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Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE cCK3pR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les articles de ce dossier solidarité et santé sont consacrés aux travaux d'évaluation des politiques sociales menées au sein de la Direction de la recherche, des [...]Rapport
, 81p. 07/2003Le constat d'un malaise profond de l'hôpital public est aujourd'hui dressé par la plupart des acteurs hospitaliers. Leur inquiétude repose sur la perception d'une insuffisance de moyens financier[...]Article
Didier Adda ; Anne Delahaye ; Virginie FARRE ; Camille GRYNKO ; Nicolas JEANJEAN ; Eric JULLIARD ; Danièle Véret |Comment concilier l'achat informatique, très spécifique (diversité et évolutivité rapide) et une réglementation non autonome dérivée du CMP ? Sommaire du dossier : - De la définition des besoins à l'exécution du contrat - Deux exemples de défini[...]Article
Jean-Jacques ROMATET, coor. ; et al. ; Dominique Grimaud, coor. ; Sophie Monnier ; VIIIèmes Assises nationales hospitalo-universitaires. (06-07/03/2003; Nice) |Sommaire du congrès : I - Propositions pour le devenir des CHU dans l'Europe de demain : 1) Soins de proximité et de recours : leur articulation dans le tissu hospitalier - 2) Enseignement : l'organisation et l'animation des formations adaptées [...]Article
L'hôpital est au plus mal ! C'est une dure réalité dont attestent avec virulence et en chur tous ceux qui en sont les acteurs. Les services dans lesquels les malades s'entassent manquent de médecins, d'infirmières, de lits et de crédits. Il y a[...]Article
Olivier Mongin ; Paul Dourgnon ; Isabelle Durand-Zaleski ; et al. ; François Ewald ; Bertrand GARROS ; Michel GRIGNON ; Pierre GUILLET ; Florence Jusot ; Jacques Lebas ; François MORNIER ; Bruno Palier ; Joël ROMAN ; Laurent SAMBUC ; Simone Sandier ; Anne Tallec |En un siècle, et surtout depuis la Libération, la France s'est progressivement dotée d'un système de protection sociale relativement complet qui couvre tous les risques et tous les groupes sociaux. Mais, si depuis 1945 le système s'est amélioré [...]Article
S. NOUET |Les structures d'accueil, aujourd'hui plus modernes et diversifiées, ne garantissent pas encore la sortie de l'urgence des sans domicile fixe. Le dispositif devrait davantage prendre en compte les parcours individuels des exclus.Article
Extrait du dossier consacré à l'acte de construire, cet article présente le cadre général de la construction hospitalière en Espagne. Comme pour son réseau routier ou la majorité de ses infrastructures, l'Espagne fait preuve concernant la modern[...]Article
Le Parlement flammand a adopté, par décret le 12 décembre 2001, un budget personnalisé aux personnes handicapées ou à leurs représentants pour la prise en charge totale ou partielle dont elles ont besoin. L'auteur donne une description du budget[...]Mémoire
Jean-Marie FAUGIER , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 74p. , 2003De 1997 à 2002 : faire évoluer une maison denfants à caractère social en crise didentité, en difficulté financière, pour mettre en adéquation dispositifs daccueil et besoins des adolescents. C[...]Ouvrage
Les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) sont issus de la réforme des institutions sociales et médico-sociales mises en place par la loi du 30 juin 1975. Les EHPAD on[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1200
Article
Après une large concertation qui aura duré presque deux ans, le très attendu et très redouté décret budgétaire, comptable et financier des établissements sociaux et médico-sociaux, venant en application de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'act[...]Ouvrage
Régies depuis un quart de siècle par les dispositions de la loi du 30 juin 1975, les institutions sociales et médico-sociales ont été profondément rénovées par la loi du 2 janvier 2002. Les princ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1196
Rapport
