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Mémoire
Rémi Bournonville , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 81p. , 2019Nous analysons ici l’impact du processus de fusion entre les trois centres hospitaliers de Cancale, Dinan et Saint Malo sur l’édification de la filière gériatrique de territoire. Si cette dynamiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DESSMS19/0003
Mémoire
La mise en place des GHT a été accompagnée par la mutualisation de la fonction qualité sein des groupements. La certification n’est plus uniquement un enjeu propre à l’établissement de santé seul[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH19/0033
Mémoire
Dans un souci de cohésion sociale et de prévention des exclusions, l’intégration des bénéficiaires d’une protection internationale est un enjeu de société majeur. Sur le territoire des Hautes-Alp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES19/0009
Rapport
Dans un contexte d’évolution de l’épidémiologie et des connaissances sur les BHRe, le HCSP actualise ses recommandations au travers de 12 fiches techniques. Ces recommandations portent notamment [...]Ouvrage
Depuis plus d’un quart de siècle, diplomates et experts de près de 200 pays réfléchissent aux moyens de ralentir le réchauffement climatique. L’accord de Paris, signé en 2015 à l’issue de la COP [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0053
Ouvrage
Quelle est cette folie qui enferme la France et l’Europe dans l’attentisme alors que se rapproche la catastrophe climatique ? Nous n’investissons pas assez – loin de là – pour développer une écon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0057
Rapport
Conformément à la lettre de mission du 19 juin2019, ce rapport a pour objet d’évaluer les dispositifs de l’aide médicale d’État (AME) et des soins urgents et vitaux afin d’envisager une possible [...]Mémoire
Les enfants passent près de 90 % de leur temps dans des lieux clos : leur logement, les transports, l’école ou la crèche. Ces derniers sont plus vulnérables du fait de leur immaturité de leur sys[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES19/0008
Rapport
Dans le cadre de ses compétences légales de contrôle des ressources collectées par les organismes faisant appel à la générosité publique, l’IGAS a contrôlé en 2019 le « compte d’emploi des ressou[...]Rapport
Marin ou Paul donnent ici, dans leur inhibition déchirante, l'impression d'être condamnés à leur situation de handicap et à la dépendance à l'Autre : parental, médical, social... Chloé dans un di[...]Rapport
Candida auris est une levure émergente à l’origine d’infections fongiques associées aux soins à caractère épidémique. Décrite pour la première fois en 2009 au Japon, cette levure a été identifiée[...]Rapport
Les travaux du Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge et le Haut Conseil de la santé publique soulignent que les politiques publiques de l’enfance s’appuient sur des connaissances q[...]Rapport
Le nombre de plus en plus important de dispositifs médicaux innovants et connectés destinés aux patients en auto-traitement à domicile, pose la question de leur gestion après utilisation. Cette q[...]Mémoire
Il n’est pas toujours aisé d’identifier l’origine du processus de fragilisation des personnes vulnérables, mais force est de constater que les problèmes de logement et de santé s’alimentent mutue[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES19/0007
Ouvrage
Un récit documentaire à bord de l’Aquarius, un bateau humanitaire qui parcourt la Méditerranée pour secourir des migrants. En novembre 2017, les deux auteurs embarquent à bord de l'Aquarius, un [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BD/0138
Rapport
Après la publication d’un annuaire des centres d’information et de conseil sur les aides techniques (CICAT) cet été, la CNSA complète cette information initiale avec un dépliant sur les différent[...]Mémoire
La récente fusion HAS/ANESM a entrainé des craintes quant à la dissolution des démarches d’évaluation médico-sociale dans la certification des hôpitaux. Sans nier les spécificités propres à chacu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH19/0023
Article
En 2016, l’espace de réflexion éthique de la Fédération hospitalière de France, devenu le comité éthique de la FHF, a conduit une enquête destinée à établir un panorama des comités d’éthique en établissements publics de santé et médico-sociaux. [...]Mémoire
La préparation du système de santé à la gestion d’une situation sanitaire exceptionnelle (SSE) est un sujet en perpétuelle évolution, avec la parution de nombreux textes règlementaires au cours d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES19/0004
Ouvrage
Le système de santé des États-Unis est reconnu comme le plus coûteux au monde, pour une efficacité inférieure à celle de pays comparables sur le plan du développement économique. En France pourta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS30/0096
