Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Géographie > Géographie humaine > Région > Département > Canton > Commune
CommuneVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (359)
Rapport
L'article 19 de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées prévoit le droit pour tout enfant ou adolescent pr[...]Article
Les espoirs déçus de la décentralisation : Monsieur Philippe Ligneau nous livre une vision prospective du nouveau paysage de l'action sociale à l'horizon 2005. Définition, orientation, mise en uvre et coordination, c'est le département qui est [...]Article
K. JULIENNE ; Alliance pour un monde responsable, pluriel et solidaire ; Centre de recherche Innocenti de l’UNICEF (Florence, ITA) |[BDSP. Notice produite par ORSIF wF2tbR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis les lois de décentralisation entrées en vigueur au début des années quatre-vingt, les collectivités locales, au premier rang desquelles les départements, exerce[...]Article
Les transferts de compétences opérés par la loi du 13 août 2004, dans les secteurs sanitaire et social se situent dans le prolongement de ceux du début des années 1980. Le département se voit conforté dans son rôle de chef de file en matière soc[...]Ouvrage
Ce cours étudie les institutions et les modalités de l'action administrative et comprend deux volumes. Le premier volume est consacré à l'organisation administrative et à la juridiction administr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0392
Rapport
Créé par la loi du 1er août 2003, l'Observatoire national des zones urbaines sensibles est chargé de mesurer l'évolution des inégalités sociales et des écarts de développement dans chacune des zo[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES AR0xHB6f. Diffusion soumise à autorisation]. Ce travail s'intègre dans le cadre de nombreux travaux méthodologiques réalisés actuellement sur la démographie médicale. A la demande de l'Union régionale des caisses[...]Ouvrage
Le réseau d'assainissement collectif dessert 23,5 millions de logements, soit huit logements sur dix. Un peu plus de 5 millions de logements ne sont pas reliés au système collectif et sont équipé[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA r8eR0xeY. Diffusion soumise à autorisation]. Le réseau d'assainissement collectif dessert 23,5 millions de logements, soit huit logements sur dix. Un peu plus de 5 millions de logements ne sont pas reliés au sys[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES aQk5R0x0. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document a pour source, l'enquête action sociale des communes, réalisée auprès d'un échantillon de communes de 5 000 à moins de 200 000 habitants par la Direction d[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES i390R0xg. Diffusion soumise à autorisation]. Dans plus de la moitié des 1 745 bassins de vie des bourgs et des petites villes, les emplois se situent en majorité dans les commerces et les services destinés aux p[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES WR0xD8RI. Diffusion soumise à autorisation]. L'accès aux services et à l'emploi est un aspect important de la vie quotidienne des Français. Pour analyser de manière plus précise comment s'effectue cet accès, les[...]Article
Le débat sur la possibilité de rendre opérationnelle l'existence des centres communaux d'action sociale (CCAS) a pointé le décalage entre l'obligation légale et la réalité. Il est vrai que nombre de petites communes ne disposent pas de CCAS. Mai[...]Mémoire
Dans le cadre d'un réseau régional du réseau "ville-santé OMS", cinq villes (Grenoble, Lyon, Villeurbanne, Bourgoin-Jallieu et Genève) se sont lancées dans l'élaboration d'un outil de recueil d'i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL04/0035
- Localisation : Rennes | Cote : OL04/0036
Ouvrage
Nos sociétés se préoccupent chaque jour davantage des questions de risques. Mais anticiper et gérer ceux-ci, en particulier en matière territoriale, nécessite de mettre en réseau et en interactio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0260
Mémoire
Le vieillissement de la population française est devenu l'une des préoccupations majeures des pouvoirs publics. Une politique nationale spécifique en direction des personnes âgées s'est alors mis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2979
Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA 79PNTR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2003, près de 38 000 embauches avaient été réalisées dans le cadre du volet "environnement" du programme "nouveaux services emplois jeunes" (NSEJ), concrétisant a[...]Article
