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Rapport
Dans ce rapport, l'IGAS dresse un état des lieux de la biologie médicale, trente ans après la publication de la loi du 11 juillet 1975, et fait des propositions d'actualisation. L'étude est plus [...]Rapport
Le protocole de Kyoto, adopté en 1997, a donné une impulsion nouvelle à la prise de conscience de la communauté internationale sur les enjeux climatiques. Cependant, l'avenir demande à la fois un[...]Article
Christian AUBOYER ; Dominique Bertrand ; Gilles BOMMELAER ; Christian BRECHOT ; Christiane BROUSSOLLE ; Francis BRUNELLE ; Paul Castel ; 9èmes assises nationales hospitalo-universitaires. (17-18/03/2005; Strasbourg (FRA)) |Les IXèmes assises nationales hospitalo-universitaires se sont déroulées à Strasbourg les 17 et 18 mars 2005 et ont porté sur les principes et les modalités de l'évaluation de l'activité au sein des établissements hospitaliers et universitaires.[...]Rapport
En lien avec les agences régionales de l'hospitalisation et le Conseil National de la chirurgie et sur la demande du ministère de la santé et des solidarités, le professeur Guy Vallancien évalue [...]Rapport
Face à la vague démographique gériatrique qui s'annonce, l'hôpital doit se réorganiser afin de répondre à une double exigence : améliorer l'accès du patient gériatrique à un soin approprié à ses [...]Rapport
La réduction des émissions de CO2 est un énorme défi technique et économique. Les combustibles fossiles dans l'approvisionnement du monde en énergie jouent en effet un rôle prédominant, avec 88% [...]Rapport
Ce rapport a été remis au ministre délégué à la Cohésion sociale et à la Parité le 21 mars 2003. Il s'inscrit dans le renforcement du plan global sur les violences au sein du couple que le minist[...]Rapport
Par note du Ministre d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire et du Ministère de la santé et des solidarités en date du 23 septembre 2005, les deux inspections ont été c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1625
Article
L'Association des Directeurs d'Hôpital élèves et anciens élèves de l'ENSP livre dans cet article ses réflexions sur le projet de l'EHESP, établissement créé par l'article 40 de la loi de santé publique du 9 août 2004. L'association avance un cer[...]Rapport
En 2001, la France s'est dotée d'une véritable politique nutritionnelle de santé publique au travers de la mise en place du Programme National Nutrition Santé (PNNS). Ce programme a pour objectif[...]Rapport
Ce rapport a été remis le 25 février 2006 à Philippe Bas, Ministre délégué à la Sécurité sociale, aux Personnes âgées, aux Personnes handicapées et à la Famille, par Marie-Thérèse Hermange chargé[...]Rapport
Suite à plusieurs événements dramatiques survenus récemment dans les hôpitaux psychiatriques, le ministère de la Santé, le ministère de la Justice et le ministère de l'Intérieur ont souhaité la m[...]Rapport
La mission dont rend compte ce rapport a été conduite conjointement par l'IGAS et l'INSEE. Prévue d'une part par le "Plan santé au travail" et d'autre part par le programme de contrôles 2005 de l[...]Rapport
Ce rapport est le compte-rendu d'une mission de recherche sur le chikungunya effectuée à la Réunion du 14 au 17 février 2006. Il présente la situation sanitaire et sociale de l'île de la Réunion [...]Rapport
L'Assemblée nationale a constitué, en octobre 2005, une mission d'information dédiée à la grippe aviaire dont l'originalité du travail, par contraste avec ceux que l'Assemblée nationale produit h[...]Rapport
Après s'être penchée sur la question des moyens médicaux disponibles en cas de pandémie, la mission d'information dédiée à la grippe aviaire et constituée en octobre 2005 par l'Assemblée national[...]Rapport
Après deux rapports, l'un consacré aux moyens médicaux disponibles en cas de pandémie, l'autre relatif à l'étendue de l'épizootie de grippe aviaire dans le monde et en France, la mission d'inform[...]Mémoire
Magnissibotom PEPEYI , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , réf. 5p. , 2006Avec le renforcement de la fonction d'inspection dans les services déconcentrés de l'Etat, il a été mis en place, auprès de chaque DRASS, une MRIICE chargée, entre autres, d'harmoniser les inspec[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH06/0016
Mémoire
Rapport
Ce rapport du Haut Conseil à l'intégration a été remis au Premier ministre le 24 novembre 2005 et comprend : 1-un bilan de la politique publique d'intégration suivie depuis trois ans par le gouve[...]Mémoire
Le thème de ce mémoire porte sur le management des cadres supérieurs de santé à l'hôpital, dans le cadre de son évolution, impulsée par la nouvelle gouvernance. La mouvance actuelle au sein des h[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG06/0017
Rapport
En 1958, une volonté politique forte, inspirée par Robert Debré, impose par l'ordonnance du 30 décembre l'union de l'hôpital et de l'université, donnant naissance aux centres hospitaliers et univ[...]Mémoire
En quoi le développement de la formation continue à l'école de puéricultrices de la région X peut-il être un enjeu stratégique ? C'est à cette question que j'ai tenté de répondre, en recherchant [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG06/0047
Rapport
Depuis 10 ans, les Conférences de la famille qui se sont succédées, ont traité de la politique familiale à l'égard de la petite enfance, de l'enfance et de l'adolescence. En 2006, pour la premièr[...]Rapport
Suite à une demande en mars 2005 du Secrétaire d'Etat aux personnes handicapés, le groupe de travail conduit par Yvan Lachaud étudie dans ce rapport la problématique de l'insertion professionnell[...]Rapport
Après une présentation du système pénitentiaire, la Cour des comptes s'attache, dans la première partie de ce rapport, à analyser les conditions dans lesquelles l'administration pénitentiaire s'a[...]Mémoire
Dans le contexte actuel de la régionalisation des formations sanitaires et sociales, il nous semble important de mettre en lumière les points essentiels de cette mesure. Nous aborderons les enjeu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG06/0053
Mémoire
Samira ZAIDAN , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , réf. 4p. , 2006Trois ans après la publication de la loi du 2 janvier 2002 les inspecteurs de la DDASS des Bouches-du-Rhône s'interrogent sur la mise en uvre des outils exigés pour garantir les droits et libert[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF06/0037
