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Rapport
Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA) (Maisons-Alfort, FRA) , (295p. pdf) , 04/2005Le présent rapport a pour objet d'établir un inventaire des connaissances actuelles sur les acides gras trans alimentaires en liaison avec la santé. Il prend en compte tous les AG trans, quelle q[...]Rapport
Par lettre de mission du 23 août 2004, le ministre de la santé et de la protection sociale et le ministre délégué aux personnes âgées ont souhaité que soient étudiées les solutions envisageables [...]Rapport
En matière de statut nutritionnel en iode, la France occupe une position intermédiaire entre les pays d'Europe du Nord où les apports en iode sont satisfaisants et ceux d'Europe du Sud marqués pa[...]Rapport
En date du 27 février 2004, les ministres en charge de l'agriculture, de la santé, de la consommation et de l'environnement ont conjointement saisi l'AFSSA et l'AFSSE afin d'examiner les incertit[...]Rapport
Le rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2005 porte sur "l'intervention sociale et le travail social de proximité". Sa rédaction s'appuie sur quatre enquêtes préparat[...]Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Ouvrage
Après le rappel des grandes tendances de l'évolution de l'agriculture, le premier chapitre du rapport analyse les relations entre l'agriculture et l'environnement. Pour chaque bien environnementa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2060
Rapport
Conseil de l'Emploi des Revenus et de la Cohésion sociale. (C.E.R.C.). Paris. FRA , 150p. pdf , 2005Par lettre du 29 juillet 2004, le Premier ministre a demandé au CERC de procéder à une analyse approfondie des dispositifs d'aide au retour à l'emploi et de formuler des propositions destinées à [...]Rapport
Louis DE BROISSIA , prés. , 2005En novembre 2004, le ministère de la Famille et de l'Enfance chargeait un groupe de travail de présenter des propositions portant sur l'amélioration de la prise en charge des mineurs protégés, en[...]Rapport
Ce rapport fait le bilan des actions mises en oeuvre par le Ministère de l'écologie et les agences de l'eau pour lutter contre les pollutions de l'eau par les produits phytosanitaires dans le cad[...]Rapport
Observatoire National sur les Effets du Réchauffement Climatique (ONERC) (Paris, FRA) , 107p. , 2005Créé par la loi du 19 février 2001 afin d'informer sur les conséquences du réchauffement climatique et offrir aux pouvoirs publics les moyens d'élaboration d'une véritable politique de prévention[...]Rapport
C'est à la suite du rapport 2004 de l'Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) qui constatait des différences de densité des professions de santé entre les territo[...]Ouvrage
La dépense courante de santé s'élève à 183,5 milliards d'euros en 2004, soit en moyenne 2 951 euros par habitant et 11,13% du PIB, contre 11,08% l'année précédente. La consommation de soins et de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2490
Ouvrage
Rapport
Le rapport élaboré pour 2005 par l'Institution du Défenseur des enfants revêt cette année un aspect bien particulier car il marque la fin du mandat de Claire Brisset, nommée en mai 2000 par le Pr[...]Rapport
Entre 2002 et 2004, la Cour des comptes a engagé auprès des différents intervenants de la filière nucléaire une série de contrôles portant sur les enjeux techniques, financiers et humains liés au[...]Ouvrage
Les données épidémiologiques recueillies lors de catastrophes peuvent guider la prise de décisions concernant la protection du public et la prise en charge des victimes, contribuer à la transpare[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL80/0020
Rapport
Second volet de l'étude sur la protection de l'enfance sur l'internet, ce rapport, remis à Philippe Douste-Blazy, ministre des solidarités, de la santé et de la famille, a pour objectif de "contr[...]Rapport
Dans le cadre de la conférence de la famille 2005, un groupe de travail a été constitué pour travailler sur le thème "Enjeux démographiques et accompagnement du désir d'enfants des familles" afin[...]Rapport
Par lettre en date du 13 septembre 2004, le ministre de la santé et de la protection sociale a confié à l'IGAS une mission de contrôle et d'évaluation dans le cadre du dispositif de collecte de m[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 252p. , 2005Ce rapport 2002 du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est composé de deux parties. La première partie présente les travaux du comité, notamment les a[...]Rapport
Ce rapport s'organise en quatre chapitres. Le premier chapitre porte sur les enjeux économiques et familiaux du vieillissement. Il commence à développer l'idée selon laquelle il n'y a pas de déve[...]Rapport
Cette nouvelle édition du rapport annuel de la direction de la population et des migrations (DMP) s'inscrit dans la continuité des rapports précédents, rédigés par André Lebon. Cette continuité s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0232
Rapport
Afin de mieux comprendre les mécanismes par lesquels les femmes sont dans une situation de plus grande précarité que les hommes dans notre société et de définir les politiques à mettre en oeuvre [...]Ouvrage
Dans une société confrontée à la longévité et au risque de rupture entre les âges, l'intergénération est devenue un nouveau défi. Partout en France, des habitants, des associations, des élus, des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4634
Rapport
Ce rapport présente un certain nombre de propositions pour la mise en place des maisons départementales des personnes handicapées, maisons créées par l'article 64 de la loi n° 2005-102 du 11 févr[...]Ouvrage
