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Groupement interhospitalier |
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Article
Chloé Giquel ; Faustine Corti ; Charlotte Watson ; Francis Mangeonjean, coor. ; Isabelle Louis-Burlat, coor. ; et al. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC JR0xonrA. Diffusion soumise à autorisation]. Au sommaire de ce dossier consacré aux groupements hospitaliers de territoires (GHT) : - Un avenir à construire ensemble ; - Les groupements hospitaliers de territoi[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC AEsR0x9C. Diffusion soumise à autorisation]. Les directeurs des soins ont un rôle majeur à jouer dans l'organisation des groupements hospitaliers de territoire. La qualité et la sécurité des soins, leur coeur d[...]Article
135, c’est le nombre de groupements hospitaliers de territoire (GHT) pour lesquels une convention constitutive a été déposée au 1er juillet 2016 par les établissements publics de santé. 2015 et 2016 ont marqué la définition de l’architecture jur[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8m9rR0xE. Diffusion soumise à autorisation]. L'arrivée d'un nouveau mode de coopération sanitaire pour les établissements de santé publics d'une nature plus renforcée était attendue. Institués par la loi de mod[...]Article
Fini les grandes théories, des actes désormais : les groupements hospitaliers de territoires (GHT) voient le jour. Un cap à franchir dans un climat déconcertant, allant du manque de visibilité dénoncé par les responsables de fédération hospitali[...]Article
Depuis près d'un demi-siècle, la coopération hospitalière a été appréhendée comme un outil permettant de répondre concomitamment à deux objectifs, la rationalisation économique et l'amélioration de l'organisation du système de soins. La loi de m[...]Article
La communauté hospitalière de territoire pour la psychiatrie parisienne est devenue, le 1er juillet 2016, le GHT Paris-Psychiatrie & Neurosciences. Quels choix, arbitrages et motivations ont présidé à sa constitution ? Comment se potentialisent-[...]Article
Le gouvernement associe de grandes ambitions à la réforme des groupements hospitaliers de territoire (GHT). Mais comment faire émerger l'action collective entre des acteurs hospitaliers qui ont longtemps construit des stratégies relativement dis[...]Article
Au 1er juillet 2016, 129 conventions constitutives de groupement hospitalier de territoire (GHT) ont été adressées aux agences régionales de santé. Pour atteindre cet objectif, il a fallu "tordre" les textes, reporter la résolution de nombreux p[...]Article
Sans être une loi hospitalière à proprement parler, la loi de santé impacte la gouvernance des établissements publics de santé. Son article 195 rend facultative, en dessous d'un certain seuil, l'organisation en pôles d'activité, fixe une taille [...]Article
Sept ans après la mise en place des communautés hospitalières de territoire, la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé porte, en son article 107, la création des groupements hospitaliers de territoire (GHT). [...]Article
Caroline Chassin ; Kévin Tortet ; Clément Vins ; Morgane Le Gall, coor. |Si les groupements hospitaliers de territoire (GHT) constituent une réforme courageuse et une formidable opportunité de renforcer la stratégie de groupe public au service d'une meilleure offre de soins pour la population, ils n'en restent pas mo[...]Article
Il a été retracé dans ces colonnes (n°99 - février 2016) les contradictions que recèle le mécanisme des GHT instauré par la loi de modernisation de notre système de santé. D'un côté une politique contraignante plutôt qu'incitative, des actions c[...]Article
Le décret n°2016-524 du 27 avril 2016 apporte une première réponse aux nombreuses questions qui se posent sur l'organisation et le fonctionnement financiers des futurs groupements hospitaliers de territoire (GHT). Suivant en cela les préconisati[...]Article
En tant que Direction fonctionnelle, et quelque soit le champ de responsabilité (personnel non médical, médical, formation continue, instituts de formation...) porté au sein de l'établissement, trois positionnements, et par conséquent trois cent[...]Article
Le 29 juillet 2011, la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) créait les groupements interrégionaux de recherche clinique et d'innovation (Girci), les substituant aux délégations interrégionales à la recherche clinique (Dirc). Le Girci Su[...]Article
De nombreuses inquiétudes ont été exprimées par les établissements publics de santé mentale face à l'intégration du dispositif de santé mentale aux groupements hospitaliers de territoire (GHT) créés par l'article 107 de la loi de modernisation d[...]Article
Après la T2A, les GHT devraient transformer l'hôpital public. Fin de la concurrence stérile entre établissements, mise en place de filières, partage des fonctions support, l'hôpital se met en ordre de marche pour résister à l'avis de gros temps.[...]Article
La création des GHT conduit désormais à concevoir les projets dans un environnement multi sites, aux systèmes d'information hétérogènes et associant des partenaires internes et externes à l'hôpital (autres établissements et GHT, autorités de rég[...]Article
La fonction achat à l'hôpital, dont la maturité a beaucoup évolué ces dernières années sous l'influence du programme PHARE, ne dispose pas aujourd'hui d'un système d'information adapté à ses besoins. La mise en place des groupes hospitaliers de [...]Article
Cet article fait le bilan des 30 ans de la fonction publique hospitalière(FPH) avec au programme: une interview de la ministre de la fonction publique Annick Girardin ; la place et le rôle du service public hospitalier dans la FPH ; le point sur[...]Article
La constitution des groupements hospitaliers de territoire présage de nombreux bouleversements au sein des organisations médicales et managériales des établissements publics de santé. Afin de répondre aux inquiétudes formulées par ses membres, l[...]Article
En juin 2015, l’Aube a été le premier département métropolitain à réunir dans une direction commune l’ensemble de ses hôpitaux publics. Le regroupement inclut également un établissement situé dans la Marne, Sézanne, et un établissement d’héberge[...]Article
