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Article
Les toutes nouvelles maisons départementales des personnes handicapées constituent actuellement leurs équipes et rencontrent leurs premières difficultés. Dans de nombreux départements, bon nombre d'agents des services déconcentrés de l'Etat ont [...]Article
La réalisation d'un schéma gérontologique départemental ne peut s'initier que par un travail préalable de recueils de données conséquent. En l'espèce, il nécessitait de dresser l'état des lieux des réalisations effectuées depuis la dernière actu[...]Article
[BDSP. Notice produite par InVS aR0xvxQg. Diffusion soumise à autorisation]. Les infections invasives à méningocoques (IIM) sont des infections graves, affectant le plus souvent des personnes jeunes. En France, la majorité des cas surviennent de[...]Article
J. MAUGUIN ; Conseil Général d'Ille et Vilaine. Pôle action sociale. Direction des actions sociales territoriales. Rennes. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA R0xTG8ix. Diffusion soumise à autorisation]. Chaque année la DREES procède à une enquête sur les dépenses sociales des Conseils Généraux. Ce document présente les résultats de l'enquête de 2004. Les dépenses conc[...]Rapport
Par note du Ministre d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire et du Ministère de la santé et des solidarités en date du 23 septembre 2005, les deux inspections ont été c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1625
Article
Les maisons départementales des personnes handicapées ont été instituées par l'article 64 de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, qui a introduit dans l[...]Article
[BDSP. Notice produite par InVS R0xC4EnJ. Diffusion soumise à autorisation]. Le tétanos est à déclaration obligatoire (DO). La DO permet de suivre l'évolution de l'incidence de la maladie, d'en connaître les principales caractéristiques épidémio[...]Article
Benoît Chastenet ; Françoise Trespeux ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par ORSRA aFbfR0xV. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête sur l'aide sociale est une enquête nationale et annuelle auprès des conseils généraux. Les résultats sont présentés au niveau national et au niveau départeme[...]Article
Fatima BELLAREDJ ; Olivier DOUARD ; Marie-Laure Pouchadon ; Antoine VERETOUT ; Joël Zaffran ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Cette étude monographique, menée dans quatre communes de 50 000 à 100 000 habitants, illustre le fait que l'aide sociale facultative prend au sein des communes des formes extrêmement diverses. Le CCAS (centre communal d'action sociale), principa[...]Article
Loïc AUBREE ; Jean-Noël BAILLON ; Hervé BARRY ; Jocelyne MAUGUIN ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |L'action sociale non obligatoire des départements recouvre une grande diversité d'interventions. Il s'agit d'abord d'aides extralégales qui complètent les interventions obligatoires des conseils généraux dans les domaines de l'aide sociale aux p[...]Ouvrage
, 1103p. 2006Dans cette édition 2007, le lecteur trouvera des informations actualisées concernant : les institutions du monde de la santé ; les établissements hospitaliers publics de France ; les principaux f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1569
Chapitre
La loi de cohésion sociale du 18 janvier 2005 ouvre de nouvelles perspectives en matière d'action sociale locale. Désormais, les établissements publics de coopération intercommunale et communauté[...]Article
Fin 2005, près de 1,6 million de personnes étaient concernées par l'aide sociale départementale issue des lois de décentralisation de 1984 qui regroupe les aides aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à l'enfance. En y ajoutant les al[...]Article
L'aide sociale s'exerce dans trois domaines principaux : l'aide sociale aux personnes âgées, l'aide aux personnes handicapées et l'aide sociale à l'enfance. Le nombre total de bénéficiaires, ajouté aux allocataires de RMI s'élève, au 31 décembre[...]Chapitre
Les auteurs proposent une réflexion sur le sens du budget social du handicap et de l'usage qui peut être fait des chiffres produits par la DREES : 28 milliards d'euros, soit presque 2 % du PIB en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0448
Mémoire
Patricia Loncle , coor. , Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , réf. 2p. , 2006Les collectivités locales des différents échelons décisionnels (communes, départements, régions) possèdent dans de nombreux cas des traditions d'intervention en matière de politique de santé publ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE06/0001
Chapitre
Parmi les évolutions et mutations vécues par l'action sociale une des plus spectaculaires tient dans les transferts d'attributions et de compétences par la loi du 13 août 2004. Cet article donne [...]Article
En 2005, les départements de métropole et des DOM ont consacré 23,1 milliards d'euros nets à l'aide sociale. 20,6 milliards d'euros concernent les quatre grandes catégories d'aide que sont l'aide sociale aux personnes âgées, l'aide sociale aux p[...]Article
Jocelyne MAUGUIN ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Ce document présente les résultats des enquêtes réalisées auprès des Conseils généraux par la DREES au 31 décembre 2004 sur la France métropolitaine et les départements d'Outre-mer. Les dépenses d'aide sociale constituent 65 % des dépenses des c[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES A6R0xqUv. Diffusion soumise à autorisation]. Au 1er janvier 2005, la France métropolitaine compte 30,6 millions de logements, dont 25,6 millions sont des résidences principales, soit 1,8 million de plus qu'en 199[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x9HD6F. Diffusion soumise à autorisation]. La deuxième enquête annuelle du recensement de population a été menée en janvier et février 2005. Elle confirme les évolutions régionales depuis 1999 que la première e[...]Article
FICHE (Gisèle / coord. ; Nadine PICHOT, coor. |Secteur en constante mutation, véritable espace d'inventivité éducative, passionnant mais éprouvant, l'hébergement constitue une fonction essentielle de la prise en charge des mineurs de justice, à laquelle les cahiers dynamiques ont choisis de [...]Ouvrage
Les actualités médiatiques concernent de plus en plus les thématiques environnementales. Catastrophes naturelles, pluviométrie, températures, effet de serre font le pain quotidien des journaux té[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0370
Mémoire
Le maire a d'importants pouvoirs de police et il est le principal acteur de la gestion des risques majeurs au niveau communal. Au vu de ce statut, il est responsable de l'élaboration de nombreux [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL06/0040
- Localisation : Rennes | Cote : OL06/0041
Article
Dans cette interview, Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France, s'inquiète des implications financières des nouvelles compétences des départements. Alors que les questions du financement du RMI et de la Prestation de [...]Mémoire