L'écotoxicologie de la plupart des substances toxiques présentes dans l'environnement n'est pas connue. Quelles sont les répercussions à moyen et long terme sur les écosystèmes et sur l'homme ? L[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0372
Rapport
Ce rapport 2005 rend compte de l'état actuel des zones urbaines sensibles et permet de tracer en filigrane les évolutions à venir. Il présente tout d'abord les écarts entre les ZUS, leurs agglomé[...]Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 82p. pdf , 2005Le fonds CMU est un établissement public administratif créé par la loi du 27 juillet 1999 qui finance le volet complémentaire de la couverture assurance maladie. Ce rapport d'activité 2004 fait l[...]Rapport
Ce 9ème rapport annuel de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur comporte cinq grandes parties. La première dresse un bilan du 3ème mandat[...]Rapport
Inspection Générale de l'Administration de l'Education Nationale et de la Recherche (IGAENR) (Paris, FRA) , 237p. , mars 2005De plus en plus fréquemment réunies par des missions conjointes, l'inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) et l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de [...]Rapport
Par lettre de mission du 27 juillet 2004, l'inspection générale des affaires sociales et l'inspection générale des finances ont été chargées d'une mission d'enquête sur l'analyse des causes et de[...]Rapport
Le médiateur de l'Education nationale a remis, le 27 juin 2005, la 6e édition de son rapport annuel qui rend compte de son action en 2004. 5 500 réclamations sont parvenues au médiateur ainsi qu'[...]Rapport
Lancée en novembre 2002 au cours d'un séminaire gouvernemental et adoptée en juin 2003, la stratégie nationale de développement durable (SNDD) a été déclinée en 7 objectifs et 10 programmes d'act[...]Rapport
L'article 42 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique dispose que "le Gouvernement remet au Parlement un rapport avant le 30 juin 2005 sur les conditions de création d'E[...]Rapport
Ce rapport présente les résultats d'une enquête effectuée auprès d'un échantillon de jeunes de 14-21 ans pris en charge par les services du secteur public de la protection judiciaire de la jeunes[...]Rapport
L'article 19 de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées prévoit le droit pour tout enfant ou adolescent pr[...]Ouvrage
Observatoire national interministériel de sécurité routière (Paris La Défense, France) , 270 p. , 2005L'Observatoire national interministériel de sécurité routière, créé en 1982 et placé sous l'autorité du délégué interministériel à la sécurité routière a en particulier en charge la collecte, la [...]Rapport
L'Observatoire national interministériel de sécurité routière présente son rapport pour l'année 2004. Le lecteur y trouvera des données statistiques sur les accidents de la circulation routière e[...]Ouvrage
Ce catalogue vous présente l'exposition intitulée "la Sécurité sociale : des origines à nos jours" qui retrace l'histoire de cette institution, les évolutions qu'elle a connues ainsi que les défi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0203
Rapport
La 38ème session de la Commission de la population et du développement de l'ONU a été consacrée en 2005 au thème "Sida et pauvreté". On trouvera dans ce document la contribution française à cet é[...]Rapport
Avec le règlement 178/2002 du 28 janvier 2002, le Conseil et le Parlement européen ont fixé les principes et les procédures d'une politique européenne de sécurité alimentaire, s'appuyant en parti[...]Rapport
Suite à l'épidémie humaine de fièvre Q survenue entre juin et novembre 2002 dans la Vallée de Chamonix, la Direction générale de l'alimentation a sollicité l'appui technique et scientifique de l'[...]Rapport
Au cours des vingt dernières années, l'initiative militante et l'action des pouvoirs publics ont permis de développer de nouveaux outils d'accueil et d'hébergement d'urgence, en réponse à des bes[...]Rapport
Selon les auteurs, si l'on veut réduire la précarité, tout en facilitant la création d'emploi et la mobilité professionnelle, il est indispensable d'engager de profondes réformes créant les éléme[...]Rapport
Créé par la loi du 1er août 2003, l'Observatoire national des zones urbaines sensibles est chargé de mesurer l'évolution des inégalités sociales et des écarts de développement dans chacune des zo[...]Rapport
Le rapport est centré sur le système de tarification des accidents du travail, et sur son impact en matière de prévention des risques professionnels. Il est articulé autour des éléments suivants.[...]Rapport
Le vieillissement de la population nécessite une analyse approfondie des capacités de service et d'hébergement collectif des personnes âgées, afin tout en continuant à privilégier le maintien à d[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Par lettre du 17 novembre 2003, le gouvernement a confié à quatre inspections générales une mission d'évaluation de l'application de la loi du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veil[...]Rapport
Face aux départs en retraite et à la diminution annoncée de la population active, le principal réservoir d'activité pour l'avenir réside dans le développement de l'activité des personnes de plus [...]Rapport
La prise de conscience des conséquences potentielles du vieillissement de la population a amené l'Union européenne à placer l'emploi des seniors au coeur de la stratégie européenne de l'emploi et[...]Rapport
Par note du directeur du cabinet du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales en date du 19 juin 2003, une mission a été diligentée pour procéder à une évaluation[...]Rapport
Par lettre de mission en date du 23 décembre 2002, le Directeur général de la Sûreté Nucléaire et de la Radioprotection a chargé un groupe de travail, sous la présidence du professeur Vrousos, de[...]Rapport
