Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics
Pouvoirs publicsSynonyme(s)Administration publiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (5537)
Article
L'allocation personnalisée d'autonomie (APA) est entrée en vigueur le 1er janvier 2002. 800 000 personnes âgées, dont 520 000 vivant à leur domicile, sont concernées par la nouvelle allocation de solidarité nationale qui entend renforcer la pris[...]Article
L'eau est très inégalement répartie sur notre planète : neuf pays se partagent 60% des ressources mondiales et près d'une trentaine de pays sont dès aujourd'hui en dessous du seuil de 1000m3 par habitant et par an. Un habitant de la terre sur ci[...]Article
Cette journée de réflexion et d'échanges, dont l'initiative a été prise par le centre hospitalier régional d'Orléans, répond à un véritable besoin de la régon Centre. Cet effort était particulièrement nécessaire, car cette région était parmi tou[...]Article
La difficulté à réformer l'Etat tient peut-être à l'organisation même des pouvoirs publics. Les lois de décentralisaion de 1982 ont distingué trois fonctions publiques : la fonction publique de l'Etat, la fonction publique hospitalière, la fonct[...]Article
L'organisation du temps scolaire doit, avant tout, prendre en compte l'intérêt de l'enfant. Les activités quotidiennes, le rythme hebdomadaire, la périodicité des vacances, tous ces facteurs interviennent dans la disponibilité et les capacités d[...]Article
Le ramassage et le traitement des déchets constituent de bons exemples de l'application de la théorie de l'enactment. A l'époque où l'on en était au stade d'un marché, émergent les composantes juridiques - ou leur absence - ont permis l'influenc[...]Article
Lors de la passation d'un contrat, la responsabilité de l'Administration peut être engagée sur un fondement extracontractuel si celle-ci a pris un acte illégal viciant la procédure de passation ou bien commis une faute au cours de cette procédur[...]Article
Ouvrage
Face aux controverses sociales autour des risques chimiques pour la santé et pour l'environnement, de nouvelles pratiques de recherche et développement émergent sous des appellations diverses, co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0469
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES ER0x4V7V. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article rend compte des résultats des recherches menées dans le cadre de l'appel d'offres financé par la MIRe sur "l'administration sanitaire et sociale". La synt[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES cjIy9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Apparemment, l'autorisation de mise sur le marché du médicament est une intervention ponctuelle de la puissance publique dans l'histoire d'un médicament qui, à un mom[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES rGSusR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Il est possible de parler de l'émergence d'une "élite du Welfare" pour deux raisons principales. La première est la structuration d'un milieu homogène de hauts foncti[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xAv3sv. Diffusion soumise à autorisation]. Après quatre années d'activité des ARH, la question de leur apport aux pratiques de régulation au niveau régional est posée. Le régulateur régional, en effet, a pour [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xL5A64. Diffusion soumise à autorisation]. Une difficulté de l'analyse des politiques publiques est de comprendre comment s'articulent dans la prise de décision les logiques de court terme propres à la vie pol[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES wR0xIX8f. Diffusion soumise à autorisation]. Lorsque la sphère politique, au XIXe siècle s'approprie les questions de santé et d'hygiène publiques qui relevaient antérieurement essentiellement de la sphère privé[...]Article
Pour ne pas freiner leur intégration en milieu scolaire, mais aussi sous la pression des familles, les communes s'organisent pour accueillir ces convives délicats à la cantine.Article
La création d'un ministère recouvre le plus souvent au moins deux dimensions essentielles. L'une relève de la symbolique politique pure, l'autre du domaine de l'action. En 1906, la création par le président du Conseil, Georges Clemenceau, d'un d[...]Article
Changements récents dans le système allemand d'assurance vieillesse : entre continuité et évolution.
Dans une première partie, cet article présente les points clés de la réforme des pensions allemandes : stabilisation du taux de cotisation et mise sur pied de régimes complémentaires d'assurance vieillesse financés par capitalisation. La seconde[...]Article
Ce travail constitue une réflexion critique sur la nature, les objectifs et les enjeux des politiques sociales de lutte contre la pauvreté, et tout particulièrement les politiques éducatives. Celles-ci sont présentées comme une remise en cause d[...]Article
Mireille Elbaum, introd. ; J. BARBOT ; R. BERCOT ; A.M. BROCAS ; M. BURDILLAT ; V. DE LUCA ; L. Demailly ; W. GENIEYS ; Hassenteufel, Patrick ; J. MAGAUD ; L. MURARD ; Albert Ogien ; D. Renard ; François-Xavier Schweyer ; P. URFALINO ; A. Valette |Chapitres du dossier : 1) Politiques publiques et administrations sanitaires et sociales. 2) Les registres d'action : des outils, des savoirs et des dispositifs. 3) La diversité des corps professionnels : professionnalité et modes de coopérations.Article
Cet article a pour point de départ une réflexion sur les transformations en cours au sein du milieu hospitalier français. Le rôle joué par les pouvoirs publics dans ce processus de transformation, en particulier par le ministère de la Santé, est[...]Article
M.C. BONNET-GALZY, introd. ; P. Aballea ; D. ANGHELOU ; M. BENABEN ; F. BESSE ; M. BRUAIRE ; D. CAUBEL ; C. COLOMBET ; E. COUTY ; M. CREOFF ; N. DESTAIS ; P. DUNETON ; M.J. EHLINGER ; B. Fabre ; S. GRISELLE-SCHMITT ; M. JAUVION ; P. LABESSE ; D. LAGARDE ; Michel Le Guennec ; M. Legros ; R. LINSOLAS ; A. Morel ; M. Peltier ; P. PENAUD ; I. PERSEC ; A. PODEUR ; D. ROCHE ; R. RUELLAN ; V. Salomon |[BDSP. Notice produite par ANFH naXyJR0x. Diffusion soumise à autorisation]. ce numéro consacré à la mission d'inspection, de contrôle et d'évaluation dans les services déconcentrés est organisé en 10 parties sur : le renforcement de l'Inspectio[...]Article
[BDSP. Notice produite par ANFH 6wqz2R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le renforcement de la lutte contre les violences institutionnelles est une priorité pour les pouvoirs publics. Plusieurs circulaires sont venues préciser le contour de [...]Article
Le présent rapport repose sur l'hypothèse selon laquelle les conditions du marché du travail ont un impact décisif sur l'accès aux prestations de la sécurité sociale. L'Etat indien de Kerala a fait d'énormes progrès dans l'élaboration de différe[...]Article
Dans cet entretient, Bernard Kouchner, ministre délégué à la Santé, met en perspective, après la tenue G8 à Gênes (Italie), les résultats de la session extraordinaire de l'assemblée générale des Nations unies qui a eu lieu à New York à la fin du[...]Ouvrage
