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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
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Ouvrage
"Civilisation du risque", notre société n'est-elle pas tout autant une civilisation de la sécurité ? Catastrophes, dégradations, menaces affectant la santé humaine ou l'environnement alimentent s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0196
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Rapport
C'est en plein coeur de la crise de la "vache folle" que la conférence des présidents de l'Assemblée nationale a décidé le 28 juin 1996 de créer une mission d'information commune aux six commissi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1003
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Bulletin : Article
Revue française du dommage corporel, La responsabilité médicale. 2.
Hélène HUGUES ; D. BESSE ; A. BLANC ; M. Cros ; Y. DUBREIL ; J.P. Fournier ; J.J. Guyonnet ; J. LAGARRIGUE ; R. LEFEVRE ; L. Picard ; J. PUGET ; D. ROUGE ; B. SEGUY ; N. TELMON ; G. Viguier ; FFAMCE. Congrès. 32.. (30/05/1996; Toulouse) , 1997Au sommaire : - rôle du médecin conseil lors de l'assistance à expertise judiciaire dans le cadre de la responsabilité professionnelle d'un médecin ; réflexions sur la prévention des problèmes médico-légaux les plus fréquemment évoqués en orthop[...]![]()
Bulletin : Article
Revue française du dommage corporel, La responsabilité médicale
D. DAUPLEIX, préf. ; G. BENAYOUN, préf. ; I. Bessières-Roques, préf. ; P. BICLET, préf. ; P. Boivin, préf. ; H. BOUHEY, préf. ; J.P. DEMAREZ, préf. ; A.M. DUGUET, préf. ; M. DUMONT, préf. ; Yvonne Lambert-Faivre, préf. ; J. MICHAUD, préf. ; Claude MONTEIL, post face ; M. OLIVIER, préf. ; A. PAPELARD, préf. ; M. PENNEAU, préf. ; L. Picard, préf. ; J. Picard, préf. ; M. POUPONNEAU, préf. ; A. ROLLAND, préf. ; G. Steinbach, préf. ; J.P. TRICOT, préf. ; C. Winckler, préf. ; FFAMCE. Congrès. 32.. (30/05/1996; Toulouse) , 1997Au sommaire : - particularités de la resposabilité civile professionnelle et de son assurance ; - la responsabilité des cliniques ; - la responsabilité des hôpitaux psychiatriques et des cliniques ; - la responsabilité du médecin expert ; - de l[...]![]()
Article
Jean-Claude RONDEAU ; Jean-Paul BAQUIAST ; Richard BION ; Danièle Bourcier ; Pascal Brousse ; Elisabeth CATTA ; A. COMEAU PAUL ; et al. ; Ghislain GUERIN ; Herbert MAISL ; Roger Ouellet ; P-Andre PARE ; Robert THIVIERGE |Sommaire 1) Les défis d'un mariage : administration et technologies de l'information : L'apport des nouvelles technologies à l'Etat - La gestion des nouveaux environnements technologiques, analyse comparée. 2) Les enjeux de la modernisation tech[...]![]()
Ouvrage
(... ) Conçu pour apporter des solutions concrètes, ce guide fournit les clés pour gérer un prélèvement d'organes, une alerte à la bombe, la sortie d'un malade à l'insu du service ou bien la remi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0223
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Article
Les nouvelles connaissances génétiques ouvrent de nouvelles perspectives de prévention des handicaps et des maladies invalidantes et mortelles. Lorsque les remèdes seront trouvés, il sera permis de guérir avant même que se manifestent ces maladi[...]![]()
Article
Le Foyer Saint-Joseph, association selon la loi de 1901, s'était vu confier un mineur en danger par application des articles 375 et suivants du code civil relatifs à l'assistance éducative. Ce mineur a provoqué un incendie, et causé des dommages[...]![]()
Congrès
En 1984, le législateur séparait les activités d'animation technique des CREAI de la gestion des établissements. En 1996, cinq "associations gestionnaires" nées de cette scission organisent deux [...]![]()
Article
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Article
L'étude de la responsabilité montre l'importance du travail de chaque salarié, mais elle réhabilite également le travail du cadre, ses missions, ses pouvoirs. Il est important de rappeler que ce sont les responsabilités du cadre qui légitiment l[...]![]()
Article
J. ION ; M. BAUER ; B. Bouquet ; M. BURDILLAT ; P. COULON ; J. GAUTRAT ; M. GROCHE ; Y. GUILLERM ; Jean-Marc Lhuillier ; M. MAILAT ; P. MONDOLFO ; B. RAVON ; S. ROZENBERG ; J. SAINT-HAON ; P. VALARIE |![]()
Article
Commentaire de la réglementation.![]()
Ouvrage
Pour gérer un volume de déchets toujours croissant, une réglementation globale et harmonisée s'impose. Par conséquent, la politique de gestion des déchets doit s'appuyer sur une définition stable[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3068
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Ouvrage
Les hôpitaux constituent aujourd'hui un maillon essentiel de l'organisation sanitaire de notre pays. Leurs missions et leurs activités, très étendues, ont connu au cours des années récentes une é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0192
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Commentaire de la réglementation.![]()
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Commentaire de la réglementation.