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BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale
Collectivité territorialeSynonyme(s)Collectivité localeVoir aussi |
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Article
Nés au début du XXe siècle en réponse à l'absence d'une offre des soins libérale sur certains territoires, les centres de santé, qu'ils soient médicaux, infirmiers, dentaires ou polyvalents, disposent d'une identité commune ; la plupart d'entre [...]Article
Bousculés par le pouvoir politique, fragilisés par la montée du nombre d'allocataires du RSA, "ringardisés" par les métropoles, les départements s'interrogent sur leur avenir. Pourtant, cette collectivité de proximité en charge de l'action socia[...]Article
Nous sommes entrés dans l’acte III de la décentralisation. L’organisation territoriale aborde désormais une nouvelle phase ; la nouvelle contrainte budgétaire, ajoutée à la fin de la clause de compétence générale pour les régions et des départe[...]Article
Thierry Jeantet ; François Hollande, préf. |L'auteur retrace les évolutions et transformations de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS) française, brosse avec précision son portrait juridique (législation, statuts) et statistique (global et par composante), en donnant aussi des indication[...]Article
Les répercussions de l’environnement sur la santé sont des préoccupations de santé humaine et santé publique faisant l’objet de plans nationaux et régionaux et de conférences environnementales. Bien que de nombreux enjeux touchent de près les mi[...]Article
Du bénévolat en échange du revenu de solidarité active (RSA). C'est la proposition adoptée le 5 février 2016 par le conseil départemental du Haut-Rhin. Contestée par la ministre des Affaires sociales et les associations, cette décision intervien[...]Article
La décentralisation à la française, toujours en mouvement, redistribue les cartes entre les protagonistes de l’action locale (communes, départements, régions, État, établissements publics intercommunaux…). Elle s’inscrit dans un paysage institut[...]Article
Grandes régions, métropoles, communes nouvelles, reconfiguration de l'État territorial : les réformes se succèdent sous contrainte budgétaire. Le système français d'administration territoriale pourrait connaître des changements en profondeur. Ma[...]Article
Ce dossier consacré à la réforme territoriale aborde plusieurs thèmes : l'évolution de la carte administrative ; la loi de Modernisation de l'Action Publique Territoriale et d'Affirmation des Métropoles (MAPTAM) ainsi que la loi sur la Nouvelle [...]Ouvrage
Ce document constitue un 3e bloc sur le thème « Agir pour un urbanisme favorable à la santé ». En effet, le 1er guide comprend 2 parties : l’une dédiée à la clarification des concepts et l’autre [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL10/0249
Ouvrage
Le cadre institutionnel de l'action sociale en France, c'est-à-dire la description du rôle et de l'organisation des différents acteurs, est à la fois complexe, illisible et mouvant : périmètre i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0227
Ouvrage
La commune et le département (via les centres communaux d'action sociale pour l'une et les services sociaux pour l'autre) constituent traditionnellement les deux collectivités territoriales les p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG00/0023
Mémoire
Margaux Fête , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , 125p. , 2016Aujourd’hui, plus de la moitié de la population vit en ville et la proportion d’urbains s’élèvera à près de 70 % en 2050. L’évolution démographique des villes, associée à l’évolution des dynamiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP16/0014
Ouvrage
Le droit du service public concerne les pouvoirs publics, les administrations, les collectivités territoriales, les organes stratégiques des entreprises publiques ou privées et les juridictions. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA30/0151
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mnI8IR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Selon l'enquête du CNOM, la participation à la permanence des soins ambulatoires a poursuivi son érosion en 2015.[...]Mémoire
Vaste territoire s’étalant sur 428 km², La Bretagne Romantique se compose de vingt-sept communes membres. Dans un souci de valorisation des ressources, le Pôle enfance-jeunesse a amorcé une réfle[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JPP16/0005
Rapport
L'IGAS a été saisie, en mars 2016, d'une mission portant sur la "révision des conditions et modalités d'attribution" de la prestation de compensation du handicap (PCH) afin de "viser une meilleur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1500
Article
Au carrefour de l'innovation sociale, de l'économie solidaire, et de la modernisation de l'action publique, l'innovation territoriale veut donner des réponses d'aujourd'hui aux problèmes d'hier. Un rapport rédigé avec l'appui du ministère de la [...]Ouvrage
Les parcours répondent à la nécessaire évolution de notre système de santé liée à la progression des maladies chroniques et des situations de perte d’autonomie. Ils se définissent comme la prise [...]Ouvrage
Les collectivités locales sont confrontées au vieillissement de la population sur leurs territoires. Pour y répondre, elles doivent s'engager dans une évolution de leurs pratiques, en intégrant d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4154
- Localisation : Rennes | Cote : FD30/0040
Article
Rémy Marquier ; Franck Von Lennep, dir. |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x9B8ED. Diffusion soumise à autorisation]. L'action sociale des collectivités locales à destination des personnes âgées dépendantes ou en risque de dépendance couvre un large domaine qui s'étend de la préve[...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES orHsR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Établissement public, l'ANRU finance la rénovation urbaine aux côtés des collectivités. Cette rénovation porte le plus souvent sur les déterminants : urbanisme, transp[...]Article
Francelyne Marano, coor. ; Jean-François Toussaint, coor. |Le réchauffement de la planète est un danger pour la biodiversité, mais aura aussi des conséquences sur la santé humaine. S'il est difficile d'envisager toutes les retombées en termes de dégâts sanitaires, nous savons déjà que certains événement[...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES pR0xkD89. Diffusion soumise à autorisation]. Maisons de santé pluri-professionnelles, plateforme mutualisée d'innovation en toxicologie et en écotoxicologie, jardin thérapeutique, Conseil local de santé mentale, [...]Article
3ème volet de la réforme territoriale, la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République affichait de vastes ambitions : simplification du "mille-feuille territorial", clarification des compétences, réduction de l[...]