Rapport
Le département de la Réunion est confronté depuis avril 2005 à une épidémie de Chikungunya, maladie infectieuse transmise par des moustiques, caractérisée par l'apparition brutale d'une hyperther[...]Rapport
Par lettre du 28 décembre 2004, le Garde des sceaux, Ministre de la justice et le Ministre des solidarités, de la santé et de la famille ont confié conjointement à l'IGAS et à l'IGSJ la mission d[...]Rapport
Par lettre du 27 juin 2005 du ministre de la santé et du ministre délégué à la sécurité sociale, l'IGAS a été chargée d'effectuer une mission relative à l'organisation juridique, administrative e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB30/0086
Mémoire
Christine WISLEZ , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , 66p. , 2006Le caractère multidimensionnel et multifactoriel du phénomène d'exclusion a conduit à la mise en uvre de la loi interministérielle de lutte contre les exclusions le 29 juillet 1998. Cette loi pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF06/0034
Article
La loi du 5 juillet 1985 a grandement favorisé le sort des victimes, en affirmant que le recours exercé par les organismes tiers payeurs avait un caractère subrogatoire et en excluant par là même toute action directe. Toutefois, les imprécisions[...]Mémoire
Françoise LOFFICIAL , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Adulte Handicapé , ref. 4p. , 2006Les ESAT sont en 2006, confrontés au vieillissement de leurs travailleurs. La prise en compte des caractéristiques de la population de travailleurs handicapés mentaux vieillissants et fatigables [...]Mémoire
A la veille de notre prise de poste de directeur des soins, nous avons souhaité clarifier le concept du projet de soins à l'hôpital, et plus particulièrement identifier quels sont les facteurs co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG06/0035
Rapport
Dans un premier temps, ce 10ème rapport annuel de l'Observatoire présente les statistiques 2004/2005 issues des bases de données accidents (BAOBAC) et sécurité (ESOPE) des établissements d'enseig[...]Rapport
Créée le 7 décembre 2004 par la Conférence des Présidents de l' Assemblée nationale, la mission d'information sur la famille et les droits des enfants s'est donnée comme fil directeur de ses trav[...]Mémoire
Geneviève CONNAULT-LEVAÏ , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , réf. 8p. , 2006La loi du 13 août 2004, sur les responsabilités et libertés locales, a redonné à l'Etat la compétence en matière lutte contre la tuberculose, la lèpre, la prévention des IST, les vaccinations, et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH06/0004
Mémoire
Rapport
Depuis 10 ans, les Conférences de la famille qui se sont succédées, ont traité de la politique familiale à l'égard de la petite enfance, de l'enfance et de l'adolescence. En 2006, pour la premièr[...]Mémoire
Les directeurs de soins et les cadres de santé font usage des Technologies de l'Information et de la Communication (TIC) au sein des Centres Hospitaliers. La messagerie électronique est la plus e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG06/0050
Mémoire
David TOURMENTE , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , 53p. , 2006La loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances est l'élément déclencheur de cette réforme des unités de soins de longue durée (USLD). Ce texte prévoyait de confier la gestion [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX06/0031
Rapport
Chargés d'étudiés le concept de voiture propre, les rapporteurs dressent tout d'abord un tableau de la situation actuelle et à venir dans de domaine de l'énergie et de l'automobile mettant en ava[...]Rapport
Dans la première partie de ce rapport, le Haut comité identifie et analyse les processus d'exclusion existants en matière de logement, processus qui sont aujourd'hui suffisamment puissants pour t[...]Rapport
A la demande du ministère de la santé, l'IGAS a mené dans ce rapport une réflexion sur les conditions de mise en place d'une interdiction complète de fumer dans les lieux collectifs et en particu[...]Rapport
Chargés par le Premier ministre d'une mission portant sur les voies et moyens d'une réforme des minima sociaux, les sénateurs Michel Mercier et Henri de Raincourt ont eu pour objectif principal d[...]Article
La loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale a posé le principe d'une obligation de qualification des dirigeants d'établissements et de services, renvoyant à un décret le soin de fixer le niveau de celle-ci. Afin de défin[...]Rapport
Dans ce rapport, M. Jégou rend compte de sa mission de contrôle sur l'informatisation du secteur de la santé, réalisée en application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative[...]Rapport
Conformément aux missions que lui a confiées la loi du 12 juillet 1999, la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes présente aujourd'hui son cinq[...]Rapport
En décembre 2004, la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale confiait à la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité [...]Rapport
Suite à des incendies d'immeubles qui ont provoqué le décès de 39 personnes, le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement a demandé au président de l'ANAH et au délégué général [...]Rapport
En 1995, un rapport d'enquête de l'IGAS portant sur le placement d'enfants handicapés français dans des établissements belges avait conduit à la mise en place, à partir du 1er janvier 1998, d'un [...]Article
Coordonner la prise en charge administrative et l'intervention judiciaire, décloisonner les interventions pour garantir une prise en charge et un suivi cohérents de l'enfant, définir la notion de secret partagé, faire du conseil général le chef [...]Rapport
Le rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2005 porte sur "l'intervention sociale et le travail social de proximité". Sa rédaction s'appuie sur quatre enquêtes préparat[...]Rapport
Par lettre du 22 juillet 2004, le ministre de la Justice et le ministre de la Santé et des Solidarités ont confié à une commission Santé-Justice le soin d'étudier les voies d'amélioration de la p[...]Rapport
