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BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics > Administration état
Administration étatSynonyme(s)Administration d'état Etat |
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Article
Le ministre de la justice, après avoir diffusé dans son ministère une circulaire en faveur du recrutement et du maintien dans l'emploi des personnes handicapées, a fait évoluer la cellule handicap en une délégation ministérielle rattachée au Sec[...]Mémoire
L'analyse de l'instruction des ERAP (Etat des Risques d'Accessibilité au Plomb) de l'Ardèche, réalisés depuis la prise de l'arrêté préfectoral délimitant la totalité du département en zone à risq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK05/0002
Ouvrage
L'hôpital qui s'est affirmé au cours des années 1960 comme lieu de l'excellence de la médecine est aujourd'hui en crise. Le plan "hôpital 2007" sera-t-il la réponse ? Le statut du personnel corre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0191
Article
Commentaire du Directeur du CREAI Alsace concernant la publication de la DREES : "Les opinions des Français sur les politiques sociales en 2004 : une inquiétude accrue qui modifie le demandes de solidarité". Il se pose des questions quant à l'at[...]Article
Marion CABELLIC, réal. ; François Meyer, réal. |Trois lois adoptées au cours de l'été 2004 viennent modifier profondément l'organisation de la santé, notamment au niveau régional. La loi de santé publique crée des groupements régionaux de santé publique (GRSP) présidés par les préfets de régi[...]Mémoire
Philippe MONNIER , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , réf. 5p. , 2005L'accroissement de la prévalence de l'obésité et des pathologies cardiovasculaires prend depuis plusieurs années des proportions qui ont alerté les pouvoirs publics. Elles les ont amenés à réagir[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF05/0019
Article
Cette enquête qualitative a pour objectifs d'une part de caractériser les différents aspects des maltraitances perçues, et d'autre part de comprendre pourquoi les personnes âgées ou leur entourage décident de porter plainte. Elle s'appuie sur l'[...]Article
Lancée le 13 avril 2004 par Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale et par Gérard Larcher, ministre délégué aux relations du travail, le plan santé au travail résulte d'un travail mené entre juillet et octob[...]Article
[BDSP. Notice produite par ENSP 2JR0xB3y. Diffusion soumise à autorisation]. Lancée le 13 avril 2004 par Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale et par Gérard Larcher, ministre délégué aux relations du trava[...]Article
Sylvie Cohu ; Bernard Azéma ; Philip R. DE JONG ; Edwin L. DE VOS ; Philippe Didier-Courbin ; Pascale Gilbert ; Gerhard IGL ; Diane Lequet-Slama ; Nathalie Martinez ; Dimitris MICHAILAKIS ; Wendelin REICH ; Pierre ROMIEN ; Erik SAMOY ; François Sicot ; Patricia THORNTON ; Dominique Velche ; Lina WATERPLAS ; Joël Zaffran |La première partie de ce dossier est consacrée à l'analyse comparative des grandes tendances des politiques en faveur des personnnes handicapées dans plusieurs pays de l'Union européenne. Les auteurs du premier article, qui ont piloté des travau[...]Mémoire
Cette étude a pour but de déterminer les connaissances initiales à la mise en place d'une mission "pollens, pollinose" dans le service santé-environnement de la Ddass de Seine-et-Marne : connaîtr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK05/0029
Ouvrage
Comment une question en apparence technique - le devenir des déchets nucléaires - peut-elle se transformer en problème politique? À quel type d'épreuve les gouvernants se trouvent-ils confrontés [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL60/0150
Rapport
Le programme de recherche Environnement & Santé (PRES) a été lancé par le Ministère en charge de l'environnement en 1996 dans le but de stimuler la production de connaissances utiles à l'identifi[...]Mémoire
Les cyanobactéries sont des micro-algues qui se développent préférentiellement dans les eaux douces stagnantes et riches en nutriments. Parfois capables de synthétiser et de libérer dans l'eau de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK05/0014
Rapport
Par lettre de mission du 27 juillet 2004, l'inspection générale des affaires sociales et l'inspection générale des finances ont été chargées d'une mission d'enquête sur l'analyse des causes et de[...]Rapport
Prenant le contre-pied des approches fragmentaires, le présent rapport propose un panorama synthétique du dispositif des minima sociaux en France qui comporte 9 types d'allocations : allocation s[...]Mémoire
Cette étude de 2 mois au sein du service santé environnement de la DDASS du Loiret a consisté à répondre à deux questions centrales : Quelles sont les priorités en matière d'inspection au regard [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK05/0020
Mémoire
Les eaux des petites unités de distribution (UDI) sont fréquemment confrontées à des problèmes de pollutions microbiennes en raison du manque de moyens alloués. Afin de bâtir un argumentaire face[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL05/0078
- Localisation : Rennes | Cote : OL05/0079
Mémoire
La fréquence des situations exceptionnelles liées aux risques naturels, technologiques, malveillants, implique dans leur gestion, les pouvoirs publics et notamment les services déconcentrés de l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF05/0025
Ouvrage
Les auteurs de cet ouvrage témoignent d'une préoccupation collective de santé mentale qui s'exprime sur des scènes hétérogènes, par des pratiques concrètes : la santé mentale en actes. Les scènes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0381
Ouvrage
Le mouvement de démocratie sanitaire en cours nécessite des outils pour mieux décrypter le fonctionnement hospitalier dans sa diversité et sa complexité. Les auteurs de "L'usager et le monde hosp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0923
Article
En 2004, 4 400 candidats se sont présentés à des épreuves de validation d'un titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. 1 700 ont terminé leur parcours de validation avec l'obtention du titre complet. Plus de 7 candidats sur dix sont d[...]Article
M. GRASER ; O. Jarde ; C. Manaouil |La législation sur les maladies professionnelles prévoit une réparation forfaitaire, toutefois, la victime ou ses ayants droit ont la possibilité d'obtenir une réparation intégrale des préjudices subis en cas de faute inexcusable de l'employeur.[...]Article
M.A. DU MESNIL DU BUISSON ; E. JEANDET-MENGUAL ; Alliance pour un monde responsable, pluriel et solidaire ; Centre de recherche Innocenti de l’UNICEF (Florence, ITA) |[BDSP. Notice produite par ORSIF YR0xrksb. Diffusion soumise à autorisation]. L'inspection générale des Affaires sociales (IGAS) a conduit en 2003 une réflexion prospective sur l'organisation des services territoriaux de l'État dans le champ san[...]Article
Patrice Richard ; Jacques CARTIAUX ; Philippe DAMIE ; Nadine DI GUARDIA ; Louis DI GUARDIA ; et al. ; Eric Godard ; Valérie LECHARDOY ; Jean SONOR |Ce dossier est consacré à trois départements d'outre mer : la Guadeloupe, la Martinique et la Guyane. Il comprend un descriptif de chaque département qui détaille le contexte économique, social et sanitaire et présente les problèmes de santé pro[...]Article