En 2003, la cour des comptes décidait de conduire une nouvelle enquête globale sur l'accueil et l'intégration des immigrants en France et d'analyser, à la lumière de ses travaux, les conditions d[...]Ouvrage
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 122p. , 2004L'Observatoire national de la démographie des professions de santé livre au public, avec ce rapport 2004, sa première publication depuis son installation en juin 2003. Ce rapport comporte une syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4443
Ouvrage
Un des objectifs des méthodes d'évaluation des biens et services environnementaux est de déterminer la valeur accordée à un site naturel, à un air de bonne qualité, ou à la valeur des dommages ca[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0331
Ouvrage
Autorité administrative indépendante instituée par la loi du 6 mars 2000, l'institution du Défenseur des enfants présente, dans son rapport 2004, outre une présentation de ses missions et activit[...]Ouvrage
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 207p. , 2004L'Observatoire national de la démographie des professions de santé livre au public, avec ce rapport 2004, sa première publication depuis son installation en juin 2003. Ce rapport comporte une syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4444
Ouvrage
Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) , 345 p. , 2004Les données sur la situation sanitaire et sociale en France en 2003, issues d'une annexe au projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PITSS), constituent un ouvrage annuel de synthèse [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3525
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0321
Ouvrage
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 156p. , 2004L'Observatoire national de la démographie des professions de santé livre au public, avec ce rapport 2004, sa première publication depuis son installation en juin 2003. Ce rapport comporte une syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4441
Rapport
Les auteurs abordent l'emploi public en exploitant deux enquêtes régulières de l'INSEE. Dans un premier temps, en utilisant l'enquête sur l'emploi collectée annuellement par l'INSEE de 1982 à 200[...]Rapport
Rétablir l'égalité des chances au niveau de l'entreprise pour les "minorités visibles", tel est l'objectif de ce rapport adressé au Premier Ministre. La première partie présente le contexte actue[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 262p. , 2004Ce rapport constitue le compte-rendu d'activité annuel du Comité qui prend en compte dans ses réflexions les dernières évolutions de la science, de la loi ainsi que les nouvelles nécessités socia[...]Rapport
Par note du 13 novembre 2003, les ministres chargés de la santé et de l'enseignement supérieur ont confié à l'IGAS et à l'IGAENR une mission conjointe portant sur les conventions constitutives de[...]Rapport
Le présent rapport a été réalisé sur la base de constats faits au niveau national et dans six académies (Aix-Marseille, Caen, Clermont-Ferrand, Lille, Nancy-Metz, Rennes), ainsi que sur la lectur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC30/0065
Rapport
Une mission de l'IGAS a été diligentée pour mener une "réflexion approfondie" sur les outils d'évaluation du handicap à élaborer dans le cadre de la création de la prestation de compensation du h[...]Rapport
Le débat sur la fin de vie est aujourd'hui relancé. Face à la complexité des problèmes soulevés, face aux préoccupations des Français, Marie de Hennezel, dans le cadre de la mission qui lui a été[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4347
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0320
Ouvrage
Comment obtenir des informations sur la qualité de l'eau potable ? Que faire en cas de gêne occasionnée par des bruits de voisinage ? Quelles sont les clauses obligatoires d'un contrat de locatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0106
Rapport
Conformément à l'obligation internationale, le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité publie son rapport 2002 sur l'inspection du travail en France. Ce rapport comprend n[...]Ouvrage
L'Observatoire national de la démographie des professions de santé livre au public, avec ce rapport 2004, sa première publication depuis son installation en juin 2003. Ce rapport comporte une syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4442
Ouvrage
L'Observatoire national de la démographie des professions de santé livre au public, avec ce rapport 2004, sa première publication depuis son installation en juin 2003. Ce rapport comporte une syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4445
Rapport
La crainte souvent exprimée par les milieux industriels, que les politiques environnementales handicapent la compétitivité apparaît aujourd'hui comme un obstacle récurrent à l'adoption de nouvell[...]Rapport
Les différents points du programme d'action adopté lors de la conférence du Caire en 1994 ont été passés en revue par la Commission de la population et du développement de l'ONU lors sa 37ème ses[...]Rapport
Par lettre du 13 mars 2003, Le Premier ministre a chargé une commission de faire des recommandations en vue de l'amélioration de la qualité des services publics. La qualité étant un sujet immense[...]Rapport
Ce rapport annuel 2004 de l'IGAS analyse les conséquences des évolutions démographiques actuelles (vieillissement de la population, baisse de la population active) sur les conditions de travail, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4758
Rapport