La contractualisation sur des objectifs et des moyens doit devenir le mode normal de relations entre les diverses structures des administrations centrales, entre les administrations centrales et [...]Article
Louis JEAN, introd. |Il y a un an "Environnement & Technique" publiait le premier inventaire sur papier des sites Internet ayant pour vocation exclusive ou partielle à diffuser en langue française une information liée à la protection de l'environnement. Ce premier r[...]Article
J. ARTHUIS ; J. CAILLOSSE ; Y. CROZET ; P. CROZET ; Jean de Kervasdoué ; R. DEMEESTERE ; C. DESMARAIS ; et al. ; E. FERLIE ; E. GUERIN-LAVIGNOTTE ; L. GUIHERY ; C. JAMEUX ; E. KERROUCHE ; S. KOPEL ; F. LACASSE ; J.M. SAUSSOIS ; J. THOENIG ; Actes du dixième Colloque International. (09-10/03/2000; Paris) |"Les nouvelles exigences de la responsabilité publique : Pourquoi l'émergence de ce thème aujourd'hui ?" "Pour aborder la question de la responsabilité publique, l'appel à communication qui a servi de fil conducteur pour organiser ce colloque pr[...]Article
La vie politique se révèle, à la fois, le baromètre et la vitrine réaliste des possibilités d'égalité numérique entre hommes et femmes, citoyens d'un même Etat. Or, à ce titre, sans même mentionner la moindre égalité des chances, il s'évère qu'i[...]Article
Ali Boukelal ; J.J. Andrieu ; Jean-Louis Deshaies ; D. DICQUEMARE ; F. FAUCHEUX ; F. FORT ; C. Heslon ; J.L. JOING ; M. LAFORCADE ; P. LEFEVRE ; Jean-René Loubat ; D. ROVERA DEROCHE |[BDSP. Notice produite par FNG s9iCzR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier dresse le bilan du projet de rénovation de la loi de 1975. La refonte du texte fondateur s'est imposé en raison de l'évolution des populations concernés mais [...]Article
Le thème de la citoyenneté est à la mode. On en parle, on multiplie les écrits à ce sujet. Aux inquiétudes provoquées par la crise du lien social, de la société salariale et des institutions font écho un renforcement des politiques publiques. La[...]Article
Quand le patron de l'assurance maladie délivre son diagnostic, personne n'en sort indemne. Ministres, médecins, malades : tous responsables !Article
Frédérique Bourgeois ; Olivier BRACHET, collab. ; Denise HELLY ; Isabelle PERRAULT, collab. |Un programme de six recherches sur le thème des circulations migratoires, destiné notamment à renouveler les approches des questions d'immigration centrées depuis les années 1975 sur les problématiques d'intégration, a été lancé en 1999 par la M[...]Article
Bien que non autorisée en tant que spécialité pharmaceutique, la DHEA peut-elle être commercialisée sous une autre forme pharmaceutique ? Dans la mesure où aucune décision du ministre chargé de la Santé ou du directeur général de l'AFSSAPS n'est[...]Article
Le Premier ministre a signé avec le monde associatif une "Charte d'engagements réciproques".Article
M.F. BECHTEL, préf. ; S. BLUET ; Jean-Paul Céré ; J. CID MOLINE ; P. COUVRAT ; G. DU MESNIL DU BUISSON ; et al. ; P. Faucher ; J.C. FROMENT, introd. ; I. GORCE ; M. KALUSZINSKI ; E. LALLEMENT ; B. LAVIELLE ; P. MARY ; P. MOUNAUD ; M. VIALLET |Les objectifs de la réforme des prisons sont multiples. Il s'agit de renforcer la protection de la dignité des détenus, de moderniser un service public longtemps perçu comme archaïque, replié sur lui-même. Le renouvellement de la réflexion sur l[...]Article
Aux termes du décret du 12 mai 1999, les utilisateurs de piles et accumulateurs ont l'obligation de les rapporter en des points de collecte dédiés. De leur côté, les metteurs sur le marché ont l'obligation de reprendre les produits usagés qui le[...]Article
Pierre Picard ; Marc Barbier ; Daniel Boy ; Agnès Brun ; Jacqueline ESTADES ; Claude Gilbert ; Olivier Godard ; Pierre-Benoît Joly ; Jean-Yves Le Déaut ; Elisabeth REMY ; Bernard SINCLAIR-DESGAGNE ; Alain Trannoy ; Karine VAN DER STRAETEN |Réfléchir sur les relations entre le risque et la démocratie conduit notamment à s'interroger sur les moyens que se donne la collectivité pour faire des choix vraisemblablement porteurs de progrès. Cette réflexion nous mène à analyser la manière[...]Article
Bruno LAUTIER ; Céline BROGGLIO ; M. BURSZTYN ; C.S. DEDECCA ; Blandine Destremau ; M. DROULERS ; J.L. FIORI ; Jaime MARQUES-PEREIRA ; Angelina PERALVA ; Ademar RIBEIRO ROMEIRO ; Pierre SALAMA ; Brasilio SALLUM ; Maria-D VASCONCELLOS |D'une manière générale, ces différents articles montrent que la situation de l'économie brésilienne souffre des effets des politiques monétaires, du déficit de la balance commerciale, d'une hausse croissante de la dette extérieure et d'une érosi[...]Article
La problématique de la pollution de l'air, de la préoccupation locale qu'elle était en 1970, puis régionale au début des années 80, est devenue en 25 ans, le principal enjeu environnemental planétaire. Devant ces changements, les stratégies d'in[...]Article
Article
Le traitement de masse de tous les usagers est devenu aujourd'hui ou doit, très rapidement, devenir un traitement personnalisé avec la nécessaire garantie de services que les cotisants, citoyens et contribuables sont tous en droit d'attendre. Ca[...]Article
Comment sortir d'une crise qui était, au moins, prévisible ? La question était dans toutes les têtes après la décision du Medef de ne pas renouveler ses représentants aux conseils du régime général. Et les commentaires vont bon train sur la mort[...]Article
Malgré certains efforts, les administrations restent encore trop lointaines, notamment à l'égard des publics les plus démunis, déplore l'IGAS dans son rapport annuel.Article
Article
De façon inédite, le tribunal administratif de Marseille, dans des jugements du 30 mai 2000, a stigmatisé la carence fautive de l'Etat qui, pendant longtemps, s'est abstenu de réglementer, voire d'interdire le recours à l'amiante, alors que le r[...]Article
Le nouvel article 6 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires, prévoit, dans la rédaction que lui a donnée la loi n° 99-533 du[...]Rapport
A l'automne 2000, alors que le nombre de cas d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) augmente en France et que les premiers cas sont détectés en Allemagne, Espagne et Italie, un incident corre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1054
Rapport
A l'automne 2000, alors que le nombre de cas d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) augmente en France et que les premiers cas sont détectés en Allemagne, Espagne et Italie, un incident corre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1055
Rapport
A l'automne 2000, alors que le nombre de cas d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) augmente en France et que les premiers cas sont détectés en Allemagne, Espagne et Italie, un incident corre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1056
Ouvrage
En France, comme dans tous les pays industrialisés, les accidents dans l'enfance constituent la première cause de décès dès l'âge de 1 an et la principale cause d'années potentielles de vie perdu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FT00/0152
Article
Sommaire du dossier : La modernisation du ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie - Le public au coeur des réformes : entretien avec Michel Sapin - La poste : priorité à l'accueil Les usagers et les services de la police national[...]Article
