Détail de l'éditeur
Ministère des Solidarités et de la Santé
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Paris
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Documents disponibles chez cet éditeur (78)
Rapport
L’Atlas du 51 constitue un complément du Rapport au Parlement, permettant de localiser les terrains d’expérimentations par région. Cette sixième version référence pour chaque région, les expérime[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0352
Rapport
La Stratégie Nationale de Santé 2018-2022 (SNS), adoptée officiellement par le Gouvernement fin décembre 2017, constitue le cadre de la politique de santé en France pour le quinquennat à venir et[...]Rapport
Le bilan de la qualité de l’eau au robinet du consommateur vis-à-vis des nitrates en 2021 a été établi à partir des résultats du contrôle sanitaire des eaux effectué par les Agences régionales de[...]Rapport
Le présent bilan de la qualité de l’eau au robinet du consommateur vis-à-vis des pesticides en 2021 a été établi à partir des résultats du contrôle sanitaire des eaux, effectué par les Agences ré[...]Rapport
Ce guide a été élaboré à l'attention des directions des centres hospitaliers et universitaires (CHU) et des universités afin de : -Rappeler la réglementation relative à la procédure disciplinaire[...]Ouvrage
Par lettre de mission en date du 1er février 2022, la ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion, le ministre des solidarités et de la santé, le ministre délégué aux comptes publics et la[...]Rapport
Répondant à une mission confiée par Olivier Véran, Ministre des Solidarités et de la santé, ce rapport présente une cinquantaine de mesures pour accompagner et développer la promotion de la santé[...]Rapport
Commission nationale de lutte contre la maltraitance et de promotion de la bientraitance (FRA) , 7p. , 2022/02Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie, est intervenue le 1er février dernier lors de la séance plénière de la Commission pour évoquer la situation de crise initiée par la[...]Rapport
Près d’un an après la sortie du quatrième plan national santé environnement 2021-2025 (PNSE 4), les ministères chargés de l’écologie et de la santé publient le premier rapport d’avancement du pla[...]Rapport
Si la situation et les parcours de soins des personnes trans ont été, et restent encore trop, marqués du sceau de la pathologisation de la transidentité et de sa stigmatisation, des évolutions ma[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FP00/0018
Rapport
Fruit de la mission confiée par le ministre au Dr Pelloux en mars 2021, ce rapport formule une série de recommandations à même de poursuivre les initiatives déjà engagées par les pouvoir publics [...]Rapport
Les infections et la résistance des bactéries aux antibiotiques sont un enjeu majeur de santé publique qui nécessite une mobilisation collective, que l’on soit professionnel de santé, patient ou [...]Rapport
En collaboration avec l’agence technique de l’informatisation sur l’hospitalisation (ATIH), la direction générale de l’offre de soins (DGOS) publie depuis 2013 l’atlas des système d’information h[...]Rapport
Le 4ème Programme national nutrition santé (PNNS4) a été lancé en septembre 2019. Un bilan à mi-parcours vient d’être établi, avec pour objectif de valoriser les actions engagées pour la première[...]Rapport
La crise liée au COVID-19 a fait prendre conscience à la population française ainsi qu’aux Professionnels de Santé de notre vulnérabilité face à une urgence sanitaire. Pris de court par la pandém[...]Rapport
De 2018 à 2020, 277 établissements médicosociaux (personnes âgées et handicapées) situés dans toute la France se sont engagés dans des Actions collectives innovantes et apprenantes (Acia) dans le[...]Rapport
Le présent avis s’inscrit dans le cadre de la saisine de la Conférence nationale de santé (CNS) par le Ministre des solidarités et de la santé en date du 03 décembre 2020. Il se situe dans le con[...]Rapport
Ce rapport vise à tracer les contours et les aspects institutionnels de l’organisation de la santé publique de demain, notamment sous ses aspects de métiers, formations, recherche, expertise et i[...]Rapport
