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Sénat
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Paris
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Documents disponibles chez cet éditeur (293)
Rapport
Les comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale "pierre angulaire" de la loi du 20 décembre 1988, sont chargés d'émettre un avis sur les protocoles de recherche[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1132
Rapport
Le rapport de l'Office fait suite à une saisine de l'Assemblée nationale sur les dangers pour la santé de l'amalgame dentaire liés à la présence de mercure dans l'amalgame. A l'initiative du rapp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1065
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1077
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1076
Rapport
Ce rapport d'activité retrace le travail d'examen des textes, projets ou propositions de loi, dont la délégation aux droits des femmes a été saisie au cours de l'année 2000 (égalité en politique,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1131
Rapport
La délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes a été saisie par la Commission des Affaires Sociales pour donner un avis sur le projet de loi n° 120 [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1084
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1068
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1102
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1075
Rapport
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 36p. , 10/2000La présente étude analyse le régime juridique de la prostitution féminine dans plusieurs pays européens, l'Allemagne, l'Angleterre et le Pays de Galles, la Belgique, le Danemark, l'Espagne, l'Ita[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1389
Rapport
Créée au début des années 1960 sous l'égide de la FAO et de l'OMS, la commission du Codex alimentarius est chargée d'élaborer des normes pour les produits alimentaires. Depuis la création de l'OM[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1130
Rapport
Depuis les débuts de la IIIe République, le Sénat manifeste un intérêt constant pour la situation dans les prisons. A l'issue de cinq mois d'investigations qui lui ont permis de procéder à une so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1086
Rapport
L'examen des lois de financement de la sécurité sociale n'est pas un rituel qui occupe le Parlement quelques jours chaque automne : c'est un travail tout au long de l'année. Difficultés de foncti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1040
Rapport
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 33p. , 05/2000La loi n°98-535 du 1er juillet 1998 "relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité alimentaire des produits destinés à l'homme" a notamment créé un établissement p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1390
Rapport
L'Espagne avec un plus de 39 millions d'habitants dispose d'un PIB par habitant sensiblement inférieur à celui de la France. Mais deux statistiques attirent l'attention : la part du PIB consacré [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1063