Au sommaire du dossier : Les Françaises font toujours plus d'enfants que les Allemandes de l'Ouest - Politique sociale et égalité entre les sexes en Suède.Article
Sylvie MALSAN ; Stéphane ABRIOL ; Marie-Noëlle BELLORINI ; Isabelle CHAUVIN ; et al. ; Gérard Fabre ; Y.A.N. FOURNET ; Marie-Hélène GILLON ; Thierry Hennion ; Emmanuel Hirsch ; Thérèse LETHU ; Chantal POUVESLE ; Jean-Luc Romero |Espace privilégié de sociabilité, l'entreprise est susceptible de favoriser l'intégration, la reconnaissance, la promotion et la défense des droits de la personne. Dans certaines circonstances pourtant, elle s'éprouve dans la dureté de l'anonyma[...]Article
Restructurée depuis l'été dernier, la DGAS a des champs d'actions multiples : prévention, lutte contre les exclusions, insertion... Elle anime une action sociale dynamique en partenariat avec les collectivités territoriales et les associations. [...]Article
Francois Dabis ; J.F. TESSIER ; Troisième colloque de l'ADEA et de l'ISPED. (01-02/10/1999; Cambo-les-Bains) |Les deux premiers colloques ont été consacrés aux aspects régionaux de la surveillance et de l'information en santé publique (1994) et à l'épidémiologie d'intervention en santé publique (1996). Le thème retenu pour ce troisième colloque constitu[...]Article
Dans cet entretien, l'ancien président de la Commission européenne s'interroge de concert sur le devenir du modèle social français et sur l'évolution possible des institutions européennes. Pour Jacques Delors, il n'y a pas une rupture historique[...]Article
Le colloque du 24 avril 2001 de l'Union de syndicats et groupements d'employeurs représentatifs dans l'économie sociale (U.S.G.E.R.E.S.) est intervenu à un moment charnière de la vie de l'organisation : sa volonté de devenir une organisation pat[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES Q8R0xd58. Diffusion soumise à autorisation]. Les résultats détaillés du recensement des agents de l'Etat pour 1998 sont présentés dans deux volumes. Le premier est consacré aux rémunérations des personnels emplo[...]Article
C. BULIDON ; M. KABYLO ; V. Perrin ; E. PICOULET ; E. ROUSSELOT ; Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xbeyKS. Diffusion soumise à autorisation]. En 2000, le déficit public a été ramené à 1,3% du produit intérieur brut (PIB), après 1,6% l'année précédente. Cette baisse est due à la modération des dépenses publi[...]Article
M. Lemaire ; M. Reynaud ; Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par CREDES 5WER0xDY. Diffusion soumise à autorisation]. En 2000, l'économie française a continué de croître à un rythme élevé : 3,1% en moyenne annuelle. Les ménages, par leur consommation, et les entreprises, par leurs in[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA R0x67uWJ. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête sur l'eau réalisée par l'IFEN et le Scees (service statistique de l'agriculture) auprès de 5 000 collectivités locales sur l'exercice 1998 révèle une grande[...]Article
En matière d'assainissement non collectif, appelé également autonome, les collectivités doivent répondre à une réglementation de plus en plus contraignante : création d'un service public d'assainissement avant fin 2005, ou encore contrôle obliga[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xL4e9j. Diffusion soumise à autorisation].Article
Les hypothèses de responsabilité du tuteur tendent à se multiplier, tant dans la sphère personnelle que dans la sphère patrimoniale. Il est dès lors inévitable que les victimes, et les tuteurs eux-mêmes, recherchent des partages de cette respons[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 5x9TR0xN. Diffusion soumise à autorisation]. Les restructurations hospitalières sont aujourd'hui l'objet d'un débat qui déborde le seul domaine hospitalier pour concerner l'ensemble de l'action publique. Constit[...]Article
Derrière l'engorgement des tribunaux et la prolifération des textes juridiques se cache un paradoxe : les individus sont demandeurs de règles, mais ne veulent pas qu'elles soient trop contraignantes. Une contradiction qui traduirait le passage d[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES HR0xuv79. Diffusion soumise à autorisation]. Le Ministère du Travail, tel qu'il est créé en 1906, n'est pas seulement un ministère de la réglementation du travail et des relations sociales. C'est aussi, dès sa c[...]Article
Qualités d'écoute et sûreté du diagnostic, fort niveau de confiance, fidélité, recours systématique en cas de maladie... Que les généralistes se rassurent, ils restent une profession bien aimée des Français. Plébiscités pour leur engagement et l[...]Article
La réforme du Code des marchés publics, attendue depuis des années, est enfin mise en place. Nous publions le texte du nouveau Code dans le "cahier détaché" de ce numéro. Laurent Fabius, ministre de l'Economie des Finances et de l'Industrie, rép[...]Article
La fonction dominante des journaux municipaux est de taire les problèmes de la cité... Du culte des élus à la célébration des jardins fleuris, tout doit prouver au citoyen son existence radieuse au sein d'une ville dynamique et vivante.Article
Le Président du Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida (C.R.I.P.S.) propose sa vision du rôle des collectivités territoriales face au Sida et, plus largement, face aux enjeux de santé publique.Article
Entre 1945 - lorsque fut créée la "Direction de l'assistance" et 2000, date de naissance de la DHOS (Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins), l'institution centrale chargée de gérer les hôpitaux a suivi les méandres des év[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA vR0x2ztb. Diffusion soumise à autorisation]. L'IFEN a commandé une enquête d'opinion auprès de plus de 1 100 employeurs potentiels dans l'environnement (collectivités territoriales, grandes entreprises de plus d[...]Article
Depuis le surgissement du "problème des banlieues" en 1981 avec les rodéos des Minguettes, toute une série de modifications a affecté les représentations des commentateurs et hommes politiques et les modalites des actions publiques destinées à y[...]Article
Une réforme récente réorganise les soins en prison, améliorant la prise en charge de la santé des détenus. Son application met en évidence l'écart entre un dispositif de réforme "sur le papier" et un dispositif de réforme "à l'épreuve du terrain[...]Article
Bien que récent, l'apport de l'histoire à la santé publique contribue à l'élaboration de certains concepts nécessaires à la prise de décisions et aux choix politiques. sur le même sujet, le nombre de thèses atteint péniblement le chiffre sept. D[...]Article
La mise sur le marché d'un médicament (AMM) constitue une opération toujours risquée, beaucoup plus risquée, en tout cas en terme de santé publique, que la réalisation d'un acte médical, dans la mesure où le risque est sériel dans le premier cas[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR qFR0xYLj. Diffusion soumise à autorisation]. Les articles réunis dans ce numéro émanent de professionnels sensibilisés de longue date à la problématique carcérale et à la personne détenue. Ils rendent compte de d[...]Article