Hervé PIGALE , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social et Médico Social Public , ref. 1p. , 2006Au titre de leurs missions d'aide sociale à l'enfance, les Départements ont l'obligation d'organiser l'accueil et la prise en charge des enfants en danger sur leur territoire. Bien souvent, ces m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX06/0046
Article
D. FAIVRE ; P. BECKER ; B. GROSSO-LEBON ; V. STOFFEL ; G. WEILL |L'objectif était de décrire les caractéristiques, la prise en charge, les résultats et le coût d'un reclassement professionnel concernant les assurés mosellans lombalgiques chroniques bénéficiant d'un accord de la Commission technique d'orientat[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES cNVqR0xf. Diffusion soumise à autorisation]. Non seulement l'offre de soins est aujourd'hui mal répartie sur le territoire national, mais elle souffre également du manque de renouvellement des forces vives dans c[...]Article
Blanche Le Bihan ; Patricia Loncle, collab. ; Claude Martin ; Thierry RIVARD ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) ; Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement (Paris, France) ; Ministère de la Santé et des Solidarités (Paris, FRA) |Cette étude monographique, menée dans neuf départements en 2005-2006, analyse l'impact de la décentralisation intervenue en 2004 sur les modes de gestion du RMI et de son volet insertion dans les départements. Deux formes de réorganisation ont é[...]Mémoire
Si la commune et l'Etat sont les deux acteurs règlementaires de la prévention des risques et de la gestion des crises, l'intercommunalité, acteur de proximité des communes, doit s'interroger sur [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL06/0037
- Localisation : Rennes | Cote : OL06/0038
Mémoire
Geneviève COTTAVOZ , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , 62p. , 2006La politique nationale de lutte contre la drogue et de prévention des dépendances, pilotée par la Mission Interministérielle de Lutte contre la Drogue et les Toxicomanies (MILDT) est d'actualité [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF06/0007
Article
Le développement sur l'ensemble du territoire départemental d'actions permettant aux bénéficiaires les plus en difficulté, d'accéder au logement et de s'y maintenir doit être associé à une politique ambitieuse de construction. L'action sociale a[...]Rapport
Par lettre du 4 novembre 2005, le ministre de la santé et des solidarités et le ministre délégué à la sécurité sociale confiait à l'IGAS une mission de recensement et d'analyse des meilleures pra[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES LopRR0xX. Diffusion soumise à autorisation]. De leur rattachement (1871-1918) à l'empire allemand, les départements alsaciens et la Moselle tirent une histoire différente de leur régime de protection sociale. Y e[...]Ouvrage
Domaine privilégié de la réflexion socio-anthropologique, la question de l'identité était, au siècle dernier, généralement envisagée sous un angle utilitariste : la dimension professionnelle et l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0281
Mémoire
Vincent SEVAER , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , réf. 5p. , 2006La déclinaison départementale en Loire-Atlantique du plan quinquennal de lutte contre les drogues illicites, le tabac et l'alcool 2004-2008 a permis de s'interroger sur le recours au territoire i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF06/0031
Ouvrage
Les territoires face au vieillissement en France et en Europe : Géographie - Politique - Prospective
Le vieillissement de la population est un phénomène majeur du XXIe siècle. Or, les débats sur cette question ne se sont souvent centrés que sur la question du financement des retraites. Le vieill[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/0920
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES GS52R0xe. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente un projet original mené à Nanterre : la création d'un observatoire local de la santé dont l'objectif est d'orienter la politique et l'action de sa[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Y18R0xl7. Diffusion soumise à autorisation]. En 2004, le montant des dépenses "nettes" engagées par les conseils généraux en France métropolitaine a atteint 13,7 milliards d'euros au titre de l'aide sociale t[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES J3taR0x7. Diffusion soumise à autorisation]. L'analyse des données de démographie régionale publiée par l'INSEE, montre qu'entre 1954 et 1999, l'opposition traditionnelle entre le nord de l'hexagone, plutôt jeune[...]Article
La santé n'est pas une maladie mais au contraire un signe de bien-être. Social et sanitaire sont voués à se rencontrer pour le mieux être de leurs usagers, une meilleure prise en charge et une continuité des soins, un accès véritable de tous au [...]Article
Partant du double constat de la crise de décision publique et de la déficience du débat public, l'auteur développe l'hypothèse qu'il est nécessaire d'articuler prospective, débat et décision publique pour instaurer un nouveau mode de gouvernance[...]Article
La récupération des prestations d'aide sociale consiste dans la possibilité laissée au département ou à l'Etat de récupérer, sur le bénéficiaire ou sur ses ayants droit, tout ou partie des sommes versées ou prises en charge au titre de l'aide so[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE NR0xMTf4. Diffusion soumise à autorisation]. La prise en charge de la santé mentale en France relève à la fois des secteurs libéral, hospitalier et médico-social. Au 1er janvier 2004, la France compte près de[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xf4cZv. Diffusion soumise à autorisation]. La saisonnalité de la fréquentation touristique est très variable d'un département à l'autre : si à Paris la fréquentation des touristes français ou étrangers est régu[...]Article
L'approche territorialisée de la santé se développe aujourd'hui à plusieurs niveaux : au niveau des schémas régionaux d'organisation sanitaire de la troisième génération, au niveau des pays et communautés d'agglomération, ou bien encore, au nive[...]Rapport
Ce rapport de la cour des comptes traite des problèmes liés au séjour durable des personnes âgées dépendantes à domicile ou en institution (établissement médico-social, unités de soins de longue [...]Rapport
La loi n° 2004-626 du 30 juin 2004 relative à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées a introduit trois grandes réformes : -la mise en place d'un plan d'a[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 0iR0xFBH. Diffusion soumise à autorisation]. Ce volume regroupe les statistiques sur les rémunérations perçues en 2003 qui proviennent de l'exploitation exhaustive des déclarations annuelles de données sociales ([...]Article
Roula LAZAROVA, réal. ; et al. |La France doit se préparer à un choc démographique considérable. En 2005, le pays comptera probablement près d'un million de personnes âgées dépendantes de plus de 75 ans. Dans les années 20, après le traumatisme de la Première Guerre mondiale, [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES IkR0xQAH. Diffusion soumise à autorisation]. Les Commissions Techniques d'Orientation et de Reclassement Professionnel (Cotorep) statuent, dans chaque département, sur les questions relatives à l'insertion profes[...]Article