Acteurs publics dévoile les grandes lignes d'une première enquête nationale sur la transformation du métier de directeur d'hôpital alors que l'arrivée des groupements hospitaliers de territoire fait bouger les lignes sur les compétences et les p[...]Article
Suite à la réforme territoriale, la région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine s'appellera désormais "Grand-Est", appellation votée par les habitants et qui doit faire l'objet d'un arrêté en Conseil d’État le 1er octobre au plus tard. Cette nouvel[...]Article
Emmanuel Vigneron, dir. ; Bernard Dupont ; Siaghy Mehdi ; et al. |Ce dossier consacré aux Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT) et élaboré par le groupe de recherche IRCH aborde les thèmes suivants : une présentation du groupe de recherche IRCH et les objectifs du projet ; les critères d'évaluation pour[...]Article
Le 16 mars 2015, Jacqueline Hubert, directrice générale du CHU de Grenoble, et le Dr Frédéric Martineau, président de la Conférence des présidents de CME de CH, ont rendu le second rapport sur le déploiement des groupements hospitaliers de terri[...]Article
La communauté hospitalière de territoire (CHT) Aisne Nord – Haute-Somme s’appuie sur une gouvernance médico-administrative qui a permis d’élaborer un projet médical de territoire validé par l’ARS de Picardie. Ce projet médical est construit auto[...]Article
Avec l'allongement de la durée de la vie en général et professionnelle en particulier, la préservation de l'état de santé des travailleurs est devenue un enjeu majeur, tant en termes de performances sociales qu'économiques. La prévention de la s[...]Article
L’article 107 de la loi de modernisation de notre système de santé prévoit la création de groupements hospitaliers de territoire au 1er juillet 2016 et le transfert de plusieurs activités à l’établissement support du GHT, notamment la gestion d’[...]Article
Le groupement de coopération sanitaire (GCS) Sterhospic, qui rassemble les stérilisations du Nord-Est de la Picardie, a fêté ses dix ans en 2015. Logique de partenariat, formation des agents, certification qualité, adaptation à l'activité : l'ar[...]Article
Les futurs groupements hospitaliers de territoire (GHT) s’adosseront à des systèmes d’information convergents. Le défi est réel mais les atouts existent. Se dessine la perspective d’un parcours patient fluidifié et d’activités médico-soignantes [...]Article
Si les hôpitaux n'ont pas attendu la récente "loi de modernisation de notre système de santé" pour travailler à la mise en place d'équipes médicales de territoire, de telles réflexions vont être à nouveau engagées ou approfondies à l'occasion de[...]Article
"La coopération des établissements de santé est, de longue date, au cœur de la répartition territoriale de l'offre hospitalière. Toutefois, sous la pression croissante et conjuguée de multiples contraintes et de la concurrence, la coopération te[...]Article
Avec la constitution des groupements hospitaliers de territoire (GHT), le management hospitalier est confronté à une nouvelle (r)évolution seulement 10 ans après celui de la T2A. L'hôpital "séjours" deviendrait un hôpital "parcours", ancré sur s[...]Article
Au regard des différentes réformes qui l'on précédé, on pourrait considérer en première intention que le Groupement Hospitalier de Territoire ne constitue pas un axe de réforme important. Adapté d'un outil déjà existant (la communauté hospitaliè[...]Article
Ce dossier consacré à la réforme territoriale aborde plusieurs thèmes : l'évolution de la carte administrative ; la loi de Modernisation de l'Action Publique Territoriale et d'Affirmation des Métropoles (MAPTAM) ainsi que la loi sur la Nouvelle [...]Article
La loi de modernisation de notre système de santé prévoit la mise en place dès le 1er juillet 2016 de groupements hospitaliers de territoire (GHT). Les hôpitaux de Saint-Maurice ont débuté en 2015 une représentation du diagnostic territorial à p[...]Ouvrage
Pour tout citoyen intéressé par les questions de santé, le territoire semble avoir été découvert par l’hôpital depuis la loi HPST du 21 juillet. Pourtant, bien que souvent ténus, les liens entre [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HB00/0368
- Localisation : Rennes | Cote : HB00/0368
Mémoire
La loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 crée l’obligation pour tout établissement public de santé d’adhérer à un Groupement Hospitalier de Territoire (sauf dérogation[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH16/0013
Mémoire
Le Centre Hospitalier Sainte-Anne bénéficie d’une forte attractivité qui contribue à la fidélisation de son personnel médical. Il est soumis à des tensions démographiques et des mutations sociéta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH16/0008
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 54p. , 2016/10Le projet médical partagé est la pierre angulaire des Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT). Il a pour ambition de mettre en place une gradation des soins hospitaliers dans une organisatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0049
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0049
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0049
Mémoire
Le présent mémoire a pour objet les établissements de taille moyenne (définis par leurs effectifs exprimés en ETP qui doit se situer entre 800 et 1100) et leur mode de gouvernance interne, exprim[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH16/0014
Mémoire
Pascale Peiffer , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 91p. , 2016Si la restructuration de l’offre de soins n’a cessé d’être à l’ordre du jour des réformes de santé, la loi de modernisation du 26 janvier 2016 marque, quant à elle, un véritable tournant. En créa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DESSMS16/0010
Article
Cet article fait le point sur le rôle de chef de réseau de l'ARS au sein des groupements hospitaliers de territoire (GHT).Mémoire
Qualifié par certains de "révolution silencieuse", le groupement hospitalier de territoire (GHT) est une réforme majeure du système de santé français et de l’hôpital public en particulier. Hormis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH16/0004
