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Rapport
L'émergence rapide, au cours des dix dernières années, du mouvement intercommunal dans notre pays conduit à poser de manière radicalement différente la question des politiques publiques au niveau[...]Article
La loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales est entrée en vigueur au 1er janvier 2005. Elle organise des transferts de compétences importants en matière d'action sociale, qui complètent ceux déjà réalisés [...]Article
Les nouvelles dispositions relatives à la décentralisation se traduisent par de nouvelles répartitions des pouvoirs et de compétences, en particulier pour ce qui concerne les politiques sociales. Parmi les enjeux abordés par les auteurs de ce do[...]Article
Michel Borgetto ; Jean-Bernard Auby ; Michel Autès ; Julien Damon ; Laurent Davezies ; Danièle Demoustier ; Patrick Doutreligne ; Renaud Epstein ; Philippe Estèbe ; Roland Hureaux ; Eric Kerrouche ; Jean-Pierre Le Gleau ; Patrick LE LIDEC ; Frédéric Marinacce ; Bruno MAYNARD ; Mireille PONGY |[BDSP. Notice produite par ENSP uNo3R0xx. Diffusion soumise à autorisation]. Au-delà des débats qu'elles ont suscités et qu'elles continuent à nourrir, les nouvelles dispositions relatives à la décentralisation, entraînent des modifications conc[...]Article
Michel Borgetto ; Jean-Bernard Auby ; Michel Autès ; Julien Damon ; Laurent Davezies ; Danièle Demoustier ; Patrick Doutreligne ; Renaud Epstein ; Philippe Estèbe ; Roland Hureaux ; Eric Kerrouche ; Jean-Pierre Le Gleau ; Patrick LE LIDEC ; Frédéric Marinacce ; Bruno MAYNARD ; Mireille PONGY |Au-delà des débats qu'elles ont suscités et qu'elles continuent à nourrir, les nouvelles dispositions relatives à la décentralisation, entraînent des modifications concrètes importantes. Celles-ci se traduisent dans de nouvelles répartitions des[...]Article
Les dépenses d'aide sociale ont un poids important au sein des budgets départementaux : avec 23,1 milliards d'euros de dépenses brutes en 2004, elles constituent environ 60% des dépenses des conseils généraux. Les dépenses d'aide sociale se répa[...]Article
En 2003, les conseils généraux ont dépensé 16,8 milliards d'euros d'aide sociale et, en France métropolitaine, 14,5 milliards d'euros pour les quatre grandes catégories d'aide que sont l'aide sociale aux personnes âgées, l'aide sociale aux perso[...]Ouvrage
Pierre-Noël DENEUIL , 2005Ces dernières années ont vu défiler en France de nombreuses réformes marquant la décentralisation accélérée et la territorialisation des politiques sociales. La réorganisation des territoires dev[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MG00/0050
Article
Michel Borgetto, préf. ; Thierry Fossier ; Sylvie HENNION-MOREAU ; Laurence JEGOUZO ; Robert Lafore ; Philippe LIGNEAU ; Murielle MONROSE |Marquant ce qu'il est convenu d'appeler "l'acte II" du processus de décentralisation initié au début des années 1980, la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a entendu renforcer, dans le prolongement direct de la [...]Article
Magali Coldefy ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) ; Groupe français d'épidémiologie psychiatrique -GFEP (Lyon, France) |Les données régionales présentées dans ce document de travail sont issues de l'exploitation de l'enquête nationale sur les enfants et adolescents suivis dans les centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP), réalisée du 20 janvier au 2 février 2003[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HVMR0xrg. Diffusion soumise à autorisation]. En tenant compte des tout premiers résultats issus de la première collecte du nouveau recensement, l'Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INS[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 4AR0xDYy. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête de recensement réalisée au début de l'année 2004 est le premier élément du nouveau dispositif quinquennal de recensement qui produira tous les ans, à partir [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xPYkIV. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent article a pour objet d'étudier en quoi la prise en compte de quelques indicateurs significatifs pourrait permettre de mieux identifier les départements [...]Ouvrage
Ce document vise à dresser un portrait du poids des Québécois à partir de plusieurs enquêtes sur la santé réalisées par Santé Québec, l'Institut de la statistique du Québec ou Statistique Canada.[...]Rapport
Ce rapport a été élaboré à la suite de l'audition de représentants des acteurs principaux des futures maisons départementales des personnes handicapées. Il a pour objectif de présenter un certain[...]Ouvrage
Le CTNERHI, en collaboration avec la Direction de la Recherche des Etudes, de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) et la Direction Générale de l'Action Sociale (DGAS) du ministère de la santé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0336
Article
Solveig VANOVERMEIR ; Ministère de l'emploi du travail et de la cohésion sociale (Paris, FRA) ; Ministère de la santé et de la protection sociale (Paris, France) |Avec une croissance sensible au cours des dernières années, les établissements médico-sociaux pour adultes handicapés offraient, fin 2001, en moyenne 30 places en centres d'aide par le travail (CAT) pour 10 000 adultes âgés de 20 à 59 ans. Les m[...]Article
Peter TANUSEPUTRO ; JOHANSEN (Helen) : CAN. Statistics Canada. Ottawa. ON. ; Douglas-G MANUEL ; MUSTARD (Cameron-A) : CAN. Institute for Work & Health. Toronto. ON. ; Susan-E SCHULTZ ; University of Toronto. Faculty of Medicine. Department of Public Health Sciences. Toronto. ON. CAN |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 6M0R0xoz. Diffusion soumise à autorisation]. Smoking-attributable mortality (SAM) is the number of deaths in a population caused by smoking. In this study, the authors examined and empirically quantified the[...]Article
Identifiée comme l'échelon pertinent pour le pilotage de la politique de santé, la région est aussi le niveau stratégique d'intégration des orientations nationales et des projets locaux. A partir de l'analyse des plans nationaux et d'une vingtai[...]Mémoire
MABILLOT(Franck) , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , 56p. , 2005Différents rapports de l'IGAS ont mis l'accent sur la relative insuffisance des contrôles des services déconcentrés dans le champ sanitaire et social et ont préconisé le renforcement des fonction[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF05/0016
Article
La loi pour l'égalité des droits et des chances des personnes handicapées entraîne une nouvelle architecture institutionnelle qui vise à simplifier les démarches des personnes handicapées et de leur famille. Ce dossier détaille cette nouvelle or[...]Rapport
Ce rapport présente un certain nombre de propositions pour la mise en place des maisons départementales des personnes handicapées, maisons créées par l'article 64 de la loi n° 2005-102 du 11 févr[...]Article
Sous l'égide des présidents de conseils généraux, des maisons départementales doivent regrouper, à partir du 1er janvier 2006, l'ensemble des dispositifs existant pour les personnes handicapées. La création de ces groupements d'intérêt public ch[...]Ouvrage
Dépassée l'ère de l'assistance, voire de l'insertion, l'action sociale aborde désormais celle du "développement social territorial (DST)". Responsables des politiques sociales des régions, départ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA34/0143
Article
L'analyse proposée dans ce document autour des dispositifs du RMI, de l'API, de l'AAH, de l'AES, de l'APA et de la CMU, situe la Bretagne et les départements bretons par rapport à la moyenne française et mesure les évolutions. Par ailleurs, des [...]Article
Au 1er janvier 2004, les départements se sont vus transférer la responsabilité du Revenu minimum d'insertion (RMI). Début 2005, suite à une année où le nombre d'allocataires a crû d'environ 8 %, un nombre significatif de départements n'avait pas[...]Article