Sommaire du dossier : - La révolution intercommunale : réponse au nombre élevé de communes (36 565, soit autant que dans le reste de l'Europe des Quinze) dans la coopération intercommunale, c'est à dire dans le regroupement de communes au sein d[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 6kgR0xnf. Diffusion soumise à autorisation]. Ce cédérom présente les séries de l'emploi départemental et sectoriel pour les années 1989 à 2003. Cette édition est complétée par des séries sur le chômage départemen[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x0PX3k. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document de travail donne les résultats redressés de l'exploitation statistique du répertoire Adeli pour les médecins au 1er janvier 2005. La méthode de redress[...]Article
Suite à la loi handicap du 11 février 2005, deux projets de décrets ont été présentés. Le premier décret concerne le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées qui doivent ouvrir leur porte le 1er janvier 2006. Le deuxi[...]Article
A.C. Paty ; R. ANCELLE PARK ; J. Bloch ; Institut de Veille Sanitaire (InVS) (Saint-Maurice, FRA) ; Institut National de Veille Sanitaire. (InVS). Département des maladies chroniques et des traumatismes. Saint-Maurice. FRA |[BDSP. Notice produite par InVS b35aR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. En 2000, le Plan cancer du ministère de la Santé établit la généralisation d'un programme de dépistage, déjà initié au niveau de 32 départements depuis 1994. En 2003,46[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES juR0x3vD. Diffusion soumise à autorisation]. En France, le cancer colorectal est au deuxième rang des tumeurs malignes en termes d'incidence et de mortalité pour l'ensemble de la population, hommes et femmes conf[...]Rapport
Ce rapport est le premier que produit l'Observatoire national de l'enfance en danger, organisme créé par la loi du 2 janvier 2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance dans le but [...]Article
La loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales transfère de nouvelles compétences aux collectivités territoriales dans ce que l'on a coutume d'appeler l'acte II de la décentralisation. C'est ainsi que, depuis[...]Article
C. BEAUMEL ; L. RICHET-MASTAIN ; M. VATAN ; The National Institute of Public Health. Stockholm. SWE |[BDSP. Notice produite par IRDES RUR0xetl. Diffusion soumise à autorisation]. La document sur la situation démographique permet de cerner précisément la situation actuelle et les évolutions de la population, des naissances, des reconnaissances d[...]Article
La réforme de l'Etat territorial engagée depuis 2004 dessine une nouvelle organisation des services de l'Etat sur le territoire avec notamment le regroupement des administrations de l'Etat dans la région en huit pôles régionaux, la création d'un[...]Article
[BDSP. Notice produite par INVS QR0xBPh6. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs présentent ici les cas d'hépatite aiguës B symptomatique déclarés du 1er mars 2003 au 1er mars 2004. Il s'agit des premiers résultats de la mise en place d'[...]Article
B. BACCAINI ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Commission Ethique et Professions de Santé. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par IRDES I005HR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les résultats de l'enquête de recensement annuelle de 2004 permettent, avec la question sur le lieu de résidence au 1er janvier 1999, d'analyser avec précision les éch[...]Rapport
Le rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2005 porte sur "l'intervention sociale et le travail social de proximité". Sa rédaction s'appuie sur quatre enquêtes préparat[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7EU4R0xP. Diffusion soumise à autorisation]. Les débats français autour de la réforme de l'allocation dépendance ont posé la question du choix alternatif entre une gestion décentralisée et une gestion par les[...]Article
[BDSP. Notice produite par INVS R0xEgVfe. Diffusion soumise à autorisation]. La tuberculose est depuis 1964 une maladie devant faire l'objet d'une déclaration obligatoire (DO). Depuis cette date, les données de surveillance montrent une baisse c[...]Article
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 met en place une prestation de compensation pour prendre en charge les surcoûts de toute nature liés au handicap dans la vie quotidienne, dans le but de restaurer l'égalité des chances des personnes handicap[...]Article
Vincent Le Taillandier ; Géraldine MAYET-NOEL ; Gérard PORTA ; Philippe ROGNIE ; Yvette SCHWEITZER |Deux ans après le lancement du plan "Hôpital 2007" , qu'en est-il ? La Revue IASS fait un premier point d'étape à travers 3 aspects : deux concernent directement le plan hôpital 2007, un 3ème concerne l'inspection et l'accréditation : - Intervie[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES d85R0xrs. Diffusion soumise à autorisation]. Comme chaque année, l'Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INSEE) présente les résultats sur les salariés des collectivités territoriales sur[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE WR0xNYCG. Diffusion soumise à autorisation]. Au cours du quatrième trimestre 2004, le nombre d'allocataires payés par les caisses d'allocations familiales (CAF) au titre du revenu minimum d'insertion (RMI) ou[...]Article
Très attendue, la réforme de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées du 30 juin 1975 entrera en vigueur progressivement dès le mois de juillet. Après un an de débats parlementaires et de multiples retouches, la loi "pour l'égali[...]Article
[BDSP. Notice produite par INVS oR0x5olP. Diffusion soumise à autorisation]. Une surveillance pilote de l'hépatite A a été mise en place en 1999 par l'Institut de veille sanitaire (InVS) en collaboration avec les Directions départementales des a[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA 7wbR0xls. Diffusion soumise à autorisation]. Les dépenses en environnement des collectivités locales s'élèvent en 2002 à environ 21 milliards d'euros. Plus de 90% de ces dépenses sont financées par les communes [...]Article
[BDSP. Notice produite par INVS pjaZAR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En Europe, avec l'amélioration des conditions d'hygiène, le taux d'incidence de l'hépatite A a diminué au cours des dernières décennies. Cette baisse est attestée en Fr[...]Article
Jean-Marie CHANUT ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Ce document rappelle, dans une première partie, l'analyse générale de l'activité des COTOREP en 2003 publiée par Jean-Marie CHANUT et Philippe GROLLEMUND dans la revue Etudes et résultats. La seconde partie donne les tableaux des demandes et des[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8CX9sR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le nombre de bénéficiaires de l'APA pour mille habitants de 75 ans ou plus varie de 100 à 300 entre les départements extrêmes de la France métropolitaine, une vari[...]Ouvrage
, 1063p. 2005Dans cette nouvelle édition, le lecteur trouvera des informations actualisées concernant : les institutions du monde de la santé ; les établissements hospitaliers publics de France ; les principa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1568