Politique sociale : Droit. Sous la pression du juge communautaire et de Bruxelles, des pans entiers du précieux statut de la fonction publique sont sur la sellette : accès aux grands corps, déroulement de carrière, retraites. Ainsi, le concours [...]Article
Cet article propose une tentative d'analyse sociologique du processus de production de la loi de santé publique promulguée en août 2004.Article
La nouvelle loi de santé publique prévoit les conférences de santé, le pari sera de faire vivre ces lieux afin qu'ils ne soient pas comme par le passé des lieux de discussions entre experts, des usines à production de rapports, toujours bien fai[...]Article
Chantal Ravaudet ; Marc Bourquin ; Jean-Pierre Hardy ; Anne HYCULE ; Yvette SCHWEITZER ; Hélène TOUSSAINT |Ce numéro spécial évoque les réformes adoptées ou en cours relatives à la prise à charge des personnes âgées et avance des propositions et des pistes de réflexion pour l'amélioration de cette prise en charge. Les thèmes suivants sont traités : m[...]Article
Le "pilote" de la nouvelle loi de santé publique, légitimement l'Etat, saura-t-il écouter l'équipage quand il s'agira de définir le plan régional de santé publique et de veiller à la répartition équitable des tâches entre les différentes structu[...]Article
Robert-N STAVINS ; Valérie BOISVERT ; John CAREY ; Armelle CARON ; Geneviève Férone ; Axel GOSSERIES ; Philippe HUGON ; Serge LEPELTIER ; Mbolatiana RAMBONILAZA ; Emmanuelle REYNAUD ; Estienne RODARY ; Sarah-R SHAPIRO ; Sandrine SPAETER ; Vincent VAN STEENBERGHE |La relation entre croissance économique et environnement fait, depuis plus de trente ans, l'objet de multiples analyses. Des années quatre-vingt au Sommet mondial sur le développement durable organisé à Johannesburg en 2002, des questions fondam[...]Ouvrage
Ce cours étudie les institutions et les modalités de l'action administrative et comprend deux volumes. Le premier volume est consacré à l'organisation administrative et à la juridiction administr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0392
Article
La gestion des risques dans le champ des établissements de santé est indissociable de la sécurité sanitaire devenue en dix ans une des composantes majeures de la politique de santé. Elle s'appuie sur de nombreux textes législatifs et réglementai[...]Article
Tablant sur une croissance du PIB de 2,5% en 2005, le gouvernement affiche trois axes prioritaires dans sa politique budgétaire : la réduction du déficit public, la maîtrise des dépenses de l'Etat et le soutien à l'activité économique par la pou[...]Article
Actuellement en France, les modalités de formation des professionnels à la gestion des risques en établissements de santé ne sont pas définies. Pour cette raison, une identification des formations existantes a été souhaitée en 2003 par la Direct[...]Article
Christine AMMIRATI ; Catherine Bertrand ; Michel BOUISSE ; Jean-Robert Chevallier ; Marc DI PALMA ; Jean-Marie Fessler ; Emmanuelle GINIES ; Catherine Pillet |L'organisation sanitaire de notre pays a été rudement mise à l'épreuve à l'occasion de crises récentes telles que les tempêtes, les inondations, la canicule. Ces événements, conjugués à une situation internationale délicate, invitent les établis[...]Article
Alerte au charbon, catastrophe chimique d'AZF, canicule Qu'elles relèvent de l'activité industrielle, des effets des dérèglements de la nature ou de l'action terroriste, les menaces naturelles, chimiques, radiologiques ou nucléaires font l'obje[...]Article
D'abord reconnu comme une menace mondiale, le Sras identifié a été endigué en moins de quatre mois. En France, et au CH de Tourcoing en particulier, la gestion de l'alerte a été optimale compte tenu de l'existence au préalable d'un plan de répon[...]Article
Le conseil des ministres a avalisé, le 22 septembre, le projet de budget pour 2005. Au menu : une série de mesures fiscales présentées comme favorables à la croissance et à l'emploi. Au chapitre des dépenses, le ministère de Jean-Louis Borlow et[...]Article
Cet article est le quatrième de la série lancée par Futuribles en juin 2004 avec le groupe Aleph du Commissariat général du Plan. Cette série vise à éclairer le lecteur sur les centres de réflexion prospective et stratégique oeuvrant, à l'étrang[...]Article
La constitution de 1958, en instituant le concept de défense nationale, a étendu la responsabilité de la défense, au-delà des militaires, à toutes les institutions du pays. Instruits par l'effondrement de tous les pouvoirs en 1940, et dans un co[...]Article
Nouvelle architecture institutionnelle et mesures de redressement financier organisées par la loi du 13 août 2004.Article
Depuis quelques années, la parentalité est un sujet sensible et des structures se sont mises en place pour être à l'écoute des familles. Cet article présente deux structures différentes : le dispositif des réseaux d'écoute, d'appui et d'accompag[...]Article
La loi relative aux libertés et responsabilités locales transfère de nouvelles compétences de l'Etat aux collectivités locales. Elle conforte notamment l'assise des départements en matière d'action sociale. La réforme entrera en vigueur le 1er j[...]Article
C. CAMPESE ; D. Che ; B. DECLUDT ; G. JACQUIER ; S. JARRAUD |[BDSP. Notice produite par INVS fyR0xxHy. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs présentent l'évolution du système de surveillance de la légionellose depuis 1987. Les données de surveillance de la légionellose de 2003 sont exposées : des[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES L8PuqR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule analyse les effectifs des personnes employées par l'Etat et les organismes en dépendant au 31 décembre 2002 par service (économie, santé, affaires sociale[...]Article
Le droit de l'environnement a vu se multiplier les polices spéciales. Aux divers objets environnementaux ont répondu des textes sectoriels instituant des mécanismes d'autorisation et déclarations préalables, relevant de procédures et régimes spé[...]Ouvrage
Les crises de santé publique qui se sont successivement développées depuis les années 1980 ont été à l'origine de la création de différentes agences qui ont profondément renouvelé les conditions [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2056
Article
A la veille de la rentrée 2004, encore trop de familles se trouvent sans solution adaptée à l'éducation de leur enfant. Pourtant, l'Union et ses associations tirent régulièrement la sonnette d'alarme auprès des pouvoirs publics. On ne peut nier,[...]Article
[BDSP. Notice produite par INVS zNXR0xn6. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par MRPS xPWR0xqq. Diffusion soumise à autorisation]. La qualité des eaux de baignade de la région Nord - Pas-de-Calais était bonne en 2003. Un contrôle de la qualité des eaux de baignade des plages du littoral est assuré [...]Article
Simplifier le droit est une préoccupation actuelle de nos gouvernements. La loi n° 2003-591 du 2 juillet 2003, habilitant le Gouvernement à simplifier le droit, a constitué une première étape de cette volonté politique. Un second projet de loi a[...]Article
