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Sénat
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Paris
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Documents disponibles chez cet éditeur (320)
Rapport
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 36p. , 10/2000La présente étude analyse le régime juridique de la prostitution féminine dans plusieurs pays européens, l'Allemagne, l'Angleterre et le Pays de Galles, la Belgique, le Danemark, l'Espagne, l'Ita[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1389
Rapport
Créée au début des années 1960 sous l'égide de la FAO et de l'OMS, la commission du Codex alimentarius est chargée d'élaborer des normes pour les produits alimentaires. Depuis la création de l'OM[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1130
Rapport
Depuis les débuts de la IIIe République, le Sénat manifeste un intérêt constant pour la situation dans les prisons. A l'issue de cinq mois d'investigations qui lui ont permis de procéder à une so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1086
Rapport
L'examen des lois de financement de la sécurité sociale n'est pas un rituel qui occupe le Parlement quelques jours chaque automne : c'est un travail tout au long de l'année. Difficultés de foncti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1040
Rapport
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 33p. , 05/2000La loi n°98-535 du 1er juillet 1998 "relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité alimentaire des produits destinés à l'homme" a notamment créé un établissement p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1390
Rapport
L'Espagne avec un plus de 39 millions d'habitants dispose d'un PIB par habitant sensiblement inférieur à celui de la France. Mais deux statistiques attirent l'attention : la part du PIB consacré [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1063
Rapport
EXEMPLAIRE COTE OR09/1360 RANGE EN MAGASIN. La génomique, étude exhaustive des génomes et en particulier de l'ensemble des gènes, jouera un rôle essentiel au XXIème siècle. Fondée sur la bio-info[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1031
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1034
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1033
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1035
Ouvrage
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 30p. , 02/1999L'âge de la majorité pénale est fixé à dix-huit ans dans presque tous les pays européens. C'est en effet le cas en Allemagne, en Angleterre et au Pays de Galles, en Belgique, en France, en Italie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1584
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1024
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1028
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1019
Rapport
Large décentralisation, gratuité des soins de base et financement par l'impôt, les caractéristiques du système danois sont très différentes de celles que nous connaissons en France. Ce rapport pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1020