Article
L'aide sociale comprend des prestations et services destinés aux personnes qui se trouvent dans l'impossibilité de faire face à un état de besoin qui peut être lié au handicap, à la vieillesse ou à des difficultés sociales. Elle s'exerce dans [...]Rapport
L'émergence rapide, au cours des dix dernières années, du mouvement intercommunal dans notre pays conduit à poser de manière radicalement différente la question des politiques publiques au niveau[...]Article
La loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales est entrée en vigueur au 1er janvier 2005. Elle organise des transferts de compétences importants en matière d'action sociale, qui complètent ceux déjà réalisés [...]Article
Michel Borgetto ; Jean-Bernard Auby ; Michel Autès ; Julien Damon ; Laurent Davezies ; Danièle Demoustier ; Patrick Doutreligne ; Renaud Epstein ; Philippe Estèbe ; Roland Hureaux ; Eric Kerrouche ; Jean-Pierre Le Gleau ; Patrick LE LIDEC ; Frédéric Marinacce ; Bruno MAYNARD ; Mireille PONGY |[BDSP. Notice produite par ENSP uNo3R0xx. Diffusion soumise à autorisation]. Au-delà des débats qu'elles ont suscités et qu'elles continuent à nourrir, les nouvelles dispositions relatives à la décentralisation, entraînent des modifications conc[...]Article
Les nouvelles dispositions relatives à la décentralisation se traduisent par de nouvelles répartitions des pouvoirs et de compétences, en particulier pour ce qui concerne les politiques sociales. Parmi les enjeux abordés par les auteurs de ce do[...]Article
Michel Borgetto ; Jean-Bernard Auby ; Michel Autès ; Julien Damon ; Laurent Davezies ; Danièle Demoustier ; Patrick Doutreligne ; Renaud Epstein ; Philippe Estèbe ; Roland Hureaux ; Eric Kerrouche ; Jean-Pierre Le Gleau ; Patrick LE LIDEC ; Frédéric Marinacce ; Bruno MAYNARD ; Mireille PONGY |Au-delà des débats qu'elles ont suscités et qu'elles continuent à nourrir, les nouvelles dispositions relatives à la décentralisation, entraînent des modifications concrètes importantes. Celles-ci se traduisent dans de nouvelles répartitions des[...]Article
Les dépenses d'aide sociale ont un poids important au sein des budgets départementaux : avec 23,1 milliards d'euros de dépenses brutes en 2004, elles constituent environ 60% des dépenses des conseils généraux. Les dépenses d'aide sociale se répa[...]Article
En 2003, les conseils généraux ont dépensé 16,8 milliards d'euros d'aide sociale et, en France métropolitaine, 14,5 milliards d'euros pour les quatre grandes catégories d'aide que sont l'aide sociale aux personnes âgées, l'aide sociale aux perso[...]Article
Michel Borgetto, préf. ; Thierry Fossier ; Sylvie HENNION-MOREAU ; Laurence JEGOUZO ; Robert Lafore ; Philippe LIGNEAU ; Murielle MONROSE |Marquant ce qu'il est convenu d'appeler "l'acte II" du processus de décentralisation initié au début des années 1980, la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a entendu renforcer, dans le prolongement direct de la [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HVMR0xrg. Diffusion soumise à autorisation]. En tenant compte des tout premiers résultats issus de la première collecte du nouveau recensement, l'Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INS[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 4AR0xDYy. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête de recensement réalisée au début de l'année 2004 est le premier élément du nouveau dispositif quinquennal de recensement qui produira tous les ans, à partir [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xPYkIV. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent article a pour objet d'étudier en quoi la prise en compte de quelques indicateurs significatifs pourrait permettre de mieux identifier les départements [...]Rapport
Ce rapport a été élaboré à la suite de l'audition de représentants des acteurs principaux des futures maisons départementales des personnes handicapées. Il a pour objectif de présenter un certain[...]Ouvrage
Le CTNERHI, en collaboration avec la Direction de la Recherche des Etudes, de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) et la Direction Générale de l'Action Sociale (DGAS) du ministère de la santé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0336
Article
Solveig VANOVERMEIR ; Ministère de l'emploi du travail et de la cohésion sociale (Paris, FRA) ; Ministère de la santé et de la protection sociale (Paris, France) |Avec une croissance sensible au cours des dernières années, les établissements médico-sociaux pour adultes handicapés offraient, fin 2001, en moyenne 30 places en centres d'aide par le travail (CAT) pour 10 000 adultes âgés de 20 à 59 ans. Les m[...]Mémoire
MABILLOT(Franck) , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , 56p. , 2005Différents rapports de l'IGAS ont mis l'accent sur la relative insuffisance des contrôles des services déconcentrés dans le champ sanitaire et social et ont préconisé le renforcement des fonction[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF05/0016
Article
La loi pour l'égalité des droits et des chances des personnes handicapées entraîne une nouvelle architecture institutionnelle qui vise à simplifier les démarches des personnes handicapées et de leur famille. Ce dossier détaille cette nouvelle or[...]Rapport
Ce rapport présente un certain nombre de propositions pour la mise en place des maisons départementales des personnes handicapées, maisons créées par l'article 64 de la loi n° 2005-102 du 11 févr[...]Article
Sous l'égide des présidents de conseils généraux, des maisons départementales doivent regrouper, à partir du 1er janvier 2006, l'ensemble des dispositifs existant pour les personnes handicapées. La création de ces groupements d'intérêt public ch[...]Ouvrage
Dépassée l'ère de l'assistance, voire de l'insertion, l'action sociale aborde désormais celle du "développement social territorial (DST)". Responsables des politiques sociales des régions, départ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA34/0143
Article
L'analyse proposée dans ce document autour des dispositifs du RMI, de l'API, de l'AAH, de l'AES, de l'APA et de la CMU, situe la Bretagne et les départements bretons par rapport à la moyenne française et mesure les évolutions. Par ailleurs, des [...]Article
Au 1er janvier 2004, les départements se sont vus transférer la responsabilité du Revenu minimum d'insertion (RMI). Début 2005, suite à une année où le nombre d'allocataires a crû d'environ 8 %, un nombre significatif de départements n'avait pas[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0x53Wrb. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis 2002, les textes législatifs ont mis en avant la nécessaire participation des usagers afin de déterminer, à partir de leur projet de vie, les aides matérielles ou[...]Article
L'émergence récente d'un ensemble de facteurs, qui va de la reconnaissance, par la loi du 11 février 2005, des conséquences handicapantes des maladies psychiques jusqu'aux faits divers dramatiques ayant remis en évidence un certain nombre de lac[...]Article
