Détail d'une collection
Les documents d'information de l'Assemblée Nationale
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Documents disponibles dans la collection (15)
Rapport
Après la catastrophe de Toulouse survenue le 21 septembre 2001, l'Assemblee nationale a décidé la création d'une Commission d'enquête sur le sûreté des installations industrielles et des centres [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1049
Rapport
Après la catastrophe de Toulouse survenue le 21 septembre 2001, l'Assemblee nationale a décidé la création d'une Commission d'enquête sur le sûreté des installations industrielles et des centres [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1050
Rapport
Les six commissions permanentes, les commissions d'enquête et les délégations de l'Assemblée nationale réalisent tout au long de l'année d'importants travaux d'enquête, d'évaluation et d'information.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1058
Rapport
Les six commissions permanentes, les commissions d'enquête et les délégations de l'Assemblée nationale réalisent tout au long de l'année d'importants travaux d'enquête, d'évaluation et d'information.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1060
Rapport
Les six commissions permanentes, les commissions d'enquête et les délégations de l'Assemblée nationale réalisent tout au long de l'année d'importants travaux d'enquête, d'évaluation et d'information.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1059
Rapport
Les progrès dans la connaissance du vivant sont l'espoir de nombreux malades d'entrevoir, demain, la guérison. Seul l'accès à de nouvelles recherches thérapeutiques permettra de concrétiser ces p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1061
Rapport
Les progrès dans la connaissance du vivant sont l'espoir de nombreux malades d'entrevoir, demain, la guérison. Seul l'accès à de nouvelles recherches thérapeutiques permettra de concrétiser ces p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1062
Rapport
A l'automne 2000, alors que le nombre de cas d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) augmente en France et que les premiers cas sont détectés en Allemagne, Espagne et Italie, un incident corre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1054
Rapport
A l'automne 2000, alors que le nombre de cas d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) augmente en France et que les premiers cas sont détectés en Allemagne, Espagne et Italie, un incident corre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1055
Rapport
A l'automne 2000, alors que le nombre de cas d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) augmente en France et que les premiers cas sont détectés en Allemagne, Espagne et Italie, un incident corre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1056
Rapport
Les COTOREP (Commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel), chargées d'évaluer les aptitudes des personnes handicapées, afin de les orienter et, le cas échéant, de leur a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1057
Rapport
L'Europe a choisi, à juste titre, de soumettre les OGM à un contrôle préalable à la recherche et à la commercialisation. Toutefois le dispositif communautaire, complexe et confus, n'a pas permis [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1038
Rapport
Pour la première fois depuis 125 ans, une commission d'enquête parlementaire s'est attachée à étudier la situation des prisons françaises. Son rapport, adopté à l'unanimité au terme de cinq mois [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1052
Rapport
L'eau est en danger, car certaines pollutions, en particulier les pollutions résultant de l'activité agricole, ne sont pas maîtrisées. Le dispositif institutionnel de notre politique de l'eau est[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1088
Rapport
Rapport d'information sur la loi n°99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1032