Détail de l'éditeur
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Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Ouvrage
Après le rappel des grandes tendances de l'évolution de l'agriculture, le premier chapitre du rapport analyse les relations entre l'agriculture et l'environnement. Pour chaque bien environnementa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2060
Rapport
Conseil de l'Emploi des Revenus et de la Cohésion sociale. (C.E.R.C.). Paris. FRA , 150p. pdf , 2005Par lettre du 29 juillet 2004, le Premier ministre a demandé au CERC de procéder à une analyse approfondie des dispositifs d'aide au retour à l'emploi et de formuler des propositions destinées à [...]Rapport
Louis DE BROISSIA , prés. , 2005En novembre 2004, le ministère de la Famille et de l'Enfance chargeait un groupe de travail de présenter des propositions portant sur l'amélioration de la prise en charge des mineurs protégés, en[...]Rapport
Ce rapport fait le bilan des actions mises en oeuvre par le Ministère de l'écologie et les agences de l'eau pour lutter contre les pollutions de l'eau par les produits phytosanitaires dans le cad[...]Rapport
Observatoire National sur les Effets du Réchauffement Climatique (ONERC) (Paris, FRA) , 107p. , 2005Créé par la loi du 19 février 2001 afin d'informer sur les conséquences du réchauffement climatique et offrir aux pouvoirs publics les moyens d'élaboration d'une véritable politique de prévention[...]Rapport
C'est à la suite du rapport 2004 de l'Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) qui constatait des différences de densité des professions de santé entre les territo[...]Ouvrage
La dépense courante de santé s'élève à 183,5 milliards d'euros en 2004, soit en moyenne 2 951 euros par habitant et 11,13% du PIB, contre 11,08% l'année précédente. La consommation de soins et de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2490
Ouvrage
Rapport
Le rapport élaboré pour 2005 par l'Institution du Défenseur des enfants revêt cette année un aspect bien particulier car il marque la fin du mandat de Claire Brisset, nommée en mai 2000 par le Pr[...]Rapport
Entre 2002 et 2004, la Cour des comptes a engagé auprès des différents intervenants de la filière nucléaire une série de contrôles portant sur les enjeux techniques, financiers et humains liés au[...]Ouvrage
Les données épidémiologiques recueillies lors de catastrophes peuvent guider la prise de décisions concernant la protection du public et la prise en charge des victimes, contribuer à la transpare[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL80/0020
Rapport
Second volet de l'étude sur la protection de l'enfance sur l'internet, ce rapport, remis à Philippe Douste-Blazy, ministre des solidarités, de la santé et de la famille, a pour objectif de "contr[...]Rapport
Dans le cadre de la conférence de la famille 2005, un groupe de travail a été constitué pour travailler sur le thème "Enjeux démographiques et accompagnement du désir d'enfants des familles" afin[...]Rapport
Par lettre en date du 13 septembre 2004, le ministre de la santé et de la protection sociale a confié à l'IGAS une mission de contrôle et d'évaluation dans le cadre du dispositif de collecte de m[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 252p. , 2005Ce rapport 2002 du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est composé de deux parties. La première partie présente les travaux du comité, notamment les a[...]Rapport
Ce rapport s'organise en quatre chapitres. Le premier chapitre porte sur les enjeux économiques et familiaux du vieillissement. Il commence à développer l'idée selon laquelle il n'y a pas de déve[...]Rapport
Cette nouvelle édition du rapport annuel de la direction de la population et des migrations (DMP) s'inscrit dans la continuité des rapports précédents, rédigés par André Lebon. Cette continuité s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0232
Rapport
Afin de mieux comprendre les mécanismes par lesquels les femmes sont dans une situation de plus grande précarité que les hommes dans notre société et de définir les politiques à mettre en oeuvre [...]Ouvrage
Dans une société confrontée à la longévité et au risque de rupture entre les âges, l'intergénération est devenue un nouveau défi. Partout en France, des habitants, des associations, des élus, des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4634
Rapport
Ce rapport présente un certain nombre de propositions pour la mise en place des maisons départementales des personnes handicapées, maisons créées par l'article 64 de la loi n° 2005-102 du 11 févr[...]Ouvrage
L'écotoxicologie de la plupart des substances toxiques présentes dans l'environnement n'est pas connue. Quelles sont les répercussions à moyen et long terme sur les écosystèmes et sur l'homme ? L[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0372
Rapport
Ce rapport 2005 rend compte de l'état actuel des zones urbaines sensibles et permet de tracer en filigrane les évolutions à venir. Il présente tout d'abord les écarts entre les ZUS, leurs agglomé[...]Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 82p. pdf , 2005Le fonds CMU est un établissement public administratif créé par la loi du 27 juillet 1999 qui finance le volet complémentaire de la couverture assurance maladie. Ce rapport d'activité 2004 fait l[...]Rapport
Ce 9ème rapport annuel de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur comporte cinq grandes parties. La première dresse un bilan du 3ème mandat[...]Rapport