Dans son programme annuel pour 2002, l'inspection générale des affaires sociales s'est proposée d'étudier le thème de la compensation du handicap en Europe, dans le cadre de ses travaux d'adminis[...]Article
Les textes d'application de la loi n° 2002-2 du 2 janvier rénovant l'action sociale commencent à être publiés, et notamment le décret budgétaire et comptable qui fixe tout à la fois la procédure de tarification des établissements et services soc[...]Article
MURKOFSKY (Rachel-L) : USA. Gerontology Division. Department of Medicine. Beth Israel Deaconess Medical Center. Harvard Medical School. Boston. MA. ; Roger-B DAVIS ; Mary-Beth HAMEL ; Ellen-P MCCARTHY ; Russell-S PHILLIPS ; Division of General Medicine & Primary Care. Department of Medicine. Beth Israel Deaconess Medical Center. Harvard Medical School. Boston. MA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS tDUXvR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Context Prior to 1997, home health agencies (HHAs) were reimbursed on a fee-for-service basis and had incentives to provide more services. The 1997 Balanced Budge[...]Ouvrage
Tout le monde s'accorde à considérer que la compétence est, pour les entreprises, un atout stratégique. Mais il ne suffit pas de posséder un atout. Encore faut-il savoir le jouer. La formation es[...]
- Localisation : Rennes | Cote : XC70/0101
Ouvrage
Bilan de la politique sociale menée en 2003 en faveur des personnes handicapées en préparation du projet de loi de finances pour 2004. La première partie reprend en détail les chiffres et le budg[...]Article
On parle toujours du déficit de la Sécurité sociale, du déficit de l'assurance maladie, mais il semble bien qu'on ait qu'une vision purement comptable, juridique de cette dépense. Or une analyse critique, en termes économiques, de ce budget de l[...]Article
Publié le 24 octobre 2003, le décret budgétaire et comptable fixe la procédure de tarification et les règles de financement applicables dès la campagne budgétaire 2004. Ce texte fixe successivement les principes comptables, les règles d'établiss[...]Mémoire
Daniel BANCKAERT , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 102p. , 2003Les mineurs délinquants sont plus nombreux, plus jeunes et plus violents. Un petit nombre d'entre eux deviennent des délinquants "suractifs", profondément ancrés dans un univers désorganisé et mu[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF R0xq7UZW. Diffusion soumise à autorisation]. De par son histoire, la Mutualité sociale agricole (MSA), qui gère les régimes sociaux des non salariés et des salariés agricoles, est profondément ancrée dans le mond[...]Article
0En application de l'article 15 de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, le gouvernement dépose tous les deux ans, en annexe au projet de la loi de Finances, un rapport sur les rémunérations versées au cours[...]Article
Depuis une quinzaine d'années, en Europe, les relations entre l'Etat et les collectivités locales se sont profondément transformées. Longtemps considérées comme le prolongement de l'Etat, les autorités locales sont aujourd'hui plus autonomes. En[...]Article
Dans le projet de budget pour 2003 de la sécurité sociale, à retenir : - L'objectif national des dépenses d'assurance maladie (ONDAM) augmente de 5,3% à 123,5 milliards d'euros. - Une politique du médicament est définie pour réaliser des économi[...]Article
Parce qu'elle correspond à la réalisation de prestations à la population d'un territoire et au cours de la vie en communauté, la délégation de service public à l'égard d'une personne privée est à la fois un outil économique fondamental et le cre[...]Article
Cet article nous présente les difficultés financières des établissements accueillant des personnes handicapées mentales (CAT, SESSAD, MAS...) et les actions menées ou encouragées par le Syndicat national SNAPEI. En effet, les comptes 2002 sont d[...]Article
Lors de son intervention à la séance inaugurale d'Hôpital Expo, M. Mattei, ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées, a réaffirmé la volonté du Gouvernement de relancer l'investissement hospitalier, rappelant ainsi l'engag[...]Article