Jean-Luc BOEUF, dir. ; Didier BLANC ; Emile BLESSIG ; Jean-Michel Charbonnel ; Jean-Paul Delevoye ; et al. ; Françoise EUVRARD ; Jerôme Lion ; Patricia Loncle ; Claire Mallet ; Claude Martin ; Pierre Méhaignerie ; Michel Mercier ; Jacques MOREAU ; Bernard NICOLAIEFF ; Vanessa PERROCHEAU ; Michel PIRON ; Jean-Pierre Raffarin ; Françoise Schaetzel ; Clémentine VANHERLE, collab. |Démarche historique, la décentralisation a été conçue en France comme un processus de modernisation de l'action publique et d'approfondissement de la démocratie. Après vingt ans de mise en uvre, une série de constats s'impose : la multiplicatio[...]Article
[BDSP. Notice produite par ANFH 3qBWR0xZ. Diffusion soumise à autorisation]. André Robert, délégué général de l'Association des petites villes de France présente les buts de cette association : la défense des petites villes, des services publics[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xp26wa. Diffusion soumise à autorisation]. Une enquête sur l'action sociale a été réalisée auprès d'un échantillon de communes de 100 à moins de 5 000 habitants par la Direction de la Recherche - des Etudes de[...]Article
Projet a posé les cinq mêmes questions à Gérard Aschieri, secrétaire national de la FSU, à Xavier Dercos, ministre délégué aux Affaires scolaires, et à Richard Descoing, directeur de l'Institut d'études politiques à Paris. Voici leurs réponses.Article
La Direction Régionale de l'Equipement d'Ile de France a sollicité FORS-Recherche sociale pour la réalisation d'une étude sur "l'adaptation de l'habitat et des logements des gens du voyage sédentarisés" dont le rapport a été remis en octobre 200[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES EEgTOR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans les villes, les ménages ayant le niveau de vie le plus bas habitent plus fréquemment que les autres dans un cadre de vie dégradé. Ils sont beaucoup plus nombreux[...]Article
Ce dossier traite des politiques locales face aux questions gérontologiques. Pour Patrice Leclerc de la Fondation de France, la façon de gérer localement les questions de vieillissement connaît une véritable mutation. Il y a une prise de conscie[...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS 2isR0x77. Diffusion soumise à autorisation]. La médecine de ville spécialisée peut être à l'image des polarisations urbaines. Tout comme les déplacements domicile travail, qui en constituent l'un des principaux gé[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xQ88Vj. Diffusion soumise à autorisation]. En France, la quasi-totalité des naissances a lieu dans 520 communes, qui disposent d'un ou plusieurs établissements spécialisés, maternités, hôpitaux, etc. Une mère [...]Congrès
Cet ouvrage publie les actes de la rencontre nationale organisée par l'ODAS et l'institut de la décentralisation, le 27 février 2003, sur le thème de la décentralisation de l'action sociale. Aprè[...]Article
La loi Besson en juillet 2000 a fait obligation aux communes de plus de 5000 habitants de réaliser des aires d'accueil pour les gens du voyage dans le cadre de schémas départementaux. Qu'en est-il aujourd'hui de son application ? A-t-elle facili[...]Mémoire
Françoise RAVACHOL , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , 80p. , 2003Dans le contexte daltération de la prise en charge de la santé en commune isolées de Guyane, ce document analyse les différents éléments ayant pu induire cette situation. Limmensité du territoi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH03/0022
Article
Ce sont les chocs pétroliers des années 1970, et l'augmentation brutale du prix du pétrole qui ont conduit la plupart des collectivités locales à se soucier de leur consommation énergétique et des dépenses qu'elle génère. C'est aujourd'hui une p[...]Article
Alain DELCAMP, dir. ; John LOUGHLIN, dir. |Cet ouvrage constitue la seconde édition de l'étude intitulée "les collectivités décentralisées de l'Union européenne" parue il y a huit ans. Depuis cette date, le mouvement de décentralisation s'est généralisé et constitue un fait majeur de l'é[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES IhR0xw3N. Diffusion soumise à autorisation]. Quitter sa commune de résidence pour aller travailler, faire des courses ou pour accéder à certains services fait partie du quotidien de nombre de Français. Les résea[...]Article