Inspection Générale de l'Administration de l'Education Nationale et de la Recherche (IGAENR) (Paris, FRA) , 237p. , mars 2005De plus en plus fréquemment réunies par des missions conjointes, l'inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) et l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de [...]Rapport
Par lettre de mission du 27 juillet 2004, l'inspection générale des affaires sociales et l'inspection générale des finances ont été chargées d'une mission d'enquête sur l'analyse des causes et de[...]Rapport
Le médiateur de l'Education nationale a remis, le 27 juin 2005, la 6e édition de son rapport annuel qui rend compte de son action en 2004. 5 500 réclamations sont parvenues au médiateur ainsi qu'[...]Rapport
Lancée en novembre 2002 au cours d'un séminaire gouvernemental et adoptée en juin 2003, la stratégie nationale de développement durable (SNDD) a été déclinée en 7 objectifs et 10 programmes d'act[...]Rapport
L'article 42 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique dispose que "le Gouvernement remet au Parlement un rapport avant le 30 juin 2005 sur les conditions de création d'E[...]Rapport
Ce rapport présente les résultats d'une enquête effectuée auprès d'un échantillon de jeunes de 14-21 ans pris en charge par les services du secteur public de la protection judiciaire de la jeunes[...]Rapport
L'article 19 de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées prévoit le droit pour tout enfant ou adolescent pr[...]Rapport
L'Observatoire national interministériel de sécurité routière présente son rapport pour l'année 2004. Le lecteur y trouvera des données statistiques sur les accidents de la circulation routière e[...]Ouvrage
Ce catalogue vous présente l'exposition intitulée "la Sécurité sociale : des origines à nos jours" qui retrace l'histoire de cette institution, les évolutions qu'elle a connues ainsi que les défi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0203
Rapport
La 38ème session de la Commission de la population et du développement de l'ONU a été consacrée en 2005 au thème "Sida et pauvreté". On trouvera dans ce document la contribution française à cet é[...]Rapport
Avec le règlement 178/2002 du 28 janvier 2002, le Conseil et le Parlement européen ont fixé les principes et les procédures d'une politique européenne de sécurité alimentaire, s'appuyant en parti[...]Rapport
Suite à l'épidémie humaine de fièvre Q survenue entre juin et novembre 2002 dans la Vallée de Chamonix, la Direction générale de l'alimentation a sollicité l'appui technique et scientifique de l'[...]Rapport
Au cours des vingt dernières années, l'initiative militante et l'action des pouvoirs publics ont permis de développer de nouveaux outils d'accueil et d'hébergement d'urgence, en réponse à des bes[...]Rapport
Selon les auteurs, si l'on veut réduire la précarité, tout en facilitant la création d'emploi et la mobilité professionnelle, il est indispensable d'engager de profondes réformes créant les éléme[...]Rapport
Créé par la loi du 1er août 2003, l'Observatoire national des zones urbaines sensibles est chargé de mesurer l'évolution des inégalités sociales et des écarts de développement dans chacune des zo[...]Rapport
Le rapport est centré sur le système de tarification des accidents du travail, et sur son impact en matière de prévention des risques professionnels. Il est articulé autour des éléments suivants.[...]Rapport
Le vieillissement de la population nécessite une analyse approfondie des capacités de service et d'hébergement collectif des personnes âgées, afin tout en continuant à privilégier le maintien à d[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Par lettre du 17 novembre 2003, le gouvernement a confié à quatre inspections générales une mission d'évaluation de l'application de la loi du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veil[...]Rapport
Face aux départs en retraite et à la diminution annoncée de la population active, le principal réservoir d'activité pour l'avenir réside dans le développement de l'activité des personnes de plus [...]Rapport
La prise de conscience des conséquences potentielles du vieillissement de la population a amené l'Union européenne à placer l'emploi des seniors au coeur de la stratégie européenne de l'emploi et[...]Rapport
Par note du directeur du cabinet du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales en date du 19 juin 2003, une mission a été diligentée pour procéder à une évaluation[...]Rapport
Par lettre de mission en date du 23 décembre 2002, le Directeur général de la Sûreté Nucléaire et de la Radioprotection a chargé un groupe de travail, sous la présidence du professeur Vrousos, de[...]Rapport
En 2003, la cour des comptes décidait de conduire une nouvelle enquête globale sur l'accueil et l'intégration des immigrants en France et d'analyser, à la lumière de ses travaux, les conditions d[...]Ouvrage
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 122p. , 2004L'Observatoire national de la démographie des professions de santé livre au public, avec ce rapport 2004, sa première publication depuis son installation en juin 2003. Ce rapport comporte une syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4443
Ouvrage
Un des objectifs des méthodes d'évaluation des biens et services environnementaux est de déterminer la valeur accordée à un site naturel, à un air de bonne qualité, ou à la valeur des dommages ca[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0331
Ouvrage
Autorité administrative indépendante instituée par la loi du 6 mars 2000, l'institution du Défenseur des enfants présente, dans son rapport 2004, outre une présentation de ses missions et activit[...]Ouvrage