- Localisation : Rennes | Cote : BS30/0096
Article
Par dérogation au principe général selon lequel tout emploi public doit être occupé par un fonctionnaire, le statut de la fonction publique prévoit la possibilité de recruter des agents contractuels pour des emplois spécifiques ou non permanents[...]Ouvrage
Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) est une autorité administrative indépendante qui a pour mission de veiller à la protection de l’ensemble des droits fondamentaux de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0148
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0148
Rapport
Ce rapport se compose de trois tomes. Le tome I expose une sélection d’observations suivies de recommandations, mesures concrètes visant à améliorer l’utilisation des fonds publics et l’efficacit[...]Rapport
Dans sa résolution WHA69.3 (2016), la Soixante-Neuvième Assemblée mondiale de la Santé a adopté la Stratégie et le Plan d’action mondiaux sur le vieillissement et la santé, qui comprend cinq obje[...]Article
Le rapport 2018 du Défenseur des droits se concentre sur la petite enfance (enfants de 0 à 6 ans) à la fois parce que c'est une période cruciale pour le développement de l'enfant et parce que le non-respect des droits de l'enfant pendant cette p[...]Mémoire
Le radon, gaz radioactif naturel de l’air intérieur des logements, est l’un des polluants les plus préoccupants en matière de santé publique. En effet, il est la deuxième cause de cancer du poumo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES19/0006
Rapport
ATD Quart Monde a publié les résultats de la recherche internationale participative « Les dimensions cachées de la pauvreté » menée dans 6 pays [Bangladesh, Bolivie, États-Unis, France, Royaume-U[...]Article
Pour parer aux risques sanitaires, un dispositif de veille et de sécurité a été élaboré au fil du temps en séparant les fonctions d'évaluation et de gestion du risque et en confiant la mission d'évaluation à des agences d'expertise. Plusieurs ag[...]Rapport
Dans le cadre de la stratégie nationale de santé, le HCSP a été chargé de conduire une réflexion sur une «politique globale et concertée de l’enfant». Elaborer des recommandations pour des politi[...]Ouvrage
Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, les Droits de l'homme ont profondément transformé le droit d'asile. Conçu jusque-là comme un droit de l'Etat souverain d'accorder, sur son territoire,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0311
Ouvrage
Cet ouvrage (rédigé à partir de la rubrique présentée depuis 2003 dans la Revue générale de droit médical) est destiné à tous ceux qui veulent connaître et comprendre les problématiques juridique[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LK00/0151
Ouvrage
L'ouvrage présente les fondements du droit de l'environnement en un cours élémentaire. Simple et précis, étayé par des extraits de textes et de jurisprudence, enrichi de la doctrine française et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0123
Ouvrage
Comptant parmi les principales politiques publiques internationales, déployée de façon permanente sur tous les continents, l'action humanitaire vient aujourd'hui au secours de quelque 200 million[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ED00/0095
Ouvrage
Détenir les clés d’intelligibilité du droit du travail est aussi important d’un point de vue pratique, pour qui est engagé dans la vie professionnelle, que d’un point de vue théorique, pour qui v[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KA10/0157
Ouvrage
Depuis vingt ans, le droit de la non-discrimination a été largement étoffé. La qualification de "discrimination" est aujourd'hui utilisée pour dénoncer de nombreuses inégalités de traitement. Mai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN10/0087
Article
Quelque 5,1 millions d’agents publics étaient appelés à choisir leurs représentants au sein des instances représentatives de la fonction publique, du 29 novembre au 6 décembre 2018. Des singularités hospitalières s’affirment. Sur les modalités d[...]Rapport
Ce rapport présente une revue des connaissances scientifiques en matière d'effets sur la santé des perturbateurs endocriniens. Il propose des recommandations pour une meilleure protection de la s[...]Ouvrage
Ce guide pratique est destiné à tout professionnel concerné par la qualité et les systèmes de management, débutant comme initié. Il répond aux questions suivantes : -Quels avantages tirer d'une d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NE00/0106
Ouvrage
Les établissements et services d’aide par le travail (ESAT) ont succédé aux centres d’aide par le travail (CAT). Ces établissements médico-sociaux, principalement gérés par des associations, prop[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0084
Ouvrage