N. DUTHEIL ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES Xq8iR0xO. Diffusion soumise à autorisation]. L'action facultative des communes constitue une dimension importante, mais jusqu'à présent mal connue, des politiques sociales. Une enquête auprès d'un échantillon de[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES OHsBTR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Plus d'un ménage français sur deux habite dans une agglomération d'au moins 50 000 habitants. Ce sont aussi bien des villes moyennes comme Saint-Malo, Castres ou Neve[...]Ouvrage
Etat des lieux de l'environnement en Ille-et-Vilaine.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3280
Ouvrage
Depuis une vingtaine d'années, la plupart des communes françaises, et certaines plusieurs fois, ont fait l'objet d'arrêtés permettant l'indemnisation des biens suite à des catastrophes naturelles[...]Article
L'aménagement du territoire a connu en France une période faste au cours des Trente Glorieuses (1945-1975) où l'Etat, seul, veillait à la répartition équilibrée des activités, la loi du 02/03/82 relative aux droits et libertés des communes, dépa[...]Article
Huit communes sur dix développent d'abord des actions en faveur des personnes âgées. L'aide en faveur des personnes en difficulté sociale ainsi que des enfants et adolescents concerne quatre communes sur dix. Les actions destinées aux personnes [...]Ouvrage
L'Environnement en France, édition 2002, dresse en trente chapitres la synthèse des informations factuelles, des analyses et des perspectives que l'Institut français de l'Environnement (IFEN) a p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2896
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 4R0x0Oi6. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent article propose une analyse de l'évolution démographique récente des communes de l'espace à dominante rurale français à partir des résultats du dernier rec[...]Rapport
Le thème retenu par l'IGAS pour son rapport 2002 est celui des territoires et de la capacité des politiques sociales à les prendre en compte. Six enquêtes ont nourri ce rapport : 1- les politique[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4756
Article
Les administrations sociales font très rarement l'objet d'études, alors que leur poids est allé croissant au cours de dernières décennies. L'Etat, les départements, les communes et leurs établissements publics interviennent dans le cadre de comp[...]Article
L'auteur s'attache seulement à analyser ici le jugement du tribunal de commerce de Saint-Nazaire qui a débouté la commune de Mesquer (Loire-Atlantique) de sa demande tendant notamment à voir condamner les sociétés Total Raffinage Distribution et[...]Article
Abdel LAKEL ; Jacques CHANDELLIER ; Michel CHAUMONTET ; Dominique CHODKIEWICZ ; Justin CURUTCHET ; et al. ; Jean FACON ; Anne FOGLIA ; Annette LAIGNEAU ; François MAUVAIS ; Alain Six ; Gérad Venel ; Association Générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux. (A.G.H.T.M.). Paris. FRA |Le groupe de travail a terminé en juin 2000 sa réflexion sur l'application de la réglementation en assainissement non collectif. Un document constituant la synthése des échanges a été fourni à la commission "Assainissement" de l'AGHTM. Ce docume[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xF0ss1. Diffusion soumise à autorisation]. L'Insee effectue, chaque année, une enquête sur l'emploi auprès de 75 000 ménages. Cette enquête complète les autres sources sur l'emploi et le chômage et améliore la[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 2O12R0xR. Diffusion soumise à autorisation]. Les récentes mesures de simplification administrative et en particulier la disparition du justificatif de domicile (octobre 2000) risquent de se heurter à de nombreus[...]Article
C. FIVAZ ; S. LE LAIDIER ; Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Statistiques et des Etudes. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 9PX8FR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Un des grands problèmes de santé actuel est de savoir si l'offre de soins est adapté à la demande et si elle le sera dans les années à venir. La réponse aux besoins e[...]Article
M. ANGUIS ; A. CARIA ; J.L. ROELANDT ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xH7s94. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête "La santé mentale en population générale : image et réalité", a été réalisée sur différents sites de France et d'Océan Indien par l'Association Septentriona[...]Article
Même si elles n'interprètent pas le premier rôle en matière sociale, les communes restent bien souvent les premières interlocutrices des populations dans le besoin. A la veille des scrutins municipaux des 11 et 18 mars, dont le social n'apparaît[...]Ouvrage
