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BDSP5 Thésaurus > Politique groupe population > Politique travailleurs > Hygiène & sécurité > CHSCT
CHSCTSynonyme(s)Comité d'hygiène et surveillance des conditions de travailVoir aussi |
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Article
Dans le contexte actuel des menaces qui pèsent sur la santé au travail : sécurité, risques psychosociaux...Le spécial santé propose deux articles sur la question de l'urgence au travail : Apprendre à gérer son stress en situation d'urgence et[...]Article
Eric DEJEAN-SERVIERES ; Jean-Paul BABEY ; François COCHET ; et al. ; Michèle LAPORTE ; Olivier Villeneuve |Dans le contexte actuel des menaces qui pèsent sur la santé au travail : sécurité, risques psychosociaux...Le dossier spécial Santé et Sécurité est constitué de cinq articles qui portent un éclairage sur les risques liés à l'activité profession[...]Ouvrage
Cette dixième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires, et notamment la loi du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonct[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0539
Article
Charlaine Durand ; Georges Bayle ; Marcel Bayle ; Marie-Cécile CHRETIEN ; Jean-Pascal Devailly ; Amina ETTORCHY-TARDY ; Jean-Baptiste HAGENMULLER ; Moufid Hajjar ; Laurence Josse ; Roger SALOMON |Ce dossier se compose de six articles : 1) La communauté de valeurs : le cas de la profession infirmière. 2) Accès aux soins de réadaptation et handicap. 3) Les spécificités de la fin de vie au domicile. 4) Laboratoires de biologie. Gestion de l[...]Mémoire
Marion NAUDON , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 6p. , 2010Depuis 2001, l'évaluation des risques professionnels et la retranscription des résultats dans un Document unique constitue une obligation légale pour tout employeur public ou privé dont font part[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX10/0024
Article
La loi confère au CHSCT la possibilité de faire appel à un expert agréé dans l'hypothèse où un risque grave est constaté dans l'établissement ou en cas de projet important modifiant les conditions de santé ou de sécurité des agents. Cet article [...]Ouvrage
Travailler plus pour souffrir plus ! Harcèlement moral, dépressions, troubles musculo-squelettiques cancers. Autant de maux liés au travail. Chômage de masse et mondialisation ont accentué la pre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0191
Article
Martine DORIAC, coor. ; Gilles BESNARD ; Mickaël BRENAS ; et al. |De nouvelles règles en matière de santé et de sécurité au travail ont été proposées par le gouvernement, le 27 octobre 2009, aux organisations syndicales de la fonction publique. Dans les collectivités, les comités d'hygiène, de sécurité et de c[...]Article
Depuis 2002, une obligation de sécurité pèse sur l'employeur. Le contentieux du manquement à cette obligation est vaste (accidents du travail, maladies professionnelles, droit de retrait ) et résulte souvent de l'exposition des salariés à un ris[...]Article
Les pathologies d'origine professionnelles constituent dans notre pays une donnée objective dont le coût direct et indirect est élevé pour la collectivité dans son ensemble. Trop longtemps négligée, y compris au sein des établissements sanitaire[...]Article
L'article examine empiriquement, sur données françaises, deux questions : quels sont les déterminants de la présence de représentants des salariés en matière de santé-sécurité (comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail CHSCT), e[...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES l8R0x7IB. Diffusion soumise à autorisation]. Exigence de rentabilité, restructuration : en quelques années, l'Office national des forêts a modifié son organisation. Le personnel a été fortement déstabilisé par ce[...]Article
La "placardisation" au sein de la fonction publique, à la fois sanction déguisée et harcèlement moral, est source de souffrance au travail et pose un véritable problème de santé publique, avec le développement de nombreuses maladies liées au str[...]Article
Philippe Nasse, magistrat honoraire, et Patrick Légeron, psychiatre, ont remis, le 12 mars dernier, à Xavier Bertrand, ministre du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité, leur rapport sur les risques psychosociaux au travail. Ce rap[...]Article
Un problème de santé publique. La souffrance au travail représente un problème tant au plan national qu'international. En 2006, 44 % des Français se sont dits stressés par leur travail. 18 % l'étaient même à un niveau "très inquiétant mettant en[...]Article
