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Réglementation santéSynonyme(s)Réglementation de la santé |
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Article
Le marché du médicament connaît une transformation rapide de son modèle économique et est caractérisé par une accélération de l’innovation. Le développement et la mise sur le marché de nouveaux médicaments, dont certains sont qualifiés d’innova[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9Gl9R0xH. Diffusion soumise à autorisation]. La publicité pour les médicaments est plus ou moins autorisée en France selon qu'elle est destinée aux professionnels de santé ou au grand public, et selon les médicam[...]Article
Michel Cotnoir, dir. ; Jean-Benoit Dufour ; Bertrand Bolduc ; Valérie Siranyan ; et al. |Ce colloque en droit pharmaceutique a pour principale ambition de mettre en perspective l’exercice de la pharmacie d’officine tel que pratiqué en France et au Québec avec ses interrogations à caractère juridique. Des sujets d’actualité seront ex[...]Article
L'article 115 de la loi de finances pour 2018 instaure un jour de carence pour les agents titulaires et stagiaires de la fonction publique en congé maladie à compter du 1er janvier 2018. (R.A.)Article
[BDSP. Notice produite par ORSMIP GGoqpR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'hôpital est depuis quelques décennies soumis à des mesures de contrôle et de restriction de ses dépenses. Tous les personnels hospitaliers sont confrontés à des cha[...]Ouvrage
Le droit hospitalier couvre un champ qui dépasse aujourd'hui la sphère des établissements publics, communément appelés hôpitaux et d'où il tire son appellation. Ce manuel expose les règles commun[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3828
Mise à jour
Abonnement annuel aux fiches de la jurisprudence hospitalière depuis 1995. Il y a un classeur par année et dix numéros par an. Chaque numéro présente des arrêts de jurisprudence avec des commenta[...]Article
Paule Mireille Alloukou-Boka ; Antoine Serge Amari ; Anne Cinthia Amonkou-N'Guessan ; Jean-Yves Pabst |La Cedeao, à l'instar d'autres organisations économiques sous-régionales, mène diverses initiatives en vue d'harmoniser la réglementation pharmaceutique en Afrique de l'Ouest. Ce processus dynamique a déjà permis l'élaboration de lignes directri[...]Article
Ce numéro spécial consacré au droit pharmaceutique sur l'année 2017 contient 18 contributions autours de 3 grands thèmes : Innovations pharmaceutiques et innovations juridiques en droit européen et en droit interne ; L'exercice officinal : app[...]Article
Aujourd’hui, la médecine moderne est devenue presque inconcevable sans l’utilisation des données personnelles numérisées, générées notamment par les objets connectés, les applications mobiles, les communautés en ligne. L’exploitation de ces donn[...]Article
La prise en compte des facteurs environnementaux sur l'état de santé est assez récente. Depuis trente ans, les demandes sociétales sont de plus en plus nombreuses, suscitées par les crises sanitaires environnementales et alimentaires qui se sont[...]Article
La Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale a précisé au cours des deux dernières années certains éléments importants relatifs tant au débat contentieux devant le juge du tarif qu'aux règles de fond que doivent appliquer les autori[...]Article
Les règles relatives au circuit du médicament dans les établissements de santé étaient connues, mais un peu éparses au sein du Code de la santé publique. Vu l'importance de la question, a été publié un texte de synthèse, l'arrêté du 6 avril 2011[...]Ouvrage
Les lois du 21 juillet 2009 "Hôpital, patients, santé, territoires" et du 26 janvier 2016 "de modernisation de notre système de santé" ont modifié profondément l'organisation hospitalière de notr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4066
Ouvrage
Le propos de ce livre est de présenter de manière synthétique le modèle pharmaceutique français, replacé dans un cadre historique, politique, économique et prospectif, souvent négligé. En effet, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LG00/0118