En France, les instituts de formation en soins infirmiers préparent d'abord aux métiers du soin. Ainsi les infirmiers exerçant dans le champ de la santé publique, sont des soignants non pratiquants puisque leur recrutement se fait sur le seul cr[...]Article
Pierre Schlosser ; Jacques Généreux ; Michel Laforcade ; Roger LINSOLAS ; Etienne Marie ; Jean-François Mattei ; Isabelle PERSEC ; . VIGNERON-MELEDER ; Vème journées professionnelles des Inspecteurs de l'Action Sanitaire et Sociale (organisée par l'association des IASS) (01-02/04/2004; Rennes) |Programme des deux journées : "Réhabiliter et démocratiser l'Etat" - "Les orientations stratégiques de la réforme de l'Etat à travers le présentation de la LOLF". Atelier 1 : Le contrôle d'effectivité : condition nécessaire d'un Etat décentralis[...]Article
Le point sur le régime juridique des entreprises d'insertion, structures qui vendent des biens et services produits par des personnes en difficultés.(Ce dossier annule et remplace celui paru dans TSA, n°757 du 29 octobre 1999, p.7)Article
L'Etat gère au coup par coup les places dans les établissements pour adultes handicapés. On le savait, mais un nouveau rapport de l'IGAS confirme son échec dans le pilotage et la planification des équipements.Article
Bertrand CASSAIGNE, introd. ; Jean-Pierre BULTEZ ; Pierre Concialdi ; Christian de Boissieu ; Pierre Jacquet ; Laure JAUNAUX ; Véronique LINARES ; Fred Poché ; Jérôme SGARD ; Michel Thierry |La pauvreté est une question politique. Les articles de ce dossier le soulignent, chacun à sa manière. Certes, l'urgence de bien des situations est réelle...Parfois moins visible qu'à d'autres époques, elle traduit des processus à l'oeuvre exclu[...]Rapport
La loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie préconisait en 1996 la mise en place de Plans régionaux pour la qualité de l'air (PRQA) qui doivent, entre autres, s'appuyer sur une éva[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3779
Article
Décédé en 2000, André Demichel, fondateur du DEA de droit médical à l'université Paris VIII, a développé un certain nombre d'idées-force sur le droit de la santé. Sa femme reprend dans cet article les grands points de sa réflexion. Après avoir r[...]Article
Dans les discours sur "discriminations positives", il est fréquent de faire référence au cas des handicapés. Ils bénéficient en effet de concours aménagés, d'emplois réservés pour l'accès aux fonctions publiques ou de recrutements spécifiques pa[...]Rapport
Par lettre du 17 novembre 2003, le gouvernement a confié à quatre inspections générales une mission d'évaluation de l'application de la loi du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veil[...]Article
Cet article reprend de larges extraits de l'intervention de Martine Aubry lors de son audition par la mission parlementaire d'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail. Dans cette intervention,[...]Rapport
Par note du directeur du cabinet du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales en date du 19 juin 2003, une mission a été diligentée pour procéder à une évaluation[...]Article
Les situations de crise exceptionnelle récemment rencontrées (tempêtes, inondations, SRAS, canicule ) ont mis en évidence de par leur impact et leur intensité, tant sur la population que sur les structures sanitaires et sociales, la nécessité de[...]Article
[BDSP. Notice produite par INVS 9Fe6R0xS. Diffusion soumise à autorisation]. Les pédicures-podologues appartiennent aux professions paramédicales. La durée de la formation est de trois ans et au 1er janvier 2001,9 059 pédicures-podologues exerça[...]Article
Consacré aux problèmes des urgences, ce dossier dresse un état des lieux de la situation actuelle, fait le point sur les mesures engagées par le gouvernement et présente des solutions développées dans certains hôpitaux. Il s'interroge notamment [...]Article
Depuis quelques années, l'accent est mis sur la santé des élèves : Xavier Darcos, ministre délégué à l'Enseignement scolaire, qualifiait en 2003 la santé comme "l'un des préalables nécessaires à la réussite scolaire". Etablir un lien entre santé[...]Article
Les transformations structurelles de l'action publique qui appellent un double phénomène de co-construction et de territorialisation des choix décisionnels actualisent un débat sur le moment de la mise en oeuvre. L'étude de la mise en forme loca[...]Rapport
Ce rapport de la commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule expose tout d'abord les éléments climatologiques de la crise en fournissant les dernières évaluati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1110
Rapport
Le tome 2 du rapport de la commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule rapporte les auditions conduites par les membres de la commission d'enquête. Ce travail [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1112
Article
Benoît Bastard ; F. BARTHELEMY ; Laura Cardia-Vonèche ; S. DOUTRELIGNE ; Comité d'orientation pour les pratiques agricoles respectueuses de l'environnement. (C.O.R.P.E.N.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSIF F40R0xY9. Diffusion soumise à autorisation]. Cette recherche porte sur la mise en place des Réseaux d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents (REAAP) dans trois départements. Elle examine plus particulièr[...]Article
C. FRISQUE ; M. DOBRY ; J. SIMEANT ; Comité d'orientation pour les pratiques agricoles respectueuses de l'environnement. (C.O.R.P.E.N.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSIF R0x6SNuj. Diffusion soumise à autorisation]. La présente recherche porte sur l'activité des cadres administratifs spécialistes du logement des personnes défavorisées, et sur leur rôle dans l'inscription locale de[...]Article
L'Etat de droit a connu au cours des années 1980 une véritable transmutation : d'abord notion juridique, forgée par les juristes et à leur usage, le concept s'est vu propulsé sur la place publique, mis au centre des débats philosophiques et poli[...]Article
La coopération initiée en 1999 entre le ministère de la Santé du Chili et l'Ecole nationale de la santé publique française (ENSP) pour la création et la validation d'un système national de formation des dirigeants et cadres supérieurs du système[...]Article
Depuis la loi du 30 avril 2003, l'accompagnement des élèves handicapés est assuré par des assistants d'éducation chargés d'assurer la fonction d'auxiliaire de vie scolaire. Sur le terrain, les missions des AVS sont multiples : intervention dans [...]Article
Quel est l'avenir des PRS ? La loi relative à la politique de santé publique donne-t-elle un nouveau souffle aux politiques régionales de santé ? La loi organique relative aux loi de finances (Lolf) aura-t-elle une incidence ?Article
La nouvelle politique régionale de santé devrait permettre la mise en oeuvre d'une véritable politique de prévention. Le projet de loi d'orientation sur la santé publique propose en effet un cadre, une légitimité et une dimension nouvelle à une [...]Article
Depuis la loi de décentralisation du 18 décembre 2003, le RMI (Revenu minimum d'insertion) a laissé la place au RMA (revenu minimum d'activité). Ce n'est plus l'Etat qui gère cette aide à l'insertion, mais le département. Avantages et inconvénients.Article
