Détail de l'éditeur
Ministère des Solidarités et de la Santé
localisé à :
Paris
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Documents disponibles chez cet éditeur (78)
Rapport
L’Atlas du 51 constitue un complément du Rapport au Parlement, permettant de localiser les terrains d’expérimentations par région. Cette sixième version référence pour chaque région, les expérime[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0352
Rapport
La Stratégie Nationale de Santé 2018-2022 (SNS), adoptée officiellement par le Gouvernement fin décembre 2017, constitue le cadre de la politique de santé en France pour le quinquennat à venir et[...]Rapport
Le bilan de la qualité de l’eau au robinet du consommateur vis-à-vis des nitrates en 2021 a été établi à partir des résultats du contrôle sanitaire des eaux effectué par les Agences régionales de[...]Rapport
Le présent bilan de la qualité de l’eau au robinet du consommateur vis-à-vis des pesticides en 2021 a été établi à partir des résultats du contrôle sanitaire des eaux, effectué par les Agences ré[...]Rapport
Ce guide a été élaboré à l'attention des directions des centres hospitaliers et universitaires (CHU) et des universités afin de : -Rappeler la réglementation relative à la procédure disciplinaire[...]Ouvrage
Par lettre de mission en date du 1er février 2022, la ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion, le ministre des solidarités et de la santé, le ministre délégué aux comptes publics et la[...]Rapport
Répondant à une mission confiée par Olivier Véran, Ministre des Solidarités et de la santé, ce rapport présente une cinquantaine de mesures pour accompagner et développer la promotion de la santé[...]Rapport
Commission nationale de lutte contre la maltraitance et de promotion de la bientraitance (FRA) , 7p. , 2022/02Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie, est intervenue le 1er février dernier lors de la séance plénière de la Commission pour évoquer la situation de crise initiée par la[...]Rapport
Près d’un an après la sortie du quatrième plan national santé environnement 2021-2025 (PNSE 4), les ministères chargés de l’écologie et de la santé publient le premier rapport d’avancement du pla[...]Rapport
Si la situation et les parcours de soins des personnes trans ont été, et restent encore trop, marqués du sceau de la pathologisation de la transidentité et de sa stigmatisation, des évolutions ma[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FP00/0018
Rapport
Fruit de la mission confiée par le ministre au Dr Pelloux en mars 2021, ce rapport formule une série de recommandations à même de poursuivre les initiatives déjà engagées par les pouvoir publics [...]Rapport
Les infections et la résistance des bactéries aux antibiotiques sont un enjeu majeur de santé publique qui nécessite une mobilisation collective, que l’on soit professionnel de santé, patient ou [...]Rapport
En collaboration avec l’agence technique de l’informatisation sur l’hospitalisation (ATIH), la direction générale de l’offre de soins (DGOS) publie depuis 2013 l’atlas des système d’information h[...]Rapport
Le 4ème Programme national nutrition santé (PNNS4) a été lancé en septembre 2019. Un bilan à mi-parcours vient d’être établi, avec pour objectif de valoriser les actions engagées pour la première[...]Rapport
La crise liée au COVID-19 a fait prendre conscience à la population française ainsi qu’aux Professionnels de Santé de notre vulnérabilité face à une urgence sanitaire. Pris de court par la pandém[...]Rapport
De 2018 à 2020, 277 établissements médicosociaux (personnes âgées et handicapées) situés dans toute la France se sont engagés dans des Actions collectives innovantes et apprenantes (Acia) dans le[...]Rapport
Le présent avis s’inscrit dans le cadre de la saisine de la Conférence nationale de santé (CNS) par le Ministre des solidarités et de la santé en date du 03 décembre 2020. Il se situe dans le con[...]Rapport
Ce rapport vise à tracer les contours et les aspects institutionnels de l’organisation de la santé publique de demain, notamment sous ses aspects de métiers, formations, recherche, expertise et i[...]Rapport
La cellule éthique de la Délégation s’est mobilisée pour élaborer un rapport qui apporte la première déclinaison sectorielle de l’impact environnemental du numérique et propose trois principes d’[...]Rapport
Le présent guide s’adresse à l’ensemble des managers hospitaliers, directeurs, directeurs des soins, présidents de commission médicale d’établissement, chefs de pôle, chefs de service, cadres de [...]Rapport
Entre 7 000 et 10 000 adolescents sont concernés par la prostitution en France. Suite à ce constat un groupe de travail a été chargé par le secrétaire d'Etat à la protection de l'enfance, de rédi[...]Rapport
La doctrine technique qui définit les grandes orientations d’architecture et de déploiement du numérique au service du soin et de l’accompagnement, est commune aux secteurs sanitaire, médico-soci[...]Rapport
La simplification et la consolidation des dispositifs d’appui à la coordination des parcours complexes s’inscrit dans une volonté plus large de transformation du système de santé. L’ambition du g[...]Rapport
La lutte contre l’isolement est un enjeu de société majeur et constitue une dimension importante des politiques pour l’autonomie et la citoyenneté des personnes. Durant la crise sanitaire, et en [...]Rapport
