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BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit privé > Droit travail
Droit travailSynonyme(s)Droit du travail Législation du travail |
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Mémoire
La mesure Garantie Jeunes est annoncée par le gouvernement Hollande dans le cadre de la conférence annuelle contre la pauvreté du 21 janvier 2012. Son lancement progressif et expérimental fait su[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JPP15/0011
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Ouvrage
L’entreprise est une microsociété en même temps qu’un instrument collectif. Elle présente des éléments de stabilité et d’imprévisibilité qui en font une structure propice, mais aussi résistante, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0179
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Mémoire
La loi 2005-102 du 11 février 2005 pour « l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées » est l’aboutissement de trente ans de politiques socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP15/0005
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Mémoire
Notre étude nous a permis de mettre en évidence le caractère pluriel de l’épidémie Ebola affectant les soignants tant par les modes de prise en charge que par les modalités d’organisation. Objet [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP15/0023
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Ouvrage
Cet ouvrage se veut une boîte à outils composée de définitions, de dispositifs et d'exemples concrets pour appréhender la gestion des hommes et du travail. Il s'organise en trois parties. La prem[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0173
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Ouvrage
Les services de santé au travail, acteurs de terrain, devraient constituer la pièce maîtresse du système de santé au travail ; ils sont pourtant victimes d'un désamour collectif. La délicate coex[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0056
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Article
La modification du contrat des agents publics connaît un regain d'actualité, dans un contexte marqué notamment par les transferts de services publics administratifs. Au nom du principe de mutabilité des contrats administratifs, l'administration [...]![]()
Mémoire
Les EHPAD sont confrontés aujourd'hui à un double défi : accueillir des personnes âgées de plus en plus dépendantes et améliorer leur offre de service dans un cadre budgétaire contraint. Devant u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES15/0040
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Ouvrage
Depuis les années 1990, les conditions de travail se sont peu à peu imposées dans le débat social. Néanmoins, la situation reste critique. Les risques traditionnels n’ont pas disparu : les manute[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0218
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Ouvrage
La réforme de la formation professionnelle, entrée pour l’essentiel en vigueur en janvier 2015, ouvre de nouveaux droits aux salariés avec le compte personnel de formation et l’entretien professi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY60/0008
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Brochure
, 47p. 2015/06Statistiques et indicateurs 2014 de l'emploi et de l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap en Rhône-Alpes et dans ses huit départements.![]()
Article
Brigitte Bouquet, coor. ; Marcel Jaeger, coor. |Le séminaire de recherche annuel organisé par la chaire travail social/intervention sociale du CNAM : le LISE (Laboratoire interdisciplinaire pour la sociologie économique), et le GRIF (Groupe de recherche et d’intervention en formation), qui a [...]![]()
Article
Les personnels des établissements publics de santé, sociaux ou médico-sociaux sont en principe des fonctionnaires. Par exception, certains emplois peuvent être occupés par des agents contractuels de droit public mais aussi de droit privé.![]()
Article
Depuis plus d’un siècle, les communautés d’Emmaüs sont un espace à part. Lieux de vie collective et de travail, elles fondent et régissent leur organisation sur le manifeste universel d’Emmaüs, parfois bien loin des principes de nos politiques s[...]![]()
Article
André Perret, coor. ; Elisabeth Provost Vanhecke, coor. |Est-il politiquement incorrect de dire, lorsque l’on est DRH, que la vie serait plus belle sans délégués syndicaux ? Est-ce l’expression d’états d’humeur consécutifs à des négociations difficiles ou à des relations interpersonnelles compliquées [...]![]()
Article
Baluchon Alzheimer est un service innovant créé en 1999 au Québec qui propose un accompagnement à domicile des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer et offre un temps de répit pour les proches : un intervenant unique s'installe pendant p[...]![]()
Article
Conflits opposant salariés et direction, difficultés financières récurrentes, risque de maltraitance... ces dysfonctionnements peuvent conduire à la nomination d'un administrateur provisoire, voire à une décision de fermeture partielle ou totale[...]![]()
Article
La branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale (Bass), qui emploie 23% de salariés à temps partiel, s'est dotée d'un accord étendu dérogeant à la durée minimale d'activité de 24 heures par semaine. Objectifs : prendre en compte les [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 99mR0x8D. Diffusion soumise à autorisation]. Actualités du droit et de jurisprudence en matière sociale, en lien avec les questions sanitaires : "Reprise après disponibilité" - "Responsabilité du CNG dans la no[...]![]()
Article
Les auteurs s'interrogent sur les dispositifs vers le travail pour les personnes handicapées psychiques, que ce soit en milieu protégé ou en milieu ordinaire. Pour apporter des voies de réponse, ils analysent les travaux de François Tosquelles e[...]![]()
Article
Jean-Yves Blum Le Coat, dir. ; Mireille Eberhard, dir. ; Aude Rabaud ; Simona Tersigni |Ce dossier se compose de 10 chapitres : 1) Une histoire de l’immigration en France. 2) Législations et politiques migratoires en France. 3) Milieux ruraux et immigration. 4) Migrations et travail. 5 ) Conditions de logement des immigrés dans le [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES qlAFIR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les relations hiérarchiques entre médecins et infirmières ont longtemps été régies par le seul cod de la santé publique. L'évolution des services de santé au travail p[...]![]()
Article
Avec l'engagement des établissements publics de santé et de l'ANFH, les dispositifs de formation professionnelle tout au long de la vie contribuent au développement des compétences des professionnels exerçant dans les établissements de la foncti[...]![]()
Article
Alors que les agents bénéficiant d'un contrat à durée indéterminée ont désormais vocation à prendre une place plus assurée au sein de la fonction publique, la question du régime juridique applicable à de tels contrats devient de plus en plus pré[...]![]()
Article
Le principe des vases communicants : là où une instance perd de son influence, une autre en gagne. Ainsi, les règles du jeu du pouvoir n’ont-elle pas deux natures : celles qui sont posées par la loi, la réforme HPST en dernier lieu, et celles qu[...]