F. QUILLE, dir. |[BDSP. Notice produite par MRPS R0x6YVP6. Diffusion soumise à autorisation]. La sécurité routière est devenue une réelle priorité nationale. Les mesures de répression et les campagnes d'information ont apportés des résultats positifs. Qu'en est-[...]Article
Depuis plus de trente ans, le Québec, à l'instar de plusieurs pays industrialisés, réforme son système de santé afin d'y garantir une meilleure intégration professionnelle. L'étude du prjet de regroupement des activités pédiatriques d'un importa[...]Rapport
Compte tenu de la multiplicité des expositions auxquelles est soumise la population, tout au long de la journée, dans les différents micro environnements où elle évolue, et des effets cumulatifs [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2904
Article
Sommaire du dossier : Historique de la décentralisation - Décentralisation : les conséquences pour les personnels - L'impact de la décentralisation et de la déconcentration sur l'organisation des administrations sanitaires dans les régions et le[...]Ouvrage
L'objet de cet ouvrage est de présenter les principales institutions qui, au niveau national et régional, interviennent dans la mise en oeuvre de la politique de santé et de décrire leur organisa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1819
Article
Jean-Richard Cytermann, introd. ; Jean-Louis BEFFA ; Martin BENNINGHOFF ; Alain BILLON ; Laurent BUISSON ; Jean-Emile CHARLIER ; Vincent DUCLERT ; Laurence ESTERLE ; Daniel FILATRE ; Ghislaine FILLIATREAU ; Caroline LANCIANO-MORANDAT ; Philippe LAREDO ; Jean-Philippe Leresche ; Vincent MANGEMATIN ; Achilleas MITSOS ; Frédéric MOENS ; Hiroatsu NOHARA ; Ashveen PERBAYE ; Girolamo RAMUNNI ; Raphaël RAMUZ ; Jean-François THERY |Le mouvement des chercheurs de l'hiver 2004 a été à l'origine d'un foisonnement de contributions et de réflexions, débouchant sur un projet de loi d'orientation et de programmation de la recherche qui doit être présenté au Parlement dans le cour[...]Rapport
L'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) est une autorité sanitaire déléguée créée en 1999, chargée d'assurer la protection de la santé publique pour l'ensemble de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1115
Ouvrage
, 1631p. 2004Dans cette nouvelle édition, le lecteur trouvera des informations actualisées concernant : -les institutions du monde de la santé -les établissements hospitaliers publics de France -les principau[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1567
Article
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'Ille-et-Vilaine (DDASS) Santé Environnement (Rennes, FRA) , (15p.) , 2004Ce rapport dresse le bilan sanitaire en Ille et Vilaine de l'année 2003 : l'évaluation des risques sanitaires dans les études d'impact, le plan d'action contre la légionellose, la prévention du s[...]Article
[BDSP. Notice produite par ANFH R0x3eKXX. Diffusion soumise à autorisation]. Parcourir l'histoire des centres français de lutte contre le cancer, c'est découvrir, avec les événements marquants, les hommes qui ont imprimé de leur humanisme l'évol[...]Mémoire
L'étude présentée dans ce document a été réalisée dans le cadre de la formation statutaire des Ingénieurs d'Etudes Sanitaires à l'Ecole Nationale de la Santé Publique. Le stage, effectué à la DDA[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK04/0032
Communication
Ministère des solidarités de la santé et de l'industrie (Paris, FRA) ; Caisse Nationale de l'Assurance Maladie de Travailleurs Salariés (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA ; Ministère de l'Economie des Finances et de l'Industrie. Paris. FRA ; Ministère de l'emploi du travail et de la cohésion sociale (Paris, FRA) , 2004Les risques professionnels encourus par les salariés sont aujourd'hui au cur des questions de santé publique, des interrogations de la société sur les risques générés par le progrès, des incertitudes sur les "effets différés" et des questions s[...]Ouvrage
Depuis le 17 mars 2003, l'article 1er de la Constitution est ainsi rédigé : " La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA34/0133
Article
Serge Regourd ; Jean-Luc BOEUF ; Laurent Davezies ; Francis DELPEREE ; Christophe DEMAZIERE ; Séverin FONROJET ; Isabelle JANIN ; François LABIE ; Gérard Marcou ; Jacques PALARD ; Fabrice Robert ; Pierre Sadran ; Marie-José TULARD |Sommaire du dossier : 1) Un nouveau processus de décentralisation : - L'organisation territoriale issue de la décentralisation de 1982 : un bilan critique - Décentralisation : approfondissement ou nouveau cycle ? - Organisation territoriale et "[...]Article
Annoncé comme le remède aux maux dont souffre le système de santé, le plan Hôpital 2007, pour ce que nous connaissons, génère à la fois doutes et espérances, mais pose surtout de nombreuses interrogations. Des professionnels des secteurs public [...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS By9OR0x3. Diffusion soumise à autorisation]. The Ministers of Health from Chile, Germany, Greece, New Zealand, Slovenia, Sweden, and the United Kingdom recently established The International Forum on Common [...]Mémoire
Christian VIVES , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Personne en Difficulté Sociale , réf. 2p. , 2004Le CSST SAST-Verrière, situé à Agen où l'auteur exerce sa fonction de directeur a dû s'adapter à une succession d'enjeux pour maintenir son statut de structure référente en matière de prise en c[...]Rapport
Après la canicule du mois d'août 2003, le Sénat a diligenté une commission pour en étudier les effets. Ce rapport démontre que cette canicule est un phénomène climatique inédit qui s'inscrit dans[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1124
Mémoire
La DDASS du Nord s'est dotée d'un guide de procédures pour la gestion quotidienne et des situations de crises dans le domaine de la distribution de l'eau potable. Reprenant en première partie le [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK04/0035
Mémoire
De nombreuses difficultés sont observées dans l'application des textes réglementaires encadrant l'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux en milieu diffus. Dans le but d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK04/0008
Ouvrage
Nos sociétés se préoccupent chaque jour davantage des questions de risques. Mais anticiper et gérer ceux-ci, en particulier en matière territoriale, nécessite de mettre en réseau et en interactio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0260
Ouvrage
Le gouvernement des corps se manifeste aujourd'hui sur une diversité de scènes : éducation et répression de l'usage du tabac, diffusion de médicaments de l'impuissance, transfert des soins de l'h[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR10/0108
Ouvrage
Prendre l'avion, envoyer un e-mail : la mondialisation s'inscrit dans nos gestes les plus quotidiens. Pourtant, nous l'envisageons souvent comme une menace qui pèserait sur notre identité, voire [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2182
Ouvrage
Alors que la plupart des débats autour des politiques publiques se focalisent sur les objectifs annoncés et sur les résultats obtenus, l’ouvrage dirigé par Pierre Lascoumes et Patrick Le Galès pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0848
Ouvrage
