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BDSP5 Thésaurus > Justice > Procédure judiciaire
Procédure judiciaire |
Documents disponibles dans cette catégorie (684)
Ouvrage
Fléau social mondial, les violences conjugales touchent tous les membres de la cellule familiale, à commencer par les femmes. En France, elles seraient 10% à en subir. La culpabilité et la honte [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB10/0206
Ouvrage
« Agir, prévenir, guérir », tel est l'esprit de cet ouvrage qui aborde la délicate question du traitement des violences sexuelles commises entre mineurs. Face à ces situations mal connues et tabo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0295
Article
Marc Grimbert, coor. ; Eric Péchillon ; Stéphanie Renard |L’audience en matière de soins sous contrainte est à nulle autre pareille, carrefour de discours qui se croisent et qui ne se rencontrent pas toujours. Un discours médical précis et rigoureux, mais désincarné par sa production sous forme exclusi[...]Article
L'obligation de tout comptable public est de se livrer aux différents contrôles lui incombant, d'assurer et d'exercer, dans des délais appropriés, les diligences nécessaires pour le recouvrement des créances. Lorsqu'il ne recouvre pas une recett[...]Article
Les décisions de limitation ou d’arrêt des thérapeutiques, prises au titre du refus de l’obstination déraisonnable, dans le cadre de la loi Claeys–Leonetti, sont de plus en plus fréquentes en réanimation. Lorsque les proches du patient sont en d[...]Article
Depuis qu’elle existe, la psychiatrie a toujours entretenu des relations plus ou moins étroites avec la justice. Les rapports entre hôpital et prison, malades mentaux et criminels, soin et punition ont toujours été aussi complexes qu’incontourna[...]Article
L'article explore les controverses qui, dans la France des années 1950-1970, ont porté sur la légitimité de répondre aux demandes de changement de sexe par interventions hormonales et chirurgicales. A partir d'une analyse de la littérature médic[...]Rapport
Ce rapport présente la 19ème édition de l’état des lieux sur la permanence des soins ambulatoires réalisé par le Conseil national de l'Ordre des médecins. Cet état des lieux a été réalisé à parti[...]Ouvrage
Le rapport « Etranger∙e∙s en prison : Surveiller, punir et expulser » prend la forme d’un rapport d’observation, et laisse à ce titre une part conséquente aux témoignages et aux situations que le[...]Ouvrage
Toute décision d’enfermement comporte, de façon plus ou moins explicite, l’autorisation de contrôler la vie des personnes concernées. L’intimité, la capacité de se préserver du regard d’autrui, n[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0159
Ouvrage
Les législations concernant l’aide active à mourir ont été débattues et votées dans un nombre croissant de pays ces dernières années, aussi bien en Europe qu’en Australie ou en Amérique[...]Ouvrage
La manière dont l’État prend en charge certains de ses citoyens nous renseigne sur l’attention qu’il leur porte. Dès lors, on ne peut s’empêcher de s’interroger sur la situation des prisons franç[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0929
Mémoire
Le bruit représente le second facteur environnemental provoquant le plus de dommages sanitaires en Europe. Son coût social est estimé à 147,1 milliards d’euros par an. Les Agences régionales de s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES22/0004
Rapport
Problèmes dentaires, ophtalmologiques, traumatologiques, gynécologiques, dermatologiques: autant de sujets sur lesquels des personnes détenues sollicitent l’OIP quotidiennement, parfois en urgenc[...]Ouvrage
Comment une mère peut-elle tuer ses bébés ? Dans une société qui idéalise la maternité, les femmes qui tuent leur nouveau-né dans les heures qui suivent sa naissance provoquent horreur et incompr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA40/0089