Marion CABELLIC, réal. ; François Meyer, réal. |Trois lois adoptées au cours de l'été 2004 viennent modifier profondément l'organisation de la santé, notamment au niveau régional. La loi de santé publique crée des groupements régionaux de santé publique (GRSP) présidés par les préfets de régi[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0x53Wrb. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis 2002, les textes législatifs ont mis en avant la nécessaire participation des usagers afin de déterminer, à partir de leur projet de vie, les aides matérielles ou[...]Mémoire
Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP) (Rennes, FRA) , Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , réf. 2p. , 2005Le système de santé français, considéré par lOMS comme l'un des tous meilleurs au monde, reste malgré tout perfectible. Aussi, pour faire face à des dépenses de santé croissantes et des indicate[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE05/0069
Ouvrage
L'efficacité des mesures de prévention des risques naturels dépend en partie de la connaissance qu'ont les habitants des menaces auxquelles ils sont exposés. L'enquête réalisée en janvier 2004 pa[...]Rapport
Ce document présente un état des lieux régional tant de la santé de la population que de la capacité du système à répondre aux problèmes de santé.Article
L'émergence récente d'un ensemble de facteurs, qui va de la reconnaissance, par la loi du 11 février 2005, des conséquences handicapantes des maladies psychiques jusqu'aux faits divers dramatiques ayant remis en évidence un certain nombre de lac[...]Article
Cette enquête, menée chaque année par l'Odas depuis 1992, a pour objectif de mesurer l'ampleur du phénomène de l'enfance en danger par le biais de l'observation des signalements faits aux départements, en ayant donné à ce concept une définition [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 5ueR0xL6. Diffusion soumise à autorisation]. Aujourd'hui, en France, plus de 12 millions de personnes ont plus de 60 ans et seule une infime fraction d'entre elles (moins de 5%) vit en ménages collectifs. Cet artic[...]Rapport
Par lettre de mission du 27 juillet 2004, l'inspection générale des affaires sociales et l'inspection générale des finances ont été chargées d'une mission d'enquête sur l'analyse des causes et de[...]Rapport
L'Observatoire de la décentralisation a estimé opportun de se saisir du sujet de la décentralisation des formations sanitaires et sociales afin de pouvoir "accompagner", dès le début de sa mise e[...]Rapport
Un peu plus d'un an après l'entrée en vigueur de la loi n° 2003-1200 du 18 décembre 2003 portant décentralisation en matière de revenu minimum d'insertion (RMI) et créant un revenu minimum d'acti[...]Rapport
Le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques a pour ambition de constituer le texte de référence de la politique française de l'eau et de conforter ses grands principes. Composé de cinqua[...]Rapport
L'article 19 de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées prévoit le droit pour tout enfant ou adolescent pr[...]Article
L'Aquitaine compte 7.325 places médico-sociales pour la prise en charge des enfants et adolescents handicapés (hors CAMSP et CMPP), parmi lesquelles 15% sont des places de SESSAD.Article
En avril 2001 paraissaient dans le Comme les autres n°147 les résultats d'une enquête sur la situation des jeunes déficients visuels en France. Cette enquête a été reconduite en 2004 et 2005 auprès des établissements spécialisés pour jeunes défi[...]Ouvrage
Si la question du suicide paraît aussi ancienne que celle de l'homme lui-même, écrit Michel Debout dans sa préface, celle de la prévention en rapport à ces millénaires passés est, elle, tout à fa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FM00/0089
Article
C. COHIDON ; F. ALLA ; N. CHAU ; J.P. MICHAELY ; LORHANDICAP |L'objectif de cette étude est de caractériser les comportements de consommation de tabac, d'alcool et de médicaments psychotropes dans la population lorraine. L'échantillon est constitué de 6571 sujets de 18 à 74 ans et interrogés par questionna[...]Article
Le département du Rhône a fait le choix de mettre en place un outil susceptible d'apporter aux bénéficiaires plus de simplification et de souplesse dans la gestion de leur APA. Il expérimente un outil informatique : la télégestion avec le téléph[...]Article
Les espoirs déçus de la décentralisation : Monsieur Philippe Ligneau nous livre une vision prospective du nouveau paysage de l'action sociale à l'horizon 2005. Définition, orientation, mise en uvre et coordination, c'est le département qui est [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xbL1IG. Diffusion soumise à autorisation]. Cette analyse concerne les modes d'accueil des enfants de moins de 6 ans en 2003, qu'ils soient collectifs ou qu'ils relèvent des crèches familiales. Les résultats son[...]Article
J.M. CHANUT ; P. GROLLEMUND, collab. |[BDSP. Notice produite par IRDES 20HR0xT9. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente principalement les données concernant les demandes d'allocation aux adultes handicapés (AAH) décidées en 2003 par les Commissions techniques d'ori[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xw972s. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule propose un bilan de l'allocation personnalisée d'autonomie au 30 décembre 2004 (nombre de bénéficiaires, répartition des bénéficiaires selon le degré de d[...]Article
Claire BAUDIER LORIN ; Benoît Chastenet ; Mission Nationale d'Expertise et d'Audit Hospitaliers (MEAH) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par ORSRA D6zBmR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête sur l'aide sociale est une enquête nationale et annuelle auprès des conseils généraux. Les résultats sont présentés au niveau national et au niveau départeme[...]Article
K. JULIENNE ; Alliance pour un monde responsable, pluriel et solidaire ; Centre de recherche Innocenti de l’UNICEF (Florence, ITA) |[BDSP. Notice produite par ORSIF wF2tbR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis les lois de décentralisation entrées en vigueur au début des années quatre-vingt, les collectivités locales, au premier rang desquelles les départements, exerce[...]Article
M.A. DU MESNIL DU BUISSON ; E. JEANDET-MENGUAL ; Alliance pour un monde responsable, pluriel et solidaire ; Centre de recherche Innocenti de l’UNICEF (Florence, ITA) |[BDSP. Notice produite par ORSIF YR0xrksb. Diffusion soumise à autorisation]. L'inspection générale des Affaires sociales (IGAS) a conduit en 2003 une réflexion prospective sur l'organisation des services territoriaux de l'État dans le champ san[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES ijFR0x9m. Diffusion soumise à autorisation]. L'aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l'incapacité d'assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d'interven[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES WVrkR0xd. Diffusion soumise à autorisation]. Ce volume regroupe les statistiques sur les rémunérations perçues en 2002 qui proviennent de l'exploitation exhaustive des déclarations annuelles de données sociales ([...]Article
L. DAUBISSE MARLIAC ; J.C. LABADIE ; P. PARNEIX ; A.M. ROGUES ; X. VERDEIL ; Centre de Coordination de la Lutte contre les Infections Nosocomiales du Sud-Ouest. (C.C.L.I.N.). Bordeaux. FRA ; Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux. (C.H.U.). Service d'hygiène hospitalière. Bordeaux. FRA ; Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse Purpan. (C.H.U.). Epidémiologie et hygiène hospitalière. Toulouse. FRA |[BDSP. Notice produite par INVS w8Z3oR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'augmentation continue de l'incidence de souches bactériennes multirésistantes aux antibiotiques dans les établissements de santé français représente un véritable prob[...]Article