Article
La réorganisation de certaines agences régionales de santé, imposée par la création de "grandes" régions, et l'obligation de mettre en place des groupements hospitaliers de territoire afin de renforcer la coordination et la mutualisation entre l[...]Article
En remplaçant les Communautés hospitalières de territoire (CHT) par les Groupements hospitaliers de territoire (GHT), la loi de modernisation de notre système de santé ne procède pas à une simple modification sémantique mais bien à une réforme i[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 16p. , 2016/10Les personnels administratifs et techniques représentant environ 27% des ETP des personnels non médicaux des établissements publics de santé (Cour des comptes 2014), les enjeux des travaux concer[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0050
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0050
Article
Adoptée définitivement par les députés le 17 décembre 2015, le projet de loi de modernisation de notre système de santé (LMNSS) a traversé une gestation politique et corporatiste détachée de l'expression des usagers. Deux points ont particulière[...]Mémoire
Mettre en oeuvre une stratégie de prise en charge commune et graduée du patient appuyée sur un projet médical partagé entre établissements publics de santé, telle est la trajectoire donnée par l’[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAH16/0007
Rapport
Jacqueline Hubert, directrice générale du CHU de Grenoble, et Frédéric Martineau, président de la Conférence des présidents de commission médicale d'établissement de centres hospitaliers, ont été[...]Article
De nombreuses initiatives ont été développées par des acteurs institutionnels et des professionnels du soin et de l'accompagnement pour répondre au mieux aux besoins de populations vivant dans des territoires géographiquement et socialement très[...]Mémoire
Guillaume Brault , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 71p. , 2016La prise en soins des personnes atteintes de maladies neuro-dégénératives, en particulier la maladie d’Alzheimer, est un enjeu majeur de santé publique qui est réaffirmée par le plan maladies neu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DESSMS16/0017
Mémoire
L’objectif de ce mémoire a été d’appréhender les enjeux du rapprochement de deux pôles avant une fusion, en prenant appui sur l’exemple des pôles de chirurgie du GHNE. Je me suis appuyée sur la l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH16/0010
Rapport
Ce guide méthodologique a pour objectif d’accompagner les établissements de santé dans la mise en oeuvre d’un système d’information convergent. Il s’adresse ainsi aux établissements de santé se p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0053
- Localisation : Rennes | Cote : HK40/0195
Article
Pour l’auteur, la loi de santé n’est qu’un texte de type «diverses mesures d’ordre social», loin de la loi-cadre de santé publique dont le pays a besoin. Certes, il y des mesures de santé publiques positives mais notoirement insuffisantes et sur[...]Article
La notion de groupement hospitalier de territoire a été insérée dans la loi de modernisation de notre système de santé. Certaines interrogations demeurent, concernant notamment la définition de leur périmètre (le GHT est-il contraint par le terr[...]Article
Le futur article L.6132-7 de la loi de modernisation de notre système de santé prévoit que des postes de territoire seront ouverts aux praticiens hospitaliers des établissements membres d'un même groupement. Cet article représente un pas considé[...]Article
Il y a aujourd’hui urgence à mettre en place ces groupements avec l’espoir que la prudence qui conduit encore à leur refuser la personnalité morale ne se traduise pas par une lourdeur et une complexité supplémentaires. La tarification à l’activi[...]Article
En mai 2014, Benoît Péricard appelait à l’audace d’une remise à plat de l’organisation hospitalière dans un article intitulé « Big bang territorial et restructuration hospitalière. Une opportunité historique ». En juillet-août de la même année, [...]Article
Personne n’a encore trouvé la pierre philosophale de la coopération territoriale, celle qui transformerait à coup sûr le terreau hospitalier en joyau coopératif. La démarche particulière de la Loire, dans un bassin à l’offre dense autour d’un CH[...]Article
Le tremblement de terre des élections régionales n'en finit pas de produire ses répliques au niveau national. Mais comment la santé sera-t-elle impactée par les changements de majorité? La mise en place des groupements hospitaliers de territoire[...]Article
Le projet de loi de modernisation de notre système de santé prévoit la création de groupements hospitaliers de territoire dont l'adhésion sera rendue obligatoire (article 27 du projet de loi). Quelle place occuperont les centres hospitaliers loc[...]Article
La création de groupements hospitaliers de territoire par le projet de loi de modernisation de notre système de santé pose plusieurs questions de gestion des ressources humaines et de faisabilité juridique : quel pouvoir aura le directeur de l’é[...]Article
Au sommaire de ce dossier : 1- GHT et fonction achat commune : un nouveau levier de performance pour le programme PHARE. 2- Construire une fonction achat commune au sein d'un GHT. 3- Mise en place d'une fonction achat : vers des outils jurid[...]Article
Dans cette période de nouvelles restructurations hospitalières, les directrices et directeurs d'hôpital sont prêts à démontrer, comme ils l'ont déjà fait, leurs qualités, leur sens des responsabilités et leur place dans le management partenarial[...]Article
Innovation de la loi Hôpital, Patients, Santé, Territoires (HPST) du 21 juillet 2009, la Communauté Hospitalière de Territoire (CHT) permet aux établissements publics de santé de coopérer sur la base d'un projet commun. Le Centre Hospitalier Ren[...]Article
Le 14 avril dernier, l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi Santé, entre-temps rebaptisé "Projet de loi de modernisation de notre système de santé". Il doit encore être débattu au Sénat, sans doute à partir de la mi-septembre, avant un [...]Article