Muriel Tremeur, réal. ; Denis CONSIGNY ; Stéphanie PALAZZI ; Yannick Sauveur |Les employeurs ont l'obligation d'assurer la sécurité et la santé des salariés. Certains font de la prévention des risques professionnels le point de départ d'une action efficace pour la qualité de vie au travail. Trois témoignages pour rendre c[...]Mémoire
De plus en plus d'hôpitaux publics, désireux d'aller au-delà des exigences fixées par la HAS, n'hésitent plus à recourir à des certifications ISO, longtemps restées l'apanage des entreprises priv[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA08/0057
Mémoire
La santé et la sécurité au travail sont devenus de véritables enjeux dans les établissements sociaux et médico-sociaux. Les risques professionnels constituent en effet une problématique important[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX08/0081
Ouvrage
La fonction publique hospitalière constitue à elle seule 19 % des effectifs de la fonction publique en France. L'hôpital est une institution particulière en perpétuelle évolution. Son adaptation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2393
Mémoire
Tout employeur a l'obligation de protéger la santé et la sécurité de son personnel. Cette obligation est encadrée par le décret du 5 novembre 2001 qui impose une évaluation des risques auxquels s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX08/0069
Ouvrage
C'est au quotidien et sur le terrain de chaque entreprise que se construisent les conditions de travail et les comportements. La sécurité en entreprise, qui est aujourd'hui une obligation légale,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0175
Ouvrage
Vous déprimez devant votre bureau ? Vous stressez dès que votre ordinateur s'allume ou que votre chef vous convoque pour un entretien ? Vous ne dormez plus ? Votre dos vous malmène depuis des moi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0168
Article
Le chef d'établissement doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés. Toutefois, les salariés sont soumis également à une obligation de sécurité, complémentaire de celle d[...]Article
Dans le cadre de leurs fonctions représentatives, les représentants du personnel défendent les intérêts des salariés, présentent leurs revendications et réclamations, négocient le statut collectif. Afin d'éviter les conséquences des positions qu[...]Ouvrage
Cette neuvième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires et notamment la loi du 2 février 2007 portant modernisation de la fonction publique; ainsi les disposi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2374
Rapport
Ce rapport commence en préambule par un rappel des enjeux de la pluridisciplinarité tels qu'ils ressortent, de cette étude. La question de la pluridisciplinarité est en effet au cur d'enjeux imp[...]Article
Le dispositif de prévention et de réparation des risques professionnels et complexe. Il associe, au niveau national, partenaires sociaux, organismes de sécurité sociale, Etat et organismes de recherche ; se combinant sur le terrain avec l'inspec[...]Article
Le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés de l'établissement et de ceux mis à sa disposition par une entreprise extérieure. Il est ainsi amené à traiter globalement des problèmes d'hygiène, [...]Article
Le présent dossier aborde d'abord la redistribution des rôles entre les I.R.P. classiques et la montée en puissance de certaines à l'ombre des plus visible, ce qu'illustre notamment l'étude de Michel Miné sur le CHSCT ou encore le point de vue t[...]Ouvrage
La fonction publique hospitalière constitue à elle seule 19% des effectifs de la fonction publique en France. L'Hôpital est une institution particulière, en perpétuelle évolution. Son adaptation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2367
Ouvrage
Depuis la réforme de 1999 des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), un véritable droit de ces institutions s'est développé. Ce droit concerne l'ensemble du foncti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1187
Mémoire
L'hôpital est un milieu de travail à risques multiples. Liés notamment aux conditions de travail, ces risques, s'ils ont longtemps été sous-estimés ou négligés, font peser sur les travailleurs la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA06/0046
Ouvrage
L'amélioration de la prévention des risques professionnels dépend tout autant de la capacité à renforcer la cohérence d'ensemble des dispositifs législatifs et réglementaires que de l'action conj[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4271
Article