Les transferts de compétences opérés par la loi du 13 août 2004, dans les secteurs sanitaire et social se situent dans le prolongement de ceux du début des années 1980. Le département se voit conforté dans son rôle de chef de file en matière soc[...]Article
Certains départements ont mis en place des expérimentations pour améliorer la cohérence du système de protection de l'enfance. Face à la multiplicité des acteurs qui entraîne un manque de vision d'ensemble et des ruptures de suivi dans les prise[...]Article
[BDSP. Notice produite par INVS 4kLkR0xH. Diffusion soumise à autorisation]. Les infections invasives à méningocoques (IIM) sont des infections graves qui affectent le plus souvent des personnes jeunes et en bonne santé apparente. En France, la [...]Article
Le revenu minimum d'insertion (RMI) a certes pour objectif d'assurer au bénéficiaire et à sa famille un minimum de ressources de subsistance et l'accès à des droits sociaux essentiels : couverture maladie, aides au logement Sa création, par la [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HYTR0xI0. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document analyse l'évolution des bénéficiaires de l'Allocation aux Adultes Handicapés (AAH) : évolution du nombre d'allocataires, répartition des bénéficiaires selo[...]Ouvrage
Ce cours étudie les institutions et les modalités de l'action administrative et comprend deux volumes. Le premier volume est consacré à l'organisation administrative et à la juridiction administr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0392
Article
La loi du 13/08/04 relative aux Libertés et responsabilités locales entrera en vigueur à partir du 1er janvier prochain. Cette loi voulue comme un acte II de la décentralisation après les lois "Defferre" de 82 et 83, prévoit d'importants changem[...]Article
S. VANOVERMEIR ; D. Bertrand ; Mission Nationale d'Expertise et d'Audit Hospitaliers (MEAH) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par ORSRA L4koNR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les résultats au 31 décembre 2001 de l'enquête "ES" auprès des établissements et services médico-sociaux en faveur des personnes handicapées. En c[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES bhQpR0xt. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document analyse l'évolution du nombre d'interruptions volontaires de grossesses (IVG) selon différents facteurs de 1990 à 2002 : âge, région d'intervention, recour[...]Rapport
Créé par la loi du 1er août 2003, l'Observatoire national des zones urbaines sensibles est chargé de mesurer l'évolution des inégalités sociales et des écarts de développement dans chacune des zo[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES AR0xHB6f. Diffusion soumise à autorisation]. Ce travail s'intègre dans le cadre de nombreux travaux méthodologiques réalisés actuellement sur la démographie médicale. A la demande de l'Union régionale des caisses[...]Article
Après avoir rappelé brièvement comment sont apparus les premiers zonages sanitaires et les fonctions attribuées aux territoires de santé, l'auteur présente l'expérience de la région Rhône-Alpes en matière de planification sanitaire. Il retrace l[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES d2ACR0xt. Diffusion soumise à autorisation]. En 2002, la Drees a réalisé, en collaboration avec les Drass, la collecte des rapports d'activité des services de soins infirmiers à domicile en France métropolitaine [...]Article
L'Italie a basculé en 1978 d'un système d'assurances sociales à un système national de santé, qui, dans les premiers temps, a fait l'objet d'une gestion conjointe par trois niveaux de gouvernement : national, régional et local. Puis, dans les an[...]Article
B. TRETARRE ; D. Fontaine ; A.V. GUIZARD ; Registre des tumeurs de l'Hérault. Montpellier. FRA ; Registre général des tumeurs du Calvados. Caen. FRA ; Réseau français des registres de cancer. Toulouse. FRA |[BDSP. Notice produite par INVS fR0x6qdJ. Diffusion soumise à autorisation]. Le cancer du sein est le plus fréquent des cancers dans les pays occidentaux. En France, des estimations d'incidence régionales et nationales ont été réalisées à partir[...]Article
Un recensement effectué en 2004 comptabilisait 80 "maisons médicales de garde" en France. Quels sont leurs modes d'organisation et de financement ? Une étude réalisée dans sept régions tente de cerner un mouvement qui est en train de changer l'o[...]Article
[BDSP. Notice produite par INVS LJR0xv8x. Diffusion soumise à autorisation]. L'article présente l'enquête réalisée auprès des Conseils généraux afin de connaître les pratiques en matière de diagnostic et de dépistage des infections à Chlamydia t[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 4M6R0x39. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule propose un bilan de l'allocation personnalisée d'autonomie au 30 juin 2004 (nombre de bénéficiaires, répartition des bénéficiaires selon le degré de dépen[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG YR0xmZcG. Diffusion soumise à autorisation]. La France vient de connaître un second mouvement de décentralisation après celui des années 1982-1983. En matière d'action sociale, il conforte les choix opérés antérieu[...]Article
La loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales approfondit le processus de décentralisation et conforte le rôle de la région dans le domaine de la formation. Celle-ci se voit confier l'entière responsabilité [...]Article
Cet article prolonge la réflexion engagée avec M. Salomon sur l'avenir de la recherche en France. Outre l'article de M. Ailleret, publié dans ce numéro, voici un article fort bien documenté de M. Papon, qui fait le point sur l'état du système de[...]Article
J.M. CHANUT ; A. PLA, collab. |[BDSP. Notice produite par IRDES 96tR0xQD. Diffusion soumise à autorisation]. L'Allocation aux adultes handicapés (AAH) est un minimum social destiné aux adultes handicapés âgés de 20 ans ou plus. Son obtention requiert d'abord l'accord des comm[...]Article
Philippe Estèbe, réal. ; Jean-Pierre AUGUSTIN ; Evelyne BAILLERGEAU ; Julie-Anne BOUDREAU ; Hélène BUISSON-FENET ; Laurent Davezies ; Gérard DIVAY ; Jean-Marc FONTAN ; Annick Germain ; Thomas GULIAN ; Thomas KIRSZBAUM ; Juan-Luis Klein ; Michel-Alexis MONTANE ; Richard Morin ; Marc-Urbain PROULX ; François-Xavier Schweyer ; Anne-Marie Séguin ; Gilles SENECAL |Sommaire du dossier : 1) Le territoire est-il un instrument à tout faire ? : - Le territoire est-il un bon instrument de la redistribution ? Le cas de la réforme de l'intercommunalité en France - Territoire flou, territoire approprié. Le cas des[...]Article
Dès le mois de janvier prochain, le département deviendra le véritable pilote de l'action sociale. Arguant de l'obstruction des élus de l'opposition ; le Premier ministre a finalement utilisé l'article 49-3 de la Constitution qui a permis l'adop[...]Article
La loi relative aux libertés et responsabilités locales transfère de nouvelles compétences de l'Etat aux collectivités locales. Elle conforte notamment l'assise des départements en matière d'action sociale. La réforme entrera en vigueur le 1er j[...]Article
Le titre II de la loi du 13/08/04 relative à l'assurance maladie, institue une nouvelle "gouvernance" du système de soins. Complétant les dispositions de la loi consacrées à la maîtrise médicalisée des dépenses de santé et aux mesures de finance[...]Article
L'association Union hospitalière du Centre, reconnue d'utilité publique, a été créée par décret du 28 juillet 1925, quelques mois après la Fédération hospitalière de France elle-même, dont elle constitue l'une des dix composantes interrégionales[...]Article
1924-2004 : 80ème anniversaire de la FHF. Union hospitalière de la Guadeloupe. Vers une refondation.
