N° 2327 ___ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DouziÈme législature __________________________________ Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale Le 11 mai 2005 |
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N° 332 ___ SÉNAT Session ordinaire de 2004 - 2005 ________________________________ Annexe au procès-verbal de la séance du 10 mai 2005 |
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| OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES ________________________ RAPPORT sur le risque
épidémique
Tome I - Rapport
Tome II - Audition publique et annexes M. Jean-Pierre DOOR, Député, et Mme Marie-Christine BLANDIN, Sénatrice
_________ Déposé sur le Bureau
de l'Assemblée nationale par M. Claude BIRRAUX, Premier Vice-Président de l'Office |
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_________ Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Henri REVOL, Président de l'Office |
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