La cellule éthique de la Délégation s’est mobilisée pour élaborer un rapport qui apporte la première déclinaison sectorielle de l’impact environnemental du numérique et propose trois principes d’[...]Rapport
Le présent guide s’adresse à l’ensemble des managers hospitaliers, directeurs, directeurs des soins, présidents de commission médicale d’établissement, chefs de pôle, chefs de service, cadres de [...]Rapport
Entre 7 000 et 10 000 adolescents sont concernés par la prostitution en France. Suite à ce constat un groupe de travail a été chargé par le secrétaire d'Etat à la protection de l'enfance, de rédi[...]Rapport
La doctrine technique qui définit les grandes orientations d’architecture et de déploiement du numérique au service du soin et de l’accompagnement, est commune aux secteurs sanitaire, médico-soci[...]Rapport
La simplification et la consolidation des dispositifs d’appui à la coordination des parcours complexes s’inscrit dans une volonté plus large de transformation du système de santé. L’ambition du g[...]Rapport
La lutte contre l’isolement est un enjeu de société majeur et constitue une dimension importante des politiques pour l’autonomie et la citoyenneté des personnes. Durant la crise sanitaire, et en [...]Rapport
La doctrine technique commune aux secteurs sanitaire, médico-social et social définit les grandes orientations d’architecture et de déploiement du numérique au service du soin et de l’accompagnem[...]Rapport
L’OMS a été informée par les autorités chinoises d’un épisode de cas groupés de pneumonies dont tous les cas avaient un lien avec un marché d’animaux vivants dans la ville de Wuhan en Chine. Le [...]Rapport
Le PNSE4 vise à prévenir les risques sanitaires liés à la dégradation de l’environnement (qualité de l’air intérieur, exposition aux produits chimiques, aux ondes, au bruit etc.) et à permettre à[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0541
Rapport
Ministère des Solidarités et de la santé, Délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie , 46p. , 2020Ce document présente un échantillon de retours d’expériences de la Crise COVID dans le secteur de la santé mentale et de la psychiatrie qui témoigne de l’importante mobilisation, de la réactivité[...]Rapport
Suite à l’épidémie de Covid-19, une concertation nationale avec les partenaires sociaux et les collectifs hospitaliers, baptisée «Ségur de la santé», a été lancée le 25 mai 2020 afin de tirer les[...]Rapport
A l’occasion des 30 ans de la Convention internationale des droits de l’enfant, Adrien Taquet, secrétaire d’État en charge de la mise en place de la stratégie pour la protection de l’enfance aupr[...]Rapport
Le 20 novembre 2019, le Premier ministre, Édouard Philippe, et la Ministre des Solidarités et la Santé, Agnès Buzyn, ont annoncé 14 mesures pour accompagner l’hôpital dans les transformations qu’[...]Rapport
Suite à une mission nationale confiée en juin 2019 au député Thomas Mesnier et au professeur Pierre Carli, président du conseil national de l’urgence hospitalière (CNUH), le ministère des solidar[...]Rapport
Le présent rapport s’inscrit dans le cadre de la stratégie de transformation du système de santé, lancée en février 2018 par le Premier Ministre et la ministre des Solidarités et de la Santé. Il [...]Rapport
Commission conjointe du Haut conseil de la famille et de l’âge (HCFEA) et du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH), La «Commission pour la lutte contre la maltraitance et[...]Rapport
Dans le cadre de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, le gouvernement s'est engagé à mettre fin aux sorties dites "sèches" de l'aide sociale à l'enfance (ASE) et a[...]Rapport
La stratégie nationale de santé 2018-2022 a été adoptée officiellement par le Gouvernement fin décembre 2017. L’arrêté du 1er février 2018 relatif au suivi et à l’évaluation de la stratégie natio[...]Rapport
Le nombre de consultations en ligne, notamment sur les enjeux va croissant : consultation de l’Institut national du cancer sur le dépistage des cancers du sein, consultation sur la stratégie nati[...]Rapport