Le rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2005 porte sur "l'intervention sociale et le travail social de proximité". Sa rédaction s'appuie sur quatre enquêtes préparat[...]Rapport
Créés par la loi du 20 décembre 1988 dite loi "Huriet-Sérusclat", les Comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale (CCPPRB) voient leurs fonctions transformées p[...]Rapport
Le rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2005 porte sur "l'intervention sociale et le travail social de proximité". Sa rédaction s'appuie sur quatre enquêtes préparat[...]Rapport
Breveté en 1952 aux Etats-Unis, le chlordécone appartient à la "première génération" des pesticides et était destiné notamment à lutter contre les problèmes d'infestation des bananeraies. Homolog[...]Rapport
Par lettre de mission du 9 novembre 2004, le ministère de la santé et le ministère de la justice ont chargé deux inspections d'étudier les principes pouvant guider la réforme de la loi du 27 juin[...]Rapport
On trouvera dans ce document les sept propositions du groupe de travail mandaté en novembre 2004 par le ministre de la Famille et de l'Enfance afin de rechercher les moyens de rendre plus lisible[...]Rapport
Chargée par le Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille de travailler sur le thème "Familles, vulnérabilité, pauvreté", une commission s'est réunie pendant tout le premier trimestr[...]Rapport
Après avoir retracé l'historique et les contours du développement durable, ce rapport décrit et évalue le dispositif adopté en 2003 par l'Etat français avec notamment la création d'un certain nom[...]Rapport
Ce rapport d'information fait le point sur la situation des ONG françaises à vocation internationale en étudiant quatre champs qui lui ont semblé pertinents : la forme juridique, les personnels, [...]Article
En partenariat avec la Fédération Hospitalière de France, la Ligue contre le cancer a lancé un certain nombre de projets visant à étudier et à améliorer la qualité des soins vécue par le patient. Depuis 2000, 43 projets ont été retenus, portant [...]Rapport
La loi du 30 décembre 1991 réglemente la recherche dans le domaine des déchets radioactifs et prévoit, qu'à l'issue d'une période de quinze ans, le gouvernement adresse au Parlement un rapport gl[...]Rapport
En matière de statut nutritionnel en iode, la France occupe une position intermédiaire entre les pays d'Europe du Nord où les apports en iode sont satisfaisants et ceux d'Europe du Sud marqués pa[...]Rapport
Le rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2005 porte sur "l'intervention sociale et le travail social de proximité". Sa rédaction s'appuie sur quatre enquêtes préparat[...]Article
Après avoir auditionné plus d'une centaine d'experts et d'organisation compétentes, l'Inspection générale des Affaires sociales (IGAS) a remis au ministre de la santé, Philippe Douste-Blazy, son enquête sur le dispositif de recyclage des médicam[...]Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Article
Le rapport d'enquête, très attendu, sur les difficultés financières des centres d'hébergement et de réinsertion sociale, récemment remis au gouvernement, risque de décevoir les associations : ses propositions sont davantage centrées sur le pilot[...]Rapport
Ce rapport de mission présente une synthèse des connaissances sur le dépistage du cancer de la prostate et l'avis du groupe de travail. Au sommaire : cancer de la prostate, un dépistage en deveni[...]Rapport
Conseil de l'Emploi des Revenus et de la Cohésion sociale. (C.E.R.C.). Paris. FRA , 150p. pdf , 2005Par lettre du 29 juillet 2004, le Premier ministre a demandé au CERC de procéder à une analyse approfondie des dispositifs d'aide au retour à l'emploi et de formuler des propositions destinées à [...]Rapport
Louis DE BROISSIA , prés. , 2005En novembre 2004, le ministère de la Famille et de l'Enfance chargeait un groupe de travail de présenter des propositions portant sur l'amélioration de la prise en charge des mineurs protégés, en[...]Rapport
Ce rapport fait le bilan des actions mises en oeuvre par le Ministère de l'écologie et les agences de l'eau pour lutter contre les pollutions de l'eau par les produits phytosanitaires dans le cad[...]Rapport
Observatoire National sur les Effets du Réchauffement Climatique (ONERC) (Paris, FRA) , 107p. , 2005Créé par la loi du 19 février 2001 afin d'informer sur les conséquences du réchauffement climatique et offrir aux pouvoirs publics les moyens d'élaboration d'une véritable politique de prévention[...]Mémoire
La Nouvelle-Calédonie ne dispose que d'un cadre réglementaire limité en ce qui concerne sa distribution publique d'eau potable. L'intérêt et les fondements sanitaires d'un tel cadre ont été ici é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL05/0039
- Localisation : Rennes | Cote : OL05/0040
Mémoire
Le patient en auto-traitement produit des déchets d'activités de soins qui présentent un risque infectieux (DASRI). Ces DASRI sont souvent mélangés aux déchets ménagers et peuvent provoquer des b[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK05/0008
Rapport
Le rapport élaboré pour 2005 par l'Institution du Défenseur des enfants revêt cette année un aspect bien particulier car il marque la fin du mandat de Claire Brisset, nommée en mai 2000 par le Pr[...]Mémoire
Les plans régionaux santé environnement (PRSE) sont les déclinaisons du Plan national santé environnement (PNSE) adopté par le gouvernement le 21 juin 2004. Les PRSE mettent en uvre, au niveau r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL05/0060
- Localisation : Rennes | Cote : OL05/0061
Article
C. VAN ERDEWEGH ; M. CHRISTOLHOMME ; G. Ferrey ; T. MARIANI ; R. Moulias ; M. PERBEN ; M. TUBIANIA |[BDSP. Notice produite par FNG bcR0x1Vx. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro spécial est consacré à la vieillesse en prison. Il aborde le vieillissement des prisonniers, l'incarcération des personnes âgées, la délinquance des vieux, les[...]Ouvrage
Face aux déséquilibres créés par la globalisation économique, les initiatives se multiplient. Finance solidaire, commerce équitable, services de proximité, agriculture durable, gestion urbaine pa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MD00/0091
Mémoire
L'élimination des déchets d'activités de soins en secteur diffus dans L'Aube. Bilan et propositions.