Cette enquête, menée chaque année par l'Odas depuis 1992, a pour objectif de mesurer l'ampleur du phénomène de l'enfance en danger par le biais de l'observation des signalements faits aux départements, en ayant donné à ce concept une définition [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 5ueR0xL6. Diffusion soumise à autorisation]. Aujourd'hui, en France, plus de 12 millions de personnes ont plus de 60 ans et seule une infime fraction d'entre elles (moins de 5%) vit en ménages collectifs. Cet artic[...]Rapport
Par lettre de mission du 27 juillet 2004, l'inspection générale des affaires sociales et l'inspection générale des finances ont été chargées d'une mission d'enquête sur l'analyse des causes et de[...]Rapport
Un peu plus d'un an après l'entrée en vigueur de la loi n° 2003-1200 du 18 décembre 2003 portant décentralisation en matière de revenu minimum d'insertion (RMI) et créant un revenu minimum d'acti[...]Rapport
Le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques a pour ambition de constituer le texte de référence de la politique française de l'eau et de conforter ses grands principes. Composé de cinqua[...]Rapport
L'article 19 de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées prévoit le droit pour tout enfant ou adolescent pr[...]Article
L'Aquitaine compte 7.325 places médico-sociales pour la prise en charge des enfants et adolescents handicapés (hors CAMSP et CMPP), parmi lesquelles 15% sont des places de SESSAD.Article
En avril 2001 paraissaient dans le Comme les autres n°147 les résultats d'une enquête sur la situation des jeunes déficients visuels en France. Cette enquête a été reconduite en 2004 et 2005 auprès des établissements spécialisés pour jeunes défi[...]Article
Le département du Rhône a fait le choix de mettre en place un outil susceptible d'apporter aux bénéficiaires plus de simplification et de souplesse dans la gestion de leur APA. Il expérimente un outil informatique : la télégestion avec le téléph[...]Article
Les espoirs déçus de la décentralisation : Monsieur Philippe Ligneau nous livre une vision prospective du nouveau paysage de l'action sociale à l'horizon 2005. Définition, orientation, mise en uvre et coordination, c'est le département qui est [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xbL1IG. Diffusion soumise à autorisation]. Cette analyse concerne les modes d'accueil des enfants de moins de 6 ans en 2003, qu'ils soient collectifs ou qu'ils relèvent des crèches familiales. Les résultats son[...]Article
J.M. CHANUT ; P. GROLLEMUND, collab. |[BDSP. Notice produite par IRDES 20HR0xT9. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente principalement les données concernant les demandes d'allocation aux adultes handicapés (AAH) décidées en 2003 par les Commissions techniques d'ori[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xw972s. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule propose un bilan de l'allocation personnalisée d'autonomie au 30 décembre 2004 (nombre de bénéficiaires, répartition des bénéficiaires selon le degré de d[...]Article
Claire BAUDIER LORIN ; Benoît Chastenet ; Mission Nationale d'Expertise et d'Audit Hospitaliers (MEAH) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par ORSRA D6zBmR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête sur l'aide sociale est une enquête nationale et annuelle auprès des conseils généraux. Les résultats sont présentés au niveau national et au niveau départeme[...]Article
K. JULIENNE ; Alliance pour un monde responsable, pluriel et solidaire ; Centre de recherche Innocenti de l’UNICEF (Florence, ITA) |[BDSP. Notice produite par ORSIF wF2tbR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis les lois de décentralisation entrées en vigueur au début des années quatre-vingt, les collectivités locales, au premier rang desquelles les départements, exerce[...]Article
M.A. DU MESNIL DU BUISSON ; E. JEANDET-MENGUAL ; Alliance pour un monde responsable, pluriel et solidaire ; Centre de recherche Innocenti de l’UNICEF (Florence, ITA) |[BDSP. Notice produite par ORSIF YR0xrksb. Diffusion soumise à autorisation]. L'inspection générale des Affaires sociales (IGAS) a conduit en 2003 une réflexion prospective sur l'organisation des services territoriaux de l'État dans le champ san[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES ijFR0x9m. Diffusion soumise à autorisation]. L'aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l'incapacité d'assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d'interven[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES WVrkR0xd. Diffusion soumise à autorisation]. Ce volume regroupe les statistiques sur les rémunérations perçues en 2002 qui proviennent de l'exploitation exhaustive des déclarations annuelles de données sociales ([...]Article
Les transferts de compétences opérés par la loi du 13 août 2004, dans les secteurs sanitaire et social se situent dans le prolongement de ceux du début des années 1980. Le département se voit conforté dans son rôle de chef de file en matière soc[...]Article
Certains départements ont mis en place des expérimentations pour améliorer la cohérence du système de protection de l'enfance. Face à la multiplicité des acteurs qui entraîne un manque de vision d'ensemble et des ruptures de suivi dans les prise[...]Article
[BDSP. Notice produite par INVS 4kLkR0xH. Diffusion soumise à autorisation]. Les infections invasives à méningocoques (IIM) sont des infections graves qui affectent le plus souvent des personnes jeunes et en bonne santé apparente. En France, la [...]Article
Le revenu minimum d'insertion (RMI) a certes pour objectif d'assurer au bénéficiaire et à sa famille un minimum de ressources de subsistance et l'accès à des droits sociaux essentiels : couverture maladie, aides au logement Sa création, par la [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HYTR0xI0. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document analyse l'évolution des bénéficiaires de l'Allocation aux Adultes Handicapés (AAH) : évolution du nombre d'allocataires, répartition des bénéficiaires selo[...]Ouvrage
Ce cours étudie les institutions et les modalités de l'action administrative et comprend deux volumes. Le premier volume est consacré à l'organisation administrative et à la juridiction administr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0392
Article
La loi du 13/08/04 relative aux Libertés et responsabilités locales entrera en vigueur à partir du 1er janvier prochain. Cette loi voulue comme un acte II de la décentralisation après les lois "Defferre" de 82 et 83, prévoit d'importants changem[...]Article
S. VANOVERMEIR ; D. Bertrand ; Mission Nationale d'Expertise et d'Audit Hospitaliers (MEAH) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par ORSRA L4koNR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les résultats au 31 décembre 2001 de l'enquête "ES" auprès des établissements et services médico-sociaux en faveur des personnes handicapées. En c[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES bhQpR0xt. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document analyse l'évolution du nombre d'interruptions volontaires de grossesses (IVG) selon différents facteurs de 1990 à 2002 : âge, région d'intervention, recour[...]Rapport
