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Article
Par lettre du 10 novembre 2018, la ministre des Solidarités et de la Santé, Agnès Buzyn, et la ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, Frédérique Vidal, ont fixé pour mission aux six conférences du monde hospita[...]Article
Le rôle du président de commission médicale d’établissement (PCME) s’est considérablement étoffé ces dernières années. Outre son rôle incontournable sur la stratégie médicale et la qualité des soins, son exercice s’est intensifié dans plusieurs [...]Article
Jean-Pierre Rosenczveig ; Noémie Gilliotte, interv. |Figure de proue de la défense des droits des enfants, Jean-Pierre Rosenczveig milite toujours pour un Code de l'enfance, mais aussi pour la création d'un Haut-Commissariat dédié. Celui qui a été pendant plus de 20 ans président du tribunal pour [...]Article
Anne-Marie Brocas ; Romain Bonfillon, interv. |Instance de concertation et de réflexion, le Haut Conseil pour l'avenir de l'Assurance maladie (HCAAM) a publié le 24 mai 2018 un rapport intitulé : "Contribution à la transformation du système de santé". En quoi consiste-t-il? Quelles sont les [...]Article
Dans le cadre de leur dernier appel d’offres médicament 2018 du groupement pharmaceutique Garonne, les auteurs ont cherché à connaître le nombre de candidats à leurs appels d’offres depuis dix ans, ainsi que le nombre moyen de propositions de pr[...]Article
Sous l'impulsion du Syndicat des manageurs publics de santé (SMPS) avec le soutien de MNH Group, un groupe de réflexion composé de 26 professionnels de santé a rédigé un rapport "Changer la vie à l'hôpital" remis le 23 mai 2018 aux pouvoirs publ[...]Rapport
La mobilisation du 30 janvier 2018 des personnels travaillant en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) traduit l'urgence des problèmes rencontrés par les profession[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY11/0007
Article
Jean-Pierre Jardry ; Romain Bonfillon, interv. |Le 9 mars 2018, la Fédération Hospitalière de France (FHF) présentait un rapport destiné à donner des clés pour renforcer le lien ville-hôpital. Son auteur, le Dr Jean-Pierre Jardry, a rencontré une multitude d'acteurs de terrain pour faire émer[...]Rapport
S'appuyant sur différents travaux réalisés par l'Inspection générale des affaires sociales ou par d'autres institutions, ce rapport présente une réflexion sur la notion d'accompagnement social, t[...]Rapport
Trois millions de pratiquants d’activité physique et sportive supplémentaires d’ici aux Jeux olympiques et paralympiques en 2024, par rapport aux 34 millions de pratiquants actuels: tel est l’obj[...]Rapport
Dans le cadre du plan national pour renforcer l’accès territorial aux soins présenté le 13 octobre 2017 la ministre des Solidarités et de la Santé a missionné Thomas Mesnier, député de la Charent[...]Rapport
Le vieillissement de notre société est aujourd’hui une réalité démographique indéniable et qui invite à repenser notre façon de vivre ensemble pour permettre une meilleure inclusion des personnes[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 165p. , 2018/09Après les Etats généraux de la bioéthique qui ont donné lieu, en juin 2018, à un rapport de synthèse rapportant de manière objective les différentes contributions, le Comité consultatif national[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0487
Rapport
L’IGAS a été chargée, en décembre 2017, d’une mission d’appui à la direction de la Sécurité sociale pour mener une concertation «aux fins de rendre le tiers payant généralisable ». Ce rapport ret[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0144
Rapport
A la suite de l’ouverture par le gouvernement de la concertation préalable à la définition de la stratégie de transformation de notre système de santé, le Haut Conseil pour l’Avenir de l’Assuranc[...]Rapport
Les Communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS), créées par la loi du 26 janvier 2016, sont l’association de professionnels de santé du premier et du second recours, et d’acteurs s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0145
Ouvrage
Omniprésente, la discrimination s'insinue dans toutes les étapes du parcours professionnel, de la candidature à l'embauche en passant par la perte d'un emploi et les chances de promotion. Elle se[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0193
Ouvrage
Nous savons qu’il nous reste peu de temps pour agir. Un nombre toujours plus important de scientifiques nous mettent en garde : dans quelques années, il sera trop tard. Le changement climatique me[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0056
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE CqmAGR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport s'inscrit dans la démarche de promotion de l'activité physique engagée par le Gouvernement qui a été i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CP00/0033
Rapport
Une législation complexe sur la fin de vie a été progressivement élaborée au cours des vingt dernières années. Elle a été complétée par la loi du 2 février 2016, dite loi « Claeys-Leonetti », qui[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0134
Ouvrage
Le "pays des droits de l’homme et de la protection sociale", la France, n’a toujours pas compris le sens, ni réellement mise en œuvre, une véritable politique d’inclusion des personnes en situati[...]