, 89p. 2004Ce rapport est l'aboutissement d'un travail collectif effectué dans le cadre des Etats Généraux de la Recherche, qui ont rassemblé des milliers de personnes à travers le pays, entre mars et octob[...]Rapport
Ce 5ème rapport du Médiateur de l'éducation nationale comprend comme chaque année trois parties : la première traite du fonctionnement général du réseau des médiateurs et analyse les suites donné[...]Rapport
Le projet de loi relatif à la politique de santé publique prévoit, dans son article 40, la création de l'Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) ; l'article 41 inscrit la nouvelle école[...]Congrès
, 133p. , 2004Dans le contexte démographique, énonomique et social qui est propre à la France, la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites a opéré des choix concernant, notamment, le processus de pilo[...]Rapport
Dans ce deuxième rapport, le Conseil d'Orientation des retraites poursuit trois objectifs : présenter les évolutions récentes des régimes de retraite, rendre compte des analyses qu'il a conduites[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1707
Ouvrage
Le service public a pour vocation de concourir à l'Intérêt général. En cela, sa mission, qu'il s'agisse de la santé, des transports, de l'éducation, de la sécurité... ne se réduit pas à la recher[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2778
Ouvrage
Plus de 12 millions de personnes de plus de 60 ans en 2000 en France, 24 millions en 2050. Véritable révolution, silencieuse autant qu'inexorable, le vieillissement de la population est devenu un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4583
Rapport
La mission de l'IGAS avait pour mandat à la fois d'enquêter sur l'évaluation du besoin de places dans les établissements spécialisés (les centres d'aide par le travail - CAT, les maisons d'accuei[...]Ouvrage
Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) , 215 p. , 07/2003Issues dune annexe au projet de loi de financement de la Sécurité sociale, les Données sur la situation sanitaire et sociale en France est un ouvrage collectif réalisé par la DREES, conçu initia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3526
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0315
Rapport
Ce rapport rassemble les réflexions de la Commission Ethique et Professions de santé sur les notions d'éthique médicale, responsabilité médicale et relations soignant soigné. Cette réflexion s'es[...]Rapport
Enjeu démocratique, enjeu de la vie quotidienne, l'amélioration de l'accueil dans l'administration constitue indéniablement une attente de nos concitoyens, à laquelle la réforme de l'Etat doit ré[...]Rapport
Le rapport propose une comparaison de l'organisation de la prévention sanitaire dans trois pays : le Québec, la Finlande et le Royaume-Uni. Ses auteurs constatent que chacun des pays visités a ch[...]Ouvrage
Comme chaque année, l'Insee propose dans " France, portrait social " le bilan des évolutions de la société française pour l'année 2002 et le premier semestre 2003. Cette édition s'intéresse plus [...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0318
Rapport
L'instance d'évaluation présidée par Christian Rollet, inspecteur général des Affaires sociales, a étudié la politique de lutte contre le sida menée en France depuis le milieu des années quatre-v[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2458
Ouvrage
Cet ouvrage entend servir de document d'appui à des formations sur la prospective environnementale, tant pour des professionnels qu'à destination des chercheurs et des écoles doctorales. La prosp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0306
Rapport
Les plaintes concernant les questions de santé et de handicaps sont la troisième raison des plaintes individuelles à la défenseure des enfants. Ces plaintes reflètent souvent la difficulté de tro[...]Ouvrage
Ce rapport public s'appuie sur deux enquêtes transversales (comparaisons internationales et métier de la prévention) et sur cinq enquêtes thématiques (pollution chronique, santé au travail, enfan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4757
Rapport
Extraits d'un rapport portant sur le suivi et la mise en place des différentes réformes en cours dans l'enseignement primaire et secondaire en 2001-2002. Les extraits concernent les établissement[...]Rapport
Devant les difficultés d'appréhension du domaine de la santé environnementale et pour exposer la prévention des impacts sanitaires des pollutions chroniques, la mission a privilégié une approche [...]Ouvrage
En 2002, on a enregistré : - 105 470 accident corporels ; - 7 242 tués à 6 jours soit 7 665 tués à 30 jours ; - 137 839 blessés dont 24 091 blessés graves. C'est la première année où la gravité d[...]Ouvrage
Comme tous les pays engagés dans la lutte contre le changement climatique, la France doit anticiper ses émissions de gaz à effet de serre et évaluer a priori ses actions préventives. Les modèles [...]Ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Paris. (F.R.A.). Haut Comité de la Santé Publique. Paris. FRA , 370p. , 02/2002La population de la France se porte-t-elle bien ? Quels sont les principaux enjeux de santé pour les moins de 15 ans, les adultes jeunes et moins jeunes, les personnes âgées ? Quelles sont les in[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0307
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3509
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0283
Ouvrage
Donner un coup de projecteur sur les victimes du racisme et de la discrimination en France : c'est le choix qu'a fait la Commission nationale consultative des Droits de l'homme dans son rapport p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3103
Ouvrage
