Détail de l'éditeur
Inspection Générale des Affaires Sociales
localisé à :
Paris
Collections rattachées :
Rapport IGAS
Rapport IGAS ; 2013-103. | Rapport IGF Rapport IGAS ; 2015-140R1. | Rapport IGAENR Rapport IGAS ; 2016-094R. | Rapport IGEN Rapport IGAS ; 2016-097. | Rapport IGF ; 2016-M-083. | Rapport IGA ; 16087-R-01. | Rapport IGJ Rapport IGAS ; 2017-124R. | Rapport CGEDD ; 011624-01. | Rapport CGAAER |
Documents disponibles chez cet éditeur (47)
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mH9R0x7s. Diffusion soumise à autorisation]. La mission inter inspections présente des recommandations visant à se doter d'outils pour mieux réguler l'offre d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ED00/0094
Rapport
Créé en 1994 après l'affaire du sang contaminé, régulièrement remis en question depuis, l'Institut National de la transfusion sanguine (INTS) a fait l'objet de nouvelles interrogations à l'approc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FX30/0135
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Eo9qR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 2 mai 2016, la ministre des affaires sociales et de la santé a saisi l'Inspection générale des affa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ID00/0007
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE s9sR0xIA. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport présente la première évaluation de l'organisation de la formation pratique des étudiants de 2è cycle d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB30/0096
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0xsGHG. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport présente un état des lieux de l'efficience du dispositif destiné à assurer la transparence de l'emploi[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AnJrER0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé a fait l'objet d'une mission d'audit par l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JC80/0066
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AnJrER0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé a fait l'objet d'une mission d'audit par l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JC80/0067
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AnJrER0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé a fait l'objet d'une mission d'audit par l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JC80/0068
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8nR0xBAE. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a été chargée, par le ministre du travail, de l'emploi, de la [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE stBIR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. La Caisse nationale des industries électriques et gazières (CNIEG) est une caisse de sécurité sociale récente, cr[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE I7GER0xk. Diffusion soumise à autorisation]. Le recours contre tiers est l'action d'une caisse de sécurité sociale contre l'auteur (le tiers responsable), d'u[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FR0x7nkn. Diffusion soumise à autorisation]. Plus de deux ans après la mission interministérielle sur le service public régional d'orientation (SPRO), ce rapp[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9kR0xGm8. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée par la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, de faire le poi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA20/0009
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FBR0xE8A. Diffusion soumise à autorisation]. A la suite d'une demande des ministres en charge de l'agriculture et du travail, une mission conjointe de l'IGAS [...]Rapport
Lauréat des investissements d’avenir en 2011, le projet d’IHU de Marseille en maladies infectieuses vise à concentrer à Marseille, sur le site de la Timone, les moyens de lutte contre les malad[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x7A8k9. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée d'une mission d'appui à l'Agence régionale de santé de Midi-Pyrénées concernant la direction[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8GosR0xm. Diffusion soumise à autorisation]. En février 2015, l'IGAS a été chargée par la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes[...]Rapport
Par lettre de mission en date du 19 janvier 2015, le ministre des finances et des comptes publics, la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et le secrétaire d’État [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7nD9R0xF. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée, en 2013, d'une nouvelle mission de contrôle de l'Assistance publique - Hôpitaux de Marseill[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lR0xpBJ9. Diffusion soumise à autorisation]. Les parcours des jeunes vers l'insertion professionnelle et l'indépendance résidentielle et financière ont eu ten[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7t9nR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Suite aux engagements du gouvernement annoncés lors du Comité interministériel du handicap (CIH) du 25 septembre [...]Rapport
Présentée en septembre 2013 par la ministre des affaires sociales et de la santé, la Stratégie nationale de santé (SNS) est structurée en trois axes majeurs : prioriser la prévention sur le curat[...]Rapport
La reconnaissance du handicap psychique a trouvé une consécration législative avec la loi du 11 février 2005, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des pers[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xClDls. Diffusion soumise à autorisation]. Le contrat de professionnalisation a été créé par l'accord national interprofessionnel (ANI) du 5 décembre 2003 r[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE oR0x8r9k. Diffusion soumise à autorisation]. Les contrats d'objectifs et de moyens sont l'un des instruments mis en place par la loi de programmation pour la [...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE l89ER0xB. Diffusion soumise à autorisation]. En dépit des efforts accomplis pour développer les capacités d'hébergement en faveur des personnes sans domicile,[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE k7R0xk8k. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 28 février 2008, la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports a demandé à ce que soit réal[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0005
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 999JR0xA. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport, consacré à un état des lieux relatif aux coûts mis à la charge de la personne âgée ou de sa f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0004
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AR0xDpn8. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 5 mars 2007 a instauré un droit au logement opposable (DALO). Celui-ci confère aux ménages répondant à [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lR0x9B8t. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de la mission IGAS portant sur l'évaluation des politiques publiques relative à la prévention des g[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Cl9skR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du programme annuel de travail de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2008, la ministr[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mR0xH9FG. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée d'examiner les conditions de mise en oeuvre du RMI par des contrôles dans cinq départements [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE HoR0xtDD. Diffusion soumise à autorisation]. En complément du rapport de synthèse qui traite de la problématique générale de prévention des grossesses non dés[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9pR0xmE9. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent document fait partie des rapports thématiques publiés par l'IGAS dans le cadre de sa mission d'évaluat[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9J8R0x89. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport rend compte de la mission confiée conjointement à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) e[...]Rapport
L'inspection générale des affaires sociales a été chargée par la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative d'analyser l'organisation juridique, administrative et f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB30/0090
Rapport
Depuis 1982, les lois de décentralisation successives ont profondément modifié la répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités territoriales. Elles ont récemment été complétées p[...]Rapport
Par lettre du 22 juillet 2005, le ministre de la santé et des solidarités a demandé à la chef du service de l'Inspection générale des affaires sociales de diligenter une mission d'appui sur la co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0724
Rapport
Par lettre en date du 25/02/05, les ministres des solidarités, de la santé et de la famille, et de l'économie, des finances et de l'industrie ont confié à l'inspection générale des affaires socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0725
Ouvrage
L'évolution des associations dans les travaux récents de l'inspection générale des affaires sociales
Le présent dossier a été élaboré à partir des données contenues dans trente rapports consacrés à des associations par l'inspection générale des affaires sociales en 1997 et 1998, réalisés por un [...]Ouvrage
Même si rien ne s'oppose en droit à la participation d'une administration au conseil d'administration d'une association, dans la pratique, une telle participation peut soulever des problèmes diff[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1895
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1894
Rapport
L'objet de ce rapport est d'étudier les problèmes de la démographie médicale sous tous leurs aspects. L'objectif poursuivi est moins d'apporter des réponses toutes faites que de rassembler et de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1835
Ouvrage
L'insertion professionnelle et sociale des personnes handicapées dans la fonction publique de l'Etat
Ce rapport dresse le bilan des actions conduites en matière d'insertion sociale et professionnelle des handicapés par les administrations de l'Etat. Il fait des propositions pour que la loi de 19[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2025