Lucie CLUZEL ; Jean-Yves CORNU ; Olivier COSTA ; Jean DESMAZES ; G. Gilbert ; Yves JONCOUR ; Paul Magnette ; Jan Mattijs ; Jacqueline MONTAIN-DOMENACH ; Hélène MUSCAT ; Yannis PAPADOPOULOS ; Olivier RAYMUNDIE ; Gilles VERPRAET ; 10ème colloque international. (09-10/03/2000; Paris) |Si la question de la responsabilité semble avoir trouvé des réponses dans la littérature et les pratiques de management, force est de reconnaître que cette question ne va pas de soi dans "la sphère publique". L'objet du colloque est précisément [...]Article
Près de 350 fonctionnaires des collectivités territoriales passent chaque année par l'ENSP.Article
Même si elles n'interprètent pas le premier rôle en matière sociale, les communes restent bien souvent les premières interlocutrices des populations dans le besoin. A la veille des scrutins municipaux des 11 et 18 mars, dont le social n'apparaît[...]Article
Evaluer une politique consiste à mettre en regard ses intentions, sa mise en oeuvre et ses résultats. L'exercice est nécessaire, car la concurrence est souvent peu présente ou même absente dans les services publics, mais délicat : l'évaluation p[...]Article
Que la décentralisation du système de soins soit une nécessité, voilà qui ne souffre plus guère de contestation dans les cercles d'experts. Mais les outils mis en place depuis 1996 favorisent-ils les avancées ? C'est une autre histoire.Ouvrage
"Les agences dans le domaine de la santé" est le thème retenu pour ce 17e atelier de droit européen de la santé. Dans la tradition du CERDES, ce thème a été traité en faisant appel a des études c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2837
Article
Serge Salon ; Marie-Françoise BECHTEL ; Jean COUSSIROU ; Michel DELABARRE ; Christophe DONON ; Olivier SAINT-GUILHEM ; Gabriel SCIAMMA |La formation doit permettre aux fonctions publiques et à leurs établissements de trouver les compétences qui leur font défaut. Même si elles font appel à des "prestataires" extérieurs pour des besoins spécifiques, à une "externalisation", elles [...]Article
Sommaire du dossier : Des quartiers en danger aux quartiers "dangereux" - Patrouilles conviviales à Chicago - Envahissants experts de la tolérance zéro - Omniprésence médiatique. Ces articles rendent compte d'une certaine stratégie qui vise à un[...]Article
Le dernier épisode de la crise de l'ESB a envahi les médias pendant les mois d'octobre et de novembre dernier et a constitué un véritable cataclysme principalement dans la filière bovine, sans que l'on sache encore si celle-ci sera la seule conc[...]Article
Cécile PRIEUR ; Robert BELLERET ; Anne CHEMIN ; Hélène DORLHAC ; Franck JOHANNES ; Thierry LEVY ; Véronique MAURUS ; Martin PLICHTA ; Florence Raynal ; Marie-Pierre SUBTIL |Longtemps, le débat sur la prison s'est cantonné à un cercle de spécialistes. L'année 2000 aura permis, avec la publication du livre-témoignage de Véronique Vasseur, ancien médecin-chef à la prison de la Santé, de jeter une lumière crue sur la r[...]Article
Voici un mot à la mode : gouvernance. Sa nouvelle acceptation n'a pas encore l'honneur des dictionnaires (qui n'y voient que des circonscriptions administratives des Pays-Bas aux temps lointains - la Gouvernance de Lille ou d'Arras, nous dit le [...]Article
Représentant de l'Etat au sein de la commune, le maire a de nombreuses compétences en matière sociale et d'environnement et, par extension, sur les questions de santé publique. Concernant l'organisation des soins, ses compétences sont plus limit[...]Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1068
Article
La candidature d'une personne publique ou d'un organisme bénéficiant de subvention publique à un marché ou une délégation est possible. Mais elle doit respecter les règles d'égalité des candidats et celles de la concurrence. Deux décisions récen[...]Article
Le calcul des intérêts n'a jamais été aisé, qu'il s'agisse d'intérêts dus à l'Administration ou à une entreprise. Voici deux cas pratiques, afin de se familiariser avec cette technique : Calcul des intérêts dus à une entreprise ; Calcul des inté[...]Ouvrage
Cet ouvrage, fruit d'une longue expérience de directeur d'hôpital et d'inspecteur général des Affaires sociales, fait une large place à l'histoire institutionnelle avec une brillante synthèse sur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2736
Article
Philippe Tronquoy, préf. ; P. AVRIL ; G. CARCASSONNE ; J.C. COLLIARD ; F. DELPEREE ; L. FAVOREU ; A. FITTE-DUVAL ; J. GICQUEL ; J. Massot ; L. Morel ; P. PERRINEAU ; J.L. QUERMONNE ; D. Rousseau ; O. RUDELLE ; G. Vedel |Alors que le débat sur la réforme des institutions revient au premier plan de l'actualité politique et va se poursuivre sans doute jusqu'aux élections de 2002, ce numéro des Cahiers français examine la nature des évolutions ou transformations in[...]Mémoire
Carine Legendre , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 67p. , 2001La loi du 30 juin 1975 d'orientation en faveur des personnes handicapées dispose que des Centres d'aide par le Travail (C.A.T.) doivent offrir aux adolescents handicapés "qui ne peuvent momentané[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF01/0057
Mémoire
Hervé JOCHUM , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 73p. , 2001Dans un centre de placement familial accueillant des enfants aux problématiques lourdes, l'assistance maternelle "met au travail" sa famille. Cela ne va pas sans risques ni difficultés qui questi[...]Mémoire
Karen BURBAN-EVAIN , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 54p. , 2001L'organisation du dispositif d'accueil des réfugiés en France répond à la procédure de reconnaissance du statut de réfugié au sens de la Convention de Genève de 1951. S'insérant dans le dispositi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF01/0025
Ouvrage
Cent ans après le vote de la loi relative au contrat d'association ("la loi de 1901"), le phénomène associatif concerne aujourd'hui en France toutes les sphères de la vie sociale, économique, cul[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1513
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0003
Ouvrage
Jamais, depuis qu'existe l'humanité, n'est apparue une situation telle que tous les pays du globe se trouvent concernés par le même problème : leur survie. Par leur comportement, les hommes font [...]Mémoire
Marie-Christine LE NAOUR-GOUZOUGUEN , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 78p. , 2001La perspective de redéfinition des soins de longue durée ou plus encore leur entrée dans la réforme de la tarification au même titre que les autres EHPAD, structures médico-sociales ont poussé la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF01/0061
Mémoire
Dans un contexte de maîtrise des dépenses de santé et alors que la pression de l'opinion publique se fait toujours plus forte pour une amélioration de la prise en charge globale des patients dans[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA01/0082
Mémoire
