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BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Gestion > Gestion financière
Gestion financièreSynonyme(s)Système financier |
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Ouvrage
Abordant des sujets éthiques et des secteurs professionnels variés, les textes rassemblés dans ce volume s'articulent autour de trois concepts fondamentaux: la réflexion éthique, l’accompagnement[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0474
Article
Le Fonds social européen (FSE) constitue une source notable de cofinancement pour les structures de l'insertion par l'activité économique (SIAE) mais également pour les établissements et services sociaux et médicosociaux (ESSMS). Cependant, obte[...]Article
La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé prévoit dans son article 94 que "pour toute prise en charge effectuée par un établissement de santé, le patient reçoit, au moment de sa sortie, un document l'informa[...]Article
Les fonds de dotation ont été créés par l'article 140 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie en étant conçus à l'origine comme un nouvel outil de financement du mécénat. Ils bénéficient d'ailleurs du régime fiscal fa[...]Article
Les contraintes imposées par le législateur dans l’exploitation des GHT et dans l’élaboration et le suivi des prévisions budgétaires rendent de facto nécessaire la mise en œuvre d’un «système de comptabilité analytique et d’anticipation des donn[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Es7R0xHk. Diffusion soumise à autorisation]. Contrairement aux idées reçues, l'immigration n'est pas un gouffre pour les deniers publics. L'analyse comparative des prestations reçues et des contributions faites[...]Article
De nombreuses prises en charge sur la journée ne remplissent pas les conditions énoncées dans l’instruction DGOS/R/2010/201 du 15 juin 2010 – «circulaire frontière», – pour être facturées par un groupe homogène de séjour 0 jour, et ne relèvent p[...]Article
A l'heure de la facturation individuelle des établissements de santé (FIDES), la gestion des compétences des agents des directions de la facturation devient cruciale à la fois pour permettre aux établissements de percevoir, dans les meilleurs dé[...]Article
Depuis la présentation du budget sous la forme de l'EPRD, première déclinaison annuelle du PGFP, le cadre budgétaire doit traduire la meilleure prévision possible des finances de l'établissement de santé. Le plan triennal d'économie de l'assuran[...]Article
Les entretiens proposés dans ce dossier sont organisés en 5 parties reprenant quelques thèmes de La misère du monde de Bourdieu : territoires de relégation et d'exclusion ; en deçà du seuil de pauvreté : la précarité au quotidien ; au péril de s[...]Article
Le contrat de séjour d’un établissement officialise le lien entre une institution et son futur résident et participe à l’exercice, à l’effectivité des droits et des libertés garanties à toute personne hébergée. Deux lois récentes sont venues l’e[...]Article
L'étude vise à recenser les limites relatives aux mesures usuelles de l'endettement hospitalier. Ce recensement paraît essentiel pour apprécier les marges de manoeuvre financière d'un hôpital et, en particulier, sa capacité à remboursement de se[...]Article
Les dernières réformes hospitalières ont singulièrement accentué le contrôle de l'Etat sur les établissements de santé. La loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé s'inscrit parfaitement dans cette tendance, avec néanmoi[...]Article
Consacré aux questions financières, ce numéro aborde les points suivants : les propositions du rapport Véran sur le mode de financement des hôpitaux et la position de la FEHAP sur les problématiques de tarification, la généralisation des contrat[...]Article
Dans le rapport de l'IGAS concernant l’Évaluation du financement et du pilotage de l'investissement hospitalier, la mission souhaitait "déconcerter le processus d'investissement aux ARS, qui sont les mieux placées pour juger de l'opportunité d'u[...]Article
Le décret n°2016-524 du 27 avril 2016 apporte une première réponse aux nombreuses questions qui se posent sur l'organisation et le fonctionnement financiers des futurs groupements hospitaliers de territoire (GHT). Suivant en cela les préconisati[...]Article
Appartenant au cercle restreint des 5 établissements publics de santé habilités à émettre des titres de créances négociables (TCN), l'AP-HP émet depuis le début de l'année ses premiers billets de trésorerie. Dans le contexte actuel de taux d'int[...]Article
Cet article a pour objectif de mettre en exergue la valeur ajoutée du contrôle interne dans la maitrise et l'amélioration continue des processus de facturation notamment dans le cadre des enjeux du passage à FIDES ACE. Après quelques généralités[...]Article
Un tiers des entreprises françaises sont concernées par des retards de paiement. Selon le rapport annuel de l'Observatoire des délais de paiement remis le 7 mars 2016, ces pratiques représentent une perte de trésorerie de 12 milliards d'euros. S[...]Article