Chaque année des travailleurs sociaux rédigent un bilan de l'année écoulée. Le directeur seul ou tous les acteurs planchent sur cet écrit. Celui-ci est souvent important pour la poursuite de l'action éducative mais également déterminant pour les[...]Article
Alors que le décret sur leur enveloppe financière serait sur le point de sortir, les réseaux n'en ont pas forcément fini avec la période d'incertitudes actuelle. La limitation des fonds pourrait bien entraîner une sélection drastique des projets.Article
L'APA : un droit universel, égal et personnalisé. Une prestation universelle. La loi n° 2001-647 du 20 juillet 2001 a mis en place depuis le 1er janvier 2002 l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA), elle est destinée à remplacer la Prestati[...]Article
Dans cet article extrait du dossier "radiographie d'une réforme", l'auteur étudie les applications de la loi du 2 janvier 2002 dans le domaine de la tutelle et du contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux. Il existe quatre types de c[...]Article
Manuel VAZQUEZ, introd. ; Valérie CHAUVIN ; Matthieu DARRACQ-PARIES ; Marie-Claire MARCHESI ; Gilles MOEC ; Bruno TISSOT ; Adrien VERDELHAN |"Les estimations de croissance du produit intérieur brut pour le quatrième trimestre ont été révisées à la baisse à 0,4%" : chaque jour ou presque, la presse reproduit des informations de ce type sur la conjoncture économique. D'où viennent tous[...]Article
Dominique MAIGNE ; Dietrich BAR ; G. Collet ; Brian EDWARDS ; Philippe NAUCHE ; Gabriele PELISSERO ; M. PONSEILLE ; B. RUIZ ; 1ère Journées hospitalières internationales. (17-18/10/2001; Paris) |Questions du chapitre : 1ère partie : Organisation territoriale des hôpitaux : - Vers une régionalisation de la gouvernance de l'hôpital ? - Quelle référence territoriale pour l'hôpital ? - L'organisation régionale des hôpitaux en Allemagne. 2èm[...]Article
L'activité d'un établissement constitue la première réflexion qui permet à tout gestionnaire d'évaluer à la fois ses futures recettes budgétaires et l'appréciation de l'établissement par la clientèle concernée. Cette double dimension obéissait, [...]Article
Pour la deuxième fois, la Mutualité française fait paraître "Le carnet de santé de la France" de Jean de Kervasdoué et Rémi Pellet. Les auteurs dénoncent, notamment, la curieuse complexité des mécanismes de financement de l'assurance maladie. Co[...]Mémoire
Françis GUILLOUX , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , 56p. , 2002Pour pouvoir continuer à accueillir des personnes âgées dépendantes, les établissements privés à but lucratif de Vendée vont devoir entrer dans la réforme de la tarification, en signant une conve[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF02/0029
Mémoire
Christophe MUYS , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 49p. , 2002La circulaire ministérielle du 31 juillet 1998 vise à rénover le dispositif d'allocation de ressources aux services déconcentrés du Ministère de l'emploi et de la solidarité aux fins de : mieux t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF02/0077
Article
La responsabilité du monde associatif est de faire émerger les besoins non satisfaits et de proposer des réponses adaptées et de qualité. les gestionnaires d'établissements et services sociaux ont parfois des difficultés à cerner les règles qu'i[...]Ouvrage
Jean-François GHOSSY , 2002Cet avis sur le projet de loi de finances pour 2003 résume la politique gouvernementale des deux dernières années en faveur des personnes handicapées et notamment le secteur du travail protégé et[...]Rapport
Présentation du projet des dépenses en faveur des personnes handicapées pour l'année 2003. Les crédits qui concerneront les établissements nationaux pour jeunes sourds et aveugles, les CAT, l'AAH[...]Rapport
La commission des affaires sociales du Sénat a rendu public un rapport sur la politique de compensation du handicap dont l'objectif est de servir de support à une réforme de la loi du 30 juin 197[...]Ouvrage