- Localisation : Paris | Cote : FJ10/1512
Rapport
Le Président de la République a décidé, le 17 octobre 2017, d’engager l’élaboration d’une stratégie nationale de lutte contre la pauvreté. L’objectif des travaux du Conseil de la famille est d’ap[...]Rapport
Dans la suite des travaux impulsés en 2017 lors de la Grande conférence de santé, Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé et Frédérique Vidal, ministre de l’Enseignement supérieur, d[...]Rapport
Le repérage et la prise en charge des troubles psychiques et neuro-développementaux (troubles de l’humeur, de l’apprentissage, de l’attention, dyslexie, etc.) de quelque 700.000 jeunes sont assur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ77/0020
Rapport
Prévu par le plan interministériel 2017-2019 de lutte contre les violences faites aux enfants, le rapport des trois inspections générales (IGAS, IGJ, IGAENR) effectue un recensement des décès d'e[...]Rapport
Trois missions ont été assignées aux centres hospitaliers et universitaires (CHU) dès leur création par l’ordonnance du 30 décembre 1958 : soins, enseignement et recherche. Ce sont près de 11 000[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN50/0082
Rapport
Dans le cadre de son programme d’activité, l’IGAS a évalué les stratégies déployées par les agences régionales de santé (ARS), près de 10 ans après leur création, pour faire évoluer l’offre de so[...]Rapport
Dans le cadre des travaux du ministère chargé de la santé sur une politique volontariste de la prévention, la Direction de l’offre de soins (DGOS) et la Direction générale de la santé (DGS) ont s[...]Rapport
Au moment où le Gouvernement élabore la stratégie interministérielle pour la protection de l’enfance et de l’adolescence (2018-2022), le Premier ministre a demandé au CESE de formuler des préconi[...]Rapport
Lors de sa séance plénière du 25 octobre 2018, le Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie a adopté l’avis relatif à «La prévention dans le système de soins : organisation, territoires e[...]Mémoire
Situé dans l’Océan Indien, Mayotte, 101èmedépartement, fait face à des enjeux environnementaux, économiques et sociaux importants. L’application progressive de la règlementation et le soutien de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES18/0006
Rapport
Elisabeth Doineau, sénatrice de la Mayenne, Thomas Mesnier, député de Charente, et Sophie Augros, médecin généraliste, ont été désignés délégués nationaux à l’accès aux soins en octobre 2017. Ils[...]Rapport
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) (Paris, FRA) , 262p. , 2018[BDSP. Notice produite par IRDES tnpR0x98. Diffusion soumise à autorisation]. Chaque année, l'Assurance Maladie présente au Gouvernement et au Parlement ses propositions relatives à l'évolution d[...]Rapport
Par courrier en date du 18 décembre 2017, le Premier ministre a confié au Conseil d'Etat la réalisation d'une étude sur la règlementation applicable en matière d'information et de publicité aux p[...]Rapport
La mission de médiation de l’IGAS sur la mise en place de la réforme de la tarification dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad), demandée par la ministre de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY11/0008
Rapport
Face aux nombreux défis du système de santé français avec la chronicisation des maladies, le vieillissement de la population, les inégalités sociales et territoriales, ou encore les aspirations d[...]Ouvrage
Hôpitaux surpeuplés, déserts médicaux, débats houleux sur la bioéthique et les nouvelles technologies... : notre système de santé est en danger. Car depuis trente ans, il est administré en foncti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0540
Rapport
L'Isni livre des constats sur le système de santé, son analyse des évolutions en cours mais y détaille surtout "son ordonnance", une série de propositions réparties en cinq axes : qualité et pert[...]Rapport
Une consultation autour de la stratégie de transformation du système de santé (STSS) a été lancée le 13 février 2018 autour de cinq axes : la qualité et la pertinence des soins, les modes de fina[...]Rapport
Une consultation autour de la stratégie de transformation du système de santé (STSS) a été lancée le 13 février 2018 autour de cinq axes : la qualité et la pertinence des soins, les modes de fina[...]Rapport
Une consultation autour de la stratégie de transformation du système de santé (STSS) a été lancée le 13 février 2018 autour de cinq axes : la qualité et la pertinence des soins, les modes de fina[...]Rapport
Une consultation autour de la stratégie de transformation du système de santé (STSS) a été lancée le 13 février 2018 autour de cinq axes : la qualité et la pertinence des soins, les modes de fina[...]Rapport