L'Union hospitalière de la Guadeloupe (UHG) a vu le jour le 12 juillet 1972 sur l'initiative des directeurs d'hôpital alors en poste. Sa création visait à mettre fin à l'isolement des structures et des hommes et à mettre en commun acquis, connai[...]Article
L'Union hospitalière de la Martinique naît en 1963 et adhère la même année à la Fédération hospitalière de France. Marceau Edouard (secrétaire général de la MGEN, instituteur) en assure la présidence depuis l'origine et jusqu'à l'an 2000. L'unio[...]Article
En quoi l'hôpital d'aujourd'hui ressemble-t-il à l'hôpital du siècle dernier ? En la foi en les hommes et les femmes qui le défendent et continuent, 80 ans après, à le soutenir avec la même conviction et opiniâtreté. De la volonté commune de ces[...]Article
Créée en 1923, l'UHNO oeuvre depuis plus de quatre-vingts ans, à l'instar de la Fédération hospitalière de France, au service de l'hospitalisation publique. Ancrée à l'Ouest, cette union déploie un formidable dynamisme qui a toujours reposé sur [...]Article
L'Union hospitalière de la région Ile-de France fut fondée en 1936. Contrairement aux autres unions de la Fédération hospitalière de France, son espace géographique d'intervention se limite aux départements constituant la région Ile-de France. E[...]Article
C'est à la fin du XIXème siècle, précisément en 1894, lors du deuxième congrès d'assistance internationale présidé à Lyon par Herman Sabran (président du conseil d'administration des Hospices civils de Lyon) que, selon la formule du président Eu[...]Article
1924-2004 : 80ème anniversaire de la FHF. Union hospitalière du Sud-Ouest. Pionnière et innovatrice.
L'Union hospitalière du Sud-Ouest a été créé le 15 mars 1922 sur l'initiative d'un groupe d'établissements dont les hôpitaux de Bordeaux. La délibération constitutive de l'association du type 1901 en précise l'objet, le cadre géographique (le r[...]Article
Ce dossier présente une étude comparée des différents systèmes de santé européens. Tout d'abord une étude critique du système français, et la difficulté de le réformer, tout en gardant l'accès aux soins ouvert à toute la population. La loi de sa[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xV20z7. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule a pour source, l'enquête sur les personnels des collectivités territoriales et des établissements publics locaux réalisée par l'Institut National de la St[...]Article
Hélène GIRARD ; Olivier BERTHELIN ; Laurent David ; Ghislaine DE CLOUX-FERRAND ; Rina DUPRIET ; Michel FAIVRE |Moins d'une centaine de contrats d'insertion revenu minimum d'activité ont été signés. La mise en uvre du dispositif nécessite de la méthode. Elle se révèle aussi coûteuse pour les départements.Ouvrage
Le réseau d'assainissement collectif dessert 23,5 millions de logements, soit huit logements sur dix. Un peu plus de 5 millions de logements ne sont pas reliés au système collectif et sont équipé[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA r8eR0xeY. Diffusion soumise à autorisation]. Le réseau d'assainissement collectif dessert 23,5 millions de logements, soit huit logements sur dix. Un peu plus de 5 millions de logements ne sont pas reliés au sys[...]Article
Si la loi du 1er décembre 1988 instituant le RMI (revenu minimum d'insertion) fit l'objet jadis d'un très large consensus puisqu'elle fut adoptée à la quasi-unanimité par l'Assemblée nationale, il n'en est pas allé de même, quinze ans plus tard,[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES QnOtZR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La situation démographique en 2002 permet de cerner en détail la situation actuelle et les évolutions de la population, des naissances, des mariages, des divorces, des[...]Article
Le 29 avril 2003, le Bureau du Conseil économique et social a confié à la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire la préparation d'un rapport et d'un projet d'avis sur "l'aménagement du territoire et établissements de[...]Article
K. Laaidi ; P. Beaudeau ; C. CASERIO SCHONEMANN ; J.C. COHEN ; P. EMPEREUR BISSONNET ; A. LE TERTRE ; M. Ledrans ; J. MANACH ; S. MEDINA ; M. Pascal ; Météo France. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par INVS bR0xMuCg. Diffusion soumise à autorisation]. La vague de chaleur d'août 2003 en France a été exceptionnelle, tant pour les températures maximales et minimales que pour la surmortalité à court terme qui lui a été a[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA R0xaEgE1. Diffusion soumise à autorisation]. Les données sont issues de l'enquête menée chaque année par la DREES auprès des départements. Cette étude présente, pour chaque type d'établissement (crèches collectiv[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA OJaPXR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Chaque année la DREES procède à une enquête sur les dépenses sociales des Conseils Généraux. Ce document présente les résultats de l'enquête de 2002. Les dépenses conc[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA vd2nkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les professions de santé concernées par cette statistique annuelle sont les professions de chirurgien-dentiste et de sage femme, ainsi que les pharmaciens et la plupar[...]Article
Après la présentation des conditions d'ouverture du droit au revenu minimum d'insertion parue dans le n° 975, TSA poursuit son étude sur le RMI avec l'analyse des formalités à accomplir par le demandeur et la décision d'ouverture du droit. Quatr[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES t4j97R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Plus de quarante départements ont répondu à l'enquête spécifique sur les aides sociales extralégales ou facultatives développées en 2002 en décrivant cinq des disposit[...]Article
Les pouvoirs publics français visent simultanément à maîtriser les dépenses hospitalières tout en préservant une certaine égalité dans l'accès aux soins hospitaliers. La planification hospitalière, et les autorités qui l'a conduisent, se trouven[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES fHR0xsr5. Diffusion soumise à autorisation]. Le nombre d'allocataires du Revenu minimum d'insertion (RMI), diffusé jusqu'à présent à un rythme semestriel par la CNAF, fait désormais l'objet d'une publication trim[...]Article
Les missions de l'aide sociale à l'enfance (ASE) sont définies par la loi du 6 janvier 1986. Elles sont reprises à l'article L.221-1 du Code de l'action sociale et des familles (CASF), qui les classe en deux groupes : les actions de préventions [...]Article
Qu'en est-il de la polyvalence de secteur imaginée par Henri Sellier dans les années 20 et, développée à partir des années 1950, qui mettait "à disposition des usagers, des assistantes sociales capables d'avoir une vue d'ensemble de leurs problè[...]Rapport
La loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie préconisait en 1996 la mise en place de Plans régionaux pour la qualité de l'air (PRQA) qui doivent, entre autres, s'appuyer sur une éva[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3779
Article