En application de l’article L.1411-3 du Code la santé publique, la Conférence Nationale de Santé (CNS) a été consultée sur le projet de loi portant organisation et transformation du système de sa[...]Rapport
10 propositions clés pour "passer de la gestion de la dépendance au soutien à l’autonomie." 1. La création d’un guichet unique pour les personnes âgées et les aidants dans chaque département, ave[...]Rapport
L’avenant 6 à la convention médicale, signé par les partenaires conventionnels le 14 juin 2018, et approuvé par arrêté ministériel du 1eraoût 2018, permet l’admission au remboursement de droit co[...]Rapport
Le numérique en santé fait partie des dix chantiers du plan Ma santé 2022. Cette feuille de route fixe les grandes orientations de la politique du numérique en santé et présente cinq orientations[...]Rapport
La feuille de route «Prise en charge de l’obésité 2019-2022» s’intègre dans les axes 2, 3 et 4 de la Stratégie Nationale de Santé (SNS) et le chantier 4 de «Ma santé 2022». Ce dernier a pour obje[...]Rapport
Pour mettre un terme aux sorties non préparées de l’aide sociale à l’enfance (ASE), le gouvernement entend aider les conseils départementaux à faire "plus" et "mieux" et contractualise avec eux s[...]Rapport
Actualisant le guide de 2006 intitulé «Plan blanc et gestion de crise», ce guide a vocation à fournir à l’ensemble des établissements de santé publics et privés un cadre méthodologique et opérat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG30/0032
Rapport
La direction générale de la cohésion sociale (DGCS) a conduit un retour d’expérience sur les impacts sur le secteur médico-social de l’épisode pluvieux intense survenu dans l’Aude le 15 octobre 2[...]Rapport
La première partie du rapport présente les données chiffrées 2018 : signalements par région, type d'établissements déclarants, nature des signalements, etc. Puis, la seconde partie propose une an[...]Rapport
Ce rapport a été remis à Madame Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, le 29 octobre 2019 dans le cadre de la réforme du grand âge et de l'autonomie et suite à une lettre de missio[...]Rapport
Le contexte de tensions auxquelles font face les structures de médecine d’urgence ont conduit en juin 2019 le Premier ministre et la ministre des solidarités et de la santé à confier à MM. Thomas[...]Rapport
Lancé en janvier 2001, le Programme national nutrition santé (PNNS) a pour objectif général l’amélioration de l’état de santé de l’ensemble de la population en agissant sur l’un de ses déterminan[...]Rapport
Le terme d’âgisme est apparu en 1969 aux Etats-Unis, utilisé par le gérontologue Robert Butler, en référence aux discriminations touchant les personnes âgées. Il est parfois employé aujourd’hui p[...]Rapport
L’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) estime à près de 30 millions le nombre de personnes atteintes de sepsis chaque année, et à près de 6 millions le nombre de décès. Face à ce fléau méconnu[...]Rapport
Au cours de ces dernières années, les situations d’urgences sanitaires se sont multipliées avec notamment des épisodes de vagues de chaleur, de froid extrême, de pollution atmosphérique, d’épidém[...]Rapport
En France, il existe encore des inégalités sociales et de santé au sein de la population, et plus particulièrement entre les jeunes enfants : 500 000 enfants de moins de 3 ans vivent sous le seui[...]Rapport
La ministre des Solidarités et de la Santé, Agnès Buzyn, a présenté sa feuille de route pour la santé mentale et la psychiatrie, lors du 1er Comité Stratégique de la Santé Mentale et de la Psychi[...]Rapport
Dans le cadre du plan national pour renforcer l’accès territorial aux soins présenté le 13 octobre 2017 la ministre des Solidarités et de la Santé a missionné Thomas Mesnier, député de la Charent[...]Rapport
La DGCS a mandaté le cabinet EY pour réaliser une étude destinée à analyser les parcours des personnes accueillies en Lits Halte Soins Santé (LHSS) et en Lits d’Accueil Médicalisés (LAM). De mani[...]Rapport
Adoptée en mars 2018, la stratégie nationale de santé sexuelle (SNSS) vise à favoriser, à horizon 2030, le développement des politiques publiques en faveur de la santé sexuelle, allant de l’éduca[...]Rapport