Une consultation autour de la stratégie de transformation du système de santé (STSS) a été lancée le 13 février 2018 autour de cinq axes : la qualité et la pertinence des soins, les modes de fina[...]Article
Approuvé le 20 juin 2017, le rapport de la Cour des comptes sur les achats hospitaliers a été initié fin 2014 à la demande d’enquêtes conjointes sur les achats hospitaliers de la présidente de la commission des affaires sociales de l’Assemblée [...]Article
Pierre de Montalembert, coor. ; Jean-Michel Budet, introd. |Ce dossier de Gestions hospitalières est consacré à une sélection de rapports publiés durant l’année 2017 traitant des questions hospitalières et de santé. En tout, dix rapports sont présentés et analysés : -L'évolution des modes de financemen[...]Article
La question de l’attractivité médicale aura été au cœur des problématiques ressources humaines de 2017. Préfigurant cette prise de conscience tardive du nécessaire basculement d’une gestion statutaire –au sein de ce qui est souvent appelé la «di[...]Article
La mission coordonnée par le docteur et –désormais- député Olivier Véran a remis son rapport en avril 2017, soit quelques jours avant la fin du précédent quinquennat au cours duquel il avait été mandaté par la ministre de la Santé. Ces travaux [...]Article
En miroir du rapport sur la permanence des soins ambulatoires et en parallèle de celui de la Cour des comptes qui a mené en même temps que le Sénat des travaux sur l’organisation des urgences, trois sénateurs ont livré en juillet 2017 leurs visi[...]Article
Marieke Podevin, coor. ; Philippe Evrard ; Christiane Roque ; et al. |Ce dossier examine les difficultés et les besoins liés à la prise en charge et l'accompagnement des personnes polyhandicapés. Après un point sur la notion de polyhandicap, il propose les regards croisés de trois professionnels de santé et du se[...]Article
Alors que le système de santé est en pleine ébullition, les questions relatives à la santé n'ont pas été au centre des élections présidentielles de mai 2017. Pourtant, de nombreux acteurs (sociétés savantes, médecins, spécialistes de la santé...[...]Article
En 2016, l'IGAS a conduit un travail sur les risques psychosociaux des médecins hospitaliers dans le but de déterminer "les conditions de sensibilisation et de mobilisation des acteurs, de mise en oeuvre opérationnelle et d'évaluation des différ[...]Article
Créés il y a bientôt soixante ans par une réforme à l’époque révolutionnaire, les centres hospitalo-universitaires (CHU) se sont réunis les 8 et 9 décembre 2016 à Toulouse pour réfléchir à leur avenir. Cette rencontre biennale, organisée par les[...]Article
A l'approche des élections présidentielles de 2017, l'association des directeurs d'hôpital fait part de ses propositions pour conforter et développer un système de santé moderne, efficient, accessible, apte à assurer ses missions de soins, d'ens[...]Rapport
Par lettres en date du 10 novembre 2015 et du 20 juin 2016, la Ministre des Affaires Sociales et de la Santé avait confié au Docteur Olivier Véran la mission de proposer une évolution des modalit[...]Rapport
Les groupements hospitaliers de territoire (GHT) prévus par la loi de modernisation de notre système de santé constituent une innovation organisationnelle importante. Le Haut Conseil de la santé [...]Rapport
Un Français sur trois est susceptible de souffrir de troubles mentaux au cours de sa vie. Le dispositif de soins psychiatriques s’est profondément transformé depuis la circulaire fondatrice de 19[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0522
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES FR0xF8rF. Diffusion soumise à autorisation]. Les soins primaires et la médecine spécialisée en France sont deux sujets intimement liés, à penser dans le même mouv[...]Article
Catherine Troendlé ; Catherine Holué, interv. |En dévoilant en octobre 2016, un rapport sur l'organisation des secours à la personne, la commission des lois du Sénat s'attaque une nouvelle fois à un dossier qui envenime depuis longtemps les relations entre urgentistes et pompiers : les plate[...]Article
Récemment, un décret du 8 juillet 2016 a modifié quelques règles applicables en matière de contrôle URSSAF. Si ces modifications, qui font suite au rapport Gérard - Goua de 2015, vont dans l'ensemble vers plus de transparence et de dialogue vis-[...]Mémoire
Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) (Rennes, FRA) , Diplôme : IES Ingénieur d'Etudes Sanitaires , 76p. , 2017Santé publique France estime que 48 000 personnes décèdent prématurément chaque année d’une pathologie imputable à la qualité de l’air extérieur. Afin de protéger les populations et de répondre a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES17/0009