Cette nouvelle édition présente en détail l'intégralité d'une réforme importante : allocation personnalisée d'autonomie, tarification, régime budgétaire et comptable des établissements hébergeant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0710
Article
Le réseau sanitaire n'est pas une création "ex nihilo". Certes, des évolutions, voire des involutions, des approches professionnelles, médicales, cliniques, soignantes, psychologiques, sociales, managériales ont pu, tour à tour, sinon simultaném[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS JhR0xoMS. Diffusion soumise à autorisation]. Objective : This study examines the politics of appropriating Question 1 tobacco tax revenues in the first budget year after Massachusetts voters passed the ballo[...]Article
SHMUELI (Amir) : ISR. Department of Health Management. School of Public Health. The Hebrew University-Hadassah. Jerusalem. ; INTRATOR (Orna) : ISR. Department of Statistics. The Hebrew University. ; ISRAELI (Avi) : ISR. Hadassah Medical Organization. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS uMYR0x3p. Diffusion soumise à autorisation]. A new reimbursement system for general hospitals in Israel was introduced in July 1990. The new system specified that for 15 selected procedures, hospitals would [...]Mémoire
Martine MAHOUDEAU , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 96p. , 2002Le versement des subventions d'intervention correspond à une aide financiere soumise à des contraintes tant en terme de procédures que d'organisation. La procédure budgétaire est très réglementée[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF02/0141
Article
Le recours gracieux étant resté sans résultat, les instances de la Fédération nationale des associations de réinsertion sociale (FNARS) devraient prendre demain la décision de déposer un recours contentieux, devant le Conseil d'Etat, contre le d[...]Article
Outil de la planification sanitaire régionale, le SROS 2e génération doit être construit et relayé par l'ensemble des acteurs de santé d'une région pour être effectivement appliqué. C'est le parti pris de l'agence régionale de l'hospitalisation [...]Rapport
Au cours de l'année 2000, une mission de contrôle budgétaire a été menée sur les crédits dont bénéficie la M.I.L.D.T. (Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie). Il [...]
- Localisation : Rennes | Cote : 01/10 N:28 85p. (ENSP)
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1066
Article
P. Noël ; J.C. ANDERSSON ; C. BOUCHE ; P.M. CHARAZAC ; P. FREMONT ; J.B. FROMAGE ; P. JAULIN ; J.M. LEGER ; S. MALTAVERNE ; J. G. Ouango |Résultats commentés de l'enquête lancée en juin 2000 auprès de l'ensemble des psychiatres de secteur. Si les patients âgés sont soignés dans tous les secteurs et en particulier dans les antennes hospitalières, dans les CMP et à leur domicile, la[...]Article
L'inflation du débat "éthique" masque la montée massive et réguliere de la référence comptable en psychiatrie. Les innovations institutionnelles, le travail d'écoute au quotidien qui supposent une part de risque et d'imprévu sont réduites par la[...]Article
On recence près de 1 050 hôpitaux en France selon la Fédération hospitalière de France sans compter les maisons de retraite médicalisées et autres organismes au nombre de 1 000 environ. Si la qualité des soins dans le secteur hospitalier public [...]Article
Le recours à l'externalisation a une incidence sur la performance globale des établissements et leur permet de se recentrer sur leur vocation première : le soin au patient. Plusieurs personnalités du monde hospitalier ont été sollicitées pour ex[...]Article
1 - Tarification des établissements habilités justice. 2 - Etablissements de personnes âgées dépendantes. Tarification (suite). 3 - Etablissements et services accueillant des personnes âgées. Orientations budgétaires pour l'année 2001. 4 - Aména[...]Article
De très nombreuses politiques publiques sont des théories du changement social : elles supposent qu'en agissant sur une ou plusieurs variables, il est possible d'en modifier une autre pour atteindre un état social plus désirable. Par exemple les[...]Article