A. Jourdain ; T. FRINAULT ; G. GARDIN ; Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP), Laboratoire d'analyse des politiques sociales et sanitaires (LAPSS) (Rennes, FRA) |[BDSP. Notice produite par ORSRA 5TR0x0s3. Diffusion soumise à autorisation]. Cette enquête qualitative auprès des acteurs impliqués lors de l'épisode de canicule en août 2003 a été menée dans six régions de France (vingt entretiens par région).[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 1tR0x6wI. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les résultats au 31 décembre 2001 de l'enquête "ES" auprès des établissements et services médico-sociaux en faveur des personnes handicapées. En c[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HlR0xtsh. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document analyse l'activité, le personnel ainsi que la population accueillie dans les établissements pour personnes handicapées au 31 décembre 2001. Les disparités [...]Article
Le dispositif de recrutement de paramédicaux espagnols, aujourd'hui bien connu des employeurs hospitaliers, fonctionne depuis plus de deux ans. Ce dispositif, cogéré et cofinancé par les fédérations d'employeurs (FHF, FEHAP, FHP, FNCLCC) et la D[...]Article
[BDSP. Notice produite par ANFH qXR0xU8I. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier consacré aux Unions régionales des caisses d'assurance maladie situe les missions de ces unions et le rôle de la conférence des directeurs. Des exemples prés[...]Article
Présentation du revenu mimum d'activité, créé par la loi n° 2003-1200 du 18 décembre 2003, en quatre points : 1-les principales caractéristiques du contrat (forme, rémunération du salarié, cumul d'activité, fin du contrat) 2-les acteurs du contr[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES aQk5R0x0. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document a pour source, l'enquête action sociale des communes, réalisée auprès d'un échantillon de communes de 5 000 à moins de 200 000 habitants par la Direction d[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES i390R0xg. Diffusion soumise à autorisation]. Dans plus de la moitié des 1 745 bassins de vie des bourgs et des petites villes, les emplois se situent en majorité dans les commerces et les services destinés aux p[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES WR0xD8RI. Diffusion soumise à autorisation]. L'accès aux services et à l'emploi est un aspect important de la vie quotidienne des Français. Pour analyser de manière plus précise comment s'effectue cet accès, les[...]Article
[BDSP. Notice produite par ANFH R0x0wn9G. Diffusion soumise à autorisation]. Seconde partie d'une étude qui présente les conditions d'alimentation à l'Hôtel-Dieu de Lyon depuis le XVIème siècle, et plus particulièrement l'approvisionnement, les [...]Article
[BDSP. Notice produite par ANFH CO1U5R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier réunit plusieurs contributions : une reprise des informations disponibles sur le site du ministère de la santé concernant la recomposition de l'offre de soin[...]Article
[BDSP. Notice produite par INVS DR0x9UxK. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article rappelle les objectifs du réseau national de surveillance des maladies de Creutzfeldt-Jakob et des maladies apparentées : détecter tous les cas d'encéphalop[...]Article
Le débat sur la possibilité de rendre opérationnelle l'existence des centres communaux d'action sociale (CCAS) a pointé le décalage entre l'obligation légale et la réalité. Il est vrai que nombre de petites communes ne disposent pas de CCAS. Mai[...]Article
C. ERMANEL ; C. RICARD ; B. Thelot |[BDSP. Notice produite par INVS MR0xgDRi. Diffusion soumise à autorisation]. En France, les noyades constituent un problème important de santé publique car elles sont responsables de plus de 500 décès chaque année. Tous âges confondus, elles rep[...]Article
Comment la politique de santé à l'égard des adolescents et des jeunes est-elle mise en place à l'échelle d'une région ? Existe-t-il une cohérence entre les actions sur un même territoire ?Comment les différents acteurs travaillent-ils ensemble ?[...]Article
Le fonctionnement de notre système de soins et de notre système de santé connaît une crise majeure. L'importance inacceptable des inégalités devant les soins, la forte mortalité prématurée, l'absence d'une politique de santé cohérente, la quasi-[...]Article
La France est engagée dans une nouvelle vague de décentralisation. La première, lancée au début des années 80, avait donné des résultats plutôt positifs et il existe un large accord de principe pour aller plus loin. Comme chez la plupart de nos [...]Article
Jean-Pierre Parra, préf. ; Nicole BALYOT ; Michèle CHAUSSUMIER ; Pascal CUVILLIERS ; Laurent Delaunay ; Maryvonne Gaudart ; Balndine GRIMALDI ; Olivier JEAN ; Françoise JUBAULT ; Martine KRAWCZAK ; Anne LE GALL ; Viviane MASSINON ; Alain POULIQUEN ; Chantal Ravaudet ; Brigitte Simon |Après une préface de Jean-Pierre Parra, directeur régional des affaires sociales, ce dossier présente la région Pays de Loire, dans sa diversité, sa population, son environnement, son offre de soins, ses innovations, la démarche d'évaluation de [...]Article
Paulette GUINCHARD-KUNTSLER ; Pascal Champvert ; Régis FOREST ; Jean-Philippe Meyer ; Chantal Simon |Evènement sanitaire majeur de l'année 2003, la vague de chaleur accablante qui a frappé la France en août dernier aura causé le décès de quelque 15 000 personnes âgées. Comment ces morts auraient-elles pu être évitées ? Quelles leçons en tirer ?[...]Article
E. SOUFFRIN ; C. BRUNAUD ; Comité d'orientation pour les pratiques agricoles respectueuses de l'environnement. (C.O.R.P.E.N.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSIF Pxj2kR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette recherche analyse les logiques qui ont structuré l'action sociale à La Réunion. Elle propose, à partir du point d'observation que constituent les Centres communa[...]Article
[BDSP. Notice produite par ANFH 893r5R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Première partie d'une étude qui présente l'Hôtel-Dieu de Lyon, et les conditions d'alimentation pour assurer la subsistance des pauvres et des malades accueillis, dès l[...]Article
Mis en place progressivement depuis 1997, le réseau régional de soins palliatifs de la région Centre intervient dans six départements et comprend trois types d'équipes à répartition régionale : les équipes mobiles de soins palliatifs intrahospit[...]Rapport
Le projet de loi relatif à la politique de santé publique a été déposé à l'Assemblée nationale le 21 mai 2003 et adopté en séance publique le 14 octobre 2003. Puis, sur le rapport de M. Francis G[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1097
Article
Pierre-Henri Bréchat ; Marie-Christine AVARGUES ; René Demeulemeester ; et al. ; Alain Garcia ; Françoise Jabot ; Annie-Claude Marchand ; Christian NICOLAS ; Jean-Claude Palicot ; Jean-Louis SALOMEZ ; Françoise Schaetzel |L'échelon régional est aujourd'hui considéré comme le territoire le mieux adapté à la mise en oeuvre des politiques de santé. Cette approche, qui a été développée en France dès les années quatre-vingt-dix avec la mise en place des programmes rég[...]Article
Les réformes de la politique régionale, introduites par la loi de santé publique en préparation, pourraient être le préliminaire d'une politique régionale articulée autour de l'agence régionale de santé succédant aux ARH.Article
