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Agence de l'eau
Commentaire :
#3-2001. Remplace Agence de bassin
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Documents disponibles dans cette catégorie (50)
Ouvrage
En décembre 2006, une nouvelle loi sur l'eau a été adoptée qui modernise profondément notre dispositif institutionnel et en particulier les règles de fonctionnement de nos comités de bassin et ag[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CF00/0083
Ouvrage
Après dix ans de débats et d'abandons successifs, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques a été enfin publiée au Journal officiel du 31 décembre 2006. Ce texte tant attendu, s'il ne bouleverse[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3263
Article
Jean-Louis Helary ; Jean BASSERES ; Jean BAUMES ; et al. ; Brice HORTEFEUX ; Bernadette Malgorn ; Hugues PARANT ; Jean-Yves Raude |Si la loi du 13 août 2004, deuxième étape de la décentralisation, a transféré nombre de compétences de l'Etat aux départements, certains se posent la question de son devenir face notamment aux régions et à la réforme de l'Etat qui appelle à une [...]Mémoire
La protection des captages utilisés pour l'alimentation en eau potable des populations est une obligation légale, que viennent rappeler les objectifs du Plan National Santé Environnement de 2004.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL06/0058
- Localisation : Rennes | Cote : OL06/0059
Ouvrage
Depuis leur création en 1964, les agences de l'eau ont largement contribué à la politique française de l'eau et y ont pris une place prépondérante. Aujourd'hui, la politique française de l'eau e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2101
Rapport
Ce rapport fait le bilan des actions mises en oeuvre par le Ministère de l'écologie et les agences de l'eau pour lutter contre les pollutions de l'eau par les produits phytosanitaires dans le cad[...]Rapport
Le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques a pour ambition de constituer le texte de référence de la politique française de l'eau et de conforter ses grands principes. Composé de cinqua[...]Article
La potabilité de l'eau est une obligation légale qui engage la responsabilité des élus à l'égard des consommateurs. Au-delà de l'évidente nécessité de garantir cet approvisionnement, la reconquête de la qualité de l'eau se révèle être pour la Br[...]Article
Le décret 2001-1220 a pour but de renforcer la qualité de l'eau servie au robinet du consommateur. Mais il crée des contraintes nouvelles à la fois pour le producteur d'eau et le propriétaire d'immeuble qui doit entretenir ses installations inté[...]Mémoire
Les eaux superficielles forment le réceptacle de nombreuses pollutions qui seront amenées jusqu'au site de baignade. La qualité des eaux de baignade reflète les conséquences de nombreuses activit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL04/0071
- Localisation : Rennes | Cote : OL04/0072
Ouvrage
Que faisons-nous de l'eau du robinet ? Pourquoi ce nouvel engouement pour les eaux minérales ? Combien payons-nous l'eau et que payons-nous en réglant notre facture ? Symbolique et valeur marchan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2099
Article
C. SAOUT ; et al. ; P. PEIGNIER ; M. Rapinat ; G. RIOU |Ce dossier sur les problématiques liées à l'application de la nouvelle réglementation sur l'eau potable est composé de plusieurs communications prononcées au cours du congrès de l'Astee en juin 2003 à Casablanca : évolution de la réglementation [...]Article
Le VIIIe programme des Agences de l'eau a débuté le premier janvier 2003 et s'achèvera en 2006. Il aura pour rôle d'assurer une transition dans l'attente dans l'attente de la transposition en droit français de la directive cadre européenne sur l[...]Article
J.P. RIDEAU ; M. AHYERRE ; P. BATTAGLIA ; P. BAYER ; H. BOUILLON ; N. CHANTEPY ; N. CHARTIER-TOUZE ; J.P. CHIROUZE ; Y. DESPLACE ; Y. LAURANS ; P.A. ROCHE ; G. SACHON ; A. SADOWSKI ; J.P. TABUCHI ; B. TISSERAND ; J.G. WASSON |La directive européenne 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau a été publiée le 22 décembre 2000. Elle devra être traduite en droit national avant la fin de cette année. En France, un texte a ét[...]Article
Reconquérir la qualité des eaux et des usages du littoral, notamment sur le plan microbiologique, a été et continue d'être un souci majeur de l'Agence de l'eau Loire Bretagne. En ce sens, la mise en oeuvre de ses programmes d'actions aide, depui[...]