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Article
A l'instar de la société actuelle, la gestion du risque est une préoccupation majeure au sein des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). Pour être effective, la politique de gestion des risques devra s'appuyer sur une déma[...]Ouvrage
Comment accompagner au mieux les personnes handicapées, âgées ou malades de longue durée qui souhaitent demeurer à leur domicile ? Malgré la loi d’orientation de 1975, qui encourageait le maintie[...]
- Localisation : Paris | Cote : FJ10/1516
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1516
Ouvrage
L’auteur guide dans l’élaboration et la mise en oeuvre de politiques territoriales d’action sociale réussies, qui s’appuient sur la mise en place de démarches d’innovation sociale. Il incite à re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0239
Article
La présente fiche technique résume les obligations de l'employeur en matière de reclassement dans le cadre de l'inaptitude professionnelle ou non professionnelle suite à l'entrée en vigueur de l'ordonnance n°2017-1387 du 22 septembre 2017 relati[...]Rapport
En octobre 2017, Dominique Gillot, présidente du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) a été chargée d'une mission visant à trouver des solutions permettant de faciliter [...]Rapport
8,3 millions de personnes aident un proche en perte d’autonomie. La moitié occupe en même temps un emploi. Les salariés aidants représentant, en effet, un actif sur six, un sur quatre dans dix an[...]Article
Introduit par l'article 52 de la loi travail du 8 août 2016, le dispositif d'emploi accompagné vise à permettre aux travailleurs handicapés d'accéder à l'emploi rémunéré sur le marché du travail et de s'y maintenir. Pour ce faire, il comprend un[...]Article
Jugement rendu par Tribunal administratif de Rennes Recrutée en qualité d'attachée territoriale non titulaire, un agent sollicite de son employeur la protection fonctionnelle au titre de faits de harcèlement moral commis par deux de ses collègu[...]Article
Le processus de stigmatisation est un des principaux freins à l'emploi des personnes présentant des troubles psychiques. Sonder les représentations de l'employeur est un premier indicateur de la compréhension générale des processus psychologique[...]Article
Sonia Laberon, coor. ; Antoinette Prouteau, coor. ; Marc Corbière, coor. |Ce numéro spécial se compose en trois grandes sections. 1. Trouble mental et travail : contexte et évolution. 2. Actions et interventions d'emploi accompagné et de reprise professionnelle à destination des usagers. 3. Problématiques soulevées pa[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Dp7R0x9E. Diffusion soumise à autorisation]. L'obligation de sécurité est considérée comme ayant une assise légale. Depuis sa consécration par la chambre sociale de la Cour de cassation le 28 février 2002 dans [...]Article
Le concept de marque employeur (ME), plus que jamais à la mode, a été développé à la London Business School il y a une vingtaine d’années par Ambler et Barrow comme une transposition de la marque commerciale et de la relation qu’elle entretient [...]Article
La branche « risques professionnels » est la plus petite financièrement des quatre branches de la protection sociale. Elle concentre aussi les défis et les contradictions de la protection sociale du 21ème siècle. Le social tend à évoluer selon [...]Article
Mis en place sur la base d'initiatives associatives, l'emploi accompagné des personnes handicapées vers le milieu ordinaire de travail dispose désormais d'un cadre juridique avec l'article 52 de la loi Travail du 8 août 2016. Depuis le 1er janvi[...]Article
La compensation du handicap passe largement par l’aide humaine dont bénéficient les personnes en situation de handicap. Lorsqu’elles décident de rémunérer directement leurs aidants, elles deviennent particuliers employeurs. 70 000 personnes hand[...]Article
Afin d’organiser leurs aides humaines, les personnes en situation de handicap peuvent recourir à l’emploi à domicile entre particuliers. Dans ce cadre, elles deviennent particuliers employeurs et endossent toutes les responsabilités administrati[...]Article
Il y a en France 70 000 particuliers employeurs en situation de handicap faisant appel à des aidants pour continuer à vivre leur vie de façon indépendante. Mais que signifie être l’employeur de ses aidants ? Pourquoi ? Que recouvre cette modalit[...]Article
Les particuliers employeurs en situation de handicap font face à des enjeux majeurs dans leur rôle d’employeur de leurs aidants. Ils doivent gérer une relation de travail atypique avec leur(s) salarié(s), dans laquelle les prérogatives de l’empl[...]Article
Pour les personnes âgées comme pour les personnes en situation de handicap, la possibilité de vivre à domicile a toujours existé. Mais cette possibilité n’a pas été et n’est pas toujours un choix réalisable en toute indépendance de sa famille. C[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rJm7R0xH. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis la loi de modernisation sociale de 2002 et l'introduction de la notion de harcèlement moral dans le Code du travail et concurremment dans le Code pénal et le [...]Ouvrage
Comment, par ses investigations, le clinicien peut-il éclairer la démarche du juriste? Comment, par sa rationalité normative, le droit peut-il conforter l'action de la clinique du travail en fave[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0252
Ouvrage
Alors que la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées prévoit une obligation d’aménagement raisonn[...]Ouvrage
Pour mieux circonscrire ce qu'est le harcèlement, il convient de rappeler que tout n'est pas harcèlement : une distinction doit notamment être faite entre dégradation des conditions de travail, s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0242
Rapport
Ségolène Neuville, secrétaire d’État chargée des Personnes handicapées et de la Lutte contre l’exclusion, auprès de la ministre des Affaires Sociales et de la Santé a confié à Josef Schovanec, éc[...]Rapport
Employers are often regarded as the primary barrier to people with a learning disability gaining employment (Forest, 2015) and that concerns over lower performance and possible additional costs a[...]Ouvrage
