Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1256)
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9qJR0xkj. Diffusion soumise à autorisation]. L'Etat s'est engagé dans le cadre du contrat de filière qu'il a signé le 5 juillet 2013 avec la filière "Industri[...]Rapport
Dans le prolongement du rapport de l'Inspection générale des finances (Les professions réglementées - Mars 2013) et dans le cadre de la préparation du projet de loi «pour l'activité et l'égalité [...]Rapport
Corps de contrôle interministériel du secteur social, l’IGAS contrôle, audite ou évalue des structures et des politiques, conseille les pouvoirs publics et apporte son concours à des projets. El[...]Ouvrage
Le rapport avec propositions ou rapport à l’aide d’un dossier est une nouvelle épreuve de concours, qui s'adresse principalement aux candidats aux concours d'attaché territorial (catégorie A). Po[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA20/0030
Rapport
La question de l’adaptation du logement des personnes handicapées s’inscrit dans les priorités de la politique en faveur des personnes handicapées, notamment concernant les solutions à mettre en [...]Rapport
Suite à de nombreux travaux et rapports dont le rapport de Didier Sicard "Penser solidairement la fin de vie" remis en décembre 2012, il apparaît que la loi n°2005-370 du 22 avril 2005 relative a[...]Rapport
Avec le concours des chambres régionales et territoriales des comptes, la Cour des comptes présente la première vision d’ensemble sur la santé dans les départements et collectivités d’Outre-mer. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0407
Ouvrage
Tantôt présenté comme le meilleur au monde, tantôt jugé inefficace, inégalitaire, dispendieux et à réformer d'urgence, notre système de santé est l'objet de représentations contradictoires. Sa ré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0235
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0235
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0235
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0235
Rapport
Dans le prolongement du rapport d'Edouard Couty intitulé «Pacte de confiance à l’hôpital» et dans le cadre d'une future loi de santé publique, Bernadette Victor, Présidente de la Conférence natio[...]Ouvrage
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Paris, FRA) , 265p. pdf , 2014Les tableaux de l'économie française publiés par l’Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) s'adressent à tous ceux qui souhaitent disposer d'un aperçu rapide et actu[...]Ouvrage
Ce document vise à éclairer les grandes évolutions économiques et sociales qui ont marqué la France depuis 1980. La première partie propose cinq dossiers : -Avant et après les chocs pétroliers : [...]Ouvrage
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) (Saint-Denis, FRA) , 255p. , 2014Les usages de substances psychoactives et les pratiques addictives sont au cœur des enjeux de santé publique actuels, comptant parmi les comportements qui ont un impact important sur la morbidité[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL10/0148
- Localisation : Rennes | Cote : FL10/0148
Rapport
Le 12 juillet 2013, la Ministre des Affaires sociales et de la Santé a missionné les Professeurs Serge Hercberg et Arnaud Basdevant afin d’émettre des propositions destinées à donner un nouvel él[...]Rapport
Le 12 juillet 2013, la Ministre des Affaires sociales et de la Santé a missionné les Professeurs Serge Hercberg et Arnaud Basdevant afin d’émettre des propositions destinées à donner un nouvel él[...]Rapport
Progression du nombre de naissances hors mariage, augmentation des séparations, émergence des familles recomposées et homoparentales la famille s'est transformée et les politiques familiales, so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0227
Rapport
Bernard Pêcheur, Président de section au Conseil d'Etat, a été chargé par le Premier ministre d'une mission de réflexion sur l'évolution de la fonction publique. Il lui a été demandé d'identifier[...]Rapport
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (ANSES) (Maisons-Alfort, FRA) , 461p. pdf , 10/2013Depuis plusieurs années, avec le développement des technologies sans fil (WIFI, téléphonie mobile, RFID...), les radiofréquences constituent un objet de préoccupations sanitaires et environnement[...]Rapport
En juin 2013, la ministre des Affaires sociales et de la Santé a confié une mission au Pr Pierre Carli, Président du Conseil national de lurgence hospitalière (CNUH), afin de formuler des recomm[...]Rapport
Début 2013, des tribunes dans la presse et une pétition, demandant de libérer les données de santé, ont suscité un vif débat. En conséquence, le 16 avril 2013, la Ministre des Affaires sociales e[...]Rapport
Ce présent rapport de la Cour des comptes a été commandé par la commission des finances du Sénat, en application de l'article 58-2° de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finan[...]Rapport
Par lettre du 20 mars 2013, le Premier ministre a confié à Madame Aline Archimbaud, sénatrice de Seine-Saint-Denis, une mission relative à l'accès aux soins des plus démunis et à la lutte contre [...]Rapport
Dans le cadre de la préparation de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, annoncée par le Président de la République, trois groupes de travail ont été mis en place afin d'apporter d[...]Ouvrage
Ce guide permet de faire le point sur les droits des aidants familiaux et de leurs proches dépendants. Sont également proposées des informations sur les structures de conseils et d'accompagnement[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FS00/0007
Ouvrage
L’aide et l’action sociales constituent un pilier de notre système de protection sociale, au côté de la sécurité sociale. A l’inverse de cette dernière, qui repose principalement sur des contribu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0209
Rapport
Par une lettre de mission du 23 janvier 2013, le Premier ministre a souhaité que soit conduite une réflexion d'ensemble sur la politique familiale et a confié à Bertrand Fragonard, président délé[...]Rapport
