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BDSP5 Thésaurus > Politique groupe population > Politique travailleurs > Hygiène & sécurité > CHSCT
CHSCTSynonyme(s)Comité d'hygiène et surveillance des conditions de travailVoir aussi |
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Article
Dans le contexte actuel des menaces qui pèsent sur la santé au travail : sécurité, risques psychosociaux...Le spécial santé propose deux articles sur la question de l'urgence au travail : Apprendre à gérer son stress en situation d'urgence et[...]Article
Eric DEJEAN-SERVIERES ; Jean-Paul BABEY ; François COCHET ; et al. ; Michèle LAPORTE ; Olivier Villeneuve |Dans le contexte actuel des menaces qui pèsent sur la santé au travail : sécurité, risques psychosociaux...Le dossier spécial Santé et Sécurité est constitué de cinq articles qui portent un éclairage sur les risques liés à l'activité profession[...]Ouvrage
Cette dixième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires, et notamment la loi du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonct[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0539
Article
Charlaine Durand ; Georges Bayle ; Marcel Bayle ; Marie-Cécile CHRETIEN ; Jean-Pascal Devailly ; Amina ETTORCHY-TARDY ; Jean-Baptiste HAGENMULLER ; Moufid Hajjar ; Laurence Josse ; Roger SALOMON |Ce dossier se compose de six articles : 1) La communauté de valeurs : le cas de la profession infirmière. 2) Accès aux soins de réadaptation et handicap. 3) Les spécificités de la fin de vie au domicile. 4) Laboratoires de biologie. Gestion de l[...]Mémoire
Marion NAUDON , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 6p. , 2010Depuis 2001, l'évaluation des risques professionnels et la retranscription des résultats dans un Document unique constitue une obligation légale pour tout employeur public ou privé dont font part[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX10/0024
Article
La loi confère au CHSCT la possibilité de faire appel à un expert agréé dans l'hypothèse où un risque grave est constaté dans l'établissement ou en cas de projet important modifiant les conditions de santé ou de sécurité des agents. Cet article [...]Ouvrage
Travailler plus pour souffrir plus ! Harcèlement moral, dépressions, troubles musculo-squelettiques cancers. Autant de maux liés au travail. Chômage de masse et mondialisation ont accentué la pre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0191
Article
Martine DORIAC, coor. ; Gilles BESNARD ; Mickaël BRENAS ; et al. |De nouvelles règles en matière de santé et de sécurité au travail ont été proposées par le gouvernement, le 27 octobre 2009, aux organisations syndicales de la fonction publique. Dans les collectivités, les comités d'hygiène, de sécurité et de c[...]Article
Depuis 2002, une obligation de sécurité pèse sur l'employeur. Le contentieux du manquement à cette obligation est vaste (accidents du travail, maladies professionnelles, droit de retrait ) et résulte souvent de l'exposition des salariés à un ris[...]Article
Les pathologies d'origine professionnelles constituent dans notre pays une donnée objective dont le coût direct et indirect est élevé pour la collectivité dans son ensemble. Trop longtemps négligée, y compris au sein des établissements sanitaire[...]Article
L'article examine empiriquement, sur données françaises, deux questions : quels sont les déterminants de la présence de représentants des salariés en matière de santé-sécurité (comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail CHSCT), e[...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES l8R0x7IB. Diffusion soumise à autorisation]. Exigence de rentabilité, restructuration : en quelques années, l'Office national des forêts a modifié son organisation. Le personnel a été fortement déstabilisé par ce[...]Article
La "placardisation" au sein de la fonction publique, à la fois sanction déguisée et harcèlement moral, est source de souffrance au travail et pose un véritable problème de santé publique, avec le développement de nombreuses maladies liées au str[...]Article
Philippe Nasse, magistrat honoraire, et Patrick Légeron, psychiatre, ont remis, le 12 mars dernier, à Xavier Bertrand, ministre du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité, leur rapport sur les risques psychosociaux au travail. Ce rap[...]Article
Un problème de santé publique. La souffrance au travail représente un problème tant au plan national qu'international. En 2006, 44 % des Français se sont dits stressés par leur travail. 18 % l'étaient même à un niveau "très inquiétant mettant en[...]Article
