Détail de l'éditeur
Inspection Générale des Affaires Sociales
localisé à :
Paris
Collections rattachées :
Rapport IGAS
Rapport IGAS ; 2013-103. | Rapport IGF Rapport IGAS ; 2015-140R1. | Rapport IGAENR Rapport IGAS ; 2016-094R. | Rapport IGEN Rapport IGAS ; 2016-097. | Rapport IGF ; 2016-M-083. | Rapport IGA ; 16087-R-01. | Rapport IGJ Rapport IGAS ; 2017-124R. | Rapport CGEDD ; 011624-01. | Rapport CGAAER |
Documents disponibles chez cet éditeur (47)
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lR0x9B8t. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de la mission IGAS portant sur l'évaluation des politiques publiques relative à la prévention des g[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Cl9skR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du programme annuel de travail de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2008, la ministr[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mR0xH9FG. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée d'examiner les conditions de mise en oeuvre du RMI par des contrôles dans cinq départements [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE HoR0xtDD. Diffusion soumise à autorisation]. En complément du rapport de synthèse qui traite de la problématique générale de prévention des grossesses non dés[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9pR0xmE9. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent document fait partie des rapports thématiques publiés par l'IGAS dans le cadre de sa mission d'évaluat[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9J8R0x89. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport rend compte de la mission confiée conjointement à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) e[...]Rapport
L'inspection générale des affaires sociales a été chargée par la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative d'analyser l'organisation juridique, administrative et f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB30/0090
Rapport
Depuis 1982, les lois de décentralisation successives ont profondément modifié la répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités territoriales. Elles ont récemment été complétées p[...]Rapport
Par lettre du 22 juillet 2005, le ministre de la santé et des solidarités a demandé à la chef du service de l'Inspection générale des affaires sociales de diligenter une mission d'appui sur la co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0724
Rapport
Par lettre en date du 25/02/05, les ministres des solidarités, de la santé et de la famille, et de l'économie, des finances et de l'industrie ont confié à l'inspection générale des affaires socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0725
Ouvrage
L'évolution des associations dans les travaux récents de l'inspection générale des affaires sociales
Le présent dossier a été élaboré à partir des données contenues dans trente rapports consacrés à des associations par l'inspection générale des affaires sociales en 1997 et 1998, réalisés por un [...]Ouvrage
Même si rien ne s'oppose en droit à la participation d'une administration au conseil d'administration d'une association, dans la pratique, une telle participation peut soulever des problèmes diff[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1895
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1894
Rapport
L'objet de ce rapport est d'étudier les problèmes de la démographie médicale sous tous leurs aspects. L'objectif poursuivi est moins d'apporter des réponses toutes faites que de rassembler et de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1835