Circulaire DHOS-F2/MARTHE/DGAS/DSS-1 A n° 2001-58 du 26 janvier 2001.Article
Circulaire DGAS/BBF-5 C/DSS/1 A n° 2001-75 du 9 février 2001.Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1101
Article
Alors qu'ils procèdent à leurs embauches 35 heures, les employeurs se heurtent à une réelle pénurie de personnel diplômé. Soumis également à une pression budgétaire, ils déqualifient de nombreux postes.Mémoire
Ce mémoire s'articule en 2 parties. 1ère partie : l'accent est mis sur l'acteur en tant que moteur de changement, dans un premier temps les mutations qui ont suivi l'ordonnance de 96, tout d'abor[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1896
Article
Les directions de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, de la santé et de la sécurité sociale ont adressé aux directeurs des agences régionales de l'hospitalisation (ARH) la circulaire leur précisant les priorités de santé publique e[...]Mémoire
, Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , 35p. , 2001S'inscrivant dans le cadre plus général de la réforme de l'Etat, la contractualisation apparaît aujourd'hui comme un nouveau mode de régulation pour les établissements des secteurs sanitaires et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE01/0016
Article
Bruce-R SCHACKMAN ; Kenneth-A FREEDBERG ; Sue-J GOLDIE ; HONG ZHANG . (.) ; Elena LOSINA ; Milton-C WEINSTEIN ; Center for Risk Analysis. Department of Health Policy and Management. Harvard School of Public Health. Boston. MA. USA ; Department of Epidemiology and Biostatistics. Boston University School of Public Health. Boston. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS plMR0xe3. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. This study was designed to examine the societal cost-effectiveness and the impact on government payers of earlier initiation of antiretroviral therapy[...]Ouvrage
Jamais, depuis qu'existe l'humanité, n'est apparue une situation telle que tous les pays du globe se trouvent concernés par le même problème : leur survie. Par leur comportement, les hommes font [...]Mémoire
Marie-Christine LE NAOUR-GOUZOUGUEN , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 78p. , 2001La perspective de redéfinition des soins de longue durée ou plus encore leur entrée dans la réforme de la tarification au même titre que les autres EHPAD, structures médico-sociales ont poussé la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF01/0061
Mémoire
Joël GUENIN , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Personne Agée , 74p. , 2001La maison hospitalière de Baccarat possède une vocation sanitaire ancrée dans son histoire, mais qui allait se transformer faute de modernisation, de professionnalisation de son personnel et de m[...]Mémoire
Irène FOYENTIN , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Personne Agée , 60p. , 2001Dans les dernières décennies, la population âgée a beaucoup évolué, de même que les dispositifs d'hébergement qui accueillent la grande vieillesse. Il n'en reste pas moins qu'une ample réforme es[...]Mémoire
Face à la complexité de la gestion à l'hôpital, le décideur hospitalier peut s'appuyer sur les résultats de l'étude nationale des coûts et sur la base des coûts par activité. En pratique, les com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA01/0070
Article
Le rapport spécial de M. Jean Vila, député, sur les crédits du ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat pour 2001, l'avis de M. Alain Touret, député, et les débats qui ont eu lieu au Parlement sur ce même sujet constituent un[...]Mémoire
Alfred NORDIN , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 56p. , 2001Notre mémoire réalisé sur site permet de mettre en valeur G.L.B. en qualité d'outil d'allocation des ressources aux services déconcentres. Face aux réticences que nous avons rencontrées, nous avo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF01/0081
Ouvrage