François Ferrer , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Personne en Difficulté Sociale , 77p. , 2001L'action conduite dans le cadre d'un centre social d'accueil pour gens du voyage, situé en gironde se heurte au désinvestissement des différents partenaires. Cela engendre un traitement spécifiqu[...]Article
Les solidarités locales, ancrées dans un contexte spatial, forment la base de la théorie du développement local. Ce processus de territorialisation qui croise un système social avec un espace fait l'objet de nombreuses investigations Quelle est [...]Ouvrage
Les auteurs mettent en scène les acteurs institutionnels et privés de ce système et éclairent les grands facteurs et perspectives d'évolution (Europe, Internet, génériques et nouveaux médicaments[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0270
Article
Dans ce dossier les sujets suivants sont développés : L'incontournable neutralité ; Le rapport politique "dans les collectivités territoriales ; Les collaborateurs" politiques "des élus locaux ;" Conforter le statut de directeur général ; Une ch[...]Article
P. BARLET ; P. Beaupère ; A. BENINI ; J. BUREAU ; D. CABELGUENNE ; I. CHARDON ; Philippe CHOSSEGROS ; Catherine FEUVRIER ; JACQUET ; Jean-Baptiste JAILLET ; François-Xavier Laurent ; Anne MICHELET ; Sigolène TYROL ; Christine VACQUIER |Sommaire : Historique de la Médecine Pénitentiaire en France - L'Unité Hospitalière Sécurisée Inter Régionale (UHSIR) - Prise en charge médicale des malades - L'odontologie en milieu pénitentiaire : de la préhistoire au 3ème millénaire - Témoign[...]Article
J.M. HAEGY ; M. AOUN ; B. BLANCHET ; R. Blanchot ; C. CARDET ; J. Daniel ; C. DEROUSSENT ; F. GAILLOT ; L. HEINE BANG ; E.L. HENDERSON ; A. LOENDAHL ; G. Mathieu ; Paul MBanzoulou ; I. SCHWOERER ; P. THYS ; P.V. Tournier ; S. VANBUGGENHOUT |Chapitres du dossier : 1) Problématiques de la réinsertion sociale et professionnelle des détenus - 2) Expériences et témoignages.Article
[BDSP. Notice produite par INIST 9R0xcCXj. Diffusion soumise à autorisation]. Administration publique et associations privées. Quelle part respective peuvent prendre ces personnes morales dans le dispositif de soin ? Un regard sur l'histoire de [...]Article
Ces commissions ont pour rôle de statuer à la place de la formation fonction publique de la première section des COTOREP. Elles apprécient si le handicap est compatible avec les fonctions afférentes à l'emploi. L'auteur fait le point sur la réfo[...]Ouvrage
Le département d'Ille et Vilaine et la ville de Rennes sont des territoires depuis longtemps innovants en matière d'insertion sociale, ou professionnelle. Les collectivités territoriales et leurs[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3686
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0170
Mémoire
Depuis les accords de Nouméa et la loi organique du 19 mars 1999, la Nouvelle Calédonie est un pays d'outre mer (POM), collectivité territoriale à statut particulier au sein de la république fran[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH01/0022
Article
[BDSP. Notice produite par FNG XbR0x36S. Diffusion soumise à autorisation]. Cette enquête avait pour objectif d'évaluer la place de la gérontologie dans les Schémas Régionaux d'Organisation Sanitaire (SROS) des différentes régions de France, de [...]Ouvrage
Madame Guigou ministre de la Justice et Monsieur Puech, président de l'Assemblée des départements de France décidaient, au printemps 98, de poursuivre une réflexion commune et d'engager une démar[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3067
Article
M. de Montalembert ; C. ATTALI-MAROT ; N. BELKIS ; B. Bouquet ; C. Bulot ; F. COATMELLEC ; H. COLOMBANI ; C. DECAUX ; J. DELLES ; P. GUYOTOT ; X. LIONET ; M.C. MICHAUD ; E. MURCIER ; B. RIBES ; M. SASSIER ; L. SOUCHAL ; A. VOGELWEITH |Ce numéro a été divisé en trois partie : La première partie donne un aperçu global du projet politique sous-jacent à la récente création de ces "Réseaux". Suivent des témoignages concernant la manière dont ce projet a été perçu et assumé par des[...]Mémoire
Guy MARY , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Personne Agée , 88p. , 2001La population française augmente et, avec elle, les situations de dépendance. Depuis plus de trente ans, les pouvoirs publics ont mis en place des expériences de coordination des prestations afin[...]Article
Pascale ACHOUR ; Pascal Bellon ; Marie Bonnet ; Sidonie LASCOLS ; Sébastien Leloup ; François-Xavier Selleret ; Estelle TOUSSAINT |Sept élèves directeurs d'hôpital de la promotion 1999-2001 ont pris l'initiative d'organiser, dans le cadre d'un projet collectif conduit au cours de leur scolarité à l'Ecole nationale de la santé publique un débat sur la gestion du risque malad[...]Mémoire
Alfred NORDIN , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 56p. , 2001Notre mémoire réalisé sur site permet de mettre en valeur G.L.B. en qualité d'outil d'allocation des ressources aux services déconcentres. Face aux réticences que nous avons rencontrées, nous avo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF01/0081
Ouvrage
Cet ouvrage a pour ambitions d'apporter les bases de la législation et de la réglementation actuelle en matière de gestion des déchets municipaux ; de renseigner précisément sur l'état des lieux [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3372
Article
Ce dossier expose des expériences de terrain qui démontrent que le maintien dans l'emploi des personnes handicapées est bien une possibilité. Il décrit le rôle du médecin du travail et la nécessité de la coordination d'équipes polyvalentes (méde[...]Ouvrage
Cette introduction au droit de l'environnement aborde l'ensemble de la réglementation relative à la préservation de la nature, du patrimoine et du voisinage contre les atteintes auxquelles ils pe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3008
Article
M. de Montalembert ; B. Bouquet ; A. DHERS ; X. FLORIAN ; M. KAISER ; L. LEGRAND ; J.M. OCCHIALI ; D. OEDADE-BONIDAN ; P. ORFILA ; C. PIETRUSZKA ; M. POLLISSARD ; N. TAIEB ; C. TOUZEAU-GUEZOU ; E. VAN MALDEREN |Ce numéro reprend une partie des communications des journées régionales de valorisation des DSTS et CAFDES qui ont eu lieu à Paris sur le thème fédérateur : Jeunes et travail social. Evolution du regard, transformation des pratiques. Les communi[...]Ouvrage
Cette thèse pose le problème de l'impact de la décentralisation sur la répartition des compétences et sur les relations entre collectivités publiques dans le domaine du logement social. En choisi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0597
Article
La préparation de la loi créant la couverture maladie universelle offre un exemple particulièrement intéressant des modes de prise de décision publique. Comment l'expertise des organismes sociaux, des associations, des observateurs, a-t-elle ren[...]Mémoire
La maltraitance existe, c'est un phénomène de société. Elle touche les personnes particulièrement vulnérables et relève de déterminants complexes. Véritable tabou social, son identification ainsi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH01/0054
Ouvrage
A l'origine de ce livre, un constat : l'exercice de la fonction de direction, dans le secteur social et médico-social, est aujourd'hui celui d'un métier à part entière. Qui dit métier dit savoir-[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1506