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 207p. , 2004L'Observatoire national de la démographie des professions de santé livre au public, avec ce rapport 2004, sa première publication depuis son installation en juin 2003. Ce rapport comporte une syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4444
Ouvrage
Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) , 345 p. , 2004Les données sur la situation sanitaire et sociale en France en 2003, issues d'une annexe au projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PITSS), constituent un ouvrage annuel de synthèse [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3525
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0321
Ouvrage
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 156p. , 2004L'Observatoire national de la démographie des professions de santé livre au public, avec ce rapport 2004, sa première publication depuis son installation en juin 2003. Ce rapport comporte une syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4441
Rapport
Les auteurs abordent l'emploi public en exploitant deux enquêtes régulières de l'INSEE. Dans un premier temps, en utilisant l'enquête sur l'emploi collectée annuellement par l'INSEE de 1982 à 200[...]Rapport
Rétablir l'égalité des chances au niveau de l'entreprise pour les "minorités visibles", tel est l'objectif de ce rapport adressé au Premier Ministre. La première partie présente le contexte actue[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 262p. , 2004Ce rapport constitue le compte-rendu d'activité annuel du Comité qui prend en compte dans ses réflexions les dernières évolutions de la science, de la loi ainsi que les nouvelles nécessités socia[...]Rapport
Par note du 13 novembre 2003, les ministres chargés de la santé et de l'enseignement supérieur ont confié à l'IGAS et à l'IGAENR une mission conjointe portant sur les conventions constitutives de[...]Rapport
Le présent rapport a été réalisé sur la base de constats faits au niveau national et dans six académies (Aix-Marseille, Caen, Clermont-Ferrand, Lille, Nancy-Metz, Rennes), ainsi que sur la lectur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC30/0065
Rapport
Une mission de l'IGAS a été diligentée pour mener une "réflexion approfondie" sur les outils d'évaluation du handicap à élaborer dans le cadre de la création de la prestation de compensation du h[...]Rapport
Le débat sur la fin de vie est aujourd'hui relancé. Face à la complexité des problèmes soulevés, face aux préoccupations des Français, Marie de Hennezel, dans le cadre de la mission qui lui a été[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4347
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0320
Ouvrage
Comment obtenir des informations sur la qualité de l'eau potable ? Que faire en cas de gêne occasionnée par des bruits de voisinage ? Quelles sont les clauses obligatoires d'un contrat de locatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0106
Rapport
Conformément à l'obligation internationale, le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité publie son rapport 2002 sur l'inspection du travail en France. Ce rapport comprend n[...]Ouvrage
L'Observatoire national de la démographie des professions de santé livre au public, avec ce rapport 2004, sa première publication depuis son installation en juin 2003. Ce rapport comporte une syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4442
Ouvrage
L'Observatoire national de la démographie des professions de santé livre au public, avec ce rapport 2004, sa première publication depuis son installation en juin 2003. Ce rapport comporte une syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4445
Rapport
La crainte souvent exprimée par les milieux industriels, que les politiques environnementales handicapent la compétitivité apparaît aujourd'hui comme un obstacle récurrent à l'adoption de nouvell[...]Rapport
Les différents points du programme d'action adopté lors de la conférence du Caire en 1994 ont été passés en revue par la Commission de la population et du développement de l'ONU lors sa 37ème ses[...]Rapport
Par lettre du 13 mars 2003, Le Premier ministre a chargé une commission de faire des recommandations en vue de l'amélioration de la qualité des services publics. La qualité étant un sujet immense[...]Rapport
Ce rapport annuel 2004 de l'IGAS analyse les conséquences des évolutions démographiques actuelles (vieillissement de la population, baisse de la population active) sur les conditions de travail, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4758
Rapport
, 89p. 2004Ce rapport est l'aboutissement d'un travail collectif effectué dans le cadre des Etats Généraux de la Recherche, qui ont rassemblé des milliers de personnes à travers le pays, entre mars et octob[...]Rapport
Le projet de loi relatif à la politique de santé publique prévoit, dans son article 40, la création de l'Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) ; l'article 41 inscrit la nouvelle école[...]Congrès
, 133p. , 2004Dans le contexte démographique, énonomique et social qui est propre à la France, la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites a opéré des choix concernant, notamment, le processus de pilo[...]Rapport
Dans ce deuxième rapport, le Conseil d'Orientation des retraites poursuit trois objectifs : présenter les évolutions récentes des régimes de retraite, rendre compte des analyses qu'il a conduites[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1707
Ouvrage
Le service public a pour vocation de concourir à l'Intérêt général. En cela, sa mission, qu'il s'agisse de la santé, des transports, de l'éducation, de la sécurité... ne se réduit pas à la recher[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2778
