Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit privé > Droit travail > Ordre professionnel
Ordre professionnel
Commentaire :
#3-2001. Groupement professionnel ayant la personnalité juridique, auquel sont obligatoirement affiliés les membres de la profession et bénéficiant de prérogatives d'autorité (Lexique des termes juridiques, Dalloz)
|
Documents disponibles dans cette catégorie (45)
Ouvrage
À jour de lordonnace du 23 février 2010 relative à la réforme de lhôpital et aux patients, et des décrets relatifs à la télémédecine de 2010 et à lagence nationale chargée de la sécurité sanit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB70/0061
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES sR0x8q9C. Diffusion soumise à autorisation]. L'histoire du système de santé a été marqué par une série de rendez-vous manqués entre les professions de santé et les pouvoirs publics. L'identité du corps médical s'[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xr79nH. Diffusion soumise à autorisation]. Publication des réponses aux questions écrites sur les problématiques concernant l'hôpital et la santé et parues en 2009. Sujets traités : les soins palliatifs, le b[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC smHC9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le recouvrement de la cotisation à l'Ordre national des infirmiers bénéficie des références jurisprudentielles acquises à propos de l'Ordre des médecins.Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC nko9R0x7. Diffusion soumise à autorisation]. Au moment du vote de la loi "Hôpital, patients, santé et territoires" (HPST) au Parlement et d'un remaniement ministériel, en pleine concertation avec les syndicats [...]Ouvrage
Ce guide a pour objectif essentiel de faire découvrir l'ensemble des dispositions de la loi "Hôpital, Patients, Santé, Territoires" (HPST) du 21 juillet 2009 et de comparer les orientations de la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0527
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC JCR0xpB9. Diffusion soumise à autorisation]. L'ordre national infirmier a été institué par la loi du 21 décembre 2006. Cet article aborde notamment ses missions, les instances ordinales (au niveau départemental[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC kGJR0xpm. Diffusion soumise à autorisation]. Pour le régime de Vichy, la médecine a été un enjeu de première importance. La législation revendique la xénophobie et l'antisémitisme et a créé un Ordre des médecin[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC XoRZ3R0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur porte sa réflexion sur la profession infirmière et plus particulièrement sur l'ordre infirmier nouvellement promulgué.Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC HPU7uR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006, portant création d'un ordre national des infirmiers, a attribué aux conseils départementaux de cet ordre, une double fonctio[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 0R0xkYu1. Diffusion soumise à autorisation]. Dates des élections de l'ordre professionnel, réforme des études paramédicales, transfert de compétences : interview de Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la san[...]Article
C. CONCEICAO ; P. FERRINHO ; C. LIMA |[BDSP. Notice produite par OBRESA 8R0xDB2v. Diffusion soumise à autorisation]. On a observé de profonds changements au niveau des ressources humaines pour la santé, ces trente dernières années au Portugal. Cet article les décrit en les organisan[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 1RR0x6gq. Diffusion soumise à autorisation]. Créé par la loi du 14 décembre 2006, l'Ordre infirmier suscite de nombreuses questions auprès des professionnels. Cet écrit en précise le rôle, les missions, les mod[...]Article
Trois ordres professionnels concernant les professions de masseurs-kinésithérapeutes, pédicure-podologue et infirmiers ont été récemment créés. Si leur organisation générale est inspirée de celles des autres ordres, ceux-ci s'en distinguent par[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC H20R0xL2. Diffusion soumise à autorisation]. La profession des masseurs-kinésithérapeutes, après bien des atermoiements, est désormais constituée en Ordre. Cette loi qui ouvre bien des perspectives, est aussi e[...]