Ce tableau de bord est composé de 26 tableaux. Démographie générale ; Les jeunes en situation de handicap ; Les reconnaissances du statut de travailleur handicapé ; La structure de l’emploi privé[...]Article
La réforme de la représentativité patronale permettra de désigner les fédérations et syndicats autorisés à participer au dialogue social de 2017. En ligne de mire? La structuration du syndicalisme employeur, sur fond de recomposition des branche[...]Article
La loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels -dite aussi loi "travail"- comprend plusieurs dispositions en faveur de l'emploi et de l'insertion professionnelle,[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xHIqCF. Diffusion soumise à autorisation]. Dans cet arrêt rendu par la Cour de cassation le 30 juin 2015, un salarié a saisi les prud'hommes en présentant plusieurs réclamations contre son employeur, parmi le[...]Article
Taking into account the increasing legal and moral obligations of employers towards persons with disabilities in the ordinary labour market, this article aims to explore how two large private companies in Norway presented their work to promote a[...]Article
Depuis la création de la prestation de compensation du handicap, les personnes concernées bénéficient d’une solvabilisation de leur aide humaine plus conséquente qu’auparavant et peuvent l’organiser en recourant à des services prestataires ou en[...]Article
Une recherche explore la façon dont les personnes lourdement handicapées qui ont choisi de salarier des intervenants à domicile investissent leur fonction d'employeur. Malgré les difficultés et les coûts liés à cette gestion directe, les intéres[...]Article
Progrès social pour les salariés exposés, la mise en oeuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) semble compliquée aux employeurs. Les branches professionnelles n'ont pas encore créé les référentiels qui les y aideront. Il fa[...]Article
Michaël Couybes, coor. ; Laetitia Delhon ; Stéphane Bardinet ; et al. |Après un état des lieux de la situation de l'emploi des personnes handicapées et de ses évolutions entre 2005 et 2015, le dossier dévoile une enquête et les recommandations des 230 entreprises membres du Club Etre pour aller plus loin dans cette[...]Ouvrage
Avec le concours d’Ipsos, le Club Handicap & Société s’est doté d’un outil d’observation à vocation barométrique en vue d’identifier des pistes nouvelles de réflexion et de solidarité vis-à - vis[...]Article
Julien Reysz ; Aurore Lambert, coor. ; Franck Von Lennep, dir. |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE CsR0xFmC. Diffusion soumise à autorisation]. En dix ans, l'Allemagne est passée du statut de "malade" à celui de "modèle", cité en exemple pour ses performances en matière de croissance économique et d'emploi[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9GR0xEsk. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article, publié pour la première fois dans les colonnes de Droit social en 1998, ouvrait le colloque organisé à la faculté de droit de Bordeaux le 9 avril 1998 pou[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x9J9AH. Diffusion soumise à autorisation]. Si un salarié a connu plusieurs employeurs successifs et contracte une maladie professionnelle, cet article s'interroge sur la question suivante : lequel des employeur[...]Article
Avec l'entrée en vigueur le 1er janvier 2015 du compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) en faveur des salariés exposés à des conditions de travail réduisant l'espérance de vie, tous les employeurs privés, y compris ceux du secteur [...]Ouvrage
En moyenne, un salarié français est en arrêt maladie une douzaine de jours par an. Les enjeux de ce phénomène suscitent des débats passionnés. Pour réduire l’absentéisme, l’identification des cau[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0178
Ouvrage
Se substituant au DIF, le compte personnel formation (CPF) modifie profondément les mécanismes de la formation professionnelle. Il peut être ouvert dès l'âge de 16 ans et suit la personne tout au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF20/0066
Mémoire
La loi 2005-102 du 11 février 2005 pour « l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées » est l’aboutissement de trente ans de politiques socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP15/0005
Brochure
, 47p. 2015/06Statistiques et indicateurs 2014 de l'emploi et de l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap en Rhône-Alpes et dans ses huit départements.Article
The aim of this article is to examine employers' perspectives of the conditions of employment of people with disabilities within a context of wage subsidies. Employers in different workplaces were interviewed, and the interviews were analysed ac[...]Article
Les auteurs s'interrogent sur les dispositifs vers le travail pour les personnes handicapées psychiques, que ce soit en milieu protégé ou en milieu ordinaire. Pour apporter des voies de réponse, ils analysent les travaux de François Tosquelles e[...]Article
Afin d’améliorer l’information des salariés et de renforcer le dialogue social, certaines modalités de consultation du comité d’entreprise (CE) viennent d’être modifiées. L’employeur doit se conformer aux délais préfix, notamment en cas de deman[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS DlR0xB7B. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
Depuis une dizaine d’années, les embauches de travailleurs handicapés se sont multipliées dans l’entreprise. Malgré ces progrès encourageants, le taux de chômage des personnes handicapées reste d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0012
Ouvrage
Ce guide dont la vocation est de confier à chacun les clés d'une «culture de l'égalité», présente les principes de la réglementation applicable aux établissements recevant du public (théâtres, ci[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0126
Ouvrage
Tackling mental ill-health of the working-age population is becoming a key issue for labour market and social policies in OECD countries. OECD governments increasingly recognise that policy has a[...]