Emmanuel Abord de Chatillon ; Philippe CLOT ; Philippe Douillet ; Marc Dumas ; Vincent GROSJEAN ; Gérard KREUTZ ; Jean Moscarola ; Angélique SIMONIN ; Christian TRONTIN ; Stéphane VAUCLIN |La fonction RH et la santé au travail - Les conditions de travail et leurs conséquences sur la santé des européens - Santé-sécurité au travail et gestion des ressources humaines. Histoires parallèles et recoupement - Convergences entre santé au [...]Article
[BDSP. Notice produite par ENSP eMFR0xpe. Diffusion soumise à autorisation]. Texte de la soutenance de thèse en sciences de gestion présentée, le 9 février 2005, par Philippe Sotty, ingénieur de prévention à la DRTEFP PACA (thèse réalisée dans l[...]Article
Texte de la soutenance de thèse en sciences de gestion présentée, le 9 février 2005, par Philippe Sotty, ingénieur de prévention à la DRTEFP PACA (thèse réalisée dans le cadre du laboratoire d'économie et de sociologie du travail à Aix-en-Proven[...]Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Ouvrage
L'amélioration de la prévention des risques professionnels dépend tout autant de la capacité à renforcer la cohérence d'ensemble des dispositifs législatifs et réglementaires que de l'action conj[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3191
Article
Elus par les salariés de l'entreprise, les délégués du personnel ont pour rôle de faciliter les relations entre l'employeur et l'ensemble du personnel. Ce numéro spécial revient sur cette institution de proximité à travers sa mise en place, l'ex[...]Article
Promulguée le 30 juillet 2003 et publiée le lendemain au journal officiel, la "loi n° 2003-699 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages" a pour objet le renforcement des mesures de préventio[...]Ouvrage
Cette huitième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires relatives : au bilan de compétences, à la nouvelle structuration des corps et grades, au régime de ret[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2373
Mémoire
Alors que les pressions sur les budgets des établissements publics de santé s'accentuent, une attention accrue est portée sur les initiatives visant à réduire l'absentéisme au travail et à diminu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0010
Article
Le rapport de la Cour des comptes de février 2002 sur la gestion du risque accidents de travail et maladies professionnelles interpelle sur les lacunes et défaillances du système de santé au travail et appelle à l'instauration d'un débat critiqu[...]Article
Le projet de loi "relatif à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages", a été adopté le 3 janvier 2003 en Conseil des ministres et fera l'objet de débats parlementaires à compter de février 2003. Outre [...]Ouvrage
Présentation de la carrière du fonctionnaire hospitalier sous 12 points clés : 1-Recrutement et stage, 2-Positions statutaires, 3-Notation, 4-Avancement d'échelon et de grade, 5-Rémunération, 6-D[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2372
Ouvrage
La santé, l'hygiène et la sécurité sur les lieux de travail représentent les domaines d'action privilégiés de la médecine du travail. Les évolutions rapides, tant en France qu'au sein de l'Union [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0044
Article
Annie Thébaud-Mony, réal. ; J.F. CAILLARD ; A. COTTEREAU ; T. DWYER ; F. ENGELS ; et al. ; G. FILOCHE ; S. Hamon-Cholet ; G. MARKOWITZ ; D. MERLLIE ; A.F. MOLINIE ; P. PAOLI ; H. PEZERAT ; P. ROCHE ; D. ROSNER ; V. VIET ; L. VOGEL |Les atteintes à la santé d'origine professionnelle sont devenues une question sociale majeure dès le XIXe siècle. La plupart des pays industrialisés ont alors réglementé progressivement la protection de la santé des travailleurs et l'indemnisati[...]Article
Michel BERTET, coor. ; Chantal FEMINIER ; Pascal GOGUET-CHAPUIS ; Benoit GRANDJACQUES, coor. ; Patrick SAGORY ; Béatrice Sarazin ; Véronique Vigne-Lepage |Les comités d'hygiène, sécurité et conditions de travail, les CHSCT, ont 20 ans. Un anniversaire important comme un "point d'étape", qui a permis cette année l'organisation de différentes manifestations autour de ces instances représentatives do[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xbHRHR. Diffusion soumise à autorisation]. Durant les dix dernières années, une évolution profonde s'est amorcée concernant l'évolution des pratiques professionnelles ou de celle du cadre législatif relatif à [...]Article
Alain Garrigou ; Disier BONNIN ; Eric BOURACHOT ; Philippe Davezies ; François DOREMUS ; Dominique Huez ; Bruno LOZACHMEUR ; Marylin MALLOT ; Bernard MELIER ; Michel PETITOT ; Dominique Vinck ; Michel VIOSSAT |Sommaire du dossier : - La pluridisciplinarité en santé au travail, un beau chantier d'apprentissage - Fonctions et modèles pour l'interdisciplinarité en ergonomie - Convergences, tensions et contradictions entre les différentes approches discip[...]Article