Les programmes régionaux de santé sont des outils privilégiés de la mise en oeuvre des priorités régionales de santé. Ils ont eu vocation à favoriser la cohésion et la structuration des politiques, des interventions et des financements existants.Article
Jean-Claude Flimbel, représentant les usagers de santé dans sa région, fait part de la difficulté rencontrée pour communiquer avec les différents acteurs du système de santé. L'auteur revendique que l'on donne véritablement la parole aux usagers[...]Article
Depuis la loi de décentralisation du 18 décembre 2003, le RMI (Revenu minimum d'insertion) a laissé la place au RMA (revenu minimum d'activité). Ce n'est plus l'Etat qui gère cette aide à l'insertion, mais le département. Avantages et inconvénients.Article
L'évolution de l'élaboration et du contenu des schémas régionaux d'organisation sanitaire de 3e génération confirme l'abandon d'une approche par l'offre au profit d'une approche centrée sur les besoins et la réduction des inégalités. Conjuguer p[...]Article
La complexité de la prise en charge sanitaire, médico-sociale et sociale de la personne âgée s'est révélée au grand public cet été, hélas dans des conditions dramatiques. Les structures de coordination et de coopération sanitaire et médico-socia[...]Article
Jean-Claude Moisdon ; F. ENGEL ; O. LENAY ; O. VALLET ; Comité d'orientation pour les pratiques agricoles respectueuses de l'environnement. (C.O.R.P.E.N.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSIF iFR0xlvG. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du programme conjoint-MiRe-Inserm visant à soutenir des travaux régionaux, un réseau de chercheurs s'est constitué au courant de l'année 2002, avec l'obj[...]Article
S. RICHARDSON ; V. Goulet ; C. Jacquet ; E. Laurent ; F. LEQUERREC ; C. OGGIONI ; N. QUELQUEJEU ; Direction générale de l'alimentation. Paris. FRA ; Direction Générale de la Consommation de la Concurrence et de la Répression des Fraudes. (D.D.C.C.R.F.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par INVS acj3ZR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La surveillance de la listériose en France est assurée par la déclaration obligatoire (DO) et le Centre national de référence (CNR) des Listeria. Chaque cas notifié est[...]Article
Au Brésil, la pauvreté résulte d'une grande inégalité de revenus et non d'un faible niveau de vie moyen. L'accès à l'éducation, en tant qu'investissement, constitue le meilleur outil pour lutter contre la pauvreté. Si la durée moyenne des études[...]Article
La loi du 18 décembre 2003 sur la décentralisation du RMI et la création du RMA (revenu minimum d'activité) attribue aux départements la responsabilité des politiques d'insertion. Jusqu'à présent, ces derniers se sont surtout investis dans l'aid[...]Article
Le projet de loi " pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ", présenté en Conseil des ministres le 28 janvier dernier, réforme la loi fondatrice du 30 juin 1975. Il traduit la volont[...]Article
Présentation et du texte du projet de loi "relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées". Visant à combler le retard pris par notre pays dans la prise en charge des personnes dépendantes, ce projet d[...]Article
Corinne Mette ; Ministère de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES TZR0x8dX. Diffusion soumise à autorisation]. L'Allocation personnalisée d'autonomie (APA), mise en place le 1er janvier 2002, s'est substituée à la Prestation spécifique dépendance (PSD) et à une part des presta[...]Article
Face à un manque drastique de personnel, le secteur sanitaire et social doit professionnaliser la gestion des ressources humaines. Dans ce dossier les professionnels du secteur nous donne leur avis et leurs remèdes pour pallier au problème du re[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES nnR0xOg2. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document dresse le bilan des établissements et services pour enfants et adolescents en difficulté sociale en 2001 : nombre de structures, capacité d'accueil, répar[...]Article
La loi n° 2003-1200 du 18/12/03 portant décentralisation du revenu minimum d'insertion (RMI) et création du revenu minimum d'activité (RMA), validée par le Conseil constitutionnel (décision n° 2003-487 DC du 18/12/03), est entré en vigueur le 01[...]Article
Publié au JO du 31/12/03, la loi de Finances pour 2004 a été validée pour l'essentiel par le Conseil constitutionnel (décision n° 2003-489 DC du 29/12/03. Elle a été construite sur une hypothèse de croissance du PIB de 1,7 % en volume, qualifiée[...]Article
Le 18 mars 2003, le ministre des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a annoncé la création d'un revenu minimum d'activité (RMA). Son entrée en vigueur a eu lieu le 1er janvier 2004. Le RMA est destiné à compléter le revenu minimum [...]Article
Jean-Marie CHANUT ; Anne Pla, collab. |L'Allocation aux adultes handicapés (AAH) a été créée il y a 33 ans le 13-07-1971 et concerne au 31-12-2003 près de 770.000 allocataires pour un montant global dépassant 4,5 milliards d'euros. L'application de la nouvelle loi sur l'égalité des d[...]Article
Jean-Marie CHANUT ; Hélène Michaudon ; Anne Pla, collab. ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Au 31 décembre 2003, l'AAH concernait près de 770 000 allocataires, soit une croissance de 2,8 % par an en moyenne depuis 15 ans. L'AAH concerne plus d'hommes que de femmes, mais ces dernières sont en moyenne plus âgées. Si les trois quarts des [...]Article
Dominique BUSSEREAU ; M. BABIN ; Catherine BACHELIER ; Dominique Boulongne ; Christiane Briaux-Trouverie ; Catherine CHARTRAIN ; Maryvonne DEJEAMMES ; M.G. DESSEIN ; Lionel GANIA ; Jean-Marie GRELLIER ; Sylvie Guillaume ; Christian HERNANDEZ ; Guy ISRAEL ; Christiane IZEL ; Patrick LARIBLE ; Alain LE COINTE ; Pierre LELOUP ; Anne Meyer ; Vincent MICHEL ; Jean SAVY ; Comité de liaison pour l'accessibilité des transports du cadre bâti et du tourisme aux personnes handicapées -COLIAC ; Conseil national des transports -CNT ; RATP ; SNCF |Ce dossier présente les avancées technologiques dans les domaines de l'accessibilité et des transports tels que le plancher plat surbaissé dans les autobus, les repères visuels, les annonces sonores, qui font l'objet d'une interview de la Délégu[...]Article
Dominique BUSSEREAU ; M. BABIN ; Catherine BACHELIER ; Dominique Boulongne ; Christiane Briaux-Trouverie ; Catherine CHARTRAIN ; Maryvonne DEJEAMMES ; M.G. DESSEIN ; Lionel GANIA ; Jean-Marie GRELLIER ; Sylvie Guillaume ; Christian HERNANDEZ ; Guy ISRAEL ; Christiane IZEL ; Patrick LARIBLE ; Alain LE COINTE ; Pierre LELOUP ; Anne Meyer ; Vincent MICHEL ; Jean SAVY ; Comité de liaison pour l'accessibilité des transports du cadre bâti et du tourisme aux personnes handicapées. (C.O.L.I.A.C.). Paris. FRA ; Régie Autonome des Transports Parisiens. (R.A.T.P.). Paris. FRA ; Société Nationale des Chemins de fer Français. (S.N.C.F.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CTNERHI UHr3R0x4. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier présente les avancées technologiques dans les domaines de l'accessibilité et des transports tels que le plancher plat surbaissé dans les autobus, les repè[...]Article