Ce livre est destiné aux dirigeants, cadres supérieurs et consultants. Dans un monde de changements, les meilleures pratiques de management évoluent et de nouvelles apparaissent. La performance e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0353
Mémoire
C'est à partir du constat de la difficulté à expliquer la logique de répartition des moyens humains du service de soins infirmiers que débute cette recherche. L'enveloppe de la santé coûte cher. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG01/0021
Mémoire
Alain COUTURE , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Adulte Handicapé , 80p. , 2001Analyse des causes d'une crise économique et sociale dans un CAT du nord en 1999 et présentation des dispositions proposées et mises en oeuvre pour la résoudre, en liaison avec l'ensemble des res[...]Article
La suite du dossier du n° 2214 des ASH précise la convention pluriannuelle tripartite et les modifications apportées à la procédure budgétaire et comptable. La convention entre les établissements, le président du Conseil général et l'autorité co[...]Ouvrage
Ces questions, vous ne manquez pas de vous les poser : Comment maintenir l'accès aux soins pour tous ? maîtriser les dépenses de santé ? Quelles régulations établir entre l'économie et les priori[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0349
Article
Ministère de l'emploi et de la solidarité, direction générale de l'action sociale -DGAS (Paris, France) |Dans INFO-DAS (72, 2001)Cette synthèse rend compte de la situation des centres d'aide par le travail en 1998. Elle porte sur 1.131 établissements auxquels il faudrait ajouter 67 établissements qui n'ont pas été retenus pour des raisons diverses. L'étude porte sur la ré[...]Ouvrage
Organisation, structures, budget, personnel, les populations prises en charge, les actions de réinsertion de l'administration pénitentiaire.Article
Jean-Paul Milot ; René DEMEESTERE ; Patrick Gibert ; Frédérique PALLEZ ; Philippe RAIMBOURG ; Sylvie Trosa |Sommaire du dossier : Faut-il réformer la comptabilité de l'Etat ? - Que peut-on attendre d'une comptabilité de gestion dans le secteur public ? - Les enjeux de la notation des collectivités locales - Mesure sur mesure - De la mesure dans un ser[...]Article
Le PMSI peut-il être un outil d'évaluation médico-économique des consommations pharmaceutiques à l'hôpital ? Dans sa conception, il n'a pas été prévu pour une exploitation au profit des pharmaciens et il en découle que la recherche d'une modélis[...]Article
En 1988, les premiers contrats de prévention sont signés entre les CRAM, caisses régionales d'assurance maladie, et les entreprises. Ils ont pour objectif d'améliorer la protection de la santé et la sécurité au travail. Aujourd'hui, la CNAMTS, C[...]Article
Ces dernières années, les gouvernements européens ont multiplié les réformes dans le secteur de la santé. Ces réformes se sont principalement concentrées sur des mesures budgétaires (rationnement des coûts). Elles ont cependant montré leurs limi[...]Article
Cynthia GUTTMAN ; Utpal BORPUJARI ; Y. CHEONG CHENG ; Edward-B FISKE ; Helen-F LADD ; Karen MACGREGOR ; Robin MASON ; Pedro-A NOGUERA ; Dorothy SHIPPS ; James TOOLEY ; Mark WALSH ; Luciana ZENTI |L'explosion des nouvelles technologies, qui accélère la production et la diffusion de "biens éducatifs", la mondialisation des marchés, qui donne un coup de fouet à leur commercialisation à l'échelle planétaire, et, enfin, l'attrait irrésistible[...]Article
Depuis 1997 et suites aux ordonnances Juppé une nouvelle organisation de la sécurité sociale a été mise en oeuvre.Article
Identifier les sources de coûts ou leurs variations constitue une motivation croissante des prestataires de soins dans tous les pays industrialisés. Les inquiétudes liées aux effets de l'inflation des coûts hospitaliers sur l'économie ont incité[...]Article
Nous publions ci-après le texte intégral du PLFSS pour 2001. Chaque article du texte est complété par un exposé des motifs. Son examen débutera le 24 octobre à l'Assemblée nationale. Compte tenu de son volume, ce bulletin fait l'objet de deux en[...]Article
