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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Assurance maladie maternité décès [NI] > Assurance maladie > Prestation espèce > Rente accident travail
Rente accident travailSynonyme(s)Rente d'accident du travail |
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[BDSP. Notice produite par IRDES h7qRR0xb. Diffusion soumise à autorisation]. L'extension à la population carcérale de l'enquête Handicaps, incapacités, dépendance (HID) a permis de disposer pour la première fois de données relatives à la santé [...]Article
Afin de rendre praticable la théorie unitaire du calcul du taux d'incapacité applicable à un cas quelconque d'IPP complexe, théorie que nous avons développée dès 1978 puis diffusée depuis, nous avons mis au point la solution informatique de ce p[...]Article
J.M. CHANUT ; P. GROLLEMUND, collab. |[BDSP. Notice produite par IRDES 20HR0xT9. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente principalement les données concernant les demandes d'allocation aux adultes handicapés (AAH) décidées en 2003 par les Commissions techniques d'ori[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA E7sA9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente principalement les données concernant les demandes d'allocation aux adultes handicapés (AAH) décisionnées en 2002 par les Commissions techniques d[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES gR0xNCnZ. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente principalement les données concernant les demandes d'allocation aux adultes handicapés (AAH) décidées en 2002 par les Commissions techniques d'or[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xpeUUx. Diffusion soumise ... autorisation]. Ce document présente principalement les données concernant les demandes d'allocation aux adultes handicapés (AAH) décidées en 2001 par les Commissions techniques d'[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA IR0xWNxX. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente principalement les données concernant les demandes d'allocation aux adultes handicapés (AAH) décidées en 2000 par les Commissions techniques d'ori[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4388
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[BDSP. Notice produite par CREDES PBR0xPLq. Diffusion soumise à autorisation]. Ce carnet statistique présente pour 1999 les principaux résultats du régime général en matière de dépenses de prestations. Ces résultats sont issus de la chaîne stati[...]Article
C. COLIN ; C. CHAMBAZ ; V. CORDEY ; M. MONROSE ; L. PASQUIER ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA 0R0x733M. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente différentes analyses sur l'Allocation aux Adultes Handicapés (AAH) et débute par un cadrage général sur l'AAH : modalités d'attribution, évolution[...]Article
V. CORDEY ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |Ce document présente les données concernant les demandes d'allocation aux adultes handicapés (AAH) décisionnées en 1999 par les Commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP). Au niveau national les COTOREP se so[...]Article
O. MIREUR ; J.C. LACHAMP ; FFAMCE. Le cerveau : actualités médicales et problèmes médico-légaux. 2. Congrès. 36. 2000-05-26, Marseille |Dans cet article, les auteurs ont rappelé quelques notions essentielles sur l'IPP en droit commun et sur les particularités de l'évaluation de ce poste de préjudice dans les cas de traumatismes crâniens sévères (IPP comprises entre 25 et 65%). D[...]Article
L'évaluation du dommage corporel est le plus souvent confiée à des médecins experts spécialisés dans ce domaine, et dont le rôle et les méthodes sont différents en fonction des contextes sociaux et juridiques. L'auteur rend compte des différents[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES KR0xZV0B. Diffusion soumise à autorisation]. Ce carnet statistique présente pour 1998 les principaux résultats du régime général en matière de dépenses de prestations. Ces résultats sont issus de la chaîne stati[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 8FX7R0xo. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule donne la structure des dépenses de remboursement pour le régime général en France en 1997 : facteurs d'évolution des prestations, évolution des prestatio[...]