Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit privé > Droit travail > Représentation personnel
Représentation personnelSynonyme(s)Représentant du personnel Représentation du personnel |
Documents disponibles dans cette catégorie (219)
Article
Qu'ils soient choisis ou subis, les rapprochements des structures associatives sont une tendance forte dans le secteur. Si le diagnostic en matière de ressources humaines tend à se généraliser, le devenir des instances représentatives du personn[...]Ouvrage
Comment digitaliser la fonction RH ? Comment prendre en compte la souffrance au travail ? Comment intégrer les jeunes et faire face à l'allongement de la vie professionnelle ? Comment élaborer un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0190
Ouvrage
Plus de trente ans se sont écoulés depuis la loi du 23 décembre 1982, fondatrice du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Plus de trente ans durant lesquels le CHSCT[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0233
Ouvrage
Cet ouvrage propose l’ensemble des connaissances en gestion des ressources humaines requises pour les concours de la fonction publique. Il comporte 60 fiches regroupées en 15 chapitres qui permet[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0194
Ouvrage
La loi « relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels » a été promulguée le 8 août 2016. Elle contient de très nombreuses dispositio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KA10/0153
Ouvrage
Après la loi de rénovation de la démocratie sociale (août 2008), la loi réformant le dialogue social (loi Rebsamen, août 2015), modernise notamment la représentation des salariés et les négociati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/172
Article
F. Petit, éd. |[BDSP. Notice produite par IRDES R0xIlCn9. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier fait une analyse de la loi n° 2015-994 du 17 août 2015 Relative au dialogue social et à l'emploi (dite Loi Rebsamen) sous l'angle de l'amélioration et de la[...]Article
Le droit des relations professionnelles est, en France, traditionnellement divisé entre droit du travail et droit de la fonction publique. Cette division entraîne en principe des régimes distincts, relevant du droit privé ou du droit public, ain[...]Article
Valoriser et faire connaître le rôle des conseils de la vie sociale (CVS), donner des repères et des outils à leurs représentants, diffuser des bonnes pratiques autour de la bientraitance... Ce sont les missions de l'Inter-CVS 91, qui réunit les[...]Article
Le dossier expose les enjeux de la réforme du dialogue social dans les secteurs social et médico-social, alors que le projet de loi présenté en avril 2015 devrait être adopté durant l'été. Dans un contexte financier en berne et face à de nombreu[...]Article
Ce dossier consacré au dialogue social à l'hôpital interroge tout d'abord les conditions de rénovations des relations sociales entre les acteurs hospitaliers, ainsi que les usages qui sont faits du dispositif du bilan social au sein des hôpitaux[...]Article
Cet article interroge les conditions de rénovations des relations sociales au sein des établissements hospitaliers. Respect, reconnaissance, légitimité, écoute, sont autant de notions indispensables à l'élaboration d'un dialogue social de qualit[...]Article
Relire les conclusions du groupe de travail sur le dialogue social et la gestion des ressources humaines du Pacte de confiance pour l'hôpital parallèlement au projet de loi de modernisation de notre système de santé n'est pas inutile. Celui qui [...]Ouvrage
Au travers de situations contentieuses expliquées et remises dans leur contexte, cet aide-mémoire permet une meilleure compréhension théorique et pratique de la mise en oeuvre du droit du travail[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY60/0006
- Localisation : Rennes | Cote : HY60/0006
Mémoire
Notre étude nous a permis de mettre en évidence le caractère pluriel de l’épidémie Ebola affectant les soignants tant par les modes de prise en charge que par les modalités d’organisation. Objet [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP15/0023
Article
André Perret, coor. ; Elisabeth Provost Vanhecke, coor. |Est-il politiquement incorrect de dire, lorsque l’on est DRH, que la vie serait plus belle sans délégués syndicaux ? Est-ce l’expression d’états d’humeur consécutifs à des négociations difficiles ou à des relations interpersonnelles compliquées [...]Article
Le principe des vases communicants : là où une instance perd de son influence, une autre en gagne. Ainsi, les règles du jeu du pouvoir n’ont-elle pas deux natures : celles qui sont posées par la loi, la réforme HPST en dernier lieu, et celles qu[...]Rapport
Prévu par la feuille de route issue de la conférence sociale des 20 et 21 juin 2013, ce rapport sur les Comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) a été rédigé par le pro[...]Ouvrage
Pratique et basé sur l'expérience, ce guide opérationnel propose 110 fiches qui abordent tous les aspects clés de la fonction de responsable RH : -Evaluer le capital humain et les compétences dis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF20/0064
Article
Centres de dépistage, services de soins infirmiers à domicile, foyer de jeunes travailleurs… les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) se caractérisent par une grande diversité de structures ainsi que par une hétérogénéité de leurs sta[...]Article
Aurélia Descamps, réal. |Depuis le milieu des années 2000, les contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) se sont développés de manière hétérogène en fonction des secteurs d’activité et des territoires. Alors que les premiers entrent en phase de renouvellemen[...]Article
L'absorption, ou plutôt la fusion-absorption, est une opération juridique de restructuration qui consiste à regrouper deux ou plusieurs personnes morales (entreprises, associations, etc.) au sein d'une même entité. Quelles sont les conséquences [...]Article
Comment la financiarisation et une certaine culture managériale affectent-elles l'entreprise managériale, notamment l'hôpital dont la vocation était d'accueillir, de prévenir, d'éduquer, de soigner. L'auteur analyse la notion de management, la r[...]Rapport
Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, avait mis en place le 14 novembre 2012 un groupe de travail relatif aux conditions de travail des étudiants, internes et assistant[...]Article
Gladys Lepasteur, réal. ; Jean-Pierre Hardy |Les conventions collectives du secteur sont à un moment charnière. Si certaines branches semblent avoir réussi à négocier le tournant, d'autres se heurtent à un dialogue social pour le moins crispé. La sortie de l'impasse passera-t-elle par un t[...]