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Auteur Sénat (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (199)
Rapport
Ce rapport d'activité retrace le travail d'examen des textes, projets ou propositions de loi, dont la délégation aux droits des femmes a été saisie au cours de l'année 2000 (égalité en politique,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1131
Rapport
Créée au début des années 1960 sous l'égide de la FAO et de l'OMS, la commission du Codex alimentarius est chargée d'élaborer des normes pour les produits alimentaires. Depuis la création de l'OM[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1130
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1017
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1016
Rapport
Si, en matière de santé publique, le risque zéro ne peut être atteint, il convient de veiller à ce que la législation prévienne au maximum les risques sanitaires. Or, il apparaît que tant la régl[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0985
Rapport
Quelle action communautaire contre le Sida ? La Commission propose un nouveau programme d'action communautaire, étendue à la prévention du Sida et des grandes maladies transmissibles. Non sans av[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0989
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1121
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0990
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0983
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0984
Article
Rapport
Législation
Jean-Claude Leroy , 1p.Le développement de l'emploi des personnes handicapées, connait un taux de chômage deux fois supérieur à la moyenne nationale. Le secteur des entreprises adaptées participe activement à cet effor[...]Législation
Claude Dilain , p.2831La loi prévoit que les chiens-guides d'aveugles ou d'assistance sont admis dans les locaux scolaires, dès lors que trois conditions sont réunies : premièrement, l'élève doit être titulaire d'une [...]