Depuis plusieurs années, le groupe hospitalier des Hôpitaux Universitaires de l'Est Parisien (HUEP) s'est lancé dans une restructuration de ses activités pour améliorer l'offre de soins. Son dernier plan stratégique (2010-2014) a permis des tran[...]Article
A la veille de la refonte du paysage français en 13 grandes régions métropolitaines, l'évaluation d'une expérience de coopération interrégionale menée dans le domaine de la santé sur une décennie, mérite d'être mise en valeur. (introd.)Article
Avec la création des groupements hospitaliers de territoire (GHT) prévue par le projet de loi de modernisation de notre système de santé, va-t-on assister à la fin de la séparation "ordonnateur - comptable" et à la mutualisation de la trésorerie[...]Article
Avec la mise en place des groupes hospitaliers de territoire prévus par la loi de modernisation de notre système de santé en préparation, la fonction achat sera placée sous l'égide de l'établissement support. Cette nouvelle étape dans la réorgan[...]Article
Le projet de la loi pour la modernisation de notre système de santé introduit, par son article 27, le groupement hospitalier de territoire. Il lui revient d'assurer la gestion commune du système d'information en faisant émerger la notion de syst[...]Article
A la veille d'une nouvelle réforme du système de santé avec la loi pour la modernisation de notre système de santé en préparation courant 2015, ce numéro spécial fait un point sur la place de l'hôpital dans l'offre de soins au niveau territorial[...]Article
Yann Bubien, coor. ; Cécile Jaglin-Grimonprez, coor. |Quelques mois après la publication de l’ouvrage « Concevoir et construire un hôpital » Aux Editions du Moniteur, la revue Gestions hospitalières a souhaité confier à Yann Bubien, coordonnateur de cet ouvrage collectif, l’élaboration d’un dossier[...]Article
Déserts médicaux, renoncements aux soins, dépassements d'honoraires, explosion des maladies chroniques..., les inégalités face à la santé s'accroissent et la situation sanitaire se dégrade, malgré la hausse des dépenses. Le projet de loi santé e[...]Article
Au sommaire du dossier : -Équipe médicale de territoire en urologie, un modèle d'avenir -Coopération transfrontalière franco-allemande en cardiologie -Coopération ou fusion ? Mutualisation ou délégation, l’ambiguïté de "groupe-ment" hospitalier [...]Article
Cinq ans après la loi "HPST" du 21 juillet 2009, le projet de loi relatif à la santé présenté en conseil des ministres le 15 octobre 2014 s'articule autour de trois axes : renforcer le rôle des agences régionales de santé, développer la préventi[...]Rapport
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a présenté le 2 novembre 2015 le Plan d’action pour l’attractivité de l’exercice médical à l’hôpital publi[...]Mémoire
Elvan Uca , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 61p. , 2015Dans un contexte global de contraction des finances publiques, le secteur sanitaire et médico-social est particulièrement impacté par les mesures d’économie visant à réduire les dépenses publique[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DESSMS15/0026
Mémoire
Le Centre Hospitalier de Laval a noué des partenariats avec des établissements publics de santé et avec des partenaires privés : établissements privés de santé, praticiens libéraux, partenaires a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH15/0023
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x7A8k9. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée d'une mission d'appui à l'Agence régionale de santé de Midi-Pyrénées concernant la direction[...]Rapport
Le groupement hospitalier de territoire (GHT) est une innovation prévue par le projet de loi de santé 2015 qui répond à un double objectif : faire en sorte que les établissements publics de santé[...]Ouvrage
Au coeur de l'hôpital, la gestion des ressources humaines permet d'agir à différents niveaux stratégiques, comme levier de la performance, que ce soit à travers le management des pôles, la gestio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0329
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0329
Mémoire
En créant la CHT Rance Emeraude en 2010, les centres hospitaliers publics de Saint-Malo, Dinan et Cancale se sont très tôt structurés pour garantir leur attractivité sur le territoire de santé n°[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH15/0006
Article
La loi de santé doit venir au Parlement au premier semestre 2015. Texte volumineux et protéiforme, il comporte pour les acteurs hospitaliers publics une disposition phare, la création du groupement hospitalier de territoire (GHT). Cette disposit[...]Article
Les rapports des entreprises de blanchisserie industrielle et des blanchisseries hospitalières ou interhospitalières publiques évoluent. Jusqu'à récemment, ces dernières n'intervenaient que pour satisfaire leurs propres besoins, au travers d'alt[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xmnDrD. Diffusion soumise à autorisation]. Le chapitre VI du projet de loi de santé, qui redéfinit la place de l'hôpital, introduit une nouvelle modalité de coopération entre les établissements de santé publi[...]Article
Le programme d'échange HOPE est au cœur des activités de la Fédération européenne des hôpitaux et des soins de santé (European hospital healthcare federation/HOPE), association internationale sans but lucratif de droit belge créée en 1966. HOPE [...]Article
La stratégie nationale de santé n’a donc pas pour vocation de restructurer le système de soins. Son objectif est d’abord pratique : améliorer la vie quotidienne des Français, quitte à mécontenter certains professionnels libéraux. Mais l’hôpital [...]Article
La loi HPST place la coopération entre les établissements de santé au coeur de la restructuration territoriale de l'offre hospitalière. Porteurs d'une mécanique coopérative, GCS et CHT, procédant d'une approche paradoxale, se révèlent, tout à la[...]Article
Les établissements de santé sont soumis à ce qui pourrait être perçu comme une injonction paradoxale : développer une stratégie imposant d'être performant individuellement et s'inscrire dans un système de santé pour optimiser la prise en charge [...]Article