En 2003, les Cotorep ont reçu, de la part de 758.000 demandeurs, 1.580.000 demandes, soit 5,3% de plus qu'en 2002. Elles ont prononcé près de 1.530.000 décisions, contre 700.000 décisions en 1991, avec des moyens administratifs relativement iden[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA R0xvamdm. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les résultats de l'enquête menée en 2002 auprès des principaux organismes prestataires de l'allocation supplémentaire vieillesse. Les tableaux fou[...]Ouvrage
, 1631p. 2004Dans cette nouvelle édition, le lecteur trouvera des informations actualisées concernant : -les institutions du monde de la santé -les établissements hospitaliers publics de France -les principau[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1567
Article
S'appuyant sur ses expériences personnelle et professionnelle de mise en accessibilité de dispositifs régionaux favorisant l'intégration sociale des personnes handicapées, l'auteur démontre ici, la manière dont le modèle social, décrit dans la l[...]Ouvrage
A l'heure d'une nouvelle avancée de la décentralisation, cet ouvrage s'intéresse aux mécanismes de l'articulation entre l'action sociale et le politique, considérés à l'échelon local. L'auteur a [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0449
Ouvrage
Cet ouvrage en deux volumes (3.1 ET 3.2)) s'adresse à tous les acteurs et décideurs de santé publique qui souhaitent approfondir leurs connaissances sur la santé des jeunes tels que ceux-ci la dé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0327
Article
Claire BAUDIER-LORIN ; Benoît Chastenet ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Fin 2003, plus de 1 400 000 personnes bénéficiaient d'une prise en charge au titre de l'aide sociale départementale : 952 000 de l'aide aux personnes âgées, 216 000 de l'aide aux personnes handicapées et 264 000 de l'aide sociale à l'enfance. Le[...]Article
Claire BAUDIER-LORIN ; Benoît Chastenet ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |L'aide sociale en faveur des personnes âgées ou handicapées revêt la forme d'une prise en charge des frais liés à un placement dans un établissement médico-social, un accueil chez des particuliers ou une aide à domicile. Les départements mettent[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA uR0x9Ujl. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête sur l'aide sociale est une enquête nationale et annuelle auprès des conseils généraux et des DDASS. Les résultats sont présentés au niveau national et au niv[...]Article
Claire BAUDIER-LORIN ; Benoît Chastenet ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |L'aide sociale, qui relève depuis les lois de décentralisation de 1984 de la compétence des conseils généraux, dispense des prestations et des services répartis en trois principaux secteurs : l'aide aux personnes âgées, l'aide aux personnes hand[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES QmR0xXRL. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document propose un bilan au 30 juin 2003 de la Couverture maladie universelle (CMU) : nombre de bénéficiaires ; part des bénéficiaires ayant l'option organisme co[...]Article
Ce document propose une analyse du Contrat d'insertion-revenu minimum d'activité (CIRMA) instauré par la loi du 18 décembre 2003 portant décentralisation du RMI et création du RMA (Revenu minimum d'activité). Il analyse ce dispositif quant à son[...]Article
Alors que le document d'étape relatif à la mission de préfiguration de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) conduite par Messieurs BRIET et JAMET vient d'être remis, de nombreuses critiques se font entendre. Il lui est notam[...]Ouvrage
Observatoire régional de l'emploi des personnes handicapées (Lyon, France) , 50 p. + 48 p. + 48 p. +50 p. + 50 p. + 50 p. + 50 p. + 50 p. + 50 p. , 2004Ce travail a pour objectif de fournir des informations précises sur le chômage des personnes handicapées, d'un point de vue départemental et régional. L'enjeu de ce travail est double : projeter [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xq8biQ. Diffusion soumise à autorisation]. Lors de leur création en 1790, les départements métropolitains formaient un ensemble homogène sur le plan socio-économique. Depuis, les départements se sont fortement[...]Article
Les dépenses d'aide sociale ont un poids relativement important au sein des budgets départementaux : avec 14,8 milliards d'euros de dépenses brutes en 2002, elles constituent le principal poste de dépenses des conseils généraux. L'aide sociale a[...]Article
En 2003, les conseils généraux ont dépensé près de 16,7 milliards d'euros d'aide sociale et, en France métropolitaine, près de 14,3 milliards d'euros pour les quatre grandes catégories d'aide que sont l'aide sociale aux personnes âgées, l'aide s[...]Congrès
La formation en éducation du patient est une rencontre, ou une série de rencontres : entre les professionnels de la santé et le monde universitaire, entre les disciplines universitaires et surtou[...]Article
Notamment : - II - un minimum de ressources à géométrie variable pour les personnes handicapées hébergées en foyers et foyers-logement. Il incombe aux personnes handicapées hébergées en foyers et foyers-logement de prendre en charge à titre prin[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA ehR0xp1q. Diffusion soumise à autorisation]. De 1,8 à 3,8 euros le m3 en 2001, le prix de l'eau varie du simple au double selon les départements de métropole et a augmenté de 8% entre 1998 et 2001. L'organisatio[...]Mémoire
Dans le cadre d'un réseau régional du réseau "ville-santé OMS", cinq villes (Grenoble, Lyon, Villeurbanne, Bourgoin-Jallieu et Genève) se sont lancées dans l'élaboration d'un outil de recueil d'i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL04/0035
- Localisation : Rennes | Cote : OL04/0036
Article
Claude GENVERC ; Jean-Paul BACHY ; Denise BERNOLLIN ; Gérard CASCINO ; Michèle DUTAC ; Jean-Yves HANOULLE ; Michèle LAILLER-BEAULIEU ; Patrick PERRINAUD ; AGEFIPH Picardie Champagne-Ardennes (Reims, France) |Ce dossier analyse l'emploi des personnes handicapées département par département. Il analyse chacun d'eux sous un angle différent (formation professionnelle, taux d'emploi, services, réseau de partenaires...). Sont également proposés pour chaqu[...]Article
Claude GENVERC ; Jean-Paul BACHY ; Denise BERNOLLIN ; Gérard CASCINO ; Michèle DUTAC ; Jean-Yves HANOULLE ; Michèle LAILLER-BEAULIEU ; Patrick PERRINAUD ; Agefiph Picardie Champagne-Ardennes. Reims. FRA |[BDSP. Notice produite par CTNERHI R0xsF8dt. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier analyse l'emploi des personnes handicapées département par département. Il analyse chacun d'eux sous un angle différent (formation professionnelle, taux d[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES BmBiR0xx. Diffusion soumise à autorisation]. Les changements de ces cinquante dernières années sur la situation des femmes dans l'emploi et sur les rapports de sexe, les bouleversements qui touchent la famille, o[...]Ouvrage
Différents acteurs de l'Economie Sociale et Solidaire des trois régions : Bretagne, Pays de Loire et Poitou-Charentes se sont rencontrés régulièrement pour échanger sur leurs pratiques et leurs q[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC60/0095
Article
La coordination des vigilances est devenue une nécessité ressentie à tous les niveaux du système de santé. En France, cette coordination s'est peu à peu developpée dans les établissements de santé et s'est mise en place au niveau de l'AFDDaPS. A[...]Article