Avec la loi du 13 juillet 1992 relative à l'élimination des déchets qui complète et renforce le dispositif mis en place par les lois du 15 juillet 1975 et du 19 juillet 1976, la France s'est donn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CG00/0129
Article
Les solidarités locales, ancrées dans un contexte spatial, forment la base de la théorie du développement local. Ce processus de territorialisation qui croise un système social avec un espace fait l'objet de nombreuses investigations Quelle est [...]Ouvrage
Le public : Etudiants en français langue étrangère, niveau avancé (préparation aux examens DELF ou DALF) ; Elèves français des collèges et lycées dans le cadre de l'éducation civique ; Adultes en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0595
Article
B. CHALLIER ; J.F. VIEL ; Département de Santé Publique. Faculté de Médecine et de Pharmacie de Besançon. Besançon. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST kPgQR0xB. Diffusion soumise à autorisation]. Position du problème : De nombreux phénomènes morbides sont liés à la pauvreté ; sa mesure géographique apporte une contribution complémentaire par rapport à une mesur[...]Ouvrage
Quel peut-être le type d'intervention des municipalités dans le domaine de la santé publique ? L'ouvrage que publient les auteurs est le fruit d'une recherche approfondie sur le processus de déce[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0357
Article
Présentée comme l'un des chantiers majeurs du gouvernement pour 2000, la loi de solidarité et de renouvellement urbains a l'ambition d'allier dans une même approche les questions d'urbanisme, de transport et de logement.Article
X. GHEWY ; J.L. BERGEY ; M.J. CALLAIS ; J.M. FREMONT |[BDSP. Notice produite par OBRESA PR0x608m. Diffusion soumise à autorisation]. Rares sont les communes qui n'offrent pas au moins une collecte sélective sur leur territoire ; la collecte du verre est proposée à neuf Français sur dix, les encombr[...]Article
Réalisé à partir d'une enquête auprès des coordonnateurs de la petite enfance employés par les municipalités, cet article dresse le profil de ces nouveaux personnels apparus dans les années quatre-vingt et venant d'horizons différents. Comment s[...]Article
Sommaire de l'article : 1) Le domaine d'élection de la participation du public : - aménagement de l'espace - compétence communale 2) Les modalités de participation du public : - dans le cas de l'enquête publique - dans le cadre de référendum loc[...]Article
Parce que les gens du voyage sortent des normes de la République, l'intervention publique à leur endroit est basée sur la ségrégation sociale, spatiale et administrative, avec des dispositions spécifiques qui ne sont pas reliées au droit commun,[...]Article
La loi PML, votée quelques mois après les lois de décentralisation, répondait aux mêmes objectifs et s'inspirait des grands principes de sa devancière : rapprocher le pouvoir du citoyen, donner un grand espace à l'expression de la démocratie loc[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES nVBR0x95. Diffusion soumise à autorisation]. L'Insee effectue, chaque année, une enquête sur l'emploi auprès de 75 000 ménages. Cette enquête complète les autres sources sur l'emploi et le chômage et améliore la[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 5gsz5R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans la plupart des régions de France métropolitaine, la population se répartit aujourd'hui de façon plus homogène sur le territoire. Ce redéploiement est surtout dû [...]Article
Aux termes du protocole d'accord, signé le 24 septembre 1998 par la ministre de l'Emploi et de la Solidarité et les deux représentations syndicales de pharmaciens d'officine, l'Union nationale des pharmacies de France et la Fédération des syndic[...]Ouvrage
La restauration scolaire concerne environ 6 millions d'élèves des écoles maternelles, primaires et secondaires, soit une estimation de 991 millions de repas servis en 1998. Pour le secteur public[...]Article
Face aux nouvelles affaires de violence dans les établissements scolaires, Education nationale et élus locaux ne sont-ils pas obligés de travailler main dans la main ? Même si Claude Allègre rechigne encore à les associer, les initiatives fleuri[...]Article
Damien DUTRIEUX ; Jean-Claude BAILLY ; Claude BOURIOT ; G. DEFARGE ; Daniel DELAVEAU ; et al. ; Jean-Pierre TRICON |La mort a changé. Les rites sociaux qui entouraient les décès dans notre pays depuis des siècles sont en complète mutation et le cimetière, espace public réservé aux défunts, est au centre de ce changement. En 1997, il y avait 7 crématoriums en [...]Article
La mobilité à longue distance des ménages en 1994. Enquête "Transports et communications 1993-1994".
