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Documents disponibles dans cette catégorie (1651)
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Ouvrage
Lancé en 1995, PRIMEQUAL est un programme de recherche sur la qualité de l’air copiloté par le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie et par l’Agence de l’Environnement[...]![]()
Ouvrage
La loi du 2 février 2007 relative à la modernisation de la fonction publique a intégré le principe de Reconnaissance des Acquis de l’Expérience Professionnelle (RAEP). Largement expérimentée par [...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA20/0016
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Ouvrage
Le rapport 2012 rend compte de la façon dont la Caisse gère les crédits qui lui sont confiés, au bénéfice des personnes âgées et des personnes en situation de handicap. Il présente le bilan d'act[...]![]()
Rapport
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 86 p. , 2013Ce rapport d'activité revient sur les actions menées en 2012. Il est marqué par une volonté de transparence sur ses modalités et ses moyens d'intervention et sur la nécessité d'une évaluation rig[...]![]()
Rapport
Ce rapport d'activité 2012 se présente en 8 cahiers. - Le sort des étrangers retenus ou maintenus sur le sol français. ; - L'enfermement des enfants. ; - Vieillesse, invalidité et handicap en pri[...]![]()
Rapport
Après cette première année complète de fonctionnement, en matière de protection des droits et libertés, l'institution a reçu plus de 100 000 demandes d'interventions ou de conseils adressés par d[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE k8E99R0x. Diffusion soumise à autorisation].![]()
Rapport
Bien que limitée dans son champ d'intervention, la présente proposition de loi ne se contente pas d'intervenir sur les deux sujets mis en exergue par le Conseil constitutionnel, mais reprend égal[...]![]()
Brochure
S’inscrivant dans les recommandations du rapport SICARD, la présente proposition de loi vise à modifier la loi de 2005 sans en changer l’esprit, afin de renforcer la valeur de la parole du patien[...]![]()
Rapport
Dans une première partie de ses travaux, la mission a choisi de se consacrer plus spécifiquement aux soins sans consentement, ce qui a donné lieu à un rapport d’étape. Après plus 77 heures d’audi[...]![]()
Rapport
En décembre 2011, la commission des affaires sociales du Sénat a demandé à la Cour des comptes, en vertu de l'article L.O. 132-3-1 du code des juridictions financières, de procéder à une enquête [...]![]()
Article
La ministre de la Santé a confié à Edouard Couty une mission qui vise à évaluer la confiance des français dans l'hôpital. Dans cet entretien, Edouard Couty livre quelques informations sur les orientations et les préconisations qui seront rendues[...]![]()
Article
L'auteur restitue les conclusions de chacun des deux rapports d'Inspection, l'un émis par l'Igas en mars 2012 "Evaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux", l'autre par l'IGF en avril 2012, "Evaluation de la tarifi[...]![]()
Article
John P. Martin ; Christian Noyer ; Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) (Paris, FRA) ; Organisation mondiale du commerce (OMC) |Au sommaire du dossier : La croissance mondiale reste fragile. Perspectives économiques de l'OCDE - L'emploi souffre de la faiblesse de la reprise. Perspectives de l'emploi de l'OCDE. - La crise de la zone euro pèse sur les marchés. Rapport annu[...]![]()
Article
A l'occasion de la réunion de la 5e journée régionale de la FHF-PACA le 23 novembre 2012 à Fuveau, les sénateurs Jacky Le Menn et Alain Milon ont présenté les grands axes de leur rapport d'information n° 703 sur la réforme de la tarification à l[...]![]()
Rapport
Plus de 98% des personnes reçues dans les centres de Médecins du monde vivent sous le seuil de pauvreté. A l'occasion du 17 octobre, journée internationale du refus de la misère, Médecins du Mond[...]![]()
Article
Installé en début 1992, le Haut Comité de la santé publique (HCSP) inscrivit très vite à son agenda la publication d'un rapport, en principe annuel, "comportant les indicateurs comparatifs et régulièrement suivis, de même que des analyses global[...]![]()
Article
Instance consultative permanente placée auprès du ministre de la santé, la CNS, organe de la démocratie sanitaire, publie également chaque année un rapport sur les droits des usagers.![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC klR0xFrE. Diffusion soumise à autorisation]. Un rapport du Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants fait le point sur les pratiques sensibles en psyc[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC JR0x8l9n. Diffusion soumise à autorisation]. Parmi la masse des rapports publiés, quelques uns émergent et ont vocation à devenir la structure d'un plan politique. Tel est le cas du rapport "Proposition pour un[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7CBR0xDq. Diffusion soumise à autorisation]. "Créé en 2003 par décret, l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS) est une instance de promotion, de synthèse et de diffusion des c[...]![]()
Rapport
Ce quatrième rapport du Contrôleur général des lieux de privation de liberté traite des établissements pénitentiaires, mais aussi des établissements accueillant des malades psychiques, des locaux[...]![]()
Article
L'échéance approche. Conformément à la loi du 2 janvier 2002, 24 412 établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS), doivent adresser leur rapport d'évaluation externe aux autorités de contrôle et de tarification avant le 5 janvier[...]![]()
Rapport
Ce rapport fait un état des lieux quantifié des prescriptions concernant l'accompagnement humain et propose des solutions et des outils de gestion pour mieux ajuster les prises de décisions aux b[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0007
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Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA 8s8R0x7o. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2011 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]