Article
T. RIVARD ; F. BIGOT ; Hervé BOUYNOT ; P. CHAMPY-REMOUSSENARD ; J. DAMON ; C. GARCETTE ; P. Grelley ; D. LALLEMAND ; P.M. MESNIER ; M. MESSU ; E. RENAUDAT ; Claude Roméo ; L. SICARD ; Marc-Henry Soulet ; D. TRONCHE ; J.L. VIDANA ; Alain Vilbrod |Sommaire du numéro : 1) D'une régulation centrale à une régulation locale, quelle place pour les professionnels ? - Les travaillmeurs sociaux entre changement et continuité - Les situations pardoxales du secteur social, le rôle de l'Etat - Le so[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Z3R0xBgA. Diffusion soumise à autorisation]. Que sous-tendent les termes "refondation", "démocratie sociale", "paritarisme" ? Et qui les porte ? Dans un contexte politique et économique en mutation, des élément[...]Mémoire
Le dispositif conférence régionale de santé, comité régional des politiques de santé et programme régional de santé, institué par les ordonnances de 1996 et complété par la loi de lutte contre le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH01/0026
Mémoire
Bénédicte BRUNET , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 65p. , 2001A partir de l'observation menée sur le département d'Ille-et-Vilaine, notre réflexion a porté sur l'engagement de l'administration sanitaire et sociale dans un enjeu de société, la participation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF01/0021
Mémoire
L'ensemble de la société se trouve confronté à un défi majeur de Santé Publique : la prise en charge actuelle et à venir des besoins d'une population de plus en plus âgée. Le soutien à domicile e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH01/0062
Ouvrage
Since its debut, Policy Paradox has been widely acclaimed as the most accessible policy text available. Unlike most texts, which treat policy analysis and policy making as different enterprises, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0447
Mémoire
Géraldine MAYET , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 85p. , 2001L'adolescence est cette période troublée de la vie qui se caractérise par un comportement inhabituel. Lorsque, à cet âge, se conjuguent troubles du comportement et souffrance, une prise en charge[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF01/0077
Mémoire
La prise en charge des personnes placées sous main de justice et souffrant de troubles mentaux a été décrite dans plusieurs rapports nationaux et largement commentée dans la presse écrite au cour[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH01/0014
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 1R0xSsV0. Diffusion soumise à autorisation]. Représentants de l'Etat, syndicalistes et employeurs, les partenaires sociaux, personnels de la Sécurité sociale, telles sont les trois catégories d'acteurs qui font[...]Ouvrage
Ce rapport public de l'IGAS est la synthèse de sept enquêtes menées durant l'année 2000. Toutes consacrées à l'analyse de l'accueil et de la prise en charge des usagers, elles ont observé le fonc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4755
Ouvrage
Que reste t'il des questions soulevées par l'initiative suisse sur la "protection génétique" et quel bilan deux ans après son refus ? - Qui doit décider des thèmes de recherche ? - Qui doit en év[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0456
Mémoire
Ricardo Martinez , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 73p. , 2001En amont de l'accès à un logement autonome, l'hébergement correspond à une notion de protection et de mise à l'abri de personnes ou de familles à laquelle s'ajoute un objectif de réinsertion soci[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF01/0073
Article
Michel Borgetto ; Béatrice BECHEREL ; Antoinette Catrice-Lorey ; Jean-Luc CAZETTES ; Donat Decisier ; Nicolas DUFOURCQ ; Christian FER ; Martine LE FRIANT ; Eric PARDINEILLE ; Nicole PRUD'HOMME ; Rolande Ruellan |Sommaire du chapitre : Protéger la démocratie sociale ou démocratiser la Protection sociale - Gestion de la Sécurité sociale 1945-2000 : de l'alternative gestion syndicale, gestion paritaire, à la réinvention du modèle - Démocratie sociale et Sé[...]Mémoire
Description de la situation sanitaire des Roms/Tziganes étrangers séjournant en banlieue parisienne en 2000. Etat des lieux des acteurs locaux impliqués dans la prise en charge de la santé de cet[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH01/0046
Ouvrage
Quel peut-être le type d'intervention des municipalités dans le domaine de la santé publique ? L'ouvrage que publient les auteurs est le fruit d'une recherche approfondie sur le processus de déce[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0357
Ouvrage
25 millions de français ont été vaccinés contre une maladie dont les risques ont été artifficiellement exagérés : 1 600 d'entre eux souffrent de graves maladies ou sont décédés. Aujourd'hui, ils [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0308
Ouvrage
Avec près d'un mort toutes les heures, la France est aujourd'hui lanterne rouge de l'Europe en matière d'accidents de la route. Les pouvoirs publics ont beau prétendre mettre tout en oeuvre pour [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FT00/0150
Article
Le 11 décembre dernier, dans le cadre de la réunion trimestrielle du Groupe de coordination des systèmes d'information, était présente SCORE-santé, une base de données réalisée en partenariat avec le ministère (DGS, DREES, DAGPB-Sintel), la Cnam[...]Mémoire
Denis POISSON , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Personne en Difficulté Sociale , 80p. , 2001Le secteur de la prise en charge des toxicomanies est confronté depuis plusieurs années à de profondes mutations et cette évolution n'est pas encore achevée. Les raisons en sont multiples : arriv[...]Ouvrage
Trois thématiques structurent cet ouvrage. Celle de l'usager d'abord. Mettre la figure de l'usager au coeur de la réflexion, implique un modèle de co-production du service (co-conception, co-prod[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA30/0078
Article
La loi 2000-321 du 12/04/2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations a pour objet de rendre l'administration moins complexe et plus proche des citoyens par l'amélioration des relations entre les autorités [...]Article
Elaborée dans un contexte de contrainte financière et initiée par voie d'ordonnance, la réforme hospitalière de 1996 avait pour vocation de remédier aux insuffisances et incohérences des législations antérieures ainsi qu'aux difficultés résultan[...]Article
L'exploitation d'une installation classée tout comme son environnement sont susceptibles d'évoluer, aussi bien dans le temps que dans l'espace, sans pour autant remettre en cause l'existence même de l'installation. Afin de maintenir les prescrip[...]Article
P. Mormiche ; N. BREITENBACH ; François Chapireau ; P. Denormandie ; P. Gauthier ; G. Laroque ; P. LEGRAND ; J.C. Monfort ; A. Villez |[BDSP. Notice produite par FNG rER0xm7x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier reprend sous la forme d'une synthèse les interventions présentées lors des journées nationales du C.C.A.H. les 18 et 19 avril 2000 portant sur les personnes h[...]Ouvrage