Dans le cadre de la tarification à l'activité, les produits de santé (médicaments et dispositifs médicaux) sont financés, soit au sein des tarifs des groupes homogènes de séjour (GHS), soit à titre dérogatoire et provisoire en sus des tarifs des[...]Article
Les activités médicales de l'Institut d'endocrinologie des maladies métaboliques et de médecine interne (IE3M) sont regroupées au sein d'une nouvelle structure de la Pitié-Salpêtrière avec l'objectif d'un développement, notamment en ambulatoire.[...]Article
Onze ans après l'introduction de la tarification à l'activité, le modèle économique des établissements médecine/chirurgie/obstétrique (MCO) rencontre ses limites. Certains hôpitaux sont victimes d'un "effet ciseau". Agir sur les seules recettes [...]Article
Pour le directeur général de la Sauvegarde du Nord, Christophe Itier, le secteur reste victime de son atomisation et de ses relations ambiguës avec les financeurs. Pour sortir de l'ornière? Assumer le rôle d'opérateur de la commande publique en [...]Article
La maîtrise et l'optimisation des durées de séjour sont devenues, en MCO, les objectifs pivots des stratégies d'établissement. L'analyse de la durée de séjour et de l'indice de performance de la durée moyenne de séjour (IP-DMS) constitue à cet é[...]Article
Le tout ambulatoire en chirurgie est présenté comme la panacée et la solution à tous les maux de l'hôpital, notamment en termes d'économies budgétaires. Des travaux réalisés en 2013, visant à rechercher le potentiel ambulatoire crédible au nivea[...]Article
Nés au début du XXe siècle en réponse à l'absence d'une offre des soins libérale sur certains territoires, les centres de santé, qu'ils soient médicaux, infirmiers, dentaires ou polyvalents, disposent d'une identité commune ; la plupart d'entre [...]Article
La qualité et la sincérité des comptes publiques sont inscrites dans les fondements même de notre société. L'affirmer est une chose, le confirmer en est une autre. La certification des comptes répond à une exigence de transparence qui ne peut qu[...]Article
L'article 17 de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009, dite HPST, consacrant la certification des comptes des établissements publics de santé marque à la fois l'institutionnalisation d'un nouveau mode de gestion publique inspiré du secteur privé [...]Article
La notion de marge brute d'exploitation s'est progressivement imposée comme "l'indicateur central de la performance économique" des établissements de santé, pour reprendre les termes de l'instruction du 4 mars 2016. L'instruction précitée fourni[...]Article
La loi impose de ne pas facturer de dépassements de tarif, sous peine de sanctions. Pour les établissements, les conséquences sont à la fois financières et stratégiques. (introd.)Article
Au coeur de la gestion de l'établissement, le système d'information hospitalier est à la source de la production et de la qualité des informations financières. De lui dépendant les différents cycles audités par les commissaires aux comptes. Le S[...]Article
A partir des travaux du GMSIH (Groupement de modernisation des Systèmes d'Information Hospitaliers), l'auteur réalise un tour d'horizon des enjeux liés à l'automatisation et à la dématérialisation du processus de facturation des soins-recouvreme[...]Article
Le 16 mars 2015, Jacqueline Hubert, directrice générale du CHU de Grenoble, et le Dr Frédéric Martineau, président de la Conférence des présidents de CME de CH, ont rendu le second rapport sur le déploiement des groupements hospitaliers de terri[...]Ouvrage
L’État, construit social par excellence, a dû changer et doit continuer de s’adapter dans un monde qui est en pleine redéfinition, d’où l’intérêt d’étudier son évolution et celle de son administr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL00/0032
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 92p. , 2016/05Le transport est un des piliers de l’accompagnement des personnes handicapées, puisqu’il est un vecteur d’autonomie favorisant la réalisation du projet de vie. Par ailleurs, les dépenses liées au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY70/0003
- Localisation : Rennes | Cote : HY70/0003
Rapport
Chaque année, l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) réalise une analyse nationale de l’activité hospitalière des établissements de santé décrivant les caractéristiques [...]Ouvrage
Cet ouvrage permet d'acquérir les bases de l'analyse financière à travers des cours et de s’entraîner pour les examens grâce à des questions à choix multiples commentées et à une série d'exercice[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NH00/0232
Mémoire
Les évolutions hospitalières vont toutes vers une réduction des dépenses. En conséquence, les établissements de santé doivent innover pour gagner en efficience et en performance pour être en mesu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAH16/0003
Mémoire
Dans un contexte économique contraint, l’Etat s’est engagé dans une démarche de certification des comptes publics. Cette volonté a pour but de garantir la transparence de la gestion de l’argent p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAH16/0004
Ouvrage
Manuel d'initiation à la comptabilité, qui aborde successivement les mécanismes et les documents de base de la discipline, les opérations courantes (achats et ventes, règlements, rémunérations, i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NH00/0234
