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Auteur Assemblée Nationale (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (197)
Rapport
Les six commissions permanentes, les commissions d'enquête et les délégations de l'Assemblée nationale réalisent tout au long de l'année d'importants travaux d'enquête, d'évaluation et d'information.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1060
Rapport
Les six commissions permanentes, les commissions d'enquête et les délégations de l'Assemblée nationale réalisent tout au long de l'année d'importants travaux d'enquête, d'évaluation et d'information.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1059
Rapport
Les progrès dans la connaissance du vivant sont l'espoir de nombreux malades d'entrevoir, demain, la guérison. Seul l'accès à de nouvelles recherches thérapeutiques permettra de concrétiser ces p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1061
Rapport
A l'automne 2000, alors que le nombre de cas d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) augmente en France et que les premiers cas sont détectés en Allemagne, Espagne et Italie, un incident corre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1054
Rapport
A l'automne 2000, alors que le nombre de cas d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) augmente en France et que les premiers cas sont détectés en Allemagne, Espagne et Italie, un incident corre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1055
Rapport
A l'automne 2000, alors que le nombre de cas d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) augmente en France et que les premiers cas sont détectés en Allemagne, Espagne et Italie, un incident corre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1056
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1071
Rapport
Rapport
Pour la première fois depuis 125 ans, une commission d'enquête parlementaire s'est attachée à étudier la situation des prisons françaises. Son rapport, adopté à l'unanimité au terme de cinq mois [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1052
Rapport
Pour la première fois depuis 125 ans, une commission d'enquête parlementaire s'est attachée à étudier la situation des prisons françaises. Son rapport, adopté à l'unanimité au terme de cinq mois [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1053
Rapport
La loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions a pour ambition de garantir l'accès effectif de tous aux droits fondamentaux dans les domaines de l'emploi, du lo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1138
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1021
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1137
Rapport
C'est en plein coeur de la crise de la "vache folle" que la conférence des présidents de l'Assemblée nationale a décidé le 28 juin 1996 de créer une mission d'information commune aux six commissi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1003
Rapport
C'est en plein coeur de la crise de la "vache folle" que la conférence des présidents de l'Assemblée nationale a décidé le 18 juin 1996 de créer une mission d'information commune aux six commissi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1004