Suite à la validation du Plan Régional d'Elimination des Déchets d'Ativités de Soins (PREDAS) de Champagne-Ardenne, approuvé en juin 2001, la DRASS et les DDASS ont suivi la gestion des Déchets d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK05/0005
Rapport
Dans le cadre de la conférence de la famille 2005, un groupe de travail a été constitué pour travailler sur le thème "Enjeux démographiques et accompagnement du désir d'enfants des familles" afin[...]Mémoire
De nouvelles activités liées aux eaux de loisir se sont développées ces dernières années en France. Ces activités sont de deux grands types : activités ludiques (jeux d'eau, spas, toboggans) qui [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL05/0075
- Localisation : Rennes | Cote : OL05/0076
Rapport
Ce rapport s'organise en quatre chapitres. Le premier chapitre porte sur les enjeux économiques et familiaux du vieillissement. Il commence à développer l'idée selon laquelle il n'y a pas de déve[...]Rapport
Afin de mieux comprendre les mécanismes par lesquels les femmes sont dans une situation de plus grande précarité que les hommes dans notre société et de définir les politiques à mettre en oeuvre [...]Ouvrage
La synthèse des Ve Journées professionnelles des IASS rend compte de quatre principes d'action : l'intérêt et la défense de l'usager ; l'obligation de rendre compte ; le lien indissoluble entre l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1518
Mémoire
MABILLOT(Franck) , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , 56p. , 2005Différents rapports de l'IGAS ont mis l'accent sur la relative insuffisance des contrôles des services déconcentrés dans le champ sanitaire et social et ont préconisé le renforcement des fonction[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF05/0016
Mémoire
L'analyse de l'instruction des ERAP (Etat des Risques d'Accessibilité au Plomb) de l'Ardèche, réalisés depuis la prise de l'arrêté préfectoral délimitant la totalité du département en zone à risq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK05/0002
Rapport
Ce rapport présente un certain nombre de propositions pour la mise en place des maisons départementales des personnes handicapées, maisons créées par l'article 64 de la loi n° 2005-102 du 11 févr[...]Mémoire
Philippe MONNIER , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , réf. 5p. , 2005L'accroissement de la prévalence de l'obésité et des pathologies cardiovasculaires prend depuis plusieurs années des proportions qui ont alerté les pouvoirs publics. Elles les ont amenés à réagir[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF05/0019
Mémoire
Carine VERITE , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , réf. 3p. , 2005A la suite des Etats généraux de la santé en 1998, l'idée de faire participer les usagers au fonctionnement du système de santé s'est intensifiée pour aboutir à la loi du 4 mars 2002 créant les c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF05/0028
Article
[BDSP. Notice produite par FNG LAcAR0xX. Diffusion soumise à autorisation]. La décision d'admission en institution pour personne âgée qui devrait être consentie n'est souvent pas entourée du minimum de garanties et de compétences que devrait exi[...]Mémoire
Les services d'urgence évoluent, sur le plan national, dans un contexte de crise lié à l'augmentation constante de leur niveau de fréquentation. Portes d'entrée de l'hôpital, services charnières [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA05/0069
Rapport
Ce 9ème rapport annuel de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur comporte cinq grandes parties. La première dresse un bilan du 3ème mandat[...]Rapport
Par lettre de mission du 27 juillet 2004, l'inspection générale des affaires sociales et l'inspection générale des finances ont été chargées d'une mission d'enquête sur l'analyse des causes et de[...]Rapport
Ce rapport d'information présente les conclusions de l'enquête commandée à la Cour des comptes, en novembre 2003, par la commission des Affaires sociales du Sénat, sur le thème de l'indemnisation[...]Rapport
Prenant le contre-pied des approches fragmentaires, le présent rapport propose un panorama synthétique du dispositif des minima sociaux en France qui comporte 9 types d'allocations : allocation s[...]Ouvrage
André Grimaldi, chef du service de diabétologie de l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière à Paris, analyse point par point les raisons de la crise du système de santé : d'abord et avant tout le vieill[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0566
Rapport
L'article 19 de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées prévoit le droit pour tout enfant ou adolescent pr[...]Mémoire
Les mutations en cours des établissements publics de santé que sont la médicalisation de la gestion, la nouvelle gouvernance, les nouvelles modalités d'accréditation et la réduction du temps de t[...]Ouvrage
Entre délinquance et trouble des conduites, quelle relation peut-on établir ? Le trouble des conduites dont les manifestations s'expriment par agressions, vols, fraudes, violations de règles chez[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC10/0446
Ouvrage
La vitesse, considérée comme le deuxième facteur le plus important après l'alcool pour la survenue de collision, est un problème généralisé à la majorité des usagers de la route et non seulement [...]Article
Jacques Lesourne, membre du comité de pilotage et d'orientation du projet Futuris, explique dans cet article pourquoi il est convaincu qu'une réforme du système français de recherche et d'innovation (SFRI) est souhaitable. Après s'être expliqué [...]Rapport
Au cours des vingt dernières années, l'initiative militante et l'action des pouvoirs publics ont permis de développer de nouveaux outils d'accueil et d'hébergement d'urgence, en réponse à des bes[...]Article