Ouvrage
Plus de 12 millions de personnes de plus de 60 ans en 2000 en France, 24 millions en 2050. Véritable révolution, silencieuse autant qu'inexorable, le vieillissement de la population est devenu un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4583
Rapport
La mission de l'IGAS avait pour mandat à la fois d'enquêter sur l'évaluation du besoin de places dans les établissements spécialisés (les centres d'aide par le travail - CAT, les maisons d'accuei[...]Ouvrage
Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) , 215 p. , 07/2003Issues dune annexe au projet de loi de financement de la Sécurité sociale, les Données sur la situation sanitaire et sociale en France est un ouvrage collectif réalisé par la DREES, conçu initia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3526
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0315
Rapport
Ce rapport rassemble les réflexions de la Commission Ethique et Professions de santé sur les notions d'éthique médicale, responsabilité médicale et relations soignant soigné. Cette réflexion s'es[...]Rapport
Enjeu démocratique, enjeu de la vie quotidienne, l'amélioration de l'accueil dans l'administration constitue indéniablement une attente de nos concitoyens, à laquelle la réforme de l'Etat doit ré[...]Rapport
Le rapport propose une comparaison de l'organisation de la prévention sanitaire dans trois pays : le Québec, la Finlande et le Royaume-Uni. Ses auteurs constatent que chacun des pays visités a ch[...]Ouvrage
Comme chaque année, l'Insee propose dans " France, portrait social " le bilan des évolutions de la société française pour l'année 2002 et le premier semestre 2003. Cette édition s'intéresse plus [...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0318
Rapport
L'instance d'évaluation présidée par Christian Rollet, inspecteur général des Affaires sociales, a étudié la politique de lutte contre le sida menée en France depuis le milieu des années quatre-v[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2458
Ouvrage
Cet ouvrage entend servir de document d'appui à des formations sur la prospective environnementale, tant pour des professionnels qu'à destination des chercheurs et des écoles doctorales. La prosp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0306
Ouvrage
Ce rapport public s'appuie sur deux enquêtes transversales (comparaisons internationales et métier de la prévention) et sur cinq enquêtes thématiques (pollution chronique, santé au travail, enfan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4757
Rapport
Devant les difficultés d'appréhension du domaine de la santé environnementale et pour exposer la prévention des impacts sanitaires des pollutions chroniques, la mission a privilégié une approche [...]Ouvrage
Comme tous les pays engagés dans la lutte contre le changement climatique, la France doit anticiper ses émissions de gaz à effet de serre et évaluer a priori ses actions préventives. Les modèles [...]Ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Paris. (F.R.A.). Haut Comité de la Santé Publique. Paris. FRA , 370p. , 02/2002La population de la France se porte-t-elle bien ? Quels sont les principaux enjeux de santé pour les moins de 15 ans, les adultes jeunes et moins jeunes, les personnes âgées ? Quelles sont les in[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0307
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3509
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0283
Ouvrage
Donner un coup de projecteur sur les victimes du racisme et de la discrimination en France : c'est le choix qu'a fait la Commission nationale consultative des Droits de l'homme dans son rapport p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3103
Ouvrage
L'amiante, matériau minéral naturel fibreux, a été largement utilisé dans les bâtiments et dans les procédés industriels au cours des dernières décennies. La mise en évidence des dangers graves p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR60/0237
Ouvrage
Depuis la quatrième Conférence mondiale sur les femmes (Pékin, 1995) et l'adoption par les gouvernements d'un programme d'action en douze points, le Conseil des ministres de l'Union européenne a [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB20/0032
Ouvrage
, 228p. 2002La première partie présente, outre ces données contextuelles, une synthèse commentée et illustrée des principales rubriques comptables retraçant l'exécution des opérations d'exploitation et d'inv[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2492
Rapport
La délégation interministérielle à la réforme de l'Etat (DIRE) a réalisé en 2001 une enquête sur le pilotage des politiques publiques par les établissements publics nationaux. Il en ressort que c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1519
Rapport
Une évaluation du système d'information des professionnels de santé, en cours de construction depuis une vingtaine d'années, a paru utile à l'Inspection générale des affaires sociales. Une missio[...]Ouvrage
En quelques années, la question des travailleurs âgés est sortie d'une relative pénombre pour devenir l'une des préoccupations essentielles de la politique sociale et économique. Deux enjeux maje[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN10/0049
Ouvrage
Ce guide a pour objet de rassembler et de rendre accessible les informations sur l'intégration des populations étrangères ou d'origine étrangère en France. Il s'adresse aux acteurs de l'intégrati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0213