objectifs : la généralisation des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) - devenus obligatoires pour certains établissements et servi[...]Article
La biologie médicale en France fait l’objet depuis 2010 d’un encadrement strict par un dispositif législatif très exigeant accompagné d’une concentration importante des laboratoires de biologie médicale (LBM) et d’une exigence de qualité prouvée[...]Article
Les articles du présent numéro étudient les nouveaux fondements et contours de l’action publique sous deux angles. Tout d’abord, de manière transversale, avec les différentes conceptions de ce que peut être une action publique responsable, comme[...]Article
Le label Hospitalité, mis en place à l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris début 2017, est un des leviers moteurs qui contribuent à la prise en compte par les équipes de ce qu’est l’expérience patient. Ce label participe à l’attractivité, au c[...]