Ouvrage
Les secteurs de l'action sociale et médico-sociale vivent une transition historique qui réinterroge puissamment leurs philosophies, leurs modes d'accompagnement ainsi que leurs modèles d'organisa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY80/0009
- Localisation : Rennes | Cote : HY80/0009
Ouvrage
Cet ouvrage est l’aboutissement d’une réflexion menée au sein de deux EHPAD qui, en s’appuyant sur l’expérience apportée par la mise en place d’échanges entre services et aux conditions fixées pa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0011
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0011
Ouvrage
Concilier l'accessibilité de tous à une offre de soins et médico-sociale de qualité avec la maîtrise des dépenses de santé est aujourd'hui un enjeu majeur. Dans ce contexte, l'adaptation de l'off[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0338
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0338
Ouvrage
Présent dans les grands groupes privés, déployé par l’État et mis en œuvre au sein des établissements publics, le contrôle interne se développe désormais à l’hôpital. De multiples facteurs plaide[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0529
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0529
Mémoire
Les dernières réformes hospitalières, tarification à l’activité, création des pôles d’activités, ont profondément modifié le rôle du directeur des soins (DS). Dans ce contexte, celui-ci est peu a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DS16/0003
Article
L'article 103 de la loi de modernisation de notre système de santé, le décret n° 2015-353 et l'article 31 de la loi de finances pour 2016 encadrent l'emprunt hospitalier afin de prévenir le risque de récidive d'emprunts toxiques.Ouvrage
Un besoin d’intérêt général est un besoin potentiellement de tous, dont la satis faction nous importe tous. Il implique la globalité de ceux qu’il concerne. Si en matière d’intérêt général, le pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0528
Rapport
Jacqueline Hubert, directrice générale du CHU de Grenoble, et Frédéric Martineau, président de la Conférence des présidents de commission médicale d'établissement de centres hospitaliers, ont été[...]Mémoire
Les établissements de santé sont contraints d’optimiser le circuit administratif des patients afin d’adapter leurs organisations aux contraintes économiques et réglementaires. L’accueil des patie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAH16/0008
Mémoire
Le besoin de maitrise budgétaire et la tendance à revoir le capacitaire hospitalier avec le développement de la chirurgie ambulatoire a conduit les établissements à se doter d’outils pour mieux c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH16/0001
Ouvrage
Qu’est-ce qu’un patient rentable? Qu’est-ce qu’un autre trop coûteux? Comment juge-t-on qu’un hôpital n’est pas assez productif? Comment certains établissements se retrouvent-ils en situation de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0035
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0035
Article
Les conditions de marché ont continué à s'améliorer en 2015 dans la droite suite de l'année 2014 et la consolidation de la concurrence bancaire a permis d'afficher des conditions de taux d'intérêt très attractives pour le secteur de la Santé sur[...]Article
Une instruction du 6 octobre 2015 définit les modalités d'application de l'arrêté du 16 février 2015 fixant les dépenses des collectivités territoriales, de leurs établissements publics et des établissements publics de santé pouvant être payées [...]Article
Depuis 2011, textes et décisions de justice se sont enchainés, pour former un maillage serré réglementant la situation des personnes publiques en matière d'emprunt. Cet article fait un point sur le cadre particulier des hôpitaux publics. Si ceux[...]Article
Benoît Apollis ; Claude Évin ; Marc Dupont ; et al. |Au fil des réformes, passées comme à venir, l'institution hospitalière se transforme. Pour faire le point sur l'état du droit applicable au secteur hospitalier et les évolutions juridiques de ces dernières années, l'Institut de préparation à l'a[...]Article
La présentation du projet de financement de la sécurité sociale pour l'année 2016 suscite des interrogations sur sa faisabilité, notamment quant à la réduction des dépenses de l'assurance maladie et des dépenses hospitalières. L'environnement éc[...]Article
Au regard de la concurrence croissante des acteurs commerciaux dans le secteur médico-social, la question de l’assujettissement à la TVA de structures, publiques ou privées à but non lucratif, se pose. Mais si l'opération peut s'avérer avantageu[...]Article
Un décret de 2012 oblige les agences sanitaires à se doter d'un nouveau système d'information, compatible avec la Gestion budgétaire et comptable publique (GBCP). Cette GBCP sera en place au 1er janvier 2016. La Direction générale de la santé pi[...]Article
3ème volet de la réforme territoriale, la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République affichait de vastes ambitions : simplification du "mille-feuille territorial", clarification des compétences, réduction de l[...]Article