La nécessité de restructurer le secteur hospitalier n'est pas une idée nouvelle. Portée de manière encore plus affirmée depuis les ordonnances de 1996, elle vise à mieux répondre aux besoins de santé de la population, à réduire les inégalités d'[...]Mémoire
En mars 2007, deux décrets ont été publiés fixant les conditions d'implantation et de fonctionnement des établissements pour le traitement du cancer, dont les soins de chimiothérapie. L'Agence Ré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH13/0002
Mémoire
La réforme des pôles s’inscrit dans un contexte hospitalier particulier marqué par un fort cloisonnement et la coexistence de légitimités professionnelles différentes (légitimité managériale vers[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA13/0003
Article
La généralisation du GCS comme instrument de coopération se manifeste, outre dans le champ classique de la coopération sanitaire, dans les domaines de la biologie médicale et pour transformer les syndicats interhospitaliers. Le recours à cet out[...]Mémoire
La construction du groupement de coopération sanitaire de moyens, pour des activités logistiques et médico-logistiques du Territoire de santé X, est l'occasion d'observer, à la fois, les freins e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0006
Mémoire
Véronique PERRET , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 4p. , 2012Fin 2011, le Groupement Hospitalier Intercommunal du Vexin (GHIV) souhaite mettre en place des téléconsultations dans le but de mieux accompagner et soigner les personnes âgées qu'il accueille. L[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX12/0009
Article
Depuis la loi HPST de 2009, les groupements de coopération sanitaire (GCS) de moyens ont le vent en poupe. Les GCS doivent avoir " pour objet de faciliter, de développer ou d'améliorer l'activité de [leurs] membres " (art. L. 6133-1 du CPS). Uti[...]Mémoire
Laure VUKASSE , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 6p. , 2012La restructuration d'un EHPAD peut-elle constituer une opportunité de repenser la fonction restauration dans son intégralité aux établissements de santé de Gorze (57) ? Telle est la question prin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX12/0016
Article
Maxence Cormier, coor. ; Christophe Barlet ; et al. ; Bernard Tirel |Présentée comme lune des réformes « phare » du quinquennat, la loi n° 2009-879, du 21 juillet 2009, dite loi « HPST » constitue bien plus quune énième réforme hospitalière, puisquelle touche lensemble du système de santé français dans une pé[...]Article
Claudine Bergoignan-Esper ; Stéphanie Segui-Saulnier ; Hervé SPACAGNA ; Hervé Tanguy ; Colloque du CNEH (02/12/2010; Paris (FRA)) |Avec la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), la palette des outils de coopération à dispositif des hospitaliers s'est modifiée et élargie : de nouveaux outils de coo[...]Article
L'auteur reprend ici la communication qu'il a donnée aux journées d'études et de formation de l'ingénierie hospitalière le 7 octobre 2010, à Deauville : quels impacts de la loi Hôpital, patients, santé, territoires (HPST) sur la mutualisation de[...]Article
La coopération entre tous les acteurs de santé est l'un des axes forts de la loi Hôpital, patients, santé, territoires du 21 juillet 2009. L'objectif était d'accentuer le maillage sanitaire du pays, de renforcer l'offre de soins et de lutter con[...]Mémoire
Sonia VIGNOT , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 60p. , 2011Ce travail se base sur l'analyse après trois ans de la fusion du GHAM, selon le modèle SWOT utilisé lors d'entretiens auprès des professionnels et des partenaires institutionnels.Face aux obligat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX11/0016
Article
La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'Hôpital et relative aux Patients, à la Santé et aux Territoires consacre un chapitre à la promotion des coopérations. Le décret du 23 juillet 2010 relatif aux groupements de coopération [...]Ouvrage
Si les coopérations entre établissements de santé avaient commencé avant la mise en oeuvre de la loi HPST, cette dernière leur donne de nouvelles formules pour cela. Il s'agit des communautés hos[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0036
Mémoire
Le Centre Hospitalier Charles Perrens est un établissement public de santé spécialisé en psychiatrie. Il est situé à Bordeaux. Au titre de l'accomplissement de ses missions, il travaille en coopé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA10/0013
Article
Examen des changements induits par la loi Hôpital, Patients, Santé et territoires du 21 juillet 2009 dite loi HPST pour les établissements de santé en général et les établissements de santé privés en particulier. Deux points sont analysés de faç[...]Article
Les thèmes fondamentaux traités par la loi sont maintenant bien connus de tous, même s'ils restent peu commentés (les textes d'application viendront moduler la plupart des dispositifs) ; ils ont fait l'objet de débats, suscité des manifestations[...]Article
Depuis février 2009, une présentation de la réforme Hôpital, patients, santé, territoires (HPST) à Paris et en régions a conduit les auteurs à rencontrer plus de deux cent cinquante directeurs d'établissements et présidents de commission médical[...]Article
Dans l'objectif de pallier l'insuffisance des mises en réseau constatée par le SROS 3 dans le territoire de santé de Montélimar, l'idée d'un groupement de coordination sanitaire (GCS) est née de la réflexion de quelques hôpitaux locaux d'Ardèche[...]Article
En tant qu'il constitue une nouvelle forme de configuration opérationnelle possible, le PPP est un devenu un instrument de management stratégique important à la disposition des directeurs des établissements publics de santé. L'objectif de cet ar[...]Article
Le groupement de coopération sanitaire (GCS) fait partie des outils juridiques du droit hospitalier qu'il est prévu de modifier dans le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires, présenté p[...]Mémoire
Le centre hospitalier départemental (CHD) de Vendée est issu de la fusion des hôpitaux de la Roche-sur-Yon, Luçon et Montaigu. Due à l'incitation de l'agence régionale d'hospitalisation (ARH) en [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA09/0011