Muriel Tremeur, réal. ; Denis CONSIGNY ; Stéphanie PALAZZI ; Yannick Sauveur |Les employeurs ont l'obligation d'assurer la sécurité et la santé des salariés. Certains font de la prévention des risques professionnels le point de départ d'une action efficace pour la qualité de vie au travail. Trois témoignages pour rendre c[...]Mémoire
De plus en plus d'hôpitaux publics, désireux d'aller au-delà des exigences fixées par la HAS, n'hésitent plus à recourir à des certifications ISO, longtemps restées l'apanage des entreprises priv[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA08/0057
Mémoire
La santé et la sécurité au travail sont devenus de véritables enjeux dans les établissements sociaux et médico-sociaux. Les risques professionnels constituent en effet une problématique important[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX08/0081
Ouvrage
La fonction publique hospitalière constitue à elle seule 19 % des effectifs de la fonction publique en France. L'hôpital est une institution particulière en perpétuelle évolution. Son adaptation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2393
Mémoire
Tout employeur a l'obligation de protéger la santé et la sécurité de son personnel. Cette obligation est encadrée par le décret du 5 novembre 2001 qui impose une évaluation des risques auxquels s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX08/0069
Ouvrage
C'est au quotidien et sur le terrain de chaque entreprise que se construisent les conditions de travail et les comportements. La sécurité en entreprise, qui est aujourd'hui une obligation légale,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0175
Ouvrage
Vous déprimez devant votre bureau ? Vous stressez dès que votre ordinateur s'allume ou que votre chef vous convoque pour un entretien ? Vous ne dormez plus ? Votre dos vous malmène depuis des moi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0168
Article
Le chef d'établissement doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés. Toutefois, les salariés sont soumis également à une obligation de sécurité, complémentaire de celle d[...]Article
Dans le cadre de leurs fonctions représentatives, les représentants du personnel défendent les intérêts des salariés, présentent leurs revendications et réclamations, négocient le statut collectif. Afin d'éviter les conséquences des positions qu[...]Ouvrage
Cette neuvième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires et notamment la loi du 2 février 2007 portant modernisation de la fonction publique; ainsi les disposi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2374
Rapport
Ce rapport commence en préambule par un rappel des enjeux de la pluridisciplinarité tels qu'ils ressortent, de cette étude. La question de la pluridisciplinarité est en effet au cur d'enjeux imp[...]Article
Le dispositif de prévention et de réparation des risques professionnels et complexe. Il associe, au niveau national, partenaires sociaux, organismes de sécurité sociale, Etat et organismes de recherche ; se combinant sur le terrain avec l'inspec[...]Article
Le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés de l'établissement et de ceux mis à sa disposition par une entreprise extérieure. Il est ainsi amené à traiter globalement des problèmes d'hygiène, [...]Article
Le présent dossier aborde d'abord la redistribution des rôles entre les I.R.P. classiques et la montée en puissance de certaines à l'ombre des plus visible, ce qu'illustre notamment l'étude de Michel Miné sur le CHSCT ou encore le point de vue t[...]Ouvrage
La fonction publique hospitalière constitue à elle seule 19% des effectifs de la fonction publique en France. L'Hôpital est une institution particulière, en perpétuelle évolution. Son adaptation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2367
Ouvrage
Depuis la réforme de 1999 des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), un véritable droit de ces institutions s'est développé. Ce droit concerne l'ensemble du foncti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1187
Mémoire
L'hôpital est un milieu de travail à risques multiples. Liés notamment aux conditions de travail, ces risques, s'ils ont longtemps été sous-estimés ou négligés, font peser sur les travailleurs la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA06/0046
Ouvrage
L'amélioration de la prévention des risques professionnels dépend tout autant de la capacité à renforcer la cohérence d'ensemble des dispositifs législatifs et réglementaires que de l'action conj[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4271
Article