L'amiante, matériau minéral naturel fibreux, a été largement utilisé dans les bâtiments et dans les procédés industriels au cours des dernières décennies. La mise en évidence des dangers graves p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR60/0237
Ouvrage
Depuis la quatrième Conférence mondiale sur les femmes (Pékin, 1995) et l'adoption par les gouvernements d'un programme d'action en douze points, le Conseil des ministres de l'Union européenne a [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB20/0032
Ouvrage
, 228p. 2002La première partie présente, outre ces données contextuelles, une synthèse commentée et illustrée des principales rubriques comptables retraçant l'exécution des opérations d'exploitation et d'inv[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2492
Rapport
Le rapport rend compte de la nécessité d'engager des réflexions de fond sur les modèles qu'offrent la société aux jeunes. Ceci, afin d'élaborer des stratégies d'ensemble pour mieux construire une[...]Rapport
La délégation interministérielle à la réforme de l'Etat (DIRE) a réalisé en 2001 une enquête sur le pilotage des politiques publiques par les établissements publics nationaux. Il en ressort que c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1519
Rapport
Une évaluation du système d'information des professionnels de santé, en cours de construction depuis une vingtaine d'années, a paru utile à l'Inspection générale des affaires sociales. Une missio[...]Ouvrage
En quelques années, la question des travailleurs âgés est sortie d'une relative pénombre pour devenir l'une des préoccupations essentielles de la politique sociale et économique. Deux enjeux maje[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN10/0049
Ouvrage
Ce guide a pour objet de rassembler et de rendre accessible les informations sur l'intégration des populations étrangères ou d'origine étrangère en France. Il s'adresse aux acteurs de l'intégrati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0213
Ouvrage
Jacques Barou , 2002Le type d'habitat et de logement des familles immigrées conditionne en grande partie leur intégration dans la société. C'est pourquoi il est important de comprendre et d'analyser les conditions h[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0217
Ouvrage
Rappel des enjeux liés à la représentation des femmes dans la publicité : lutter contre les violences et la discrimination, une préoccupation des pouvoirs publics et d'associations féminines déjà[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB10/0120
Ouvrage
Ce volume prolonge l'ouvrage paru il y a quelques mois dans la même collection (La population des pays en développement) qui s'attachait à analyser les dynamiques démographiques des ensembles rég[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MS00/0073
Ouvrage
Pour son rapport 2001, le Haut Conseil à l'intégration a choisi de s'intéresser aux parcours d'intégration des étrangers et des personnes d'origine étrangère à partir de deux approches spécifique[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0211
Ouvrage
Le comité de pilotage dresse tout d'abord le constat de la très lente progression des femmes dans la haute fonction publique. Pour analyser cette situation, le comité revient sur l'importance, da[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0178
Rapport
Ce rapport public de l'Inspection générale des affaires sociales a été nourri par six enquêtes centrées sur la rencontre entre les politiques sociales de l'Etat et les territoires. - Les politiqu[...]Ouvrage
La Commission nationale pour l'autonomie des jeunes a été créée par la loi n° 2001-582 du 4 juillet 2001 afin de faire le bilan des dispositifs assurant des ressources propres aux jeunes de 16 à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2216
Ouvrage
Ce rapport synthétise les apports des recherches financées depuis 1995 dans le cadre du programme Primequal-Predit, à la compréhension de la pollution photochimique, intéressant plus spécifiqueme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CB00/0097
Ouvrage
Cet ouvrage aborde les thèmes suivants : - la connaissance des expositions humaines à la pollution atmosphérique ; - la connaissance de l'impact de la pollution atmosphérique sur la santé ; - les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CB00/0095
Rapport
Le thème retenu par l'IGAS pour son rapport 2002 est celui des territoires et de la capacité des politiques sociales à les prendre en compte. Six enquêtes ont nourri ce rapport : 1- les politique[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4756
Ouvrage
En 2001, on a enregistré 116.745 accidents corporels, 7.720 tués à 6 jours soit 8.160 tués à trente jours, 154.945 blessés dont 26.192 blessés graves. Page 163 on retiendra que le coût global de [...]Ouvrage
En juin 2000, la direction générale de la santé a constitué un groupe d'experts présidé par le docteur Denis Zmirou afin de dresser un bilan de l'état des connaissances en matière de risques éven[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL60/0145
Ouvrage
La protection sociale constitue un élément essentiel du modèle social européen. En conséquence, l'approche communautaire ne se limite plus à la protection des travailleurs migrants. L'interventio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KS10/0142
Rapport
Conçu comme une spécialisation fonctionnelle de l'espace dont ont beaucoup usé les urbanistes, le zonage constitue un moyen commode d'identification des symptômes ou des atouts d'un territoire. I[...]Ouvrage
Issu d'une annexe au Projet de loi de financement de la Sécurité sociale, cet ouvrage constitue une approche synthétique et sélective de la situation sanitaire et sociale des Français à partir de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0269
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0285