Créé par la loi du 1er août 2003, l'Observatoire national des zones urbaines sensibles est chargé de mesurer l'évolution des inégalités sociales et des écarts de développement dans chacune des zo[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES AR0xHB6f. Diffusion soumise à autorisation]. Ce travail s'intègre dans le cadre de nombreux travaux méthodologiques réalisés actuellement sur la démographie médicale. A la demande de l'Union régionale des caisses[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES d2ACR0xt. Diffusion soumise à autorisation]. En 2002, la Drees a réalisé, en collaboration avec les Drass, la collecte des rapports d'activité des services de soins infirmiers à domicile en France métropolitaine [...]Article
[BDSP. Notice produite par INVS LJR0xv8x. Diffusion soumise à autorisation]. L'article présente l'enquête réalisée auprès des Conseils généraux afin de connaître les pratiques en matière de diagnostic et de dépistage des infections à Chlamydia t[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 4M6R0x39. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule propose un bilan de l'allocation personnalisée d'autonomie au 30 juin 2004 (nombre de bénéficiaires, répartition des bénéficiaires selon le degré de dépen[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG YR0xmZcG. Diffusion soumise à autorisation]. La France vient de connaître un second mouvement de décentralisation après celui des années 1982-1983. En matière d'action sociale, il conforte les choix opérés antérieu[...]Article
J.M. CHANUT ; A. PLA, collab. |[BDSP. Notice produite par IRDES 96tR0xQD. Diffusion soumise à autorisation]. L'Allocation aux adultes handicapés (AAH) est un minimum social destiné aux adultes handicapés âgés de 20 ans ou plus. Son obtention requiert d'abord l'accord des comm[...]Article
Dès le mois de janvier prochain, le département deviendra le véritable pilote de l'action sociale. Arguant de l'obstruction des élus de l'opposition ; le Premier ministre a finalement utilisé l'article 49-3 de la Constitution qui a permis l'adop[...]Article
La loi relative aux libertés et responsabilités locales transfère de nouvelles compétences de l'Etat aux collectivités locales. Elle conforte notamment l'assise des départements en matière d'action sociale. La réforme entrera en vigueur le 1er j[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xV20z7. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule a pour source, l'enquête sur les personnels des collectivités territoriales et des établissements publics locaux réalisée par l'Institut National de la St[...]Article
Hélène GIRARD ; Olivier BERTHELIN ; Laurent David ; Ghislaine DE CLOUX-FERRAND ; Rina DUPRIET ; Michel FAIVRE |Moins d'une centaine de contrats d'insertion revenu minimum d'activité ont été signés. La mise en uvre du dispositif nécessite de la méthode. Elle se révèle aussi coûteuse pour les départements.Ouvrage
Le réseau d'assainissement collectif dessert 23,5 millions de logements, soit huit logements sur dix. Un peu plus de 5 millions de logements ne sont pas reliés au système collectif et sont équipé[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA r8eR0xeY. Diffusion soumise à autorisation]. Le réseau d'assainissement collectif dessert 23,5 millions de logements, soit huit logements sur dix. Un peu plus de 5 millions de logements ne sont pas reliés au sys[...]Article
Si la loi du 1er décembre 1988 instituant le RMI (revenu minimum d'insertion) fit l'objet jadis d'un très large consensus puisqu'elle fut adoptée à la quasi-unanimité par l'Assemblée nationale, il n'en est pas allé de même, quinze ans plus tard,[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES QnOtZR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La situation démographique en 2002 permet de cerner en détail la situation actuelle et les évolutions de la population, des naissances, des mariages, des divorces, des[...]Article
K. Laaidi ; P. Beaudeau ; C. CASERIO SCHONEMANN ; J.C. COHEN ; P. EMPEREUR BISSONNET ; A. LE TERTRE ; M. Ledrans ; J. MANACH ; S. MEDINA ; M. Pascal ; Météo France. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par INVS bR0xMuCg. Diffusion soumise à autorisation]. La vague de chaleur d'août 2003 en France a été exceptionnelle, tant pour les températures maximales et minimales que pour la surmortalité à court terme qui lui a été a[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA R0xaEgE1. Diffusion soumise à autorisation]. Les données sont issues de l'enquête menée chaque année par la DREES auprès des départements. Cette étude présente, pour chaque type d'établissement (crèches collectiv[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA OJaPXR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Chaque année la DREES procède à une enquête sur les dépenses sociales des Conseils Généraux. Ce document présente les résultats de l'enquête de 2002. Les dépenses conc[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA vd2nkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les professions de santé concernées par cette statistique annuelle sont les professions de chirurgien-dentiste et de sage femme, ainsi que les pharmaciens et la plupar[...]Article
Après la présentation des conditions d'ouverture du droit au revenu minimum d'insertion parue dans le n° 975, TSA poursuit son étude sur le RMI avec l'analyse des formalités à accomplir par le demandeur et la décision d'ouverture du droit. Quatr[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES t4j97R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Plus de quarante départements ont répondu à l'enquête spécifique sur les aides sociales extralégales ou facultatives développées en 2002 en décrivant cinq des disposit[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES fHR0xsr5. Diffusion soumise à autorisation]. Le nombre d'allocataires du Revenu minimum d'insertion (RMI), diffusé jusqu'à présent à un rythme semestriel par la CNAF, fait désormais l'objet d'une publication trim[...]Article
Les missions de l'aide sociale à l'enfance (ASE) sont définies par la loi du 6 janvier 1986. Elles sont reprises à l'article L.221-1 du Code de l'action sociale et des familles (CASF), qui les classe en deux groupes : les actions de préventions [...]Article
Qu'en est-il de la polyvalence de secteur imaginée par Henri Sellier dans les années 20 et, développée à partir des années 1950, qui mettait "à disposition des usagers, des assistantes sociales capables d'avoir une vue d'ensemble de leurs problè[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 1tR0x6wI. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les résultats au 31 décembre 2001 de l'enquête "ES" auprès des établissements et services médico-sociaux en faveur des personnes handicapées. En c[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HlR0xtsh. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document analyse l'activité, le personnel ainsi que la population accueillie dans les établissements pour personnes handicapées au 31 décembre 2001. Les disparités [...]Article
