Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (73)
Rapport
Si elle est sans danger pour la santé humaine, la fièvre aphteuse a une incidence catastrophique sur les cheptels bovin, porcin, ovin et caprin, en raison de son extrême contagiosité. L'accroisse[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1047
Rapport
Si elle est sans danger pour la santé humaine, la fièvre aphteuse a une incidence catastrophique sur les cheptels bovin, porcin, ovin et caprin, en raison de son extrême contagiosité. L'accroisse[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1048
Rapport
Rapport sur le projet de loi relatif à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1069
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : 01/06 N:367 23p. (ENSP)
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1072
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1071
Rapport
Longtemps considéré comme "la chambre de l'agriculture", le Sénat a aussi été à l'origine de la création de l'Agence française de sécurité sanitaire : il avait donc doublement vocation à examiner[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1045
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1046
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1070
Rapport
Rapport sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception.
- Localisation : Rennes | Cote : 01/05 N:297 57p. (ENSP)
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1080
Rapport
Cette proposition de loi vise à améliorer l'indemnisation des victimes, tout en maintenant la faute comme fondement de la responsabilité médicale.Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1083
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1076
Rapport
Ce rapport d'activité retrace le travail d'examen des textes, projets ou propositions de loi, dont la délégation aux droits des femmes a été saisie au cours de l'année 2000 (égalité en politique,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1131
Rapport
La délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes a été saisie par la Commission des Affaires Sociales pour donner un avis sur le projet de loi n° 120 [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1084
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1068