À l’heure où les pratiques d’enquête et de recherche en sciences sociales se trouvent de plus en plus souvent troublées par les enjeux éthiques qui s'y font jour et par l'importance croissante de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB30/0065
Ouvrage
Submersion migratoire ? Echec de l'intégration ? Montée du communautarisme ? Les questions relatives aux migrations et à l'intégration des étrangers occupent une place importante dans le débat pu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0314
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0314
Ouvrage
Loin d’être un État-providence européen en devenir, l’Europe sociale se présente aujourd’hui sous les traits d’une gouvernance parcellaire des politiques sociales en Europe. Dans un climat de mal[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS10/0541
Rapport
L’exposition à des températures élevées constitue un risque sanitaire majeur, pouvant conduire au décès ou à des séquelles importantes comme cela a été le cas en août 2003 où une surmortalité d’e[...]Ouvrage
Quelle est l’importance de l’Union européenne pour la santé ? Cette deuxième édition entièrement révisée répond à ces questions. Elle propose un examen et une analyse d’ensemble des politiques de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS10/0543
Article
Une partie importante du financement de la santé est assurée par la Sécurité sociale. Cependant, sa part tend à diminuer laissant les organismes complémentaires se développer sur un marché concurrentiel. La question du financement de la santé re[...]Mise à jour
Ce classeur est un répertoire complet des 21 statuts des personnels médicaux hospitaliers et hospitalo-universitaires. Chaque statut fait l’objet d’une fiche distincte organisée en 10 rubriques: [...]Article
Ce document commente les textes suivants : - Comité consultatif de bioéthique de Belgique, Avis par lettre n° 9, 22 octobre 2018 : Euthanasie d’un.e patient.e français.e par un médecin français en maison de repos belge. - Commission des question[...]Article
À partir de 2020, les structures de l’hospitalière ne contribueront plus directement au budget de l'École des hautes études en santé publique (EHESP). Décrétée par le gouvernement, la réforme passe mal chez leurs représentants, soucieux pour le [...]Ouvrage
Pour faire face aux exigences de qualité de services de nos concitoyens et à la maîtrise des dépenses publiques, la mobilisation des agents et le développement de nouvelles compétences et capacit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0464
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0464
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0464
Rapport
Venant en complément du «Guide d’aide à la préparation et à la gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles publié en avril 2019 par le Ministère des Solidarité[...]Ouvrage
Ce manuel regroupe une vingtaine de textes, signés par des spécialistes -universitaires ou chercheurs- sur les grands enjeux économiques et sociaux du monde contemporain : la croissance, le mond[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MB00/0137
Ouvrage
Ce livre est le troisième d'une série de trois volumes qui ont pour ambition de couvrir les principales questions économiques et sociales contemporaines, aux échelles nationale, européenne et mon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MB00/0140
Ouvrage
En mars 2017, la nouvelle formule du Levothyrox arrive sur le marché français et remplace l'ancienne : officiellement, seul l'excipient a été modifié. Un détail ! Or, très vite, le médicament fai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0035
Article
Si dans beaucoup de pays l'offre de soins de première ligne se fait dans des structures où la pluri-professionnalité et l'intégration d'acteurs non médicaux ne font plus débat, l'exercice collectif et coordonné reste en France minoritaire. Depui[...]Ouvrage
Cet ouvrage propose une réflexion sur la rencontre de deux champs disciplinaires qui se croisent sans se reconnaître. Il s'agit des sciences de gestion et des finances publiques. L'introduction e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0463
Ouvrage
La presse professionnelle se fait régulièrement l'écho de paradoxes qui traversent le management dans le secteur public. Les paradoxes apparaissent au cœur des problématiques des managers, comme [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0680
Ouvrage
Au XIXe siècle, l’apparition de nouveaux matériaux d’emballage et des additifs alimentaires de synthèse révolutionne la conservation des aliments. Pourtant ces progrès induisent des menaces sur l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CK40/0047
Mémoire
La "mesure d’impact social" est une technique héritée du secteur non-lucratif anglo-saxon, destinée à prouver aux financeurs, au personnel et aux citoyens l’utilité d’organisations qui affichent [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH19/0016
Ouvrage