Le décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001 prévoit que l'employeur doit transcrire les résultats de l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs dans un document unique comportant un inventaire des risques dans chaque uni[...]Article
Après le harcèlement sexuel, "nécessairement" constitutif de faute grave selon un récent arrêt de la Cour de cassation, c'est le harcèlement moral qui entre dans le Code du Travail. Cet objet juridique sera délicat à manier, tant il laisse prise[...]Article
Un projet de loi, adopté par le Conseil des ministres le 13/02/02, tend à "renforcer la maîtrise des risques technologiques". Ce texte, présenté par le ministre de l'Environnement, Yves Cochet, n'a pu être adopté avant la fin de la législature, [...]Article
Le second volet de la loi de modernisation sociale est consacré au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle. Définitivement adoptée par l'Assemblée nationale le 19 décembre 2001, puis aussitôt déférée devant le Conseil constitutionn[...]Article
La loi de modernisation du 17/01/02, parue au JO du 18/01/02, contient un chapitre intitulé "Lutte contre le harcèlement moral au travail" (articles 168 à 180). Si certains de ces articles ont fait l'objet de réserves d'interprétation par le Con[...]Ouvrage
L'ergonomie a pour objet l'analyse des relations entre la tâche, l'environnement, les équipements et leurs effets sur l'être humain. La vie du salarié, sa fiabilité, rentabilité et efficacité dép[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN20/0023
Ouvrage
Cet ouvrage regroupe l'ensemble des textes législatifs et réglementaires relatifs au service de soins infirmiers. Ces textes sont répartis en douze chapitres et couvrent les thèmes suivants : - d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1328
Ouvrage
Cet ouvrage présente, dans sa nouvelle édition, le système français de prévention des risques professionnels, les principaux volets des politiques conduites en 2001 et les orientations générales [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3192
Article
Cet article s'inscrit délibérément dans une approche théorique centrée sur les apports de la théorie des contrats. Dans ce cadre, le phénomène de moral hazard - traduit par risque moral ou aléa de moralité - est le concept clé sous-jacent à l'an[...]Article
De très nombreuses dispositions imposent ainsi le respect de règles générales d'hygiène, par exemple en matière de nettoyage des locaux de travail, d'aération, d'éclairage, ainsi que de règles générales de sécurité, telles les prescriptions conc[...]Article
Sylvie MALSAN ; Stéphane ABRIOL ; Marie-Noëlle BELLORINI ; Isabelle CHAUVIN ; et al. ; Gérard Fabre ; Y.A.N. FOURNET ; Marie-Hélène GILLON ; Thierry Hennion ; Emmanuel Hirsch ; Thérèse LETHU ; Chantal POUVESLE ; Jean-Luc Romero |Espace privilégié de sociabilité, l'entreprise est susceptible de favoriser l'intégration, la reconnaissance, la promotion et la défense des droits de la personne. Dans certaines circonstances pourtant, elle s'éprouve dans la dureté de l'anonyma[...]Article
Nicole Marty ; M. Ferrer ; Auguste LIDOVE ; C. TRAMUNT ; P.M. VALDIGUIE ; Hopitec 2000 : La sécurité du patient et les vigilances dans les établissements de santé. (04-06/10/2000; Toulouse) |L'importance majeure de ce thème et son actualité constamment renouvelee ont amené les organisateurs d'Hopitec à le proposer à la réflexion des participants des rencontres nationales des techniques et de l'ingénierie hospitalière, dont les assis[...]Article
Le règlement intérieur est le document par lequel l'employeur précise les règles d'hygiène et de sécurité applicables dans l'entreprise ; fixe celles relatives à la discipline. Il doit notamment indiquer la nature et l'échelle des sanctions et r[...]Article
Ouvrage
Depuis la loi du 11 octobre 1946 qui impose la médecine du travail dans les entreprises, le médecin du travail est un élément essentiel du bon niveau de santé de la population, au même titre que [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1228
Ouvrage
L'hôpital public a connu en France, au cours de ces trente dernières années, de nombreuses réformes : redéfinition de son rôle et de ses missions dans le cadre du service public hospitalier, réam[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0643
Article