Ouvrage
L'instance chargée d'évaluer la politique de préservation de l'eau destinée à la consommation humaine dresse un bilan mitigé. Sans doute la situation présente, en France, est-elle plutôt satisfai[...]Ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA , 448p. , 07/2001Cet ouvrage de référence, structuré en trois grands chapitres, s'ouvre sur les données de cadrage démographiques et économiques qui restituent dans leur environnement les champs couverts. Le seco[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3518
- Localisation : Rennes | Cote : AC10/0329
Ouvrage
En septembre 2000, le Directeur Général de la Santé a demandé à un groupe d'experts présidé par le Pr Bertrand Dautzenberg, de faire le point sur les données scientifiques actuellement disponible[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL20/0073
Ouvrage
Des réformes importantes portant sur les structures pénitentiaires, sur les méthodes de travail et sur les condition de détention ont été ainsi réalisées. La réforme des services pénitentiaires d[...]Ouvrage
Pouvoir travailler jusqu'à la retraite, savoir utiliser et valoriser l'expérience des seniors : voilà une question essentielle pour l'avenir des retraites et un défi à relever pour les entreprise[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4372
Ouvrage
L'hygiène est au coeur du fonctionnement quotidien des hôpitaux : c'est une préoccupation pour tous les hospitaliers. Ce guide répond aux questions que chacun peut se poser sur la nature et l'imp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2715
Ouvrage
Les Comptes de la santé, l'un des comptes satellites de la Comptabilité nationale, évaluent chaque année le montant de l'ensemble des postes de la consommation médicale. Ils décrivent le financem[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2489
Ouvrage
Le compte de la protection sociale décrit l'ensemble du système de protection sociale. Présentant les flux annuels de dépenses et de recettes des régimes de protection sociale, il procède à une a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4069
Ouvrage
Ce guide donne le fondement de la démarche de projet d'établissement et il propose les outils pour le mettre en oeuvre dans un contexte de rareté des ressources. Il s'appuie sur de nombreux exemp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2713
Ouvrage
L'économie sociale, solidaire, citoyenne est en mouvement. Les jeunes pousses de l'économie solidaire mixtant bénévolat et présence sur le marché, émergent sur des terrains nouveaux : ceux des se[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MS00/0077
Ouvrage
Onze ans après le premier Sommet mondial des enfants, les Nations unies ont décidé de consacrer une session extraordinaire aux enfants et adolescents du monde entier. Reportée au mois de mai 2002[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC10/0400
Ouvrage
Ce n'est pas parce que les xénogreffes restent encore pour une large part des scénarios futuristes que la réflexion éthique n'y a pas déjà sa place, et ce n'est pas parce que la médicalisation de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1762
Ouvrage
Les violences conjugales, subies "à l'abri" dans la sphère familiale, ont pour facteur commun un processus évolutif au cours duquel un partenaire exerce, dans le cadre d'une relation privilégiée,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB10/0111
- Localisation : Rennes | Cote : FB10/0116
Ouvrage
La construction des tableaux de bord intéresse toutes les personnes qui encadrent des activités, qu'elles soient médicales, soignantes, logistiques ou administratives. C'est une démarche qui doit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2714
Ouvrage
En avril 2000, les ministres chargés de l'Agriculture et de l'Environnement, demandaient au Commissariat général du Plan d'étudier les conséquences à moyen et long terme de l'usage en agriculture[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CK30/0102
Ouvrage
Dresse un bilan mitigé de la politique de préservation de l'eau destinée à la consommation humaine ; identifie les causes et propose des mesures à mettre en œuvre.
- Localisation : Rennes | Cote : CL30/0061
Ouvrage
Après une crise, les Etats-providence européens sont entrés dans une période de réformes et de transformations. S'il n'existe pas un unique modèle social européen, mais plusieurs régimes de prote[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KS10/0134
Ouvrage
Ces cinq dernières années, le programme Primequal-Predit a soutenu environ 150 actions de recherche sur la pollution atmosphérique locale et ses impacts. L'enjeu est d'importance. Il s'agit de mi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CB00/0093
Ouvrage
Ces cinq dernières années, le programme Primequal-Predit a soutenu environ 150 actions de recherche sur la pollution atmosphérique locale et ses impacts. L'enjeu est d'importance. Il s'agit de mi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CB00/0091
Ouvrage
Cet ouvrage aborde les thèmes suivants : - la connaissance des expositions humaines à la pollution atmosphérique ; - la connaissance de l'impact de la pollution atmosphérique sur la santé ; - les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CB00/0096
Ouvrage
Ce rapport public de l'IGAS est la synthèse de sept enquêtes menées durant l'année 2000. Toutes consacrées à l'analyse de l'accueil et de la prise en charge des usagers, elles ont observé le fonc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4755
Rapport
Ce rapport est la synthèse de sept enquêtes menées par l'IGAS, consacrées à l'analyse de l'accueil et de la prise en charge des usagers des services publics dans les situations suivantes : - le p[...]