Numérisation, robotique, travail en réseau, industrialisation des services, ubérisation, néomanagement... ces notions et beaucoup d'autres évoquent les multiples visages des mutations du travail.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN10/0088
Rapport
Créé en 2001, l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur a pour mission de produire des données scientifiques sur la qualité de l’air dans les bâtiments afin d’en estimer l’incidence sur la [...]Article
Ce numéro spécial consacré au droit pharmaceutique sur l'année 2018 contient 20 contributions autours de 3 grands thèmes : Un encadrement des pratiques et de l'exercice professionnel ; Un encadrement de l'innovation ; Un encadrement de l'accès a[...]Article
Une maladie rare est une affection touchant un nombre restreint de personnes – moins d’une personne sur 2 000 en population générale selon le seuil défini en Europe dans le cadre de la réglementation des médicaments orphelins. Il en existe aujou[...]Article
La présente fiche technique résume l'ensemble des différentes mesures légales en Europe mise en oeuvre dans le cadre de la prise en charge du statut d'aidant.Mémoire
Andreea Ancuta , Diplôme : Master 2 ENJEU : Mention Santé publique. Parcours "Enfance, Jeunesse : politiques et accompagnements" , 137p. , 2019Ce mémoire porte sur les usages que les conseillers et les conseillères de mission locale font d’un dispositif d’engagement citoyen des jeunes : le service civique. Ce faisant, le travail s’appui[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ENJEU19/0007
Mémoire
La politique du prix du médicament en France est marquée par le principe d’égalité à l’accès aux soins. Cela conduit à une prise en charge importante par l’Assurance maladie du coût de médicament[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP19/0012
Ouvrage
L'économie est une épreuve décisive dans la réussite de nombreux concours, et notamment les concours d'entrée de l'administration, des instituts d'étude politique et des grandes écoles de commerc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0049
Ouvrage
En revenant aux fondamentaux de la Sécurité sociale, ce livre propose des pistes pour que les citoyens se réapproprient cette formidable invention : s’attaquer aux inégalités en termes d’espéranc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0251
Article
Ce dossier revient sur trois chantiers impulsés par la Fédération Hospitalière de France. Le premier chantier concerne la dimension préventive au sein des établissements de santé à travers notamment une commission dédiée prévention dont les obje[...]Article
L'éducation pour la santé se décline en plusieurs approches, dont la prévention, qui vise à éviter ou retarder le recours aux soins, et la promotion, qui consiste à donner aux individus les moyens de préserver leur capital santé. Ces actions, qu[...]Rapport
20% des Européens n’ont pas confiance en l’eau du robinet, ce qui explique le recours à l’eau en bouteille plastique, et 23 millions d'entre eux n'ont pas accès à un réseau de distribution d’eau [...]Mémoire
L’évolution des besoins de la population en matière de santé combinée aux avancées scientifiques et techniques des dernières années a encouragé les infirmières à expérimenter et à étendre leur ac[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MDSE19/0002
Mémoire
Développé depuis les années 1970 par de nombreuses institutions le marketing social utilise les techniques du marketing commercial pour changer les comportements en santé publique. Les troubles[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP19/0025
Ouvrage
Au cours des années 90, les ONG ont joué un rôle fondamental dans le changement des pratiques concernant la prise en charge des usagers de drogues. Depuis, elles sont toujours présentes pour pren[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL40/0347
Ouvrage
Les congés parentaux sont aujourd’hui au centre de toutes les attentions: après l’extension du congé de maternité aux non-salariées, de nombreuses voix demandent à rendre obligatoire et à allonge[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0253
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0253
Ouvrage
Compte tenu de la souffrance actuelle des soignants en France, l'innovation managériale collaborative est certainement un des leviers essentiels à explorer pour remettre l'Humain (professionnels [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0386
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0386
Mémoire
Arielle Graziani , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , 104p. , 2019Ce mémoire vise à analyser les rapports entre l’administration centrale et les Agences régionales de santé (ARS) afin de mettre en perspective la capacité des ARS à endosser un rôle stratégique d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP19/0001
Ouvrage
Alors que l’autisme des enfants suscite de nombreux ouvrages et débats dans la presse, la situation des adultes autistes, malgré une timide apparition dans le IIIe plan autisme, ne donne que très[...]