Ouvrage
Comment réduire les inégalités de revenus? Les inégalités à l’école? Comment faire pour que chacun puisse se loger dignement, accéder à des soins de qualité, s’insérer dans l’emploi durable? Dans[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0530
Rapport
Créée le 16 novembre 2016 à l'initiative du groupe Rassemblement démocratique et social européen (RDSE) du Sénat, la mission d'information traite du sujet de la psychiatrie des mineurs en France.[...]Rapport
Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) (Paris, FRA) , 229p. , 2017/07[BDSP. Notice produite par IRDES R0xCJ9Dr. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport annuel de la Caisse nationale d'assurance-maladie propose un ensemble de recommandations pour maîtriser le[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES s9H9rR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Fruit de la mise en place, en octobre 2016, d'un groupe de travail réunissant chercheurs et acteurs, cet avis s'attac[...]Rapport
En application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), Philippe Dallier, rapporteur spécial de la mission «Égalité des territoires et logement» [...]Article
De nombreuses prises en charge sur la journée ne remplissent pas les conditions énoncées dans l’instruction DGOS/R/2010/201 du 15 juin 2010 – «circulaire frontière», – pour être facturées par un groupe homogène de séjour 0 jour, et ne relèvent p[...]Article
Frédéric Boiron, coor. |Si l'hôpital apporte un sentiment de fierté et d'utilité à tous ceux qui y exercent, il n'en reste pas moins un environnement exigeant et contraignant qui porte une charge mentale et émotionnelle forte et impose des rythmes de travail soutenus. [...]Article
Que sera l’hôpital de demain? Quelle attractivité du secteur public pour les carrières médicales? Quelles seront les évolutions futures pour la gouvernance et pour les relations entre médecins et directeurs? Quels seront les impacts pour les méd[...]Article
Après 10 ans de régime "T2A", et les multiples évolutions qu'a connues le modèle sur cette période, il a paru nécessaire de faire le point sur les impacts et les lacunes de ce système tarifaire pour le faire évoluer et répondre aux critiques des[...]Rapport
Les activités de recherche doivent être conduites par des chercheurs honnêtes, suivre une méthodologie rigoureuse, les résultats obtenus sauvegardés et disponible[...]Article
Le 26 mai 2016, Philippe Laurent, Président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, a remis un rapport sur le temps de travail dans la fonction publique à Annick Girardin, ministre de la Fonction publique. Conformément à la co[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES I9R0x7Gr. Diffusion soumise à autorisation]. Lancée en septembre 2015 par le Conseil national de l'Ordre des médecins (CNOM), la grande consultation avait pour objectif de recueillir l'avais, les interrogations e[...]Rapport
Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) (Paris, FRA) , 169p. , 2016/07[BDSP. Notice produite par IRDES n7srR0xE. Diffusion soumise à autorisation]. Comme chaque année, le rapport "charges et produits de la CNAMTS présente des propositions et des pistes de réflexion[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xBnE8q. Diffusion soumise à autorisation]. Les dispositifs médicaux à usage collectif ont un impact structurant dans l'offre de soins en raison de leur importan[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES CR0xA89B. Diffusion soumise à autorisation]. Le ministère de la Santé a choisi de démarrer des expérimentations de financement au parcours de soins pour 3 types d[...]Rapport
Par lettre de mission du 25 juin 2015, l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'Inspection générale des finances (IGF) ont été chargées d'évaluer «les enjeux, les conditions et les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HR10/0048
Rapport
L’évaluation réalisée par l’IGAS du 3è Programme national nutrition santé (PNNS 3) et du Plan obésité a souligné la contribution de ces plans à la prise de conscience du rôle fondamental de la nu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CK60/0362
Rapport
Par lettre en date du 1er juillet 2016, Mme Françoise Descamps-Crosnier, députée, a été chargée par le Premier Ministre, d'une mission portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et le[...]Ouvrage
Ce livre est le résultat d’un travail collectif. Pascal Jacob, président de l’association Handidactique et auteur de plusieurs rapports sur la question du handicap, donne la parole à tous les act[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1480
Rapport