Présentation du revenu mimum d'activité, créé par la loi n° 2003-1200 du 18 décembre 2003, en quatre points : 1-les principales caractéristiques du contrat (forme, rémunération du salarié, cumul d'activité, fin du contrat) 2-les acteurs du contr[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES aQk5R0x0. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document a pour source, l'enquête action sociale des communes, réalisée auprès d'un échantillon de communes de 5 000 à moins de 200 000 habitants par la Direction d[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES i390R0xg. Diffusion soumise à autorisation]. Dans plus de la moitié des 1 745 bassins de vie des bourgs et des petites villes, les emplois se situent en majorité dans les commerces et les services destinés aux p[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES WR0xD8RI. Diffusion soumise à autorisation]. L'accès aux services et à l'emploi est un aspect important de la vie quotidienne des Français. Pour analyser de manière plus précise comment s'effectue cet accès, les[...]Article
[BDSP. Notice produite par INVS DR0x9UxK. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article rappelle les objectifs du réseau national de surveillance des maladies de Creutzfeldt-Jakob et des maladies apparentées : détecter tous les cas d'encéphalop[...]Article
Le débat sur la possibilité de rendre opérationnelle l'existence des centres communaux d'action sociale (CCAS) a pointé le décalage entre l'obligation légale et la réalité. Il est vrai que nombre de petites communes ne disposent pas de CCAS. Mai[...]Article
C. ERMANEL ; C. RICARD ; B. Thelot |[BDSP. Notice produite par INVS MR0xgDRi. Diffusion soumise à autorisation]. En France, les noyades constituent un problème important de santé publique car elles sont responsables de plus de 500 décès chaque année. Tous âges confondus, elles rep[...]Article
La France est engagée dans une nouvelle vague de décentralisation. La première, lancée au début des années 80, avait donné des résultats plutôt positifs et il existe un large accord de principe pour aller plus loin. Comme chez la plupart de nos [...]Article
E. SOUFFRIN ; C. BRUNAUD ; Comité d'orientation pour les pratiques agricoles respectueuses de l'environnement. (C.O.R.P.E.N.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSIF Pxj2kR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette recherche analyse les logiques qui ont structuré l'action sociale à La Réunion. Elle propose, à partir du point d'observation que constituent les Centres communa[...]Article
Depuis la loi de décentralisation du 18 décembre 2003, le RMI (Revenu minimum d'insertion) a laissé la place au RMA (revenu minimum d'activité). Ce n'est plus l'Etat qui gère cette aide à l'insertion, mais le département. Avantages et inconvénients.Article
S. RICHARDSON ; V. Goulet ; C. Jacquet ; E. Laurent ; F. LEQUERREC ; C. OGGIONI ; N. QUELQUEJEU ; Direction générale de l'alimentation. Paris. FRA ; Direction Générale de la Consommation de la Concurrence et de la Répression des Fraudes. (D.D.C.C.R.F.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par INVS acj3ZR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La surveillance de la listériose en France est assurée par la déclaration obligatoire (DO) et le Centre national de référence (CNR) des Listeria. Chaque cas notifié est[...]Article
La loi du 18 décembre 2003 sur la décentralisation du RMI et la création du RMA (revenu minimum d'activité) attribue aux départements la responsabilité des politiques d'insertion. Jusqu'à présent, ces derniers se sont surtout investis dans l'aid[...]Article
Le projet de loi " pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ", présenté en Conseil des ministres le 28 janvier dernier, réforme la loi fondatrice du 30 juin 1975. Il traduit la volont[...]Article
Présentation et du texte du projet de loi "relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées". Visant à combler le retard pris par notre pays dans la prise en charge des personnes dépendantes, ce projet d[...]Article
Corinne Mette ; Ministère de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES TZR0x8dX. Diffusion soumise à autorisation]. L'Allocation personnalisée d'autonomie (APA), mise en place le 1er janvier 2002, s'est substituée à la Prestation spécifique dépendance (PSD) et à une part des presta[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES nnR0xOg2. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document dresse le bilan des établissements et services pour enfants et adolescents en difficulté sociale en 2001 : nombre de structures, capacité d'accueil, répar[...]Article
La loi n° 2003-1200 du 18/12/03 portant décentralisation du revenu minimum d'insertion (RMI) et création du revenu minimum d'activité (RMA), validée par le Conseil constitutionnel (décision n° 2003-487 DC du 18/12/03), est entré en vigueur le 01[...]Article
Le 18 mars 2003, le ministre des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a annoncé la création d'un revenu minimum d'activité (RMA). Son entrée en vigueur a eu lieu le 1er janvier 2004. Le RMA est destiné à compléter le revenu minimum [...]Article
Jean-Marie CHANUT ; Anne Pla, collab. |L'Allocation aux adultes handicapés (AAH) a été créée il y a 33 ans le 13-07-1971 et concerne au 31-12-2003 près de 770.000 allocataires pour un montant global dépassant 4,5 milliards d'euros. L'application de la nouvelle loi sur l'égalité des d[...]Article
Jean-Marie CHANUT ; Hélène Michaudon ; Anne Pla, collab. ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Au 31 décembre 2003, l'AAH concernait près de 770 000 allocataires, soit une croissance de 2,8 % par an en moyenne depuis 15 ans. L'AAH concerne plus d'hommes que de femmes, mais ces dernières sont en moyenne plus âgées. Si les trois quarts des [...]Article
Dominique BUSSEREAU ; M. BABIN ; Catherine BACHELIER ; Dominique Boulongne ; Christiane Briaux-Trouverie ; Catherine CHARTRAIN ; Maryvonne DEJEAMMES ; M.G. DESSEIN ; Lionel GANIA ; Jean-Marie GRELLIER ; Sylvie Guillaume ; Christian HERNANDEZ ; Guy ISRAEL ; Christiane IZEL ; Patrick LARIBLE ; Alain LE COINTE ; Pierre LELOUP ; Anne Meyer ; Vincent MICHEL ; Jean SAVY ; Comité de liaison pour l'accessibilité des transports du cadre bâti et du tourisme aux personnes handicapées -COLIAC ; Conseil national des transports -CNT ; RATP ; SNCF |Ce dossier présente les avancées technologiques dans les domaines de l'accessibilité et des transports tels que le plancher plat surbaissé dans les autobus, les repères visuels, les annonces sonores, qui font l'objet d'une interview de la Délégu[...]Article
Dominique BUSSEREAU ; M. BABIN ; Catherine BACHELIER ; Dominique Boulongne ; Christiane Briaux-Trouverie ; Catherine CHARTRAIN ; Maryvonne DEJEAMMES ; M.G. DESSEIN ; Lionel GANIA ; Jean-Marie GRELLIER ; Sylvie Guillaume ; Christian HERNANDEZ ; Guy ISRAEL ; Christiane IZEL ; Patrick LARIBLE ; Alain LE COINTE ; Pierre LELOUP ; Anne Meyer ; Vincent MICHEL ; Jean SAVY ; Comité de liaison pour l'accessibilité des transports du cadre bâti et du tourisme aux personnes handicapées. (C.O.L.I.A.C.). Paris. FRA ; Régie Autonome des Transports Parisiens. (R.A.T.P.). Paris. FRA ; Société Nationale des Chemins de fer Français. (S.N.C.F.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CTNERHI UHr3R0x4. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier présente les avancées technologiques dans les domaines de l'accessibilité et des transports tels que le plancher plat surbaissé dans les autobus, les repè[...]Article