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 119p., 120p. , 2004Ce guide est le fruit d'un travail interministériel mis en oeuvre par la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES). Il se propose d'aider les ag[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0177
Article
Ce guide est appliquable au prélèvement pour le suivi sanitaire des eaux en application du code de la santé publique. La notion de "suivi sanitaire" comprend à la fois : - le contrôle sanitaire, confié aux Ddass et aux laboratoires agréés, - la [...]Mémoire
Le présent rapport a été élaboré dans le cadre d'un stage d'études de 8 semaines (du 29 mars au 21 mai 2004), effectué au service santé environnement de la DDASS du Loiret et dans le cadre de la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK04/0011
Article
Selon les dernières statistiques de la Direction générale de la santé, le nombre d'hospitalisations psychiatriques sans consentement (HSC) a progressé d'environ 86% entre 1991 et 2002. Afin de connaître les facteurs de cette hausse, la DGAS a de[...]Mémoire
La cellule eau, du service santé environnement de la DDASS du Calvados, a décidé d'étudier ses modalités d'organisation dans le domaine du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK04/0014
Ouvrage
Cet ouvrage aborde l'ensemble de la réglementation relative à la préservation de la nature, du patrimoine et du voisinage contre les atteintes auxquelles ils peuvent être exposés, qu'elles soient[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3007
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES mR0xYQNp. Diffusion soumise à autorisation]. L'Union professionnelle artisanale (UPA) a pris connaissance avec étonnement de l'article de Pierre-Louis Bras paru dans Droit social, n° 11 de novembre 2003 : "Notre[...]Rapport
Le nouveau dispositif pour la vie autonome vise à développer, pour les personnes en situation de handicap, l'accès aux moyens de compensation des incapacités que sont les aides techniques, les ad[...]Mémoire
L'infection invasive à méningocoques est une infection rare mais grave. Elle concerne principalement des enfants et des adolescents. Des réactions naturelles d'angoisse chez les parents d'enfants[...]Rapport
Après avoir décrit l'origine et les principes du PNSE, ce rapport rappelle le diagnostic de l'état des risques sanitaires liés à l'environnement en France réalisé par la commission d'orientation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2901
Mémoire
La région PACA est la région où sont observés les pics d'ozone les plus forts et les plus nombreux. Ceci a conduit la DRASS à vouloir améliorer les stratégies régionales de communication, pour se[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK04/0017
Article
Bernhard-G GUNTER ; Marilyn CARR ; Martha CHEN ; Malte LUBKER ; William MILBERG ; Ignacy SACHS ; Jean-Michel Servais ; Rolph VAN DER HOEVEN |La Commission mondiale sur la dimension sociale de la mondialisation est le premier organe mondial institué par l'OIT pour étudier les effets sociaux de la mondialisation et proposer un plan de travail commun afin qu'elle profite à tous. Dans so[...]Mémoire
La définition d'un projet d'information de fond des personnes sensibles à l'ozone pour la DDASS de Loire-Atlantique s'est appuyée sur l'analyse des expériences réalisées en matière de communicati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK04/0044
Rapport
Par lettre du 13 mars 2003, Le Premier ministre a chargé une commission de faire des recommandations en vue de l'amélioration de la qualité des services publics. La qualité étant un sujet immense[...]Ouvrage
En 1998 dans Réflexion pour l'hôpital Jean-Marie Clément présentait une réflexion personnelle sur les tendances récentes de l'évolution de l'hôpital. Cette deuxième édition démontre le succès des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0497
Article
La réforme de l'ordonnance n° 59-2 du 2 janvier 1959 par la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances pourrait paraître constituer l'archétype de la réforme strictement technique. Pourtant, c'est à de véritables bo[...]Ouvrage
Dans un certain nombre de pays, l'accès aux soins est conçu comme un droit, la santé est perçue comme un bien public et le système de santé est soumis à des obligations de service public. La Décl[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV30/0115
Article : Ouvrage
Réseaux de soins, réseaux de santé, réseaux d'usagers : la mode sanitaire et sociale est aujourd'hui aux réseaux. Des textes officiels incitent à les créer, les institutions de la santé les financent. Est-ce parce que la santé en réseaux coûte m[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES jmRR0xAQ. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article donne un aperçu de l'histoire du système de santé belge, en orientant le propos sur la Sécurité sociale et plus particulièrement sur l'assurance maladie in[...]Mémoire
Le vieillissement de la population française est devenu l'une des préoccupations majeures des pouvoirs publics. Une politique nationale spécifique en direction des personnes âgées s'est alors mis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2979
Mémoire
Marie-Thérèse BASSIERES-LION , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , 42p. , 2004Avoir des données hebdomadaires réactives sur la mortalité, indicateur de Surveillance Sanitaire solide et fiable, dans un délai de une à deux semaines pourrait devenir une réalité, au niveau dép[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH04/0001
Article
En 2003, 5 500 candidats se sont présentés à des épreuves de validation d'un titre professionnel du ministère chargé de l'emploi, par le biais de la validation des acquis de l'expérience (VAE). 950 ont obtenu un titre complet. Les titres demandé[...]Article
Jean-Luc BOEUF, dir. ; Didier BLANC ; Emile BLESSIG ; Jean-Michel Charbonnel ; Jean-Paul Delevoye ; et al. ; Françoise EUVRARD ; Jerôme Lion ; Patricia Loncle ; Claire Mallet ; Claude Martin ; Pierre Méhaignerie ; Michel Mercier ; Jacques MOREAU ; Bernard NICOLAIEFF ; Vanessa PERROCHEAU ; Michel PIRON ; Jean-Pierre Raffarin ; Françoise Schaetzel ; Clémentine VANHERLE, collab. |Démarche historique, la décentralisation a été conçue en France comme un processus de modernisation de l'action publique et d'approfondissement de la démocratie. Après vingt ans de mise en uvre, une série de constats s'impose : la multiplicatio[...]Rapport
Ce rapport contient 17 recommandations dont certaines peuvent avoir une application très immédiate. Les annexes contiennent des documents qui viennent enrichir les propositions. L'auteur souligne[...]Article
Le Premier ministre a présenté, le 6 novembre 2003, une "réforme de solidarité pour les personnes dépendantes".Article
La mise en oeuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail au ministère de l'Education nationale s'est faite sous contraintes : délai limité, souci d'aboutir à un accord sans conflit social A l'arrivée, on ne peut que constater q[...]Article
Luc PAREYDT ; William CARRANZA ; Catherine Cicchelli-Pugeault ; Marie-Laure GAULIARD-PLESSE ; Marie-Jo JACQUEY |Parce qu'elle joue sur la manière dont une société transmet ses valeurs, communique son savoir et prépare son avenir, la visée éducative et les mutations qu'elle connait débordent la simple question de l'école ; elles concernent les sphères de l[...]Article