- Localisation : Paris | Cote : BA10/0245
Ouvrage
Un rapport sur l'adoption internationale qui a nécessité de nombreux déplacements et de nombreuses rencontres au Vietnam, en Roumanie, au Maroc... Une enquête passionnante, bouleversante à plus d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC70/0046
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FR60/0230
Ouvrage
Ce rapport a été présenté, le 21 septembre 2000, à la Commission des comptes de la Sécurité sociale réunie sous la présidence de Madame Martine Aubry, ministre de l'Emploi et de la Solidarité. Il[...]Ouvrage
La dépendance, ou la perte d'autonomie, des personnes âgées est l'une des grandes questions auxquelles nos sociétés doivent faire face. Ce rapport remis à Martine Aubry, Ministre de l'Emploi et d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4576
Ouvrage
Depuis 1963, l'annuaire des statistiques sanitaires et sociales présente l'ensemble des données chiffrées sur la santé, l'action et la protection sociales. Organisé autour de grands thèmes, il ad[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3519
- Localisation : Rennes | Cote : AC10/0333
Ouvrage
Ministère de l'Economie des Finances et de l'Industrie. Trésor Public. Direction Générale de la Comptabilité publique. Paris. FRA , 228p. , 2000Cette brochure porte sur la situation financière et comptable des établissements publics de santé (EPS) au titre de l'année 98. Elle est réalisée à partir de données des comptes de gestion, centr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0693
Ouvrage
, 213 p. 2000Après avoir rappelé l'histoire de cette institution de contrôle financier, l'auteur en décrit l'organisation, le fonctionnement, les compétences. Puis il évoque la nature même des activités de la[...]Ouvrage
Les données sur la situation sanitaire et sociale en France sont une reprise de l'annexe A au projet de loi de financement de la Sécurité sociale. Conçu et réalisé par la Direction de la Recherch[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3510
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0243
Ouvrage
Par le décret du 18 novembre 1998 et la création d'un Conseil National de l'Evaluation, le Gouvernement a souhaité une relance de l'évaluation des politiques publiques. Ce rapport rend compte de [...]Ouvrage
Les problèmes que pose l'illettrisme dans les activités professionnelles recouvrent une réalité bien difficile à cerner. Elle est fréquemment niée par les employeurs et par les salariés concernés[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3593
Rapport
Après avoir rappelé l'existant en matière de représentation des usagers, le rapport propose des orientations : privilégier les lieux de dialogue plutôt que d'expertise, rechercher la participatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2717
Rapport
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. (D.A.T.A.R.). - (C.R.E.D.E.S.). Paris. FRA , 358p. , 2000La loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire du 25 juin 1999 a prévu l'élaboration de schémas de services collectifs, qui constituent, dans différents domaine[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3503
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0254
Rapport
Ce rapport, exclusivement consacré à la politique de l'emploi, aborde la plupart des enjeux auxquels les acteurs de la politique de l'emploi sont aujourd'hui confrontés en examinant les sujets su[...]Ouvrage
, 282p. 2000Aujourd'hui l'Afrique subsaharienne reste confrontée d'anciens fléaux : paludisme, maladie du sommeil, malnutrition, etc. Dans certains domaines, l'état de santé de sa population a pu s'améliorer[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB50/0080
Ouvrage
L'article 21 de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 a prévu qu'elle ferait l'objet, après évaluation de son application par l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technolo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2317
Ouvrage
Cet ouvrage reprend l'annexe A du projet de loi de financement de la Sécurité sociale présenté au Parlement à l'automne 1998. Conçu afin d'éclairer les parlementaires dans leurs choix, il constit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0204
Ouvrage
La présente brochure porte sur les comptes des établissements publics sociaux et médico-sociaux au titre de l'exercice 1997. Elle constitue un volet de la série "Secteur public local" de la Direc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0691
Ouvrage
La Sécurité sociale est non seulement le coeur du système de protection sociale, mais également une institution financière visant à assurer une sécurité de revenu aux assurés sociaux faisant face[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0153
Ouvrage
La France se préoccupe plus que jamais de son environnement et cette tendance n'est pas sans rapport avec l'étalement des agglomérations : la moitié des Français habite des banlieues ou des espac[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL10/0175
Ouvrage
En Février 1997, un article de la revue Nature annonçait la naissance de Dolly, brebis obtenue par clonage, instantanément, la question fut partout posée de la possibilité d'appliquer cette techn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1761
Ouvrage
Le Premier ministre a chargé Catherine Génisson, députée, d'une mission afin de mener une réflexion globale sur le travail des femmes. Le rapport souligne ainsi que l'égalité inscrite dans les te[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB10/0105
Ouvrage
La loi n°91-32 du 10 janvier 1991, dite "loi Evin" de lutte contre les comportements dangereux liés à la consommation de tabac et d'alcool, a été âprement discutée au sein des Assemblées parlemen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1560
Ouvrage
L'atome, l'énergie nucléaire. Rarement découverte aura soulevé autant d'espoir et de craintes. Espoir de pouvoir disposer d'une source d'énergie inépuisable, craintes suscitées par les risques li[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL60/0120
Ouvrage
Les risques d'inondation concernent, en partie ou en totalité, presque le tiers des communes françaises. Ils représentent environ 80% du coût des dommages imputables aux catastrophes naturelles. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3448
Ouvrage
Le principe de respect de la dignité vise les situations dramatiques portant atteinte à l'être humain. Cependant, il échape au droit. Se basant sur des données juridiques et concrètes de la conve[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4375
Ouvrage