- Localisation : Paris | Cote : FJ20/0329
- Localisation : Rennes | Cote : FJ20/0329
Ouvrage
Le service public hospitalier a vu les règles qui régissent sa responsabilité profondément évoluer depuis les premières évolutions jurisprudentielles qui ont conduit à l'abandon de la faute lourd[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0300
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0300
Ouvrage
L'Organisation mondiale de la santé (OMS) s'est vu confiée le but « d'amener tous les peuples au niveau de santé le plus élevé possible ». Pour atteindre cet objectif, les Etats membres lui ont c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JF10/0077
Ouvrage
Cet ouvrage regroupe les actes du colloque de la Société française pour le droit international qui s’est tenu à l’Université de Rennes 1 en mai 2018 sur le thème "Santé et droit international". E[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LK00/0154
Ouvrage
94 % des Français s’estiment heureux de vivre dans leur pays, selon un sondage de mars 2018. Mais alors, pourquoi, six mois après, 280 000 Gilets jaunes déferlent-ils dans toute la France et, des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0419
Article
La jurisprudence admet la révélation du secret médical pour les besoins de la défense du médecin poursuivi en justice. En dehors de toute instance, la révélation du secret médical est punissable. Lors de la réunion de conciliation, procédure dép[...]Article
Si la sécurité sociale fait partie de la « gestion publique », elle a conservé des caractéristiques propres : une loi financière propre, un pilotage par les soldes et pas seulement par des objectifs de dépenses, une dette qui fait l’objet d’un r[...]Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1997, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Elle souligne, dans cette édition 2019, que si la loi de financement [...]Ouvrage
Rares sont les idées qui, nées à la fin du XIXème siècle, sont aujourd’hui encore au cœur d’un projet politique dont les fondements et les finalités sont d’une extraordinaire actualité : l’éradic[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KS00/0020
Rapport
L’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) estime à près de 30 millions le nombre de personnes atteintes de sepsis chaque année, et à près de 6 millions le nombre de décès. Face à ce fléau méconnu[...]Ouvrage
Cet ouvrage collectif aborde la problématique actuelle du « sport-santé » de façon pluridisciplinaire en rassemblant de nombreux professionnels tels que des médecins, enseignants, chercheurs, ens[...]
- Localisation : Rennes | Cote : EB00/0900
Article
Elodie Doreau, coor. |A l'automne 2018, les élèves de la promotion Albert-Camus ont effectué leur stage extérieur qui leur permet d'observer des pratiques d'organisation différentes pour mieux comprendre, analyser, comparer et mettre en perspective celles rencontrées[...]Rapport
This Evidence Review Report examines how public health aimed at protecting and improving the health of people and their communities can improve the prospects of current and future ageing of EU ci[...]Rapport
Le formaldéhyde (FOR) est un gaz irritant de l’appareil respiratoire et des muqueuses oculaires. Il est émis dans l’environnement intérieur par notamment les produits de construction, de décorati[...]Ouvrage
Les maisons de santé pluri-professionnelles, qui regroupent médecins généralistes et différents paramédicaux ou pharmaciens, se multiplient et sont présentées comme une réponse à une offre de soi[...]
- Localisation : Paris | Cote : BR10/0173
- Localisation : Rennes | Cote : BR10/0173
Ouvrage
Tout comme les combattants cubains en Angola ont constitué un exemple qui ne pourra jamais être effacé, les actions héroïques de l'armée de blouses blanches de Cuba vont occuper une place d'honne[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/1105
Article
Le code de la sécurité sociale précise que tout employeur, personne privée ou publique, et tout travailleur indépendant peut faire l'objet d'un contrôle digilenté par l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations f[...]Article
Ce texte montre que la mise en place des Agences Régionales de Santé constitue une nouvelle forme d’intervention de l’État en santé. Cette nouvelle étatisation marque le passage de la logique du plan à celle de l’incitation en dépassant les oppo[...]Article
La production de l’avis n°128 du Comité consultatif national d’éthique (CCNE) portant sur les enjeux éthiques du vieillissement s’inscrit dans un contexte normatif spécifique marqué, d’une part, par la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relati[...]Article
Une enquête réalisée en Sicile révèle les traitements inhumains et les traumas subis par les Africains durant leur long voyage jusqu'en Europe (perte, séparation, violence, mort). Médecins Sans Frontières (MSF) gère un centre de santé à Catane[...]Article
Pour améliorer la qualité et la sécurité des soins, les établissements de santé ont dû intégrer un système de management de la qualité au sein de leur structure. Il se base désormais sur les notions de satisfaction client, d’approche processus e[...]Article
Une information claire, complète et non biaisée sur les médicaments est indispensable. Une telle information permet aux patients et aux professionnels d’effectuer les bons choix et aux décideurs d’affecter au mieux les ressources. Cette informat[...]Article
L’assistance publique-hôpitaux de Marseille a misé sur l’informatique pour développer et étendre une fonction de gestion de la qualité et des risques dans l’établissement. Le choix s’est porté sur un logiciel "full web" pour la déclaration des é[...]Article
Depuis l’ordonnance n° 2017-84 du 26 janvier 2017, la Haute Autorité de santé dispose d’une nouvelle compétence. « Dans le cadre des missions confiées à la Haute Autorité de santé, une commission spécialisée de la Haute Autorité […] est chargée [...]