Projet a posé les cinq mêmes questions à Gérard Aschieri, secrétaire national de la FSU, à Xavier Dercos, ministre délégué aux Affaires scolaires, et à Richard Descoing, directeur de l'Institut d'études politiques à Paris. Voici leurs réponses.Article
L'auteur revient, dans cet article, sur les conséquences de la canicule qui a frappé la France au cours de cet été 2003, et sur la manière dont la société a réagi à l'événement. Après avoir montré combien cet épisode illustre le défaut d'antic[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES CJ2IR0xF. Diffusion soumise à autorisation]. Le gouvernement a annoncé son intention de "poser sans tarder les fondations d'une nouvelle gouvernance du système de santé et d'assurance maladie". Le débat est donc[...]Article
La réforme de l'Etat et, plus spécifiquement, celle du statut de la fonction publique est, en France, un sujet à la fois récurrent et presque tabou sur lequel, toutefois le Conseil d'Etat vient de produire un rapport important dont Marcel Pochar[...]Article
Pierre LOUART, coor. ; Jean-Louis BAJU ; Christel BEAUCOURT ; Yves CHAIMBAULT ; Guy FEREZ ; Pierre LUSSIANA ; Elisabeth PROVOST ; Emeline TAVENEAU ; Pascale TREVISANUT |A travers ce dossier, est proposé une ouverture assez large sur la GRH dans les fonctions publiques. C'est une sorte d'introduction à ce qui, dans cette revue, deviendra une rubrique régulière en relation avec les thèmes abordés chaque mois. La [...]Article
Y. SCHWEITZER ; Jean-Pierre Hardy ; Patrice Legrand ; Agnès MARIE-EGYPTIENNE ; Isabelle PERSEC ; A. VIGNON |Du revenu minimum d'insertion au revenu minimum d'activité dont le projet fait actuellement l'objet d'une deuxième lecture à l'Assemblée nationale, en passant par le plan vermeil, le chantier des réformes continue à s'étendre . Mais c'est le pl[...]Article : Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSRA 3zaR0xfx. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les résultats de l'enquête annuelle auprès des DDASS et des Conseils généraux concernant le personnel technique des services sanitaires et sociaux[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES VrJcR0xy. Diffusion soumise à autorisation]. En 1996 ont été créées les Agences Régionales de l'Hospitalisation (ARH) pour piloter les restructurations hospitalières. La création de cette nouvelle organisation s'[...]Article
Tont BOVAIRD ; Gambhir BHATTA ; Nick BOUCKAERT ; Tom CHRISTENSEN ; Nada KAKABADSE ; Andrew KAKABADSE ; Stéphen KNACK ; Mark KUGLER ; Per LOEGREID ; Elke Loffler ; Nick MANNING ; Stephen Van De Walle |Pour commencer ce dossier présente un aperçu de la situation. Il décrit la tendance qui a marqué le secteur public dans les années 90, à savoir son intérêt décroissant pour l'excellence dans la prestation de services en faveur d'intérêt nouveau [...]Article
Après un "choc culturel" aussi bien pour les services pénitentiaires que pour les services hospitaliers, la réforme de 1994 a instauré une collaboration permettant une meilleure prise en charge sanitaire des détenus.Article
Président de cour d'assises, ALAIN Blanc salue le décloisonnement qui a suscité la réforme des soins en milieu carcéral et propose de l'élargir à d'autres professionnels : sociologues, psychologues et travailleurs sociaux, notamment pour le trai[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA R0xe3Qkl. Diffusion soumise à autorisation]. Au cours des dernières années, l'organisation des systèmes de santé a considérablement évolué. De plus en plus souvent, les acteurs cherchent à rompre leur isolement e[...]Article
La protection de l'enfance et de l'adolescence concerne directement ou indirectement environ 10% de la population française et touche émotionnellement chaque français, comme homme, comme femme ou comme enfant. En améliorer le fonctionnement appa[...]Article
Jean-Hervé Lorenzi ; Michel BISCH ; Bérangère DAVIN ; Romain Durand ; Marie-Eve Joël ; Alain JOUSTEN ; Pierre LAVERSANNE ; Barbara LIPSZIC ; Jean-Paul Moatti ; Bernd OTTEN ; Alain PARAPONARIS ; Pierre Pestieau ; Manuel PLISSON ; Niousha SHAHIDI ; Lucie TALEYSON ; Michel VILLATTE |La revue Risque s'intéresse à la question de la dépendance depuis plusieurs année. Elle lui a déjà consacré plusieurs numéros. Ce sujet a également donné lieu à l'organisation d'un colloque à l'université Paris Dauphine en mai dernier. Il y a qu[...]Article
Contrairement à ce que d'aucuns ont pu conclure de ses écrits, Saint-Simon ne doit pas être inscrit dans les rangs des utopistes du XIXème siècle (tel Proudhon), mais bien dans ceux des prospectives avant l'heure. L'auteur décline, dans ce futur[...]Rapport
Consacré aux politiques de santé, le séminaire 2003 de l'ENA, promotion "Léopold Sédar Senghor" a donné lieu à la rédaction de plusieurs rapports collectifs. Le lecteur aura accès ici au travail [...]Article
Dans un souci de simplification des procédures et de modernisation des échanges entre les établissements publics de santé, le régime général de l'Assurance Maladie et les services du Trésor, il a été décidé de généraliser en 2003 un système de [...]Article
Cette étude médico-sociale a été réalisée à la Maison d'Arrêt des Femmes de Fleury-Mérogis en 2000 et 2001. Elle porte sur un total de 500 patientes dont 70% ont entre 18 et 39 ans. Leur niveau d'étude est très variable . , 63% sont étrangères d[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES jN76XR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le problème de l'accès généralisé aux soins médicaux revêt jusqu'à nos jours une importance primordiale, notamment dans les pays du Tiers-Monde où l'obstacle financie[...]Article
Vincent GIRET, coor. ; Jean-Luc BARBERI ; Julien BRONDILLANT ; Patrick COQUIDE ; Franck Dedieu ; Laure DUMONT ; Marc LANDRE ; LOCKART (Gilles). |Ecole, santé, retraite : l'expansion raconte comment le privé s'engouffre dans les failles du public. Dans l'éducation d'abord. En vingt ans, la confiance et la foi que les parents plaçaient dans l'institution scolaire se sont entièrement dissip[...]Article
Marie-Françoise BECHTEL ; Jacques Fournier ; Anicet Le Pors ; Derry ORMOND ; Luc Rouban ; SCHIOPPA (Vincenzo) ; Rémy SCHWARTZ ; Anne STEVENS |Sommaire : I - L'actualité de la Fonction publique : 1) Le nouveau rôle de l'Etat. 2) La conception française de la Fonction publique. II - Les perspectives d'évolution de la Fonction publique : 1) La gestion des ressources humaines. 2) Les inci[...]Article
Maxence Cormier ; Marie-Hélène BERNIER ; Laurent CASTRA ; Anne DE CREVOISIER ; Bruno Fabre ; Marguerite GHEBALI-BAILLY ; Eric Gherardi ; Gilles GUIHEUX ; Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Jean-Marc Lhuillier ; Bernard Lucas ; Jacques Petit ; Didier Truchet |La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale est un dispositif ambitieux : dépassant la simple révision de la loi du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales, elles affiche clairement u[...]Article
Les instruments mis en place par la loi du 2 janvier 2002 traduisent une volonté de planification accrue du secteur social et médico-social : schémas d'organisation et régime d'autorisation plus contraignants, évaluation obligatoire et contrôle [...]Article