La mission Camdessus, chargée d'identifier les freins à la croissance française, a remis son rapport le 19 octobre 2004 au ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Ce rapport dresse un bilan sans concession de l'état économique de[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xXLKHT. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article clarifie le concept d'unité mobile de gériatrie (définition, mode de fonctionnement) puis dresse un état des lieux et décrit quelques expériences. Il propose[...]Rapport
Par note du directeur du cabinet du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales en date du 19 juin 2003, une mission a été diligentée pour procéder à une évaluation[...]Article
Le Conseil économique et social vient de présenter un avis relatif à la prise en charge collective des personnes en situation de handicap. Ce dossier nous présente les différentes propositions du CES ainsi que les réactions de Maurice Bonnet, ra[...]Article
Le rapport de Jean Marimbert consacré au "rapprochement des services de l'emploi" a été remis le 14 janvier 2004 au Ministère du travail. On trouvera ci-joint une synthèse du rapport, des extraits ainsi qu'une liste de propositions. Le rapport f[...]Rapport
Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) (Paris, FRA) , 79p. , 02/2004Face à l'augmentation explosive des actes de chirurgie bariatrique (2000 en 1995, 16 000 en 2001), la CNAMTS a décidé de réaliser une enquête nationale sur la prise en charge chirurgicale des pat[...]Article
Emile BLESSIG, rapp. |Ce rapport publié en novembre 2003 et établi par la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire de l'Assemblée nationale fait le point sur la politique de gestion des déchets ménagers et avance des propositions pour une [...]Article
On trouvera ci-joint le texte intégral du rapport remis le 15 janvier 2004 au Ministre du travail relatif à l'amélioration du code du travail. Composée d'experts et de praticiens et présidée par Michel de Virville, la commission a tout d'abord d[...]Mémoire
Ce mémoire s'intéresse à l'amélioration de la prise en compte des facteurs humains de l'exposition lors d'épandages de boues (populations, voies d'exposition, paramètres temporels (durées, fréque[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL04/0062
- Localisation : Rennes | Cote : OL04/0063
Mémoire
Le Centre Hospitalier Guillaume Régnier, établissement public de santé mentale situé à Rennes s'interroge, dans le cadre de la préparation de son futur projet d'établissement sur les conditions d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0046
Mémoire
L'information tient une place fondamentale dans l'acceptation des sites de traitement des déchets par les populations qui développent une préoccupation croissante au sujet des risques sanitaires [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL04/0032
- Localisation : Rennes | Cote : OL04/0033
Mémoire
Nous pensons que la commission des soins est un outil contribuant à l'élaboration, au suivi et à la mise en uvre de la politique de soins. Cependant, notre expérience professionnelle complétée d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG04/0019
Mémoire
Nous avons été amené à nous interroger, à partir de données contextuelles et historiques, sur la pertinence ainsi que sur l'efficience de l'introduction de Directeurs des Soins en charge des acti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG04/0004
Mémoire
Les établissements de santé se restructurent, et les IFSI qui leur sont rattachés sont concernés par ces restructurations. Depuis les années 2000, les IFSI s'inscrivent dans ce mouvement de coopé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG04/0001
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 0NR0xTGo. Diffusion soumise à autorisation]. Les couples qui, après avoir eu un certain nombre d'enfants, désirent limiter leur fécondité ou y mettre un terme peuvent choisir entre deux stratégies : l'espacement [...]Rapport
Conseil de l'Emploi des Revenus et de la Cohésion sociale. (C.E.R.C.). Paris. FRA , 151p. pdf , 2004Jusqu'à présent en France, la pauvreté des enfants n'a pas fait l'objet d'un examen attentif : l'observation statistique est loin d'être systématique et l'analyse des causes/conséquences reste la[...]Mémoire
Alors que les pressions sur les budgets des établissements publics de santé s'accentuent, une attention accrue est portée sur les initiatives visant à réduire l'absentéisme au travail et à diminu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0010
Rapport
Rétablir l'égalité des chances au niveau de l'entreprise pour les "minorités visibles", tel est l'objectif de ce rapport adressé au Premier Ministre. La première partie présente le contexte actue[...]Mémoire
La légionellose est une maladie infectieuse due à une bactérie hydrotellurique Legionella sp., largement répandue dans la nature et en particulier dans les milieux humides et chauds (20 à 45°C). [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL04/0002
- Localisation : Rennes | Cote : OL04/0003
Rapport
Par note du 13 novembre 2003, les ministres chargés de la santé et de l'enseignement supérieur ont confié à l'IGAS et à l'IGAENR une mission conjointe portant sur les conventions constitutives de[...]Mémoire
De nombreuses difficultés sont observées dans l'application des textes réglementaires encadrant l'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux en milieu diffus. Dans le but d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK04/0008
Mémoire
Catastrophe d'AZF, enveloppes de poudres, attentats terroristes, des crises d'un nouveau type apparaissent. Ces changements affectent les dispositifs de prise en charge d'un afflux massif de vict[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0043
