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BDSP5 Thésaurus > Politique santé > Sécurité sanitaire > Gestion risque > Risque technologique
Risque technologiqueSynonyme(s)Industrie dangereuse Risque industriel |
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Article
L'intégralité de ce supplément juridique a été réalisé par les rédactions d'Environnement Magazine et Droit de l'environnement. La loi Grenelle 2 y est décodée sous différents angles : classement thématique, sélection des avancées majeures, des [...]Article
Suite à la première partie publiée dans notre numéro 298 de juillet-août, ce deuxième article poursuit l'exposé des dispositions majeures du texte de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dit projet de loi "[...]Article
Si les discours et la finalité des textes semblent clairs -maîtriser l'urbanisation de manière à limiter les risques du fait de la proximité entre entreprises industrielles et les autres constructions notamment celles à usage d'habitation -l'exa[...]Article
Hervé Arbousset ; Eric DESFOUGERES ; et al. ; Caroline Lacroix ; Centre Européen de Recherches sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes. (C.E.R.D.A.C.C). Mulhouse. FRA |A travers différents exemples, cet article analyse l'exercice de la prévention et des réparations (indemnisation et responsabilité) pour les risques naturels et technologiques.Article
Mathilde Caron ; André ANTONI ; Sonia Desmoulin-Canselier ; Laetitia Driguez ; Sophie Fantoni-Quinton ; Bérengère Legros ; Cécile OILLIC-TISSIER ; Jacques PACHOD ; Pierre-Yves Verkindt |Sommaire du dossier : Le droit de la sécurité sociale confronté aux nouveaux risques professionnels - La réforme de la médecine du travail à la lumière des risques collectifs et incertains - Les obligations du décideur public en matière de santé[...]Ouvrage
Jusqu'à présent, le caractère local de nombreux danger n'a pas fait l'objet d'un investissement coordonné à une échelle pluridisciplinaire. Or la gestion des risques mobilise non seulement les éc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL80/0030
Article
L'article présente le contexte réglementaire et les objectifs de la circulaire du 5 janvier 2009 qui encadre, pour toutes les installations classées (IPCE) soumises à autorisation, les rejets de substances dangereuses dans les eaux (RSDE). Sa mi[...]Ouvrage
Cet ouvrage, à jour de la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, se propose de rendre accessible ce droit nouveau et novateur en présenta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0115
Article
Sylvie AVIGNON ; Isabelle CADET ; K. DAVID (Patricia) ; Laurence-Claire LEMMET ; Colloque Oriane (Organiser les entreprises, les institutions et les associations en présence du risque) (01-02/10/2008) |Dossier spécial consacré au colloque ORIANE des 1er et 2 octobre 2008, qui présente quatre interventions dans les articles suivants : 'Les entreprises de transport routier de marchandises diminueront-elles leurs gaz à effet de serre grâce au dro[...]Article
L'article donne des définitions indispensables pour se repérer dans le monde des 'nanos' et présente les enjeux liés à l'utilisation et au développement des nanotechnologies (propriétés justifiant l'intérêt suscité par les nanoparticules, source[...]Article
"L'autorité environnementale" est un nouvel outil qui permet de mettre en pratique le concept d'évaluation environnementale, qui repose sur la directive 85/337 relative aux projets, et sur la directive 2001/42 relative aux plans et programmes qu[...]Article
Johan AUDOUY ; Yann AGUILA, dir. ; WARENE BERTI ; Andy CONTESSO ; Poppée DE NERCY ; Laure DUFOUR ; Corentin GOUPILLIER ; Fanny GUIMON-QUATREVENT ; François-Guy Trébulle, dir. |L'année 2009 qui démarre nous offre l'occasion d'enrichir de nouveau la revue "Droit de l'environnement" avec la création d'une nouvelle rubrique : la Synthèse annuelle. Chaque mois, un éminent spécialiste ou un collectif présentera ainsi la syn[...]Article
A la suite de l'accident AZF, la volonté de maîtriser les risques technologiques a poussé les pouvoirs publics à réagir rapidement. Et force est de constater que l'action initiée par la France fait d'elle un leader en la matière. La loi du 30 ju[...]Article
Le développement durable relie une réflexion sur le principe de responsabilité intergénérationnelle à un questionnement sur la poursuite du type de modernisation. Afin de ne pas s'égarer dans des controverses intellectuelles, il est nécessaire [...]Ouvrage
Le 21 septembre 2001, avec l'explosion de l'usine AZF de Toulouse, la France connaît l'une des plus graves catastrophes industrielles de son histoire. Deux ans plus tard, le 30 juillet 2003, le P[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL80/0043