Au delà de la révision de la loi 1975 qui régissait le secteur social et médico-social, la loi du 2 janvieer 2002 redéfinit l'ensemble de son fonctionnement. En matière de régulation, elle s'inspire des instruments du dispositif hospitalier.Rapport
Le 18 juin 2001 dans la nuit, survenait un incendie dans une papeterie de l'Aisne, dans laquelle étaient installés des transformateurs électriques au pyralène. Sauveteurs et population ayant pu ê[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR60/0240
Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS oAR0xTd1. Diffusion soumise à autorisation]. Le Groupe Technique National de Définition des Objectifs de santé publique a rendu son rapport et propose des objectifs quantifiables. Il préconise de renforcer les ac[...]Article
Cette boutade acerbe sur les grandeurs et vicissitudes de l'Etat moderne peut-elle être le prétexte d'une réflexion, d'une prise de conscience ? Et si, l'Etat moderne, en assurant la protection sociale, avait accompli une évolution dans son prin[...]Article
Ch. AMMIRATI ; A. BONNERAT ; P. BUSCAGLIA ; L. CHARLET ; J-F CIAIS ; al et ; D. FRESSARD ; R. Gagnayre ; D. GRIMAUD ; Ch. KERNEUR ; H. LABOUREL ; F. LAGARDE ; F. LASSEUR ; H. LEYRIS ; D. MALIGNIER ; M. MONTHEAN ; C. Perrin ; R. PONVIANNE ; M. RAUCOULES-AIME ; M. VERNAT ; "Apprendre à porter secours" (07-08/11/2002; Amiens) |L'objectif des 250 participants du colloque "Apprendre à porter secours, bilan et perspectives" à Amiens a été de trouver des réponses aux questions posées grâce à une rencontre entre professionnels de l'Education Nationale (pédagogues, personne[...]Article
Hugues Le Berre ; Mohamed AMINE ; Ernst BIRKER ; Serge Salon ; Ana SANTAMARIA DACAL ; Anne STEVENS |Sommaire du dossier : Réflexions sur la définition du fonctionnaire - Fonctionnaires : les effectifs réels - Fonctionnaires territoriaux : regard sur la boîte noire statistique - La Poste et FranceTélécom - Analyse comparée des effectifs dans tr[...]Article
Extraits d'un discours prononcé par Jean-François Mattei à l'occasion de la remise du rapport élaboré par la commission d'orientation de la lutte contre le cancer. Le ministre analyse les propositions émises par la commission et souligne les ori[...]Article
Dominique Lhuilier ; Marc Bessin ; Rémi CANINO ; Bruno CLEMENT ; Christian DEMONCHY ; Martine HERZOG-EVANS ; Joël TROUSSIER-DJAB |La réalité du système carcéral est contrastée et contradictoire. Si la privation de liberté devrait être la seule peine, le rôle de réinsertion, d'aide voire de soin de la prison devrait rentrer dans les faits. Pourtant, les réformes successives[...]Article
Afin de former des équipes départementales capables d'élaborer des stratégies de formation destinées aux enseignants du premier degré, des stages ont été organisées sur 3 années 1998-1999-2000. Une brochure, intitulée "Apprendre à porter secours[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES ysaR0xzt. Diffusion soumise ... autorisation]. Cet article fait une synthèse du rapport de la Mission réalisée, ... la demande de Monsieur Mattei, par le Groupe de travail de la Commission des Comptes de la Sécu[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA DJ35KR0x. Diffusion soumise ... autorisation]. La présente circulaire présente, sous forme de fiches : les nouvelles procédures de déclaration obligatoire, les nouvelles fiches de notification, le r"le des équipe[...]Article
Yves CROISSANT ; Pierre BAUDY ; Eric BROUSSEAU ; Lysiane CARTELIER ; Elie COHEN ; Emmanuel COMBE ; Daniel DELALANDE ; Michel GLAIS ; Michel MATHEU ; Anne PERROT ; Dominique Plihon ; Jean-Marc SIROEN ; Patricia VORNETTI |Sommaire : - 1) Etat, marché et concurrence : Les motifs de l'intervention publique ; Les nouveaux modes d'action de l'Etat ; Comment crée-t-on un marché ? Le cas des marchés de permis négociables ; Les fondements d'une politique de la concurren[...]Article
Jean Vincent, coor. ; C. Attias-Donfut ; A. BLAYO ; Louis Chauvel ; et al. ; Maurice GUENEAU, coor. ; M. Imbert ; F. LABADIE ; J.C. LAGREE ; C. MEILLASSOUX ; Bernard Roudet ; P. SAHUC ; Martine Segalen ; D. WALTISPERGER ; F.C. WOLFF |Les débats actuels sur les retraites, la persistance du chômage de jeunes ou certaines tendances à exclure les uns et les autres du fait de leur âge révèlent que, parmi les problèmes qu'affrontent les sociétés occidentales, la prise en compte de[...]Article
Marie-Pierre CANITROT ; Marie-Noëlle Brossard ; Annie-Claude CLAVEL-SARRAZIN ; Jean-Paul CRAFF ; Chantal DE RICARDIS ; Thierry DESERT ; Henri Dubois ; Alexandre GAULIN ; Michel Laforcade ; Olivia SAMIT ; Gisèle THOMES |Après quelques données statistiques, le lecteur trouvera dans ce dossier une présentation des services et des actions de la région Aquitaine, dans le domaine sanitaire et social. Sont développés notamment : - la création d'un pôle sanitaire et s[...]Article
L'illettrisme touche en France entre 2,3 et 3 millions de personnes et représente un facteur majeur d'exclusion sociale, surtout dans l'accès à l'emploi. Les actions contre l'illettrisme se sont considérablement développées depuis quelques année[...]Article
Dans la première partie de ce dossier, sont présentées les nombreuses initiatives et manifestations organisées en 2003 à l'occasion de l'Année européenne des personnes handicapées (AEPH). On y trouvera notamment la liste des manifestations paris[...]Article
En novembre 2002, Jean-François Mattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées présentait en conseil des ministres le plan Hôpital 2007. L'ambition du gouvernement étant de redonner aux établissements hospitaliers publi[...]Article
La création des agences régionales de l'hospitalisation (ARH), en 1996, par les ordonnances Juppé a bien instauré une instance de répartition des moyens à l'échelon régional dans laquelle ont été placés beaucoup d'espoirs. Mais la limitation de [...]Mémoire
Depuis début 2001, Le Calvados et particulièrement Caen, traditionnellement peu touché par l'arrivée des demandeurs d'asile, a été confronté à une évolution très rapide de ce phénomène. Les diffé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF03/0029
Article
Les recompositions des relations entre territoires politiques observables dans la période récente se sont accompagnées de changements dans la sphère des idées, avec notamment l'apparition des notions de gouvernance et de la nouvelle gestion publ[...]Mémoire
La Délégation Interministérielle à la Ville a désigné la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et l'Ile-de-France pour expérimenter la mise en place d'Ateliers Santé Ville (ASV) au sein des contrats [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF03/0041
Mémoire
Emmanuelle CONTE , Diplôme : Mémoire ENSP de Pharmacien Inspecteur de la Santé Publique , 34p. , 2003Lorsquil nexiste pas de spécialité pharmaceutique adaptée disponible à lhôpital, les préparations sont réalisées dans létablissement de santé. Autrefois effectuées dans les unités de soins pa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ03/0021
Mémoire
La saturation de l'offre d'hébergement en CHRS depuis 2001 dans le département de Meurthe et Moselle a conduit la DDASS à s'interroger sur l'adéquation de l'offre aux besoins du public. Ce travai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF03/0035