Mémoire
Nous nous sommes interrogés à partir de données contextuelles et historiques, sur la prise en charge globale de la personne en situation de handicap moteur au sein des services ne relevant pas de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG04/0040
Mémoire
Ce mémoire traite une question préoccupante pour les autorités sénégalaises : comment gérer dans les meilleures conditions de santé les nombreux rassemblements religieux et particulièrement le ma[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL04/0005
- Localisation : Rennes | Cote : OL04/0006
Rapport
Un premier rapport portant sur la méthodologie et les résultats de la phase 1 a été rédigé par la MEAH, s'appuyant sur les observations, le recueils des données et les calculs effectués par les c[...]Mémoire
Les relations professionnelles entre médecins de l'Éducation Nationale et médecins généralistes ne sont le plus souvent que confraternelles sans authentique partenariat. Cette enquête le vérifie [...]Mémoire
De part ses missions, le MISP (Médecin Inspecteur de Santé Publique) dispose d'une place centrale dans la réflexion sur l'opportunité de la mise en place d'une politique de lutte contre le saturn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH04/0007
Mémoire
Angélique SENTILHES-MONKAM-DAVERAT , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , réf. 3p. , 20047% des patients pris en charge par l'HAD sont en phase terminale. Les soins palliatifs représentent environ 30% des prises en charge des HAD en France contre 10% des prises en charge en hospitali[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH04/0013
Mémoire
Le Centre Hospitalier de Martigues devrait disposer en 2007 d'une unité de chirurgie ambulatoire. Ce mode de prise en charge obéit à une réglementation importante et précise ce qui suppose un tra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0073
Mémoire
La définition d'un projet d'information de fond des personnes sensibles à l'ozone pour la DDASS de Loire-Atlantique s'est appuyée sur l'analyse des expériences réalisées en matière de communicati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK04/0044
Mémoire
Durant la première quinzaine d'août 2003, la France métropolitaine a connu un épisode caniculaire exceptionnel tant par sa durée que par son intensité. Résultat de cette canicule : près de 15 000[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL04/0056
- Localisation : Rennes | Cote : OL04/0057
Rapport
Par lettre du 13 mars 2003, Le Premier ministre a chargé une commission de faire des recommandations en vue de l'amélioration de la qualité des services publics. La qualité étant un sujet immense[...]Mémoire
Christabel MOTTUEL-MANSUY , Diplôme : Mémoire ENSP de Pharmacien Inspecteur de la Santé Publique , réf. 5p. , 2004L'élimination des déchets d'activité de soins à risque infectieux (DASRI) est très encadrée par la loi, mais n'est pas organisée au niveau national pour les patients en automédication. Ces dernie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ04/0010
Rapport
Ce rapport annuel 2004 de l'IGAS analyse les conséquences des évolutions démographiques actuelles (vieillissement de la population, baisse de la population active) sur les conditions de travail, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4758
Rapport
, 89p. 2004Ce rapport est l'aboutissement d'un travail collectif effectué dans le cadre des Etats Généraux de la Recherche, qui ont rassemblé des milliers de personnes à travers le pays, entre mars et octob[...]Ouvrage
A partir d'une enquête commandée par la Commission des finances et la Commission des affaires sociales sur les attentes des Français dans le domaine de la santé, trois personnalités de la médecin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1595
Mémoire
Mémoire
Le Centre Hospitalier de Montauban connaît un niveau d'absentéisme particulièrement élevé. Ce phénomène a un coût, mesurable sur un plan financier, social et relatif à la qualité des soins. Il fa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0055
Ouvrage
L'animation auprès des personnes âgées, ce n'est pas seulement proposer un temps de loisirs permettant "d'occuper" les longues journées ; c'est un état d'esprit que l'auteur développe tout au lon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4175
- Localisation : Rennes | Cote : FD50/0193
Article
L'article 56 du code des marchés publics et son décret du 30 avril 2002 précisent les conditions de mise en place de la dématérialisation des procédures. Il s'agit, pour les acteurs de la commande publique d'intégrer l'utilisation des nouvelles [...]Article
Alors que deux projets de loi, l'un sur l'eau, le second sur la gestion des déchets, sont attendus en 2004, les acteurs de l'environnement cherchent déjà les financements nécessaires aux nouveaux procédés qu'ils devront adopter pour faire face à[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES CR0xqkc5. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le débat sur la nécessaire évolution des systèmes de retraite, le facteur démographique occupe une place centrale. Dans cet article, l'auteur compare différents s[...]Article
Bien que la maltraitance (envers les enfants) est un autre concept désignant la violence humaine, la recherche clinique actuelle dans ce domaine s'oriente vers des critères diagnostiques de plus en plus fins et des traitements spécifiques. Les f[...]Article
La Direction Régionale de l'Equipement d'Ile de France a sollicité FORS-Recherche sociale pour la réalisation d'une étude sur "l'adaptation de l'habitat et des logements des gens du voyage sédentarisés" dont le rapport a été remis en octobre 200[...]Article