La doctrine technique commune aux secteurs sanitaire, médico-social et social définit les grandes orientations d’architecture et de déploiement du numérique au service du soin et de l’accompagnem[...]Rapport
L’OMS a été informée par les autorités chinoises d’un épisode de cas groupés de pneumonies dont tous les cas avaient un lien avec un marché d’animaux vivants dans la ville de Wuhan en Chine. Le [...]Rapport
Le PNSE4 vise à prévenir les risques sanitaires liés à la dégradation de l’environnement (qualité de l’air intérieur, exposition aux produits chimiques, aux ondes, au bruit etc.) et à permettre à[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0541
Rapport
Ministère des Solidarités et de la santé, Délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie , 46p. , 2020Ce document présente un échantillon de retours d’expériences de la Crise COVID dans le secteur de la santé mentale et de la psychiatrie qui témoigne de l’importante mobilisation, de la réactivité[...]Rapport
Suite à l’épidémie de Covid-19, une concertation nationale avec les partenaires sociaux et les collectifs hospitaliers, baptisée «Ségur de la santé», a été lancée le 25 mai 2020 afin de tirer les[...]Rapport
A l’occasion des 30 ans de la Convention internationale des droits de l’enfant, Adrien Taquet, secrétaire d’État en charge de la mise en place de la stratégie pour la protection de l’enfance aupr[...]Rapport
Le 20 novembre 2019, le Premier ministre, Édouard Philippe, et la Ministre des Solidarités et la Santé, Agnès Buzyn, ont annoncé 14 mesures pour accompagner l’hôpital dans les transformations qu’[...]Rapport
Suite à une mission nationale confiée en juin 2019 au député Thomas Mesnier et au professeur Pierre Carli, président du conseil national de l’urgence hospitalière (CNUH), le ministère des solidar[...]Rapport
Le présent rapport s’inscrit dans le cadre de la stratégie de transformation du système de santé, lancée en février 2018 par le Premier Ministre et la ministre des Solidarités et de la Santé. Il [...]Rapport
Commission conjointe du Haut conseil de la famille et de l’âge (HCFEA) et du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH), La «Commission pour la lutte contre la maltraitance et[...]Rapport
Dans le cadre de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, le gouvernement s'est engagé à mettre fin aux sorties dites "sèches" de l'aide sociale à l'enfance (ASE) et a[...]Rapport
La stratégie nationale de santé 2018-2022 a été adoptée officiellement par le Gouvernement fin décembre 2017. L’arrêté du 1er février 2018 relatif au suivi et à l’évaluation de la stratégie natio[...]Rapport
Le nombre de consultations en ligne, notamment sur les enjeux va croissant : consultation de l’Institut national du cancer sur le dépistage des cancers du sein, consultation sur la stratégie nati[...]Rapport
En application de l’article L.1411-3 du Code la santé publique, la Conférence Nationale de Santé (CNS) a été consultée sur le projet de loi portant organisation et transformation du système de sa[...]Rapport
10 propositions clés pour "passer de la gestion de la dépendance au soutien à l’autonomie." 1. La création d’un guichet unique pour les personnes âgées et les aidants dans chaque département, ave[...]Rapport
L’avenant 6 à la convention médicale, signé par les partenaires conventionnels le 14 juin 2018, et approuvé par arrêté ministériel du 1eraoût 2018, permet l’admission au remboursement de droit co[...]Rapport
Le numérique en santé fait partie des dix chantiers du plan Ma santé 2022. Cette feuille de route fixe les grandes orientations de la politique du numérique en santé et présente cinq orientations[...]Rapport
La feuille de route «Prise en charge de l’obésité 2019-2022» s’intègre dans les axes 2, 3 et 4 de la Stratégie Nationale de Santé (SNS) et le chantier 4 de «Ma santé 2022». Ce dernier a pour obje[...]Rapport
Pour mettre un terme aux sorties non préparées de l’aide sociale à l’enfance (ASE), le gouvernement entend aider les conseils départementaux à faire "plus" et "mieux" et contractualise avec eux s[...]Rapport
Actualisant le guide de 2006 intitulé «Plan blanc et gestion de crise», ce guide a vocation à fournir à l’ensemble des établissements de santé publics et privés un cadre méthodologique et opérat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG30/0032
Rapport
La direction générale de la cohésion sociale (DGCS) a conduit un retour d’expérience sur les impacts sur le secteur médico-social de l’épisode pluvieux intense survenu dans l’Aude le 15 octobre 2[...]Rapport
La première partie du rapport présente les données chiffrées 2018 : signalements par région, type d'établissements déclarants, nature des signalements, etc. Puis, la seconde partie propose une an[...]Rapport
Ce rapport a été remis à Madame Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, le 29 octobre 2019 dans le cadre de la réforme du grand âge et de l'autonomie et suite à une lettre de missio[...]Rapport
Le contexte de tensions auxquelles font face les structures de médecine d’urgence ont conduit en juin 2019 le Premier ministre et la ministre des solidarités et de la santé à confier à MM. Thomas[...]Rapport
Lancé en janvier 2001, le Programme national nutrition santé (PNNS) a pour objectif général l’amélioration de l’état de santé de l’ensemble de la population en agissant sur l’un de ses déterminan[...]Rapport
Le terme d’âgisme est apparu en 1969 aux Etats-Unis, utilisé par le gérontologue Robert Butler, en référence aux discriminations touchant les personnes âgées. Il est parfois employé aujourd’hui p[...]