Ce hors-série d'Alternatives Économiques présente les chiffres de l'année 2016 en 6 grandes parties : 1- La France : démographie, revenus, emploi, éducation... 2- La zone euro : le PIB, l'endettement, le chômage, l'investissement... 3- Le[...]Article
Pour la troisième année consécutive, Gestion hospitalières consacre un dossier spécial aux rapports parus durant l'année sur le monde de la santé. De la Drees et son "État de santé de la population française" au rapport du Sénat sur la sécurité [...]Article
Après les "Concepts et mécanismes", ce deuxième tome de la série "Comprendre l'économie" présente les grandes questions économiques de notre temps. Le numéro est organisé en trois parties. Il commence par faire le point sur la conjoncture mondia[...]Rapport
La crise financière de 2008 et le démantèlement de DEXIA, principal établissement financier prêteur pour le secteur de la santé, sont intervenus alors que les établissements hospitaliers avaient [...]Article
Ce dossier s’inscrit dans un contexte budgétaire de plus en plus tendu du fait notamment de l’annonce d’un plan triennal d’économies (2015-2017), par la Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes. En introduction : Quiz[...]Article
Les réformes du système de santé menées depuis trente ans ont pour principal objectif de contenir les dépenses de santé, sans y parvenir de manière satisfaisante, dans le cadre global d'une financiarisation de la santé. La logique financière que[...]Article
Diagnostic sur l'état de santé d'une structure, l'analyse financière permet d'orienter ses décisions, par exemple en matière d'investissements ou de propositions d'affectation des résultats. (introd.)Article
Inspirée par le concept de "New Public Management", la contractualisation se développe dans l'action publique. Le secteur hospitalier est concerné et voit se multiplier l'utilisation du mode contractuel dans le but d'instaurer du pragmatisme dan[...]Article
Avec la création des groupements hospitaliers de territoire (GHT) prévue par le projet de loi de modernisation de notre système de santé, va-t-on assister à la fin de la séparation "ordonnateur - comptable" et à la mutualisation de la trésorerie[...]Article
Le 2e CHU de France s’ouvre à la ville tout en consolidant ses acquis. Face aux défis que représentent la concurrence du secteur privé, l’évolution des pratiques et les contraintes financières, le deuxième CHU de France fait le pari de s’adapter[...]Article
Le niveau de l'actif économique, représentatif des capitaux engagés nécessaires à l'exploitation, est un indicateur de la structure des coûts d'une entité. Sa valorisation, représentée par le montant total des immobilisations majorées du besoin [...]Article
L'article s'attache à décrire sous un angle critique le management de pôle à l'hôpital (cadre juridique, gestion financière, gestion des ressources humaines) et illustre le propos par l'expérience du centre hospitalier de Valenciennes (présentat[...]Article
L'étymologie du mot "hôpital", hospes, nous rappelle que l'hôpital est traditionnellement un lieu d'accueil, des étrangers notamment, qui doivent pouvoir bénéficier de dispositifs favorisant leur prise en charge et remédiant à leur situation éco[...]Article
Ce numéro Hors-Série présente l’état de l’économie en ce début d’année 2015. En introduction un état des lieux sur la sortie de crise : la restructuration des dettes publiques face au marasme de la zone euro est plus que jamais nécessaire. Au so[...]Article
Fin 2011, le centre hospitalier intercommunal Eure-Seine (Hôpitaux d'Evreux-Vernon) accuse un déficit record de 13,5 millions d'euros, soit près de 7,5% de l'EPRD. Suite à une mission d'appui de l'IGAS, le nouveau directeur et le nouveau préside[...]Rapport
À partir de 1972, la mise en œuvre d’une règlementation guidée par un impératif de santé publique de manière à assurer une sécurité renforcée de la naissance a entraîné un mouvement rapide de réd[...]Article
Une part non négligeable des séjours hospitaliers en soins aigus est prolongée par l'absence de structures adéquates en aval. Ce problème des "bed blockers" est présent partout, et l'Angleterre et la Suède, notamment, ont mis en œuvre des mesure[...]Mémoire
La généralisation du travail en 12 heures est porteuse d'enjeux légaux, financiers et humains dans un contexte de révision des accords locaux de réduction du temps de travail. Les réflexions sur [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP15/0021
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0xsGHG. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport présente un état des lieux de l'efficience du dispositif destiné à assurer la transparence de l'emploi[...]Ouvrage
Depuis 2013, la DGOS publie annuellement un Atlas des SIH afin de mettre à disposition de l’ensemble des acteurs de la santé les données principales et tendances de l’évolution des systèmes d’inf[...]Article
Le Centre d'accueil et de soins hospitaliers (CASH) de Nanterre a une double vocation : sanitaire mais aussi sociale et médico-sociale. En tant qu'établissement de santé de proximité, il assure une prise en charge qui évolue en fonction des beso[...]Mémoire