Par lettre interministérielle du 29 septembre 2015, Mme Marie-Rose Moro et M. Jean-Louis Brison ont été missionnés afin de lancer une action autour du thème de la "jeunesse : une période fragile"[...]Rapport
Jacqueline Hubert, directrice générale du CHU de Grenoble, et Frédéric Martineau, président de la Conférence des présidents de commission médicale d'établissement de centres hospitaliers, ont été[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8kH7R0xC. Diffusion soumise à autorisation]. L'Ordre des médecins présente 10 propositions opérationnelles en réponse aux nombreux dysfonctionnements de notre[...]Rapport
Depuis plusieurs années, on observe une baisse de la vaccination en France comme dans l'ensemble des pays européens. Les couvertures vaccinales enregistrées en France sont insuffisantes, notammen[...]Article
Thierry Schifano, interv. ; Catherine Holué |Alors que l’Assurance maladie souhaite réduire le coût croissant du transport sanitaire, imputable notamment à l’augmentation du nombre de patients pris en charge, des expériences sont menées pour proposer aux acteurs concernés –transporteurs, é[...]Rapport
Par lettre du 22 juin 2015, la Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, a demandé à l'IGAS de diligenter une mission sur le secteur des unités de soins de longue duré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM90/0008
Article
Seulement 4 ans après la dernière réforme des services de la médecine du travail, le nouveau rapport dit "Issindou", intitulé "Aptitude et médecine du travail", préconise un renouvellement d'envergure en la matière. Le point dans cet article. (i[...]Rapport
Créé en 2007 à la suite d'une initiative sénatoriale, l'EPRUS a pour missions de gérer les stocks nationaux de produits de santé constitués en cas de pandémie, d'accident ou d'attaque terroriste [...]Article
Depuis quelques années, les conseils d’administration ont découvert l’importance du capital humain comme l’un des facteurs clés de la performance de l’entreprise. Les enjeux ressources humaines qui intéressent le conseil d’administration se foca[...]Article
Dans le cadre de la concertation relative au projet de loi de santé, le professeur Pierre-Louis Druais a été missionné par Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la santé, afin d'établir des propositions sur la médecine générale [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES pH9qR0xE. Diffusion soumise à autorisation]. La nouvelle proposition de loi sur la fin de vie prévoit, dans des circonstances bien précises, la mise en oeuvre d'une sédation profonde et continue jusqu'au décès. E[...]Rapport
Par lettre en date du 20 janvier 2015, Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a confié à Yves Decalf le soin de mener une concertation, sur la que[...]Rapport
La Conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) d’Aquitaine a souhaité apporter sa contribution aux débats sur le projet de loi sur la santé avant son examen au Parlement courant mar[...]Rapport
Dans la perspective des débats sur la loi de santé à l’Assemblée Nationale en mars 2015, Médecins du Monde interpelle dans ce rapport les pouvoirs publics sur les enjeux de santé pour les plus pr[...]Rapport
Le Collectif Interassociatif Sur la Santé a fait connaître son intérêt pour de nombreuses dispositions de la future loi de santé, notamment pour les dispositions qui concourent à réduire les obst[...]Rapport
Par lettre du 1er décembre 2014, la ministre en charge de la santé, des affaires sociales et du droit des femmes, Marisol Touraine, a missionné l'IGAS pour évaluer l'accès à la contraception des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA47/0140
Rapport
L’école n’arrive pas à atténuer les inégalités dues à l’origine sociale ou culturelle : elle trie dès le plus jeune âge et, loin de combler ces inégalités, elle les aggrave. Le Conseil économique[...]
- Localisation : Rennes | Cote : XC10/0232
Rapport
Les Etats généraux du travail social ont donné lieu à de nombreux échanges dans les territoires au cours de l’année 2014. Cinq groupes de travail nationaux ont été chargés de synthétiser les trav[...]Rapport
Remis officiellement le 7 janvier 2015 au Ministre des Affaires Sociales, de la Santé et des Droits des femmes, le rapport 2014 de l’Observatoire National de la Fin de Vie (ONFV) est entièrement [...]Rapport
En France, 1,2 million d'enfants, soit un enfant sur dix, sont des enfants de familles pauvres : tel est le constat rappelé dans le rapport de la mission «Grande pauvreté et réussite scolaire». C[...]
- Localisation : Rennes | Cote : XC10/0233
Rapport
L’hospitalisation à domicile (HAD) permet à un malade atteint de pathologies lourdes et évolutives de bénéficier chez lui (c’est-à-dire à son domicile personnel ou dans l’établissement social ou [...]