Organisation, structures, budget, personnel, les populations prises en charge, les actions de réinsertion de l'administration pénitentiaire.Article
Jean-Paul Milot ; René DEMEESTERE ; Patrick Gibert ; Frédérique PALLEZ ; Philippe RAIMBOURG ; Sylvie Trosa |Sommaire du dossier : Faut-il réformer la comptabilité de l'Etat ? - Que peut-on attendre d'une comptabilité de gestion dans le secteur public ? - Les enjeux de la notation des collectivités locales - Mesure sur mesure - De la mesure dans un ser[...]Article
La nécessité d'un changement dans le système de santé est une idée communément admise. Peut-on encore parler d'une politique de soins quand on sait la place prédominante que prend la question de la santé ? Quel bilan tirer des réformes menées da[...]Article
Dans ce dossier sur le rapport Mauroy les sujets suivants sont développés : Quelle évolution pour les collectivités territoriales ? Perspectives ouvertes par la commission pour l'avenir de la décentralisation ; Listes des propositions du rapport[...]Article
Béatrice MOTTET ; Jean-Marie Bertrand ; Etienne Billot ; G. COUDERT ; Arlette GOUTTEBESSIS ; Bernard LEREMBOURE ; J.P. MONGET ; R. PAPON ; Renée PINQUIER ; Alain VANEL |Pour vous présenter l'Auvergne, nous avons souhaité non seulement vous faire part de quelques dossiers professionnels qui nous tiennent à coeur mais également vous donner un aperçu sommaire de notre environnement... C'est pourquoi Roland Papon v[...]Article
L'arrêté du 28 juin 2000 désigne le directeur des affaires sanitaires et sociales, le directeur-adjoint de DRASS autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information (SI), charge à lui de définir une politique de sécurité de ces SI, d'en [...]Article
S'interroger sur la légitimité de nos élites est un exercice difficile, politiquement très sensible, et pourtant incontournable, tant pour comprendre comment fonctionne et se transforme une société que pour fonder des programmes de réformes et/o[...]Article
Jacques ATTALI ; Michel Bauer ; Bénédicte BERTIN-MOUROT ; Patrice DE BEER ; Michel EURIAT ; Sophie GHERARDI ; Raphaële RIVAIS ; L. ROUBAN ; Claude THELOT |Personne ne peut s'étonner que dans une société qui constitue la connaissance en outil essentiel de la réflexion comme de l'action, les membres des élites économiques, politiques et administratives soient passés par un établissement d'enseigneme[...]Article
Article
Le XXème siècle a vu l'évolution des pouvoirs dans la gouvernance des hôpitaux. On est passé d'une phase communale à une phase étatique (I). L'administration étatique des hôpitaux émerge entre 1941 et 1970, se confirme entre 1970 et 1991, puis e[...]Article
Le regard posé par Hélène Toussaint sur l'inspection aujourd'hui et son évolution nécessaire est intéressant pour le diagnostic posé, la vision globale qu'elle apporte, à la fois en terme d'interministérialité et de participation voire "d'inclus[...]Article
C. Martin, éd. ; B. LE BIHAN, coor. ; Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP), Laboratoire d'analyse des politiques sociales et sanitaires (LAPSS) (Rennes, FRA) ; Laboratoire Etude Recherche Formation en Action Sociale. (L.E.R.F.A.S.). Tours. FRA ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA 0DjQ8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude s'est intéressée séparément à la prestation spécifique dépendance (PSD) attribuée à domicile et à la PSD attribuée en établissement. Une enquête, par entre[...]Article
Marc Brémond ; Jean-Pierre Claveranne ; Philippe CUNEO ; Jean-Pierre GALAIRE ; Véronique Ghadi ; Michel Naiditch ; Pierre-Louis Remy ; Magali Robelet ; Alice TEIL |Comment se définit une politique de soins ? Les décisions sont prises au nom de l'efficience, du principe de précaution ou des attentes des usagers. Plusieurs réformes se sont succédé concernant l'hospitalier et l'ambulatoire, sans véritable lie[...]Article
En 95, le rapport d'orientation sur la politique médico-sociale du département avait posé les principes de la modernisation de l'Action Sociale en Ille et Vilaine. Trois ans plus tard, une actualisation s'imposait, rendue nécessaire par les effe[...]Article
En 1995, le rapport d'orientation sur la politique médico-sociale du département avait posé les principes de la modernisation de l'Action Sociale en Ille et Vilaine. Trois ans plus tard, une actualisation s'imposait, rendue nécessaire par les ef[...]Article
L'auteur, directeur général de la santé de 1997 à 1999, nous fait partager son expérience dans le domaine de la santé publique avec l'espoir, non pas de proposer des idées qui soient forcément justes, mais de faire réfléchir. L'auteur nous montr[...]Article
En réaction au scandale du CESAP et du CREAI Ile-de-France, Laurent Gavelle, directeur d'un établissement médico-social du secteur associatif, énonce quelques principes éthiques et exige l'instauration de contrôles plus systématiques de la part [...]Article
Oskar MORGENSTERN ; Denis BOISSARD ; Gerhard BOSCH ; Arjan DE HAAN ; Valérie DEVILLECHABROLLE ; et al. ; Richard-B FREEMAN ; Richard HEMMING ; Jean-Marc Huart ; Charles KINDLEBERGER ; Francois-Régis MAHIEU ; Hedva SARFATI |Les marchés financiers ne servent-ils qu'à spéculer ? Le système de retraite par répartition est-il préférable à celui par capitalisation ? Est-ce que trop d'impôts tue l'impôt ? Les Etats-Unis vont-ils imposer leur modèle économique ? Les sujet[...]Article
Le rapport de l'enquête sur la maladie de la "vache folle", rendu public le 26 octobre, pointe une succession d'erreurs et de négligence graves. Mais il n'accable pas assez ceux qui en sont à l'origine.Article
Article
Cynthia GUTTMAN ; Utpal BORPUJARI ; Y. CHEONG CHENG ; Edward-B FISKE ; Helen-F LADD ; Karen MACGREGOR ; Robin MASON ; Pedro-A NOGUERA ; Dorothy SHIPPS ; James TOOLEY ; Mark WALSH ; Luciana ZENTI |L'explosion des nouvelles technologies, qui accélère la production et la diffusion de "biens éducatifs", la mondialisation des marchés, qui donne un coup de fouet à leur commercialisation à l'échelle planétaire, et, enfin, l'attrait irrésistible[...]Rapport
Institut de Veille Sanitaire. (I.N.V.S.). Unité des Maladies infectieuses Sida. Saint-Maurice. FRA , 16p. , 11/2000Depuis 1998, on observe en France une recrudescence de certaines maladies sexuellement transmissibles aiguës, en particulier les gonococcies. Les homo/bisexuels masculins sont particulièrement co[...]Article
Après le départ de Martine Aubry du gouvernement, les médecins jugent sévèrement son bilan dans le domaine de la santé. Huit sur dix sont insatisfaits, et quatre sur dix comptent participer à la "journée santé morte", le 26 octobre.Article
La plupart des économistes considèrent dans les pays en développement par comparaison aux pays développés, l'effet redistributif des dépenses publiques est de loin supérieur à ce qu'un gouvernement peut espérer par le canal des impôts ou de subv[...]Article
Le décret n° 2000-815 du 25/08/2000 relatif à l'ARTT dans la Fonction publique de l'Etat fait suite à l'échec de la négociation d'un accord-cadre sur les 35 h. qui aurait été applicable aux trois fonctions publiques (Etat, hôpitaux, collectivité[...]Article