Ouvrage
Amiante, vache folle, sang contaminé, OGM : le risque écologique et sanitaire est au cur de nouvelles mésententes entre les citoyens et les institutions. Il n'en finit pas de compliquer l'exerci[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0396
Ouvrage
2002 semble avoir été plus marquée par l'élection présidentielle que par des débats politiques sur l'avenir de notre système de santé. Mais les relations entre l'État et la profession médicale re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3528
Article
André-Pierre CONTANDRIOPOULOS ; Pierre Bergeron ; Yvon BRUNELLE ; Marie-André COMTOIS ; Sholom GLOUBERMAN ; Jean-Frédéric Levesque |Pour rester fidèle aux valeurs des populations qu'elles représentent et préserver ainsi les fondements même de leur légitimité, les démocraties modernes doivent infléchir la trajectoire actuelle de leur système de soins, car il répond de moins e[...]Article
Cet article présente tout d'abord les règles actuelles du contrôle financier relatif aux fonds publics. Ces règles reposent sur la loi du 10 août 1922 qui a institué, dans chaque ministère, un service de comptabilité et de contrôle des dépenses [...]Mémoire
Nadia BENSRHAYAR , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , 77p. , 2003Le partenariat a connu un essor particulier dans laction sociale, notamment en raison de la montée de lexclusion qui nécessite la mobilisation de compétences et de ressources complémentaires. F[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF03/0004
Mémoire
PARIENTE-KHAYAT (Ann). , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , réf. 6p. , 2003La sécurité sanitaire a pris depuis quelques années une importance considérable à la suite de drames sanitaires d'origine et de conséquences très diverses. De nombreux dispositifs de vigilances s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH03/0063
Article
La déconcentration est une forme de délégation de pouvoirs, la décentralisation une modalité de transfert de compétences. Un double débat s'annonce aujourd'hui : celui de la déconcentration des pouvoirs et des tâches exercées par l'Etat au profi[...]Mémoire
Brigitte ROOS , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Adulte Handicapé , 85p. , 2003Lévolution de la typologie des personnes handicapées appelle une adaptation de lÉtablissement vers laccueil dun public différent, plus instable, pourtant déjà présent dans la structure. Lacc[...]Article
Sommaire du dossier : - Dix thèses sur "la question de l'Etat européen" - La question de l'Etat européen du point de vue d'un constitutionnaliste - La question de l'Etat européen, le juriste et la ruse de la construction communautaire - La libre[...]Article
Ancien élève de l'Ecole polytechnique et de l'ENA, conseiller d'Etat, Didier Tabuteau a exercé à plusieurs reprises des fonctions de direction au cabinet du ministre de la santé ou des affaires sociales. Il a créé en 1993 l'Agence du médicament,[...]Article
Historiens, chargés de recherche au Cermes (CNRS-Inserm-EHESS), Lion Murard et Patrick Zylberman ont publié "l'Hygiène dans la République", "La santé publique en France, ou l'utopie contrariée, 1870-1918" (Fayard). Ils poursuivent cette recherch[...]Article
Chargé notamment des questions de santé et d'assurance maladie au cabinet du Premier ministre Pierre Mauroy en 1983-84, Gilles Johanet a été par deux fois directeur de la Cnam (de 1989 à 1993 et de 1998 à 2002). Il est aujourd'hui responsable de[...]Ouvrage
Quelles sont les prérogatives budgétaires du directeur d'un établissement hospitalier ? Quelles sont les conditions juridiques à remplir pour la création d'une régie de recettes et d'avances ? Qu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1956
Article
Bernard Perret ; Cyprien Avenel ; Denis BAILLE ; Gaëlle BARON ; Michel Dollé ; Bruno Herault ; Stéphane Le Bouler ; Lise MINGASSON ; Eric Monnier ; Jean-Pierre PEQUIGNOT ; Vincent SPELEHAUER ; Nicolas TENZER |[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xA7j5O. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro sur l'évaluation des politiques publiques contient trois parties. La première partie précise le contexte et la problématique du sujet. La deuxième partie e[...]Mémoire
Nathalie MARRIEN , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Personne Agée , 79p. , 2003Le discours sur la vieillesse reste largement teinté de médical. Si aujourdhui la dépendance psychique est posée comme problème national de santé publique, elle résulte de laccroissement de la [...]Article
Si le statut de 1946 reconnaissait l'égalité des droits des fonctionnaires, hommes et femmes, les réalités concrètes sont demeurées assez proches de celles du reste de la société. Pendant longtemps, on a refusé d'admettre que cette égalité jurid[...]Mémoire
Le département du Val-de-Marne, totalement urbanisé et fortement peuplé est soumis à un risque fort dinondation et la perspective dune crue majeure savère de plus en plus probable. Dimportant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL03/0050
- Localisation : Rennes | Cote : OL03/0052
Ouvrage
La santé est une condition essentielle de l'existence. Elle devient une préoccupation croissante avec l'âge. Depuis l'affaire du sang contaminé, l'épisode des poulets à la dioxine, la pollution p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0327
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0328
Ouvrage
La pratique de l'avortement s'est très largement répandue au XIXe siècle, en rapport avec les profondes mutations sociales et matérielles de la nouvelle civilisation industrielle. La généralisati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA45/0029
Mémoire
Phénomène tabou, la maltraitance dans les institutions sociales et médico-sociales accueillant des enfants et adolescents, commence progressivement à sortir de l'ombre, même si le recensement des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF03/0057
Mémoire
Devenues en 2001 obligatoires à l'école à tout âge, les séances d'éducation à la sexualité sont généralisées en collège depuis déjà 10 ans à la Réunion dans le cadre d'un plan départemental. Pour[...]Mémoire
Stéphanie GRISEL , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , 77p. , 2003Aujourd'hui, 10 à 20 % de la population française serait concernée par l'illettrisme. Une personne est dite illettrée lorsqu'elle a été scolarisée jusqu'à 16 ans et ne maîtrise pas suffisamment l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF03/0032
Mémoire
Le saturnisme touche essentiellement les enfants vivant dans des logements anciens et dégradés qui s'intoxiquent en absorbant les poussières et les fragments de peinture contenant du plomb. Le sa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF03/0055
Article
Pour faire suite au naufrage du pétrolier Erika le 12 décembre 1999, le plan POLMAR Terre est déclenché en Loire-Atlantique. Pendant deux ans, un contrôle sanitaire spécifique de certains usages est mis en oeuvre et concerne les gisements nature[...]Ouvrage
La longue marche vers une Santé Publique en France a été émaillée de crises mémorables (sang contaminé, vache folle...). C'est souvent ce que l'opinion en retient, mais les politiques de santé so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB50/0063