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Auteur Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (69)
Rapport
La création du dossier médical personnel a été décidée par la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie. Sa mise en place, initialement prévue pour 2007, a connu de multiples retards et [...]Rapport
De 1972 à 1993, l'épandage dans les bananeraies antillaises d'un polluant organique persistant, la chlordécone, a eu des conséquences sur la protection sanitaire des consommateurs, sur les mises [...]Rapport
Si la France a longtemps été un des pays européens les moins concernés par le phénomène d'obésité, aujourd'hui, le taux d'obèses dans notre pays (16,9% selon l'enquête nationale nutrition-santé d[...]Rapport
Le 29 janvier 2009, l'OPECST organisait une audition publique relative aux lignes à haute et très haute tension. Présidée par M. Daniel Raoul, l'audition avait pour objectif de faire le point des[...]Rapport
Conformément aux dispositions législatives, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques dresse un bilan des dispositions de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 rel[...]Rapport
Ce deuxième tome reproduit le compte-rendu des trois auditions publiques menées par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques dans le cadre de l'évaluation de [...]Rapport
Dans la première partie du document, la rapporteure met en avant les progrès réalisés et les nouvelles perspectives offertes par la science et la technologie dans le domaine de la compensation du[...]Rapport
Le présent rapport répond à deux saisines de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, l'une de la commission des Affaires économiques et du plan du Sénat sur[...]Rapport
Suite à deux saisines, l'une de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur les éthers de glycol, l'autre du bureau du Sénat sur l'évaluation scientifique des émissions de pol[...]Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 72p. pdf , 10/01/2008La radiothérapie est devenue un mode de traitement incontournable, et toujours plus efficace, dans le traitement du cancer. Chaque année, ce sont près de 200 000 personnes qui sont traitées de ce[...]Ouvrage
Le présent rapport essaie d'analyser les questions posées et les perspectives offertes par le développement des nouvelles aides au handicap. Les problématiques liées aux aides techniques au handi[...]Rapport
Dans le cadre du suivi du rapport adopté par l'OPECST sur le risque épidémique en mai 2005, Mme Marie-Christine Blandin et M. Jean-Pierre Door ont souhaité organiser une audition publique sur l'a[...]Rapport
La loi de programme du 28 juin 2006 relative à la gestion durable des déchets radioactifs établit un cadre d'ensemble pour la gestion des déchets radioactifs et prévoit l'élaboration d'un plan na[...]Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 137p. pdf , 05/02/2007L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a organisé le 7 novembre 2005 à l'Assemblée nationale une audition publique sur le thème "Les nanotechnologies : risq[...]Rapport
L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, compte tenu des inquiétudes exprimées au sujet des risques liés à "la pollution électromagnétique" générée par les t[...]Rapport
Première partie d'une étude menée par l'OPECST sur les apports des sciences et des technologies au développement durable, ce présent rapport rappelle l'état et les perspectives du modèle énergéti[...]Rapport
La réduction des émissions de CO2 est un énorme défi technique et économique. Les combustibles fossiles dans l'approvisionnement du monde en énergie jouent en effet un rôle prédominant, avec 88% [...]Rapport
Chargés d'étudiés le concept de voiture propre, les rapporteurs dressent tout d'abord un tableau de la situation actuelle et à venir dans de domaine de l'énergie et de l'automobile mettant en ava[...]Rapport
Dans les années 1970, beaucoup de responsables étaient convaincus de la disparition des maladies infectieuses dans les pays développés mais l'apparition du Sida et de l'épidémie d'hépatite C a co[...]Rapport
La loi du 30 décembre 1991 réglemente la recherche dans le domaine des déchets radioactifs et prévoit, qu'à l'issue d'une période de quinze ans, le gouvernement adresse au Parlement un rapport gl[...]Rapport
Ce rapport présente, dans une première partie, les acquis indiscutables et nombreux apportés par la loi du 1er juillet 1998 dans le domaine de la sécurité sanitaire mais aussi les interrogations [...]Rapport
Ce rapport de l'Office Parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques met l'accent sur la nécessité de faire de la recherche des sciences de la vie et des biotechnologies un[...]Rapport
Le rapport sur l'Internet à haut débit et les systèmes de santé, demandé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociale de l'Assemblée nationale, se trouve au cur des réflexio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1122
Rapport
Le rapport sur l'Internet à haut débit et les systèmes de santé, demandé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociale de l'Assemblée nationale, se trouve au cur des réflexio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1123
Article
Gérard MIQUEL ; Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) |Le présent rapport est une synthèse d'un an de travail, d'auditions et de visites sur le terrain. L'eau, élément indispensable à la vie, "patrimoine de la nation" (article 1er de la loi du 3 janvier 1992 sur l'eau), est évidemment une préoccupat[...]