Avec ce rapport les auteurs soulignent l'importance du lien entre santé et environnement. Ils estiment que le meilleur moyen pour éviter les maladies et les crises de santé publique est de survei[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2041
Ouvrage
Dans ce rapport l'auteur a essayé de se cantonner strictement au domaine scientifique et technique, sans jamais prendre partie dans les enjeux sociaux et politiques. Ce document est articulé en q[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3208
- Localisation : Rennes | Cote : CL60/0112
Ouvrage
Comment se situent les performances de la France en matière de santé ? Peut-on infléchir durablement la progression des dépenses ? Quels rôles respectifs doivent jouer les procédures centralisées[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1784
Ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Haut Comité de la Santé Publique. (H.C.S.P.). Paris. FRA , 87p. , 11/1998In November 1994, the "Haut Comité de la Santé Publique" published its first general report on health in France. This not only took stock of the state of health of the French population but also [...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0203
Ouvrage
Ce rapport a été présenté à la Commission des comptes de la Sécurité sociale, réunie le 22 septembre 1998 sous la présidence de Madame Martine Aubry, ministre de l'Emploi et de la Solidarité. Il [...]Rapport
Quelle est l'ampleur du phénomène de la violence à l'école ? Quels sont les dispositifs de lutte contre la pauvreté à l'école ? Sont-ils efficaces ? Comment sont appliquées les réformes pédagogiq[...]Ouvrage
Le monde agricole occupe en France une place particulière, pour des raisons historiques, géographiques, culturelles et politiques. Premier utilisateur national d'espace et de biodiversité et prem[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3006
Ouvrage
Depuis 1963, l'annuaire des statistiques sanitaires et sociales présente l'ensemble des données chiffrées sur la santé, l'action et la protection sociales. Organisé autour de grands thèmes, il ad[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AC10/0302
Ouvrage
Ministère de l'Economie des Finances et de l'Industrie. Trésor Public. Direction Générale de la Comptabilité publique. Paris. FRA , 227p. , 1998Cette brochure porte sur la situation financière et comptable des établissements publics de santé (EPS) au titre de l'année 1997. Elle est réalisée à partir de données des comptes de gestion, cen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0694
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2488
Ouvrage
La France consacre un peu moins de 31 % de son produit intérieur brut à la protection sociale. En 1997, les dépenses dans ce secteur se soit élevées à 2 561 milliards de francs. Les évolutions so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2852
Ouvrage
La création du Conseil d'Analyse Economique "répond à la nécessitBe pour un gouvernement trop souvent confronté à l'urgence, de pouvoir se référer à une structure de réflexion qui lui permette d'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2199
Rapport
Ce rapport rend compte de l'activité du Conseil d'Etat en 1997, notamment ses arrêts les plus importants et ses avis, ainsi que de l'activité des tribunaux administratifs et des cours administrat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1575
Ouvrage
Quelle ville voulons-nous pour le XXIème siècle ? Telle est la question à laquelle ce rapport, remis à Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité le 13 février 1998, se propose de ré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL10/0158
Ouvrage
Quelle ville voulons-nous pour le XXIème siècle ? Telle est la question à laquelle ce rapport, remis à Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité le 13 février 1998, se propose de ré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL10/0159
Ouvrage
Ministère de la Fonction publique de la Réforme de l'Etat et de la décentralisation (Paris, FRA) , 44 p. , 1998Le présent guide a pour objet de faciliter la mise en oeuvre du télétravail dans les services publics en suggérant quelques recommandations sur les principes à adopter et la procédure à suivre.Ouvrage
En France, le secteur hospitalier constitue la pièce maîtresse du système de santé puisqu'il représente près de la moitié de la consommation des soins et des biens médicaux. L'hôpital public, en [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0472
Ouvrage
Au travers d'une quarantaine de contributions, cet ouvrage campe un tableau d'ensemble de l'évolution des politiques et des pratiques de lutte contre l'illettrisme, analysant les visées et les re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3592
Ouvrage
Les violences urbaines connaissent depuis une vingtaine d'années une évolution préoccupante. Comment analyser ce phénomène, ses causes, les motivations des auteurs de ces violences et les facteur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL10/0168
Rapport
Introduction par Pierre JOXE : où en est la modernisation du service public. Première partie : une mise en cohérence d'interventions encore trop dispersées. Deuxième partie : la construction d'un[...]Ouvrage
Aujourd'hui, la normalisation nous concerne tous. Ce rapport met en lumière les nouveaux enjeux économiques, sociaux et politiques de la normalisation. Par les référentiels techniques communs qu'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0471
Ouvrage
Dans quelle mesure les étrangers en France et les Français d'origine étrangère sont-ils l'objet de discriminations ? Comment appréhender la menace que représentent ces discriminations pour la pol[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0185
Ouvrage
La commission de réflexion mise en place par les parlementaires, a conduit à préconiser d'agir auprès de tous les acteurs de la socialisation des mineurs, de placer la socialisation au coeur de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK00/0113
Ouvrage
Comment doit-on partager les efforts entre la prévention et la réparation ? Quel niveau de risque est-on prêt à accepter ? Quelle part de la prévention relève de mécanismes d'assurance et quelle [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ED00/0056
Ouvrage
Cet annuaire fournit aux responsables des universités, comme à tous ceux qui s'intéressent à l'enseignement supérieur, un ensemble d'informations très riche sur les bibliothèques universitaires. [...]Rapport
La loi de 1992 fixe un délai de dix ans pour constituer des systèmes plus modernes de gestion des déchets, fondés sur une meilleure exploitation des gisements qu'ils constituent et une sécurité e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3242