Comme chaque année, le Conseil supérieur de la fonction publique a été amené à examiner le projet de rapport sur l'état de la Fonction publique pour la période de mars 1999 à mars 2000 (données au 25 mai 2000). Ce rapport qualifié de bilan socia[...]Article
La coordination gérontologique du bassin de Lunel est un exemple parmi d'autres, mais ce n'est pas un modèle. En 1994, sous l'égide de la Caisse d'assurance maladie, le Languedoc-Roussillon a été découpe en bassins gérontologiques en fonction de[...]Article
C'est bien sous cette forme interrogative que nous vous proposons notre dossier de ce mois-ci. Les articles vous présentent les grandes lignes et les enjeux santé des dispositifs concernant le territoire de la ville (la ville, d'ailleurs, est-el[...]Article
Marc Guillochon ; Raymond BARRE ; A. BERNADET ; Y. BERTHEZENE ; Alain CHALOCHET ; P. CHATELAIN ; et al. ; J. ETIENNE ; C. Fabry ; Denis GRAFMEYER ; F. GRATEAU ; N. KOPP ; Thomas Le Ludec ; J.P. LECOMTE ; B. LINA ; L. RAISIN-DADRE ; E. TISSOT |Gigantisme est le mot qui vient à l'esprit lorsqu'on est confronté pour la première fois à l'ensemble des hôpitaux qui composent les Hospices Civils de Lyon. On est en présence d'une extraordinaire machinerie de soins qui repose bien moins sur u[...]Rapport
Les COTOREP (Commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel), chargées d'évaluer les aptitudes des personnes handicapées, afin de les orienter et, le cas échéant, de leur a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1057
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0x40zzK. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article, basé sur des interviews auprès de cinquante directeurs médicaux travaillant dans des organismes de managed care aux Etats-Unis et publiés récemment dans [...]Article
Le chômage n'est pas un aléa purement individuel. Lorsqu'un membre de la famille se retrouve sans emploi, a fortiori lorsqu'il est la personne de référence du ménage, sa situation provoque une série de bouleversements dans son entourage. Ainsi l[...]Article
Depuis 1999, les établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux sont entrés dans l'ère de l'euro. Gestion de la période transitoire, préparation du basculement définitif, introduction progressive de l'euro qui se traduit par un nom[...]Article
Christophe Lannelongue, introd. ; A-Caude CLAVEL-SARRAZIN ; Marie GENTON ; Maire JACQUES, introd. ; Nathalie LEURIDAN ; Maryvonne Lyazid ; Pascal MANGIN ; Chantal Ravaudet |Un dossier sur le développement de l'Europe sociale et la coopération des pays de l'Union européenne.Article
Démarrée depuis plusieurs années, la révision de la loi 75-535 relative aux institutions sociales et médico-sociales relancée ces derniers mois par une impulsion politique forte est maintenant arrivée à son terme. En effet, lors de sa participat[...]Article
Le bilan 1999 montre l'activité de l'ensemble de la Sous-Direction Equipements-Financements dans le domaine : des établissements et services ; de l'aide sociale. Il est présenté en deux parties : Une première partie consacrée à des données génér[...]Article
Le 1er janvier 2000, la réforme de la transfusion sanguine prévue par la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 est devenue effective. L'Etablissement Français du Sang (EFS) s'est substitué à l'Agence Française du Sang (AFS) et aux établissements de [...]Article
Martine Courtois ; Henri CHAVRIER ; Anne DE SOUCY ; Marianne FOREJT ; Michel GUILBAUD ; Elisabeth MOULARD |Dans ce chapitre les articles suivants sont développés : Les institutions européennes ; Le Parlement européen et la mise en place de l'Europe sociale ; Le dialogue social européen. La jurisprudence récente de la Cour de Justice en matière de dro[...]Article
Quels sont les principes à l'appui de la politique sociale européenne ? Il est bon de rappeler que le projet européen ne s'est jamais limité à la seule création d'un espace économique de libre échange. Bien au contraire, à mesure que l'intégrati[...]