E. DURET ; Sylvie AMZALEG ; Danièle BONADONA ; Jacqueline BOUGEARD ; J. BRISSON ; Laurent CASTRA ; Véronique COVIN-LEROUX ; Jean-Claude DELALONDE ; Isabelle DESGOUTE ; René Faure ; Michel HEDOUIN ; Jacques JUNG ; Manuel Pélissié ; Georges RIFFARD ; Patrick Rodriguez ; Jean SAVY ; Pierre SERRE ; Simone TIMAR ; Jean-Pierre TRUFFIER |[BDSP. Notice produite par CTNERHI 1T92R0xN. Diffusion soumise à autorisation]. La FEHAP totalise 2 750 établissements et services et emploie 180 000 salariés. Ce dossier porte sur les relations de travail, le secteur sanitaire, le secteur perso[...]Article
E. DURET ; Sylvie AMZALEG, interv. ; Danièle BONADONA, interv. ; Jacqueline BOUGEARD, interv. ; J. BRISSON, interv. ; Laurent CASTRA, interv. ; Véronique COVIN-LEROUX, interv. ; Jean-Claude DELALONDE, interv. ; Isabelle DESGOUTE, interv. ; René Faure, interv. ; Michel HEDOUIN, interv. ; Jacques JUNG, interv. ; Manuel Pélissié, interv. ; Georges RIFFARD ; Patrick Rodriguez, interv. ; Jean SAVY, interv. ; Pierre SERRE, interv. ; Simone TIMAR, interv. ; Jean-Pierre TRUFFIER, interv. |La FEHAP totalise 2.750 établissements et services et emploie 180.000 salariés. Ce dossier porte sur les relations de travail, le secteur sanitaire, le secteur personne âgée, le secteur handicap et la formation.Ouvrage
Nos sociétés se préoccupent chaque jour davantage des questions de risques. Mais anticiper et gérer ceux-ci, en particulier en matière territoriale, nécessite de mettre en réseau et en interactio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0260
Article
A l'occasion de la seconde lecture du projet de loi sur l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, la discussion a particulièrement porté sur les amendements relatifs à l'organisation insti[...]Article
Benjamin-Chun-yu Wong ; . CHI HONG CHING ; Rui-E FENG ; Joanna HO ; . JIAN SHUN CHEN ; . JUN SHI CHEN ; . KAM CHUEN LAI ; . SHIU KUM LAM ; . SIU TSAN YUEN ; . SUET YI LEUNG ; . TING TING ZHENG ; . WAI MAN WONG ; . WAYNE HSING CHENG HU ; Daniel YEE TAK FONG ; University of Hong Kong. Department of Medicine. Hong Kong. CHN ; University of Hong Kong. Department of Pathology. Hong Kong. CHN |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS bR0xq0Z2. Diffusion soumise à autorisation]. Context : Although chronic Helicobacter pylori infection is associated with gastric cancer, the effect of H pylori treatment on prevention of gastric cancer devel[...]Article
L'originalité du projet départemental est de fédérer tous les partenaires, qu'ils soient du secteur hospitalier public et privé ou professionnels sanitaires et médico-sociaux du domicile. Ses auteurs ont voulu conserver mes liens de proximité qu[...]Article
Association pour l'hospitalisation à domicile Centre Alsace (AHDCA) est née de la forte adhésion de l'ARH et de l'assurance maladie au projet soutenu par les Hôpitaux civils de Colmar : créer vingt places d'hospitalisation à domicile polyvalente[...]Article
L. NOBILIO ; E. BERTI ; D. FORTUNA ; R. GRILLI ; P. GUASTAROBA ; F. TARONI ; M. VIZIOLI ; Regional Health Care Agency of Emilia Romagna. Bologna. ITA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xnSuos. Diffusion soumise à autorisation]. Study objective : Assessment of the impact of the regionalisation of cardiac surgery through the organisational form of a hub & spoke model introduced in the year[...]Rapport
Cette étude sur les inégalités cantonales en France a été menée en deux étapes. Tout d'abord, un groupe de travail a été constitué, regroupant, autour de la Fnors, cinq ORS : Bourgogne, Centre, I[...]Article
M.C.H. MARTINS ; A.L.F. BRAGA ; F.L. FATIGATI ; L.C. MARTINS ; M.A. MARTINS ; L.A.A. Pereira ; P.H.N. SALDIVA ; T.C. VESPOLI ; University of Sao Paulo Medical School. Department of Pathology. Laboratory of Experimental Air Pollution. BRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS bq6ZQR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Study objective : To evaluate if the effects of particulate matter (PM10) on respiratory mortality of elderly people are affected by socioeconomic status. Design [...]Ouvrage
L'Observatoire national de la démographie des professions de santé livre au public, avec ce rapport 2004, sa première publication depuis son installation en juin 2003. Ce rapport comporte une syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4442
Rapport
Comité National d'Evaluation des Etablissements Publics à Caractère Scientifique Culturel et Professionnel. (C.N.E.). Paris. FRA , 129p. , 2004Sommaire : Partie 1 : L'action du CNE auprès des établissements d'enseignement supérieur : Les évaluations (2000-2004) - L'impact des évaluations - Communication : les publications, les conférenc[...]Article
[BDSP. Notice produite par ANFH R0xI21v8. Diffusion soumise à autorisation]. Reprise d'un article initialement publié dans le "Bulletin juridique du Praticien hospitalier" n° 63 de décembre 2003 (édité par les Études Hospitalières). L'auteur dér[...]Article
La politique de santé mentale, de nature médico-administrative, a été confrontée à plusieurs approches sur une cinquantaine d'années. La sectorisation instituant les soins ambulatoires a rompu avec le système asilaire dans les années soixante-di[...]Rapport
Dès sa nomination comme ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, M. Jean-François Mattei avait affirmé son intention d'insérer, dans notre système de santé, une dimension[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1098
Article
Pierre-Henri Bréchat, coor. ; Marie-Christine AVARGUES, coor. ; René Demeulemeester, coor. ; Alain Jourdain, coor. |Le projet de loi relatif à la politique de santé publique, prochainement présenté au Parlement, propose de renforcer le rôle de l'Etat dans ce domaine. Une centaine d'objectifs de santé ont été définis et cinq plans stratégiques nationaux -dans [...]Ouvrage
L'OMS a décidé de combattre les causes du fléau mondial des accidents de la route, qui caractérise notre époque de technologie et qui, insidieusement, chaque jour, alloge la liste des victimes. C[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FT00/0158
Article
La responsabilité des services d'aide sociale à l'enfance à l'égard des assistantes maternelles et de leur famille, qui était subordonnée à la preuve d'une faute, vient de laisser place à un régime "quasi législatif" de responsabilité sans faute[...]Article
Elie Alfandari ; Jean-Michel Belorgey ; Michel Borgetto ; Julien Damon ; Robert Lafore ; Frédéric Marinacce |La réforme du RMI, intervenue avec la loi du 18 décembre 2003, comprend deux aspects : la décentralisation de la responsabilité et du financement de l'allocation RMI et la création d'un nouveau dispositif, le revenu minimum d'activité, nouveau c[...]Rapport
Le déficit des régimes de sécurité sociale, réapparu en 2002, s'est fortement aggravé en 2003 pour atteindre 11,7 Md€, montant supérieur à celui atteint en 95. Cette dégradation concerne toutes l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1677
Article
Joseph Gicquel, journaliste et consultant en communication multimédia, a exploré l'ensemble des sites internet de l'Urcam. Il fait part dans cet article de ses différentes observations et publie une grille de comparaison basée sur quatre critère[...]