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Sénat
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Paris
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Documents disponibles chez cet éditeur (320)
Rapport
Longtemps considéré comme "la chambre de l'agriculture", le Sénat a aussi été à l'origine de la création de l'Agence française de sécurité sanitaire : il avait donc doublement vocation à examiner[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1045
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1046
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1070
Rapport
Rapport sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1080
Rapport
Cette proposition de loi vise à améliorer l'indemnisation des victimes, tout en maintenant la faute comme fondement de la responsabilité médicale.Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1083
Rapport
Les comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale "pierre angulaire" de la loi du 20 décembre 1988, sont chargés d'émettre un avis sur les protocoles de recherche[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1132
Rapport
Le rapport de l'Office fait suite à une saisine de l'Assemblée nationale sur les dangers pour la santé de l'amalgame dentaire liés à la présence de mercure dans l'amalgame. A l'initiative du rapp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1065
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1077
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1076
Rapport
Ce rapport d'activité retrace le travail d'examen des textes, projets ou propositions de loi, dont la délégation aux droits des femmes a été saisie au cours de l'année 2000 (égalité en politique,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1131
Rapport
La délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes a été saisie par la Commission des Affaires Sociales pour donner un avis sur le projet de loi n° 120 [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1084
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1068
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1102
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1075