Mémoire
Dans un contexte financier contraint, la mise en place d'un groupe hospitalier apparaît comme une opportunité pour optimiser l'offre de soins et mutualiser les fonctions supports. Le groupe START[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA09/0029
Mémoire
Si la coopération entre établissements de santé n'est pas une problématique nouvelle dans le monde hospitalier, le contexte actuel la rend d'autant plus d'actualité. En effet, la démographie médi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA09/0043
Mémoire
Mathieu MONIER , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 4p. , 2009La coopération, apparue officiellement en 1970, est un outil important de l'arsenal juridique des pouvoirs publics pour infléchir la politique sanitaire et sociale française. Les hôpitaux de Carp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX09/0071
Mémoire
Le GCS est linstrument privilégié par le législateur. Il vise non seulement à unifier le dispositif sanitaire en remplaçant les formules classiques de coopération, mais également à structurer l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF09/0017
Mémoire
Chittra KICHENARADJA , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 5p. , 2009Les systèmes d'information hospitaliers sont un véritable outil de la modernisation des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux en France. Or, ces systèmes d'information souffrent de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX09/0087
Mémoire
Julie KAUFFMANN , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 3p. , 2009Face aux règlementations de plus en plus contraignantes et à la raréfaction des fonds publics, les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux modifient leur mode de gestion et se tourne[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX09/0057
Article
Comment restaurer l'attractivité d'un hôpital privé de ses spécialités chirurgicales ? Le centre hospitalier de Rochefort a constitué un GCS de droit public associant quatre praticiens libéraux à l'établissement. Organisation de la permanence de[...]Article
Depuis le 3 août 2007, les acteurs du secteur social et médico-social disposent de précisions complémentaires et non dénuées d'intérêt sur la mise en uvre du nouvel outil de coopération que constitue le groupement de coopération sociale et médi[...]Mémoire
Benjamin GALLE , Diplôme : Mémoire EHESP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , réf. 4p. , 2008La mise en place d'un nouveau système d'informations à l'AP-HP a conduit à la création d'une application (le Self-service Agent) permettant aux agents de consulter et d'enrichir eux-mêmes, à part[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX08/0040
Mémoire
Le cadre actuel d'action des établissements publics de santé les invite à repenser leurs relations et leurs stratégies. La tarification à l'activité, des exigences accrues en matière de sécurité [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA08/0069
Mémoire
A l'heure du projet de loi " Hôpital, patients, santé, territoires " et des contraintes nationales de financement des EPS, le thème de la territorialisation de l'offre de soins ainsi que les moda[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA08/0021
Mémoire
Le rapprochement des Centres hospitaliers de Sélestat et d'Obernai et de l'Hôpital Intercommunal du Val d'Argent situé à Sainte Marie-aux-Mines, en Alsace, est un exemple de constitution progress[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA08/0011
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC B8VHR0x2. Diffusion soumise à autorisation]. Créé en 1996, le groupement de coopération sanitaire est un instrument de coopération institutionnel permettant aux établissements publics et privés de mutualiser de[...]Article
Noémie Gilliotte, réal. ; Jean-Louis ALUZE ; Dominique Larose ; Philippe Verger ; Martin WITTMANN |Question de survie pour les structures fragiles, trop petites ou trop isolées ? Pas seulement. Les groupements de coopération sont des outils indispensables au développement et au décloisonnement des secteurs social, médico-social et sanitaire. [...]Article
Pour assurer un suivi autour de la personne, il est nécessaire de reconsidérer la dimension sociale de l'hôpital : dans ses murs, mais surtout hors les murs, en lien avec d'autres partenaires. L'ensemble du système sanitaire doit former une chaî[...]Article
Créé en 1996 afin d'offrir aux acteurs hospitaliers un instrument de coopération complémentaire de ceux déjà existants, le groupement de coopération sanitaire a connu des réformes successives. Depuis septembre 2003, il constitue, pour le ministè[...]Article
Sommaire du dossier : Les groupements de coopération sanitaire : instruments de coopération à privilégier ? - Conventions constitutives des groupements de coopération sanitaire : les pièges à éviter - Le GCSMS (Groupement de coopération sociale [...]Mémoire
La mise en place de critères de qualité et de seuils d'activité minimale annuelle conditionnant l'autorisation de traitement du cancer (décrets du 21 mars 2007 et arrêté du 29 mars 2007) incite l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA07/0034
Article
Le groupement de coopération sanitaire est à ce jour le moyen juridique de coopération entre acteurs de santé. Il concerne tant les établissements de santé que les professionnels libéraux. La pratique fait apparaître plusieurs questions de droit[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC aVR0xqxU. Diffusion soumise à autorisation]. Cette partie comprend plusieurs études sur les sujets suivants : La connaissance des structures hospitalières et l'organisation médicale, le contenu du dossier médic[...]Article
Les groupements de coopération sanitaire ou sociale et médico-sociale visent à favoriser une collaboration dynamique entre les professionnels.Article
[BDSP. Notice produite par ENSP uR0x236c. Diffusion soumise à autorisation]. Lancé en 2002, le projet Migrant Friendly Hospitals visait à mieux accueillir les malades immigrés. Quatre ans après, le bilan est mitigé, malgré les actions concrètes [...]Article
Lancé en 2002, le projet Migrant Friendly Hospitals visait à mieux accueillir les malades immigrés. Quatre ans après, le bilan est mitigé, malgré les actions concrètes engagées.Article
