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BDSP5 Thésaurus > Environnement & matières [NI] > Génie sanitaire > Risque & nuisance > Déchet > Déchet ménager
Déchet ménagerSynonyme(s)Déchet urbain ;Emballage ménager Ordure ménagère |
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X. GHEWY ; J.L. BERGEY ; M.J. CALLAIS ; J.M. FREMONT |[BDSP. Notice produite par OBRESA PR0x608m. Diffusion soumise à autorisation]. Rares sont les communes qui n'offrent pas au moins une collecte sélective sur leur territoire ; la collecte du verre est proposée à neuf Français sur dix, les encombr[...]Article
Pour ce premier numéro, et pour ouvrir le débat, s'interroger sur les nouvelles frontières des villes était nécessaire. Où commence l'urbain ? Où finit-il ? Alors que 80% des Européens vivent désormais en ville et souvent dans de grandes métropo[...]Article
Si la circulaire du 28 avril 1998 relative à la réorientation des plans départementaux réaffirme l'échéance du 1er juillet 2002 et appelle au contrôle étroit des flux de chaque catégorie de déchets à destination des centres de stockage, il n'en [...]Article
L'objectif 2002 approchant, l'idée d'une révision de la loi de 1992 sur les déchets ménagers s'impose progressivement. Ce dossier porte sur le bilan de la loi de 1992, la révision des plans départementaux, l'avenir des filières, la révision de l[...]Article
Les plans départementaux d'élimination des déchets ménagers et assimilés ont été rendus obligatoires par la loi du 13 juillet 1992. Ils sont destinés à coordonner et programmer les actions de modernisation de la gestion de ces déchets à engager [...]Article
Les déchets ne constituent sans doute pas une préoccupation nouvelle. Aux termes du code général des collectivités territoriales (articles L. 2224-13 à L. 2224-17), la gestion constitue une compétence obligatoire des communes. A l'instar des aut[...]Article
En France, la valorisation des emballages ménagers s'est construite à partir d'une interdépendance de fait. La gestion de l'avant et de l'après "geste de tri" concerne de nombreux acteurs de poids économique et institutionnel différents, tous ra[...]Article
Il faudra attendre 1975, avec la promulgation de la loi cadre n° 75-663 du 15 juillet 1975, pour que notre pays se dote d'une législation moderne fixant les obligations de chacun pour la gestion et l'élimination des déchets ménagers. La loi du 1[...]Article
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Ce livre n'est pas un traité technique, même si les considérations techniques n'en sont pas absentes. Car il y a la technique et le reste, qui ne saurait être négligé, les conceptions et les réal[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3231
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Le présent rapport a pour objectif de proposer une série régulière de statistiques européennes officielles sur les déchets, qui soient utiles pour l'action communautaire en matière d'environnemen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3229
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