En 2003, les Cotorep ont reçu, de la part de 758.000 demandeurs, 1.580.000 demandes, soit 5,3% de plus qu'en 2002. Elles ont prononcé près de 1.530.000 décisions, contre 700.000 décisions en 1991, avec des moyens administratifs relativement iden[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA R0xvamdm. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les résultats de l'enquête menée en 2002 auprès des principaux organismes prestataires de l'allocation supplémentaire vieillesse. Les tableaux fou[...]Ouvrage
, 1631p. 2004Dans cette nouvelle édition, le lecteur trouvera des informations actualisées concernant : -les institutions du monde de la santé -les établissements hospitaliers publics de France -les principau[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1567
Ouvrage
A l'heure d'une nouvelle avancée de la décentralisation, cet ouvrage s'intéresse aux mécanismes de l'articulation entre l'action sociale et le politique, considérés à l'échelon local. L'auteur a [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0449
Article
Claire BAUDIER-LORIN ; Benoît Chastenet ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Fin 2003, plus de 1 400 000 personnes bénéficiaient d'une prise en charge au titre de l'aide sociale départementale : 952 000 de l'aide aux personnes âgées, 216 000 de l'aide aux personnes handicapées et 264 000 de l'aide sociale à l'enfance. Le[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA uR0x9Ujl. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête sur l'aide sociale est une enquête nationale et annuelle auprès des conseils généraux et des DDASS. Les résultats sont présentés au niveau national et au niv[...]Article
Claire BAUDIER-LORIN ; Benoît Chastenet ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |L'aide sociale en faveur des personnes âgées ou handicapées revêt la forme d'une prise en charge des frais liés à un placement dans un établissement médico-social, un accueil chez des particuliers ou une aide à domicile. Les départements mettent[...]Article
Claire BAUDIER-LORIN ; Benoît Chastenet ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |L'aide sociale, qui relève depuis les lois de décentralisation de 1984 de la compétence des conseils généraux, dispense des prestations et des services répartis en trois principaux secteurs : l'aide aux personnes âgées, l'aide aux personnes hand[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES QmR0xXRL. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document propose un bilan au 30 juin 2003 de la Couverture maladie universelle (CMU) : nombre de bénéficiaires ; part des bénéficiaires ayant l'option organisme co[...]Article
Ce document propose une analyse du Contrat d'insertion-revenu minimum d'activité (CIRMA) instauré par la loi du 18 décembre 2003 portant décentralisation du RMI et création du RMA (Revenu minimum d'activité). Il analyse ce dispositif quant à son[...]Article
Alors que le document d'étape relatif à la mission de préfiguration de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) conduite par Messieurs BRIET et JAMET vient d'être remis, de nombreuses critiques se font entendre. Il lui est notam[...]Ouvrage
Observatoire régional de l'emploi des personnes handicapées (Lyon, France) , 50 p. + 48 p. + 48 p. +50 p. + 50 p. + 50 p. + 50 p. + 50 p. + 50 p. , 2004Ce travail a pour objectif de fournir des informations précises sur le chômage des personnes handicapées, d'un point de vue départemental et régional. L'enjeu de ce travail est double : projeter [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xq8biQ. Diffusion soumise à autorisation]. Lors de leur création en 1790, les départements métropolitains formaient un ensemble homogène sur le plan socio-économique. Depuis, les départements se sont fortement[...]Article
Les dépenses d'aide sociale ont un poids relativement important au sein des budgets départementaux : avec 14,8 milliards d'euros de dépenses brutes en 2002, elles constituent le principal poste de dépenses des conseils généraux. L'aide sociale a[...]Article
En 2003, les conseils généraux ont dépensé près de 16,7 milliards d'euros d'aide sociale et, en France métropolitaine, près de 14,3 milliards d'euros pour les quatre grandes catégories d'aide que sont l'aide sociale aux personnes âgées, l'aide s[...]Article
Notamment : - II - un minimum de ressources à géométrie variable pour les personnes handicapées hébergées en foyers et foyers-logement. Il incombe aux personnes handicapées hébergées en foyers et foyers-logement de prendre en charge à titre prin[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA ehR0xp1q. Diffusion soumise à autorisation]. De 1,8 à 3,8 euros le m3 en 2001, le prix de l'eau varie du simple au double selon les départements de métropole et a augmenté de 8% entre 1998 et 2001. L'organisatio[...]Mémoire
Dans le cadre d'un réseau régional du réseau "ville-santé OMS", cinq villes (Grenoble, Lyon, Villeurbanne, Bourgoin-Jallieu et Genève) se sont lancées dans l'élaboration d'un outil de recueil d'i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL04/0035
- Localisation : Rennes | Cote : OL04/0036
Article
Claude GENVERC ; Jean-Paul BACHY ; Denise BERNOLLIN ; Gérard CASCINO ; Michèle DUTAC ; Jean-Yves HANOULLE ; Michèle LAILLER-BEAULIEU ; Patrick PERRINAUD ; AGEFIPH Picardie Champagne-Ardennes (Reims, France) |Ce dossier analyse l'emploi des personnes handicapées département par département. Il analyse chacun d'eux sous un angle différent (formation professionnelle, taux d'emploi, services, réseau de partenaires...). Sont également proposés pour chaqu[...]Article
Claude GENVERC ; Jean-Paul BACHY ; Denise BERNOLLIN ; Gérard CASCINO ; Michèle DUTAC ; Jean-Yves HANOULLE ; Michèle LAILLER-BEAULIEU ; Patrick PERRINAUD ; Agefiph Picardie Champagne-Ardennes. Reims. FRA |[BDSP. Notice produite par CTNERHI R0xsF8dt. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier analyse l'emploi des personnes handicapées département par département. Il analyse chacun d'eux sous un angle différent (formation professionnelle, taux d[...]Ouvrage
Nos sociétés se préoccupent chaque jour davantage des questions de risques. Mais anticiper et gérer ceux-ci, en particulier en matière territoriale, nécessite de mettre en réseau et en interactio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0260
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A l'occasion de la seconde lecture du projet de loi sur l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, la discussion a particulièrement porté sur les amendements relatifs à l'organisation insti[...]Article
L'originalité du projet départemental est de fédérer tous les partenaires, qu'ils soient du secteur hospitalier public et privé ou professionnels sanitaires et médico-sociaux du domicile. Ses auteurs ont voulu conserver mes liens de proximité qu[...]Article
La politique de santé mentale, de nature médico-administrative, a été confrontée à plusieurs approches sur une cinquantaine d'années. La sectorisation instituant les soins ambulatoires a rompu avec le système asilaire dans les années soixante-di[...]