Emmanuel Abord de Chatillon ; Philippe CLOT ; Philippe Douillet ; Marc Dumas ; Vincent GROSJEAN ; Gérard KREUTZ ; Jean Moscarola ; Angélique SIMONIN ; Christian TRONTIN ; Stéphane VAUCLIN |La fonction RH et la santé au travail - Les conditions de travail et leurs conséquences sur la santé des européens - Santé-sécurité au travail et gestion des ressources humaines. Histoires parallèles et recoupement - Convergences entre santé au [...]Article
[BDSP. Notice produite par ENSP eMFR0xpe. Diffusion soumise à autorisation]. Texte de la soutenance de thèse en sciences de gestion présentée, le 9 février 2005, par Philippe Sotty, ingénieur de prévention à la DRTEFP PACA (thèse réalisée dans l[...]Article
Texte de la soutenance de thèse en sciences de gestion présentée, le 9 février 2005, par Philippe Sotty, ingénieur de prévention à la DRTEFP PACA (thèse réalisée dans le cadre du laboratoire d'économie et de sociologie du travail à Aix-en-Proven[...]Article
Le ministre délégué aux Relations du travail, Gérard Larcher, a présenté le 17 février 2005 un "plan santé au travail" 2005-2009. Le but de ce plan est de faire reculer les risques professionnels et d'encourager la diffusion d'une véritable cult[...]Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Ouvrage
L'amélioration de la prévention des risques professionnels dépend tout autant de la capacité à renforcer la cohérence d'ensemble des dispositifs législatifs et réglementaires que de l'action conj[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3191
Article
Elus par les salariés de l'entreprise, les délégués du personnel ont pour rôle de faciliter les relations entre l'employeur et l'ensemble du personnel. Ce numéro spécial revient sur cette institution de proximité à travers sa mise en place, l'ex[...]Article
Promulguée le 30 juillet 2003 et publiée le lendemain au journal officiel, la "loi n° 2003-699 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages" a pour objet le renforcement des mesures de préventio[...]Ouvrage
Cette huitième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires relatives : au bilan de compétences, à la nouvelle structuration des corps et grades, au régime de ret[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2373
Mémoire
Alors que les pressions sur les budgets des établissements publics de santé s'accentuent, une attention accrue est portée sur les initiatives visant à réduire l'absentéisme au travail et à diminu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0010
Article
Le rapport de la Cour des comptes de février 2002 sur la gestion du risque accidents de travail et maladies professionnelles interpelle sur les lacunes et défaillances du système de santé au travail et appelle à l'instauration d'un débat critiqu[...]Article
Le projet de loi "relatif à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages", a été adopté le 3 janvier 2003 en Conseil des ministres et fera l'objet de débats parlementaires à compter de février 2003. Outre [...]Ouvrage
Présentation de la carrière du fonctionnaire hospitalier sous 12 points clés : 1-Recrutement et stage, 2-Positions statutaires, 3-Notation, 4-Avancement d'échelon et de grade, 5-Rémunération, 6-D[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2372
Ouvrage
La santé, l'hygiène et la sécurité sur les lieux de travail représentent les domaines d'action privilégiés de la médecine du travail. Les évolutions rapides, tant en France qu'au sein de l'Union [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0044
Article
Annie Thébaud-Mony, réal. ; J.F. CAILLARD ; A. COTTEREAU ; T. DWYER ; F. ENGELS ; et al. ; G. FILOCHE ; S. Hamon-Cholet ; G. MARKOWITZ ; D. MERLLIE ; A.F. MOLINIE ; P. PAOLI ; H. PEZERAT ; P. ROCHE ; D. ROSNER ; V. VIET ; L. VOGEL |Les atteintes à la santé d'origine professionnelle sont devenues une question sociale majeure dès le XIXe siècle. La plupart des pays industrialisés ont alors réglementé progressivement la protection de la santé des travailleurs et l'indemnisati[...]Article
Michel BERTET, coor. ; Chantal FEMINIER ; Pascal GOGUET-CHAPUIS ; Benoit GRANDJACQUES, coor. ; Patrick SAGORY ; Béatrice Sarazin ; Véronique Vigne-Lepage |Les comités d'hygiène, sécurité et conditions de travail, les CHSCT, ont 20 ans. Un anniversaire important comme un "point d'étape", qui a permis cette année l'organisation de différentes manifestations autour de ces instances représentatives do[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xbHRHR. Diffusion soumise à autorisation]. Durant les dix dernières années, une évolution profonde s'est amorcée concernant l'évolution des pratiques professionnelles ou de celle du cadre législatif relatif à [...]