La coopération entre établissements de santé publics et privés présente des aspects juridiques différents selon qu'elle propose une adhésion des établissements au service public hospitalier (I) ou une participation à certaines activités hospital[...]Article
Depuis sa création et à l'orée de la mise en oeuvre du décret n°2005-1681 du 26 décembre 2005, le groupement de coopération sanitaire constitue un outil de coopération singulier permettant l'optimisation des ressources de ses membres par la mise[...]Mémoire
Le centre hospitalier de Saint-Cloud et le centre hospitalier intercommunal Jean Rostand de Sèvres ont fusionné au 1er janvier 2006. L'enjeu de ce travail est de s'interroger sur les conditions d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA06/0049
Mémoire
La réforme de la planification sanitaire, par l'ordonnance du 4 septembre 2003, a introduit deux concepts nouveaux : le territoire de santé et le projet médical de territoire. L'objectif recherch[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA06/0043
Article
Le décret n° 2005-1681 du 26 décembre 2005, applicable au 1er janvier 2006, modifie les modalités d'organisation et de fonctionnement du groupement de coopération sanitaire (GCS). Ce dossier fait le point sur les nouvelles dispositions concernan[...]Mémoire
Mathilde Henry , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , réf. 2p. , 2006Les recompositions hospitalières sont un sujet d'actualité. Pour illustrer celles-ci, ce mémoire décrit le rapprochement entre le centre hospitalier d'Orsay et le centre hospitalier de Longjumeau[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF06/0010
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC uNjgR0xa. Diffusion soumise à autorisation]. L'ordonnance du 4 septembre 2003 propose de simplifier la répartition des compétences par le transfert des compétences détenues par le ministre ou le préfet au direc[...]Article
Depuis 2002, l'hôpital et la clinique ont constitué un groupement de coopération sanitaire, auquel est également associé un hôpital local. Ce groupement, sur une initiative du maire de la commune, est devenu une association loi 1901. C'est l'une[...]Article
Un centre de recherche ophtalmologique de pointe verra le jour en 2007 grâce au partenariat public-privé (PPP) signé par le centre hospitalier des Quinze-Vingts, qui valorise sa réserve foncière. Un PPP consiste, pour un organisme public, à conf[...]Article
A partir des résultats d'une recherche portant sur la fusion de trois hôpitaux initiés dans le cadre d'une thèse, cet article traite de la place des médecins, notamment ceux de la commission médicale d'établissement dans un cas de réorganisation[...]Article
Les groupements de coopération sanitaire (GCS) datent des ordonnances Juppé de 1996. A l'époque, cette forme juridique de coopération public-privé n'avait pas beaucoup d'attrait. Il était difficile de les faire fonctionner et, déjà, certains dir[...]Article
Les fusions hospitalières ont parfois été qualifiées d'"épreuves". Ce sont des opérations de restructuration difficiles à conduire comme à évaluer. Chacun a en tête les exemples emblématiques des centres hopsitaliers intercommunaux de Poissy-Sai[...]Article
Depuis sa naissance en 1996, le groupement de coopération sanitaire (GCS) a beaucoup grandi et connaît une mue quasi perpétuelle. Enième outil de coopération sanitaire parmi les groupements d'intérêt public, groupements d'intérêt économique, syn[...]Article
Odile GELPI ; Isabelle BANTERLA-DADON ; et al. ; Véronique FAVREL ; Jacques GRISONI ; Anne-Sophie LEONARD ; Marie-Claire MAZE ; Thierry PONCHON ; Pascale ROMESTAING ; Bernadette SYSTCHENKO ; Marc VIGNEUX |278 000 nouveaux cas de cancer par an. Avec 150 000 décès annuels, les cancers sont la cause d'un décès sur quatre en France, ce qui les place au 2ème rang derrière les maladies cardio-vasculaires (28% des décès). Dès l'an 2000, le gouvernement [...]Ouvrage
La recomposition de l'offre hospitalière de soins bénéficie depuis plus de trente ans d'un effort législatif cohérent et de plus en plus insistant, surtout depuis les ordonnances du 24 avril 1996[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0562
Mémoire
Face à un environnement concurrentiel et soutenus par la tutelle, le centre hospitalier de Valenciennes et la clinique Teissier, établissement PSPH, ont choisi de mettre en uvre une action de co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA05/0023
Article
Le groupement de coopération sanitaire a été institué par l'article 39 de l'ordonnance du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée. Les pouvoirs publics avaient alors conçu ce groupement, pour être un instrument de c[...]Article
Depuis 2003, le groupement de coopération sanitaire (GCS) est présenté comme l'outil privilégié de coopération entre acteurs de santé. Les hôpitaux publics paraissent fort tentés par ce nouvel outil juridique. Les demandes d'informations sont no[...]Article
Depuis plus de trente ans, le Québec, à l'instar de plusieurs pays industrialisés, réforme son système de santé afin d'y garantir une meilleure intégration professionnelle. L'étude du prjet de regroupement des activités pédiatriques d'un importa[...]Mémoire
Le plan de mobilisation nationale contre le cancer initié par le Président de la République en juillet 2003 prévoit, dans sa mesure n°30, qu'un pôle régional de cancérologie sera constitué dans c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0031
Article
Cet article analyse les dispositions de l'ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 visant à simplifier l'organisation et le fonctionnement du système de santé. Le premier point de l'article porte tout d'abord sur la réforme de la planification[...]Mémoire
Laurence Petit , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , 76p. , 2004Les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux sont amenés à engager de nombreuses coopérations. Cette multi-coopération est rendue nécessaire eu égard à l'environnement économique et d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX04/0063