Jacqueline DUTHEIL DE LA ROCHERE ; Vincent BOCQUILLON ; Olivier Duhamel ; Emmanuel GLASER ; Elise LAUNAY ; Gautier MIGNOT ; Kim RAMONEDA |En décidant de se doter d'une Constitution, l'Union européenne poursuivait trois objectifs. En premier lieu, rapprocher les institutions européennes des citoyens : la simplification des textes qu'opère la future Constitution en fusionnant les t[...]Article
Depuis une dizaine d'années, en dépit du perfectionnement des normes juridiques à poser des principes et à fixer des règles anti-discriminatoires, on constate, dans les faits, un ralentissement de la réduction de l'écart de rémunération entre ho[...]Article
Le présent article offre une description du système de pensions de vieillesse en Afrique du Sud, en s'attachant plus particulièrement à décrire ses points forts et les défis qui l'attendent. Le système a aujourd'hui trois composantes : la premiè[...]Rapport
Consacré aux politiques de santé, le séminaire 2003 de l'ENA, promotion "Léopold Sédar Senghor" a donné lieu à la rédaction de plusieurs rapports collectifs. Le lecteur aura accès ici au travail [...]Rapport
Consacré aux politiques de santé, le séminaire 2003 de l'ENA, promotion "Léopold Sédar Senghor" a donné lieu à la rédaction de plusieurs rapports collectifs. Le lecteur aura accès ici au travail [...]Article
Présentation, propositions, réalisations et projets des conférences des directeurs généraux de CHU, des présidents de CME de CHU, des directeurs de centre hospitalier.Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC aK6R0xPN. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis des années, les initiatives n'ont pas manqué pour chercher à doter les professions paramédicales de structures autonomes. Effet de mode ? Peut-être, mais l'es[...]Article
Les problèmes sanitaires des zones rurales sont à la fois spécifiques et variés. Fin 2002, un séminaire leur était consacré : analyses et recommandations... Faire évoluer les pratiques, afin d'optimiser l'accès aux soins et à la gestion de la pe[...]Article
Le Conseil économique et social a adopté le 28 mai 2003 un avis et un rapport sur l'insertion professionnelle en milieu ordinaire des personnes en situation de handicap. Il estime que les efforts réalisés par la collectivité nationale, quoique s[...]Rapport
Ce rapport rassemble les réflexions de la Commission Ethique et Professions de santé sur les notions d'éthique médicale, responsabilité médicale et relations soignant soigné. Cette réflexion s'es[...]Article
La mission "Démographie des professions de santé" dirigée par le docteur Berland a déposé son rapport en novembre 2002 entre les mains du ministre chargé de la Santé. On trouvera ci-joint un extrait de ce rapport concernant l'évolution des métie[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES ysaR0xzt. Diffusion soumise ... autorisation]. Cet article fait une synthèse du rapport de la Mission réalisée, ... la demande de Monsieur Mattei, par le Groupe de travail de la Commission des Comptes de la Sécu[...]Article
L'Académie nationale de médecine n'a pas pour vocation d'élaborer une réforme d'ensemble de l'hôpital public. Cela ne l'empêche cependant pas de saisir l'occasion d'une analyse de l'enquête qu'elle a menée sur les chefs de service des hôpitaux g[...]Article
Deux lois récentes constituent aujourd'hui l'assise législative de l'assermentation des IASS : la loi n° 2002-2 du 21 janvier 2002 pour les missions sociales et n° 2002-303 pour le champ de la santé. Toutefois, les textes réglementaires sont tou[...]Article
Le développement de la recherche hospitalo-universitaire, qui souffre actuellement de budgets insuffisants, de manque de reconnaissance et d'autonomie, est une des priorités affichées des dirigeants des CHU et CHRU, qui se sont réunis les 6 et 7[...]Ouvrage
Dans cet essai, l'auteur, juriste et praticien de la gestion hospitalière, développe les causes de cette crise de confiance qui mine les hôpitaux et présente ces idées de réforme. Pour résoudre l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA30/0001
Congrès
Cet ouvrage publie les actes de la rencontre nationale organisée par l'ODAS et l'institut de la décentralisation, le 27 février 2003, sur le thème de la décentralisation de l'action sociale. Aprè[...]Mémoire
Ce mémoire a pour objectif de mieux connaître les critères permettant daffecter un auxiliaire de vie scolaire auprès dun élève en situation de handicap. Notre étude a été réalisée au cours de l[...]Mémoire
SIROT (Sophie). , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , réf. 4p. , 2003Pourquoi les conduites addictives et plus particulièrement la plus controversée d'entre elles, la toxicomanie, semblent si difficiles à prendre en charge tant sur le plan sanitaire que social en [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH03/0069
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OK03/0006
Mémoire
Le saturnisme infantile est une intoxication par le plomb dont la principale source d'exposition est la céruse contenue dans les peintures de logements antérieurs à 1948. D'ailleurs, la lutte con[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK03/0008
Mémoire
Devenues en 2001 obligatoires à l'école à tout âge, les séances d'éducation à la sexualité sont généralisées en collège depuis déjà 10 ans à la Réunion dans le cadre d'un plan départemental. Pour[...]Mémoire
Le saturnisme touche essentiellement les enfants vivant dans des logements anciens et dégradés qui s'intoxiquent en absorbant les poussières et les fragments de peinture contenant du plomb. Le sa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF03/0055
Mémoire
Eric SCHWARTZENTRUBER , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , 87p. , 2003Les consommations de drogues licites et illicites passent par une phase dexpérimentation, suivie dune consommation plus régulière, puis dun passage à labus avant daboutir au stade de la dépe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH03/0028