Définie par l’article 17 de la loi portant réforme de l’hôpital, et relative aux patients à la santé et aux territoires, la certification des comptes revêt un caractère obligatoire pour les établ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAH15/0007
Ouvrage
Cet ouvrage comprend deux parties : La première présente, en sept chapitres, après le traitement analytique des charges, des produits et des stocks, les différentes méthodes d’analyse des coûts :[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NH00/0225
Mémoire
Le Centre Hospitalier de Laval a noué des partenariats avec des établissements publics de santé et avec des partenaires privés : établissements privés de santé, praticiens libéraux, partenaires a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH15/0023
Article
Auditionnée par la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) de l'Assemblée nationale le 20 janvier dernier, l'Association des directeurs d'hôpital (ADH) a été invitée à s'exprimer sur la situatio[...]Mémoire
Suite à la publication du décret du 4 janvier 2002 mettant en place la réforme des 35 heures dans les établissements publics de santé, les hôpitaux ont été fortement encouragés à concerter leurs [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH15/0019
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9kR0xGm8. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée par la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, de faire le poi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA20/0009
Ouvrage
Cet ouvrage présente les enjeux et défis auxquels le secteur social et médico-social est confronté, et notamment la libéralisation des services à l'heure européenne, et fait le point sur la régle[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2671
Ouvrage
Cette nouvelle édition largement revue et augmentée met tout d'abord à jour les concepts de base inhérents à la gestion des risques. Puis, suivant l'ordre logique de création d'un système, les dé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0567
Article
Le bureau des entrées sous sa forme historique va bientôt disparaître en raison de la dématérialisation progressive des processus d'identification des passages et du développement d'un accueil unifié dans l'hôpital offrant un ensemble de services.Ouvrage
Le contrôle de gestion est une méthode de pilotage des organisations déjà très utilisée dans le secteur lucratif. Sous l’impulsion du cadre législatif avec les lois 2002-2 et HPST (Hôpital Patien[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY50/0015
Article
Il s'agit, dans cet article, de recenser les mesures de l'endettement dans le secteur hospitalier. Ce recensement paraît essentiel pour apprécier les marges de manoeuvre financière d'un établissement public de santé, et en particulier, sa capaci[...]Mémoire
Le contexte économique dégradé des établissements de santé conduit les pouvoirs publics à observer de manière accrue les comptes de ces derniers. La T2A, suivie de la FIDES et bientôt du projet S[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAH15/0011
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x7A8k9. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée d'une mission d'appui à l'Agence régionale de santé de Midi-Pyrénées concernant la direction[...]Ouvrage
Mode d’exercice attrayant pour les libéraux, les maisons de santé pallient les difficultés d’accès aux soins dans les zones où les soignants se raréfient, tout en permettant d’améliorer la contin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BR10/0167
- Localisation : Rennes | Cote : BR10/0167
Ouvrage
Pour cette nouvelle édition, ce sont les données de l’année 2012 qui sont présentées pour la France métropolitaine et les départements d’outre-mer, y compris Mayotte. A travers une quarantaine de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2740
Mémoire
Le développement de la chirurgie ambulatoire est une priorité nationale. Afin de piloter ce changement dans les hôpitaux, des indicateurs ont été proposés par différentes institutions. Ils porten[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH15/0026
Article
Le niveau de l'actif économique, représentatif des capitaux engagés nécessaires à l'exploitation, est un indicateur de la structure des coûts d'une entité. Sa valorisation, représentée par le montant total des immobilisations majorées du Besoin [...]Ouvrage
Auteur d'une vingtaine de livres, Jean de Kervasdoué a occupé successivement des postes de haut fonctionnaire, d'entrepreneur et d'enseignant-chercheur dans les secteurs publics et privés de la s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0515
Mémoire
Le contexte de financement des établissements publics de santé a profondément évolué au cours des dernières décennies. De la Dotation Globale de Financement à l’actuelle généralisation de la Fact[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAH15/0006
Ouvrage
La France dispose d’une enveloppe de plus de 26 milliards d’Euros à consommer avant 2020 au titre de la nouvelle programmation européenne en matière de politique sociale. Les établissements socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY50/0020