Les allocations mensuelles et secours d'urgence d'aide sociale à l'enfance sont des prestations d'aide à domicile accordées par décision du Président du Conseil Général ou des personnes à qui il a donné délégation à cet effet, dans la limite des[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 96mR0xyM. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre d'une réflexion de l'Académie suisse des sciences médicales, on a demandé à l'auteur, sur la base de son expérience de médecin officiel et de santé publ[...]Ouvrage
Les Points Ecoute peuvent se définir pour ce qui est de l'identité de leur projet, à partir de trois axes. - La proximité : capacité à atteindre des adolescents concernés par les conduites à risq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL40/0230
Article
La finalité du Fonds Relais Emploi est d'apporter une correction aux carences du droit sous la forme d'une aide individualisée qui vise à encourager la reprise d'activité des bénéficiaires du RMI en leur garantissant la continuité d'un revenu mi[...]Article
L. ROUBAN ; Paul Bernard ; Pierre-Etienne BISCH ; Sabino CASSESE ; Pierre CONTET ; et al. ; Catherine GREMION ; Eric Kerrouche ; Michel LESAGE ; Patrick LOQUET ; Claudio MEOLI ; Eric SEIZELET ; Calliope SPANOU |L'institution préfectorale constitue l'un des plus puissants marqueurs d'identité du système administratif français. Après deux siècles d'existence, elle reste placée au coeur de la construction de l'Etat républicain comme de ses transformations[...]Article
Jean-Michel Belorgey ; Giampiero ALHADEFF ; Edith ARNOULT-BRILL ; Martine BARTHELEMY ; Jean-Michel BLOCH-LAINE ; Matthieu HAVARD ; Alain LIPIETZ ; Jacqueline MENGIN ; Hubert PREVOT ; Joël ROMAN ; Hugues SIBILLE ; Michel TUBIANA |Articles du dossier : Le centenaire de la loi 1901 - Associations et citoyenneté - Le nécessaire dépassement de la loi Le Chapelier - Associations et formes d'engagement - La spécificité des ressources humaines dans les associations Associations[...]Article
Dans la montée en puissance, en une décennie, du thème de la qualité de l'air dans l'opinion, pourquoi parle-t-on autant de la pollution à Paris ? Cette question peut-être précisée dans deux directions distinctes : - pourquoi à Paris plutôt que [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xzNopr. Diffusion soumise à autorisation]. La Mission Interministérielle sur le temps de travail dans les trois fonctions publiques a publié en janvier 1999 un état des lieux de la réglementation et des prati[...]Article
Pascal Beau ; Marc Blondel ; Jean-Luc CAZETTES ; Alain DELEU ; Alain OLIVE ; Ernest-Antoine SEILLERE ; Christophe VANACKERE |Peut-on remplacer Martine Aubry au ministère de l'Emploi et de la Solidarité ? Drôle de question mais pas si impertinente que cela, tant l'intéressée incarne le social au sein de l'élite politique nationale. Et c'est bien là que se niche la nouv[...]Article
Jean-Marie Pontier ; J.F. AUBY ; E. BARON ; E. Fatome ; J. FOSSEYEUX ; P.L. FRIER ; B. GOURNAY ; R. LECAT ; A.H. MESNARD ; M. PONGY ; C. RIBOT ; J. RIGAUD ; R. RIZZARDO ; F. THURIOT ; P. TOLILA ; M. Verpeaux ; J.C. VIDELIN |Si les interventions des collectivités publiques dans le domaine de la culture sont anciennes la reconnaissance d'un service public de la culture est plus récente. Mais des interrogations se font jour sur les unes et l'autre. La notion même de s[...]Article
Dans un monde en mutation, qui se complexifie chaque jour davantage, les exigences en matière de sécurité des citoyens face aux risques de santé et d'environnement sont croissantes. En France, le réflexe de l'usager consommateur est de se tourne[...]Article
La préoccupation du risque comme problème majeur de l'existence humaine est déjà présente dans les discours des philosophes de l'Antiquité. Toutefois, c'est seulement récemment que le risque individuel est devenu un problème collectif. Les assur[...]Article
Depuis la directive européenne n° 92/50/CEE du 18 juin 1992 et sa transposition en droit "national" par les décrets du 27 février 1998, les contrats relatifs à des services d'assurance passés par les collectivités locales doivent obéir aux princ[...]Article
Dans le cadre de ses missions de contrôle sanitaire des eaux d'alimentation publique, la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Seine-Maritime a décidé en 1993, de procéder à une opération de visite exhaustive de l'ensem[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES IvOGR0x6. Diffusion soumise à autorisation]. Les résultats de recherche rivalisent souvent dans l'arène publique avec des énoncés hétérogènes, relevant aussi bien de la science, de l'économie, du politique que d[...]Article
Réalisé à partir d'une enquête auprès des coordonnateurs de la petite enfance employés par les municipalités, cet article dresse le profil de ces nouveaux personnels apparus dans les années quatre-vingt et venant d'horizons différents. Comment s[...]Article
Sommaire de l'article : 1) Le domaine d'élection de la participation du public : - aménagement de l'espace - compétence communale 2) Les modalités de participation du public : - dans le cas de l'enquête publique - dans le cadre de référendum loc[...]Article
Kidare MENGISTEAB ; Marcos Almeida ; Jagdish BHAGWATI ; Ivan BRISCOE ; Pierre CALAME ; Crépin-Hilaire DADJO ; Victoria ELLIOTT ; Julie FISHER ; Candido GRYBOWSKI ; Jean-Louis Laville ; Jennifer MORROW ; Victoria TAULI-CORPUZ |Parce que la mondialisation atteint les coins les plus reculés de la planète, "le monde est devenu mondialisé". Pour le meilleur, affirment les uns, et pour le pire, dénoncent les autres. Ces derniers, face à l'universalité et l'uniformité de ce[...]Article
Jean-François Bénévise, introd. ; Pascal AVEZOU ; Catherine BONNARD ; Janine GIL ; Véronique LEMESLE ; Sylvie MALECKI ; Agnès MARIE-EGYPTIENNE ; Marie-Thérèse PARADISI ; M. Richard ; Anita Robert ; Claude TILLIER ; Françoise VIRELY |La politique sanitaire et sociale menée dans la région s'efforce de traduire dans la durée les impulsions nationales avec en ce qui me concerne un mot d'ordre simple pour l'ensemble des agents : "faire ce qui dépend de nous" (J-F Bénévise).Article
Le Journal officiel de la République française du 23 juillet 2000 a vu la publication du décret n°2000-685 du 21 juillet 2000 qui fixe les bases de la réorganisation du ministère en ce qui concerne le secteur santé-solidarité ainsi que la public[...]Article
L'image des services de protection sociale au sein de notre administration n'est pas toujours très favorable du fait peut-être de la complexité de la matière, son caractère ardu et aussi certainement d'un relatif isolement par rapport aux servic[...]Article
) Le présent article examine l'approche à l'administration publique de l'eau par bassin versant sous les angles suivants : - la valeur socioéconomique de l'eau, - le marché politique de l'eau et l'optimum social, - l'information rattachée aux ca[...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS pu8R0xgw. Diffusion soumise à autorisation]. Approche historique, sociologique, psychologique : la notion d'hygiène peut être éclairée et analysée par différentes disciplines. Mais à quelles pratiques pédagogiques[...]