Allongement de la durée journalière du travail, tâches de plus en plus parcellisées dans le tertiaire, délais plus courts, travail de nuit..., de nouveaux modes d'organisation ne cessent d'apparaître depuis une décennie. Le recours à ces nouveau[...]Article
Soucieuse d'apprécier si l'institution, en 1991, des Comités techniques d'établissements (CTE) dans les établissements publics de santé avait permis d'améliorer le dialogue et la responsabilisation des acteurs sociaux, la Direction des hôpitaux [...]Ouvrage
Cet ouvrage n'est pas destiné aux seuls professionnels de la santé mais s'adresse à toutes les personnes intéressées par l'histoire de l'hygiène hospitalière. Les médecins généralistes y trouvero[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HL40/0171
Article
Alain HOUYVET ; CENTRE NATIONAL DE L'EQUIPEMENT HOSPITALIER. (C.N.E.H.). PARIS. FRA ; Actes des 25èmes journées TNH : Management et conduite du projet qualité à l'hôpital. (02-04/11/1998; Paris) |Dans le contexte d'une vaste restructuration visant à humaniser l'hôpital, "l'Observatoire des conditions de travail", émanation du CHSCT, constitué de différentes catégories de personnel, organisa en 1995 une enquête à laquelle se sont prêtés l[...]Article
Article
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Ouvrage
Sont abordés dans cet ouvrage les thèmes suivants : la planification sanitaire, les voies de la coopération interhospitalière, l'organisation administrative des établissements publics de santé (l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1434
Article
La médecine du travail bénéficie en général d'une bonne image auprès des salariés et chefs d'entreprise. Précarité des salariés, émergence de nouveaux risques, indépendance professionnelle malmenée... les difficultés rencontrées sur le terrain p[...]Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0790
Ouvrage
La liberté d'expression trouve son fondement dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 qui énonçait dans son article 11 : "la libre communication des pensées et des opinions[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1213
Article
Article
D. Durand ; P. Aïach ; M. ANDEOL ; Pierre Cantrelle ; et al. ; B. GLORION ; Y. JAFFRE ; I. KICKBUSCH ; A. LAZARUS ; M. MEBTOUL ; H. SALCEDO ; C. SUFFIT ; A. THEBAUD-MONY ; J. TICHET ; N. VERNAZZA ; G. Vigarello ; M. VIVEROS ; S. YACTAYO |Article
Article
Article
Congrès
Article
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1658
Ouvrage
L'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris est un établissement public de santé relevant de la ville de Paris. Elle gère les hôpitaux, groupes hospitaliers et services généraux qui composent le cent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0645
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0194
Article
Mémoire
Le diagnostic ergonomique permet-il à l'infirmier général de mieux connaître les situations de soins et de les transformer ? Cette question est au coeur de notre travail et nous a conduit à mene[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG92/0215
- Localisation : Rennes | Cote : OG92/0216
Ouvrage
En juillet 1991, s'est tenu à Paris le premier Colloque International consacré à l'Ergonomie à l'Hôpital. Cette rencontre de grande ampleur a permis de dresser un très large panorama des conditio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1247
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1255
Mémoire
Proposition par l'Infirmière Générale d'un plan d'action en hygiène hospitalière pour un centre hospitalier spécialisé en psychiatrie. Création d'une fonction de surveillante hygièniste. Etude du[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG91/0047
- Localisation : Rennes | Cote : OG91/0048
Mémoire
Contribution d'une infirmière générale à la maîtrise des coûts et à l'optimisation de la qualité des soins dans le domaine de l'hygiène. L'hygiène est une des garanties de la qualité d'un soin. D[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG89/0009
- Localisation : Rennes | Cote : OG89/0012
Mémoire
Réflexion sur la relation existant entre l'hygiène hospitalière et la qualité de soin. Approche du concept hygiène-qualité et de son impact sur la santé de la clientèle et du personnel soignant. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG88/0093
- Localisation : Rennes | Cote : OG88/0096
Mémoire
C'est à travers l'analyse détaillée d'institutions comparables, de la composition, des missions, des attributions et du mode de fonctionnement du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA87/0217
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1867
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1867