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 9pR0xZ48. Diffusion soumise à autorisation]. Discours de M. Jean-François Mattei, ministre de la Santé, et présentation des mesures : 1/L'allègement des contraintes extérieures aux établissements ; cet allègeme[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 2iR0xe8X. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du plan 2007, une mission a été chargée d'établir des propositions visant à la modernisation des C.H.U. L'auteur se propose d'en tracer les grandes lig[...]Article
Une fusion d'hôpitaux est une opération complexe qui modifie fondamentalement l'organisation médicale, administrative, technique et logistique, la pratique des professionnels, les relations et les pouvoirs en interne, le positionnement externe, [...]Article
Public ou privé, l'établissement de soins manifeste ici et là des signes aigus d'indigestion. Trente-cinq heures, engorgement des services, pénuries de personnel, équipements obsolètes ... cela ne passe pas. Loin de jouer chacun dans leur coin, [...]Article
L'idée de coopération n'est pas nouvelle : la loi du 31 décembre 1970 avait instauré le Syndicat interhospitalier (SIH), la loi du 3 juillet 1984 a assoupli les conditions de la coopération. Les établissements se sont engagés néanmoins assez tar[...]Article
A la lecture de chaque nouvelle strate du mille-feuille juridique, concocté jour après jour tant par la représentation nationale que par les autorités ministérielles, les acteurs "de terrain" qui, depuis de nombreuses années, tentent, sincèremen[...]Article
Le processus de coopération à l'hôpital est désormais vieux de trente ans, l'âge des premiers bilans. Et s'il est un constat que l'actualité commande, c'est que son cadre juridique n'est pas stabilisé.Article
La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé pose les bases d'une nouvelle démocratie sanitaire en modifiant les rapports entre le patient et le monde hospitalier. De nouvelles bases sont jetées qui t[...]Ouvrage
La coopération interhospitalière déjà prévue par la loi hospitalière du 31 décembre 1970 est devenue un axe stratégique des Agences régionales d'hospitalisation. Les établissements publics de san[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0221
Mémoire
L'ordonnance du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée a introduit un nouveau concept dans le champ sanitaire avec les communautés d'établissements. L'ensemble des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA01/0078
Mémoire
Dans un contexte de maîtrise des dépenses de santé et alors que la pression de l'opinion publique se fait toujours plus forte pour une amélioration de la prise en charge globale des patients dans[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA01/0082
Mémoire
Au 1er janvier 1998, les hôpitaux de Thonon et d'Evian fusionnaient en une seule entité : les Hôpitaux du Léman. Le projet d'établissement, achevé l'année suivante, traçait les grands axes de la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA01/0054
Article
Véritable plate-forme logistique et financière, le club h est un réseau de responsables d'établissements privés à la recherche d'une qualité optimale de leurs prestations et de réduction des coûts. L'histoire commence en Normandie, en 1980. Des [...]Article
Le regroupement de la banque de cornées et du laboratoire des substituts cutanés (LSC) au sein de la banque de tissus et de cellules HCL est à l'origine du projet de mise sous qualité de la banque de cornées. Le but de ce regroupement est de fai[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC PvjUR0xc. Diffusion soumise à autorisation]. Cette dernière partie concerne la coopération interhospitalière et les textes réglementaires qui ont précédés la mise en place de la CMU. L'article 53 de la loi conc[...]Mémoire
Les coopérations interhospitalières sont fortement encouragées par les pouvoirs publics à travers les réformes qui se sont succédées depuis trente ans, avec un double objectif : maîtriser la croi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA00/0077
Ouvrage
La coopération interhospitalière et la complémentarité entre établissements de soins constituent l'un des axes prioritaires de la restructuration du paysage sanitaire engagé par l'ordonnance du 2[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0225
Article
Article
Après le vote de la loi hospitalière de décembre 1970, les lecteurs de l'actualité sanitaire et sociale auraient pu imaginer, vingt-neuf ans après, un développement important des formules juridiques de coopération hospitalière et ce, d'autant pl[...]Article
Article
Article
Article
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Article
Article
Article
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1413
Article
Mémoire
Roland L'HOSPITALIER , 77p.La confrontation entre les impératifs de la planification sanitaire régionale et les intérêts du Centre Hospitalier oblige ce dernier à élaborer une stratégie nécessairement ouverte sur son envir[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0227
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0228
Dossier documentaire
Au sommaire du dossier : 1) Politiques de santé et orientations sanitaires et sociales : extraits du SROSS II et Du SROSS III - 2) Les structures de soins sur le Sud Vendée : le Groupement des é[...]Mémoire
J. FISZKA , 85 p.Il est pour le moins paradoxal de regretter la faiblesse de l'effort d'investissement au C.H.I. de Montreuil alors qu'un excédent disponible d'investissement important se maintient depuis plusieu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0105
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0108
Mémoire
Christophe VERDUZIER , 75+31p.En janvier 1990, anticipant les grandes orientations de la réforme hospitalière, les hôpitaux d'Avranches et de Granville adoptent à la quasi unanimité de leurs CME, CTP et CA, le principe de leu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0289
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0292
Mémoire
Arnaud LUSSET , 70p.En ce qu'elle constitue un outil efficace de restructuration et d'optimisation de l'offre de soins, la coopération entre les établissements de santé est encouragée par le législateur depuis plus [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA06/0028