Dans le cadre de la préparation de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, annoncée par le Président de la République, trois groupes de travail ont été mis en place afin d'apporter d[...]Rapport
Françoise Schaetzel , 2013Le présent rapport a pour objectif de favoriser une meilleure articulation entre la mission d'inspection contrôle conduite par les agences régionales de santé (ARS) avec d'autres démarches visant[...]Rapport
Le présent document résulte des travaux du groupe installé par les ministres chargées des personnes handicapées et des personnes âgées le 6 février 2013. Les travaux ont porté sur la question de [...]Rapport
Mission permanente d'évaluation de la politique de prévention de la délinquance (Paris, FRA) , 131p. , 2013/01[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9qR0x8r7. Diffusion soumise à autorisation]. Les coordonnateurs sont devenus la cheville ouvrière des conseils locaux ou intercommunaux de sécurité et de prév[...]Rapport
Le rapport comprend deux volets principaux, qui font chacun l'objet d'un tome distinct. Le tome I est consacré aux observations et recommandations tirées des contrôles, enquêtes et évaluations ré[...]Rapport
Dans son rapport de février 2013 «Anticiper pour une autonomie préservée : un enjeu de société», le Dr Jean-Pierre Aquino, président du «Comité avancée en âge», proposait une synthèse des bonnes [...]Rapport
Réalisé par Pascal Jacob, Président de Handidactique - I = MC2, à la demande de la Ministre des affaires sociales et de la santé et de la Ministre déléguée aux personnes handicapées, ce rapport p[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES BJnFR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport est consacré à la maîtrise technique et financière du processus d'investissement hospitalier, corr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0524
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0524
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES IR0xrCl8. Diffusion soumise à autorisation]. La présente mission avait pour objet d'auditer les indicateurs de maîtrise des risques (MDR) présents dans les conven[...]Rapport
Ce rapport réalisé par les professeurs Joël Ankri et Christine Van Broeckhoven, avec l'appui de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et de l'Inspection générale de l'administration [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8trlR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. La ministre des affaires sociales et de la santé et la ministre déléguée, chargée de la famille ont demandé à l'I[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0231
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0231
Rapport
Ce rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales 2012 est consacré à l'hôpital. Dans une première partie, le parti a été pris de focaliser l'analyse sur une dizaine de questions d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4740
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0485
Rapport
Créé par la loi n° 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance, l'Observatoire national de l'enfance en danger (ONED) présente, chaque année un rapport au Gouver[...]Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 194p. pdf , 2013Après avoir examiné, les années précédentes, la situation des mineurs au regard du risque de dérives sectaires, puis les dangers de nature sectaire qui peuvent surgir de certaines pratiques de sa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0184
Rapport
La Commission pour l'avenir des retraites, présidée par Mme Yannick Moreau, a été chargée par le Premier ministre de faire des propositions visant à faire évoluer le système de retraite. Elle s'e[...]Rapport
En septembre 2012, Marisol Touraine, la Ministre en charge de la santé, confiait à Edouard Couty une mission visant à créer un "pacte de confiance" pour l'hôpital public. A cette fin, trois group[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0489
Rapport
Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale (ONPES) (Paris, FRA) , 103p. pdf , 2013Ce premier rapport thématique de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale porte sur les dispositifs d'assistance en France. Dans ce rapport, l'ONPES interroge le regard po[...]Rapport
La prise en charge médicamenteuse de la personne âgée en EHPAD se caractérise par une polymédication : les dernières études montrent une consommation moyenne de huit molécules par jour en EHPAD, [...]Rapport
Cinq ans après l'Accord national interprofessionnel sur le stress au travail de 2008 puis, en 2009, le plan d'urgence sur la prévention du stress en France, le Conseil économique social et enviro[...]Ouvrage
Les Français sont attachés à un « modèle social » qui, dans une large mesure, a atteint lobjectif ambitieux fixé lors de la création de la Sécurité sociale en 1945 : « Lever pour tous les travai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0230
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0230
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0230
Rapport
Le 5 avril 2013, Madame Najat Vallaud-Belkacem, Ministre des Droits des femmes, a saisi le Haut Conseil à l’Egalité entre les femmes et les hommes d’un travail de fond sur l’accès à l’avortement.[...]Rapport
Suite à une lettre de mission du 30 janvier 2013, le Professeur Jean-Paul Vernant a remis le 2 septembre 2013 à la ministre des Affaires sociales et de la Santé et à la ministre de l'Enseignement[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7AoR0xsC. Diffusion soumise à autorisation]. Le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale, adopté lors du Conseil interministériel de lu[...]Rapport
Dans le cadre de la préparation de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, annoncée par le Président de la République, trois groupes de travail ont été mis en place afin d'apporter d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xlt9tI. Diffusion soumise à autorisation]. Le médicament et les dispositifs médicaux ont fait l'objet ces dernières années de nombreux débats et réflexions [...]