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xfSrGP. Diffusion soumise à autorisation]. Cette publication présente un certain nombre d'informations sur la mobilité à longue distance des personnes de six ans ou plus appartenant à des ménages résidant en F[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 9WR5uR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'Insee effectue, chaque année, une enquête sur l'emploi auprès de 75 000 ménages. Cette enquête complète les autres sources sur l'emploi et le chômage et améliore la[...]Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Dans notre société, les situations d'exclusion revêtent aujourd'hui une importance particulière, même si ce sont des problèmes anciens et encore relativement peu nombreux en Limousin. Dans un contexte économique difficile, il est important de re[...]Article
L'hypothèse d'une crise ou du moins d'une déstabilisation des professions sociales traditionnelles est souvent évoquée. L'observation empirique permet de décrire trois familles de métiers. Celles de la présence sociale, de l'organisation sociale[...]Article
Article
Pour remplir certaines de leurs fonctions, la grande majorité des 36 500 communes de France délèguent une partie de leurs compétences à des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) de nature très diverse. Cette association leu[...]Article
La politique interministérielle sur l'aménagement des rythmes de vie des enfants et des jeunes (Arvej) et le nouveau dispositif partenarial Etat-collectivités territoriales, concrétisés par le lancement, début juillet, des contrats éducatifs loc[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES JXukeR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'Insee effectue, chaque année au mois de mars, une enquête emploi auprès de 75 000 ménages. Cette enquête complète les autres sources sur l'emploi et le chômage et a[...]Article
Article
Cette réflexion a pour point de départ la tenue d'un congrès les 6 et 7 mars 1997 sur le thème : "Le maire, la santé et la politique de la ville" à l'initiative du Conseil national des villes (CNV). Le CNV remplit une mission de réflexion et d'a[...]Article
Article
Armand FREMONT ; Emma BONINO ; et al. ; Paul FRECEL ; F. GAUDU ; Louis-André GERARD-VARET ; Frédéric GIRAUT ; Jean-Louis Guigou ; Paul HOUEE ; Romain Lajarge ; Loeiz Laurent ; Bernard Marrot ; Thierry PAUL ; Jean-Pierre WORMS |Les articles suivants sont traités dans ce dossier : les territoires des hommes ; la multicarte des territoires ; territoire de l'hôpital ou territoires de la santé ; fabriquons du pays, il en restera toujours quelque chose ; la genèse d'un pays[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG Oz4KR0xT. Diffusion soumise à autorisation]. Comment expliquer que, dans certaines communes, il y ait une véritable politique de la vieillesse alors qu'ailleurs on ne trouve que des actions isolées ? comment les él[...]Article
Article
Aux régions la formation professionnelle, aux départements l'action sociale et un petit bout du sanitaire, et aux communes rien de légal, mais l'application d'un peu tout ce qui concerne, en vrac, social, santé et emploi. Depuis la décentralisat[...]Article
Pascal Dreyer |Dans Déclic (46, 1998)La loi du 2 mars 1982 relative aux droits et liberté des communes des départements et des régions, avait pour but de rapprocher la décision publique de ceux à qui elle était destinée. La décentralisation des processus décisionnels concerne le mo[...]Article
Article
B. Faliu ; I. APTEL ; F. Berthier ; F. Cayla ; Y. DUCHENE ; P. Grosclaude ; M. MACHELARD |Les listes électorales constituent une base de sondage souvent utilisée dans les enquêtes épidémiologiques. Nous étudions l'importance et les différents types d'erreurs présentes dans ces listes lors d'une enquête auprès de 5161 personnes de 75 [...]Article
Article
Article
Gérard Marc BRAUD ; Alain DARLES ; Patrick Kanner ; M. LEBAUDE ; UNCASF ; Union nationale des centres communaux d'action sociale de France |A l'occasion du bicentenaire de l'instauration des pauvres et de la création des bureaux de bienfaisance, l'UNCCASF a publié ce numéro qui comporte les contributions suivantes : - histoire de l'institutionnalisation de l'assistance : bureaux de [...]Ouvrage
Concilier vie familiale et vie professionnelle (et préserver ainsi l'équilibre de la population active), prévenir les troubles de l'enfant et contribuer à son intégration sociale (en même temps q[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4512
Mémoire
Ouvrage
La vie associative, c'est du lien social et de la convivialité par le partage de valeurs ou d'activités communes. C'est aussi le support d'actions concrètes d'entraide et de solidarité pour ceux [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4323
Article
Article
[BDSP. Notice produite par CFDSP Sd5xR0xx. Diffusion soumise à autorisation].Article