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Auteur Sénat (Paris, FRA) |
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Rapport
Ce rapport, établi à la suite d'une courte mission de 5 jours, ne permet pas d'émettre un jugement global sur la politique canadienne en faveur des personnes handicapées. Néanmoins, la mission a [...]Rapport
Présentation du projet des dépenses en faveur des personnes handicapées pour l'année 2003. Les crédits qui concerneront les établissements nationaux pour jeunes sourds et aveugles, les CAT, l'AAH[...]Rapport
La commission des affaires sociales du Sénat a rendu public un rapport sur la politique de compensation du handicap dont l'objectif est de servir de support à une réforme de la loi du 30 juin 197[...]Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : 01/06 N:367 23p. (ENSP)
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1072
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1071
Rapport
Les comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale "pierre angulaire" de la loi du 20 décembre 1988, sont chargés d'émettre un avis sur les protocoles de recherche[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1132
Rapport
Ce rapport d'activité retrace le travail d'examen des textes, projets ou propositions de loi, dont la délégation aux droits des femmes a été saisie au cours de l'année 2000 (égalité en politique,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1131
Rapport
Créée au début des années 1960 sous l'égide de la FAO et de l'OMS, la commission du Codex alimentarius est chargée d'élaborer des normes pour les produits alimentaires. Depuis la création de l'OM[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1130
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : 96/11 N:108 17p. (ENSP)
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1017
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1016
Rapport
Si, en matière de santé publique, le risque zéro ne peut être atteint, il convient de veiller à ce que la législation prévienne au maximum les risques sanitaires. Or, il apparaît que tant la régl[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0985
Rapport
Quelle action communautaire contre le Sida ? La Commission propose un nouveau programme d'action communautaire, étendue à la prévention du Sida et des grandes maladies transmissibles. Non sans av[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0989
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1121
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0990
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0983