La CNS a choisi d’orienter son programme de travail sur la lutte contre les inégalités de santé. A cet égard, le concept de littératie en santé constitue une opportunité pour aborder la question [...]Rapport
Partant du constat que le système de santé français est devenu inadapté, le Président de la République et la Ministre des solidarités et de la santé ont présenté le 18 septembre 2018 une réforme[...]Rapport
Dans la suite des travaux impulsés en 2017 lors de la Grande conférence de santé, Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé et Frédérique Vidal, ministre de l’Enseignement supérieur, d[...]Rapport
Le rapport 2018 (données 2017) de l’Observatoire national des violences en milieu de santé(ONVS) prend en compte les signalements effectués par les établissements de santé et les établissements s[...]Rapport
En octobre 2017, Dominique Gillot, présidente du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) a été chargée d'une mission visant à trouver des solutions permettant de faciliter [...]Rapport
Elisabeth Doineau, sénatrice de la Mayenne, Thomas Mesnier, député de Charente, et Sophie Augros, médecin généraliste, ont été désignés délégués nationaux à l’accès aux soins en octobre 2017. Ils[...]Rapport
Ce rapport présente un panorama des recompositions de l’offre hospitalière en 2017 en analysant quatre types de supports de coopération emblématiques du contexte actuel de l’offre hospitalière de[...]Rapport
La CNS a inscrit, parmi les priorités de son programme de travail 2015-2018, la lutte contre les inégalités de santé et la réorientation du système de santé vers une priorité donnée à la préventi[...]Ouvrage
Cet ouvrage prolonge l'exposition temporaire "Simone Veil, ministre" présentée du 26 juin au 15 octobre 2018 dans les locaux du ministère des Solidarités et de la Santé. Il reprend des photos, de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JA00/0035
Rapport
Une consultation autour de la stratégie de transformation du système de santé (STSS) a été lancée le 13 février 2018 autour de cinq axes : la qualité et la pertinence des soins, les modes de fina[...]Rapport
Une consultation autour de la stratégie de transformation du système de santé (STSS) a été lancée le 13 février 2018 autour de cinq axes : la qualité et la pertinence des soins, les modes de fina[...]Rapport
Une consultation autour de la stratégie de transformation du système de santé (STSS) a été lancée le 13 février 2018 autour de cinq axes : la qualité et la pertinence des soins, les modes de fina[...]Rapport
Une consultation autour de la stratégie de transformation du système de santé (STSS) a été lancée le 13 février 2018 autour de cinq axes : la qualité et la pertinence des soins, les modes de fina[...]Rapport
Une consultation autour de la stratégie de transformation du système de santé (STSS) a été lancée le 13 février 2018 autour de cinq axes : la qualité et la pertinence des soins, les modes de fina[...]Rapport
Une consultation autour de la stratégie de transformation du système de santé (STSS) a été lancée le 13 février 2018 autour de cinq axes : la qualité et la pertinence des soins, les modes de fina[...]Rapport
Le plan «pour l’égal accès aux soins dans les territoires» qui a été présenté le 13 octobre 2017 par le Premier ministre s’articule autour de 4 axes prioritaires : 1- Le renforcement de l’offre [...]Rapport
La dernière Enquête Nationale Périnatale a eu lieu en mars 2016 dans l’ensemble des 517 maternités françaises : 14 142 naissances ont été incluses, permettant de décrire la santé périnatale, les [...]Rapport
Les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) sont, par nature, des espaces ouverts, ils accueillent en permanence des usagers et leurs proches. Comme tous les organismes recev[...]Rapport
Ce rapport prend en compte les années 2015 et 2016 en ce qui concerne les signalements qui ont été portés à la connaissance de l'ONVS par les établissements de santé et les établissements sociau[...]Rapport
Le 7 novembre 2017, Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, a présenté la stratégie nationale de santé qui constituera le cadre de la politique menée par le Gouvernement en matière[...]