Mémoire
La réalisation des analyses de biologie médicale comporte essentiellement 3 phases qui senchaînent pour produire les résultats destinés aux patients et qui sont divisées un peu artificiellement [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ03/0037
Mémoire
J'ai choisi le thème de la prostitution et des problèmes sanitaires et sociaux qu'elle engendre suite à l'observation du phénomène sur le département. Devant l'absence d'organisme venant en aide [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH03/0054
Mémoire
Anne-Marie CASSEL-BERAUD , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , 73p. , 2003Les accidents dexposition au sang (AES) sont préoccupants principalement pour leur risque de transmission dagents infectieux. Si leur nombre diminue sensiblement ces dernières années, les chiru[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH03/0004
Mémoire
Françoise RAVACHOL , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , 80p. , 2003Dans le contexte daltération de la prise en charge de la santé en commune isolées de Guyane, ce document analyse les différents éléments ayant pu induire cette situation. Limmensité du territoi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH03/0022
Rapport
Le rapport de la mission " Vie sociale des personnes âgées ", confiée à Bernard Hervy par le secrétariat d'Etat aux personnes âgées, procède d'abord à un état des lieux national : recensement des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4585
Article
L'auteur, directeur de l'Institut Syndical Européen, présente les chiffres les plus récents concernant les dépenses de protection sociale dans les pays de l'Union européenne et fait ressortir différents points concernant ces statistiques. Il sou[...]Mémoire
La politique de santé sur les toxicomanies a évolué ces dernières années. Les limites du soin et les similitudes entre les produits (alcool, tabac, drogues illicites, médicaments, dopage) autour [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH03/0007
Mémoire
Ladaptation de la démographie médicale constitue un enjeu majeur de santé publique pour les années à venir, en grande partie en raison des difficultés liées à linégalité de répartition des méde[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH03/0013
Mémoire
Les Pays de la Loire sont actuellement engagés, conformément au programme national de développement des soins palliatifs 2002-2005, dans un travail de développement des soins palliatifs à domicil[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF03/0014
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OK03/0007
Ouvrage
Cet ouvrage présente une analyse systématique d'un large éventail de programmes du marché du travail et de protection sociale destinés aux personnes handicapées. En explorant la relation entre le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ90/0020
Article
Les politiques en faveur des personnes handicapées visent deux objectifs principaux : - garantir aux citoyens handicapés de ne pas être exclus et de se voir donner les moyens de participer aussi pleinement que possible à la vie économique et soc[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI bJR0x2hU. Diffusion soumise à autorisation]. Les politiques en faveur des personnes handicapées visent deux objectifs principaux : - garantir aux citoyens handicapés de ne pas être exclus et de se voir donner l[...]Mémoire
POLIDORI (Sandrine). , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , 63p. , 2003Nous proposons d'établir des pistes d'action afin d'améliorer la prise en charge des adolescents autistes présentant des troubles du comportement importants (TC) dans les instituts médico-éducati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH03/0066
Article
Alors que le gouvernement souhaite engager une seconde phase de décentralisation, la revue IASS fait le point sur la question et présente les différentes propositions des acteurs du champ sanitaire et social. Le dossier commence tout d'abord par[...]Article
M. BRODIN ; D. Brasseur ; J.L. CRAIGNOU ; et al. ; Eric Fouassier ; J. PARROT |Pour la formulation d'une politique de santé publique, il y a deux manières de procéder. La première consiste à regarder, de manière assez précise, de quoi souffre la population d'un pays ? Quelles sont les situations cliniques ? quelles sont le[...]Article
Xavier Robert ; Robert Badinter ; Laurence BURGORGUE-LARSEN ; Hélène GAUDIN ; Jean-Louis QUERMONNE |La réforme des institutions européennes avec notamment le projet d'élaboration d'une constitution européenne est à l'ordre du jour. Face à cette réforme, de nombreuses personnalités prennent position et participent au débat. Aussi, pour cerner c[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES FK5R0xPO. Diffusion soumise à autorisation]. Malgré de bonnes intentions et de bons textes de base, depuis les années 1990, la politique européenne du médicament menée notamment par l'Agence européenne du médica[...]Article
Les pénuries de main d'oeuvre traduisent un désajustement entre la demande et l'offre dans certains secteurs économiques et/ou géographiques et tiennent principalement au manque "d'employabilité" d'une partie de la main d'oeuvre qui ne répond pa[...]Article
L'étude a été menée à partir d'auto-questionnaires sur le malade et l'aidant, puis le médecin traitant. Dans les deux tiers des cas, l'aidant principal est une femme âgée ; sa plainte la plus fréquente concerne la démotivation et le repli sur so[...]Article
La question des allégations nutritionnelles et des allégations établissant un lien entre alimentation et santé fait l'objet de nombreuses réflexions actuellement, tant au niveau international, communautaire que national. Des avancées éventuellem[...]