Détail de l'éditeur
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Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 290p., 291p. pdf , 06/2011La Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires présente son rapport dactivité au titre de lannée 2010. Comme chaque année, la mission a retenu, pour son dos[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0176
Rapport
Dans le cadre du débat national sur la dépendance lancé en février 2011 à la demande du Président de la République, quatre groupes de travail ont été installés afin de réfléchir sur l'ensemble de[...]Rapport
Le suivi des actions du Plan cancer 2009-2013, dont la coordination est confiée à lINCa, comprend trois dimensions, qui constituent les éléments de pilotage de sa mise en oeuvre : le suivi de l[...]Rapport
Créé par la loi n° 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance au sein du GIP Enfance en danger, l'Observatoire national de l'enfance en danger (ONED) présente, [...]Rapport
Dans le cadre du débat national sur la dépendance lancé en février 2011 à la demande du Président de la République, quatre groupes de travail ont été installés afin de réfléchir sur l'ensemble de[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE BAmR0xor. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport de l'IGAS explore la question de la coordination des acteurs du parcours de soins de la person[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4628
Rapport
Cinq ans après sa mise en application, la loi du 11 février 2005 a permis une augmentation très importante de la scolarisation des enfants handicapés en milieu ordinaire, qu'elle soit collective,[...]Rapport
L'édition 2010 présente le système français de prévention, les principaux volets de la politique conduite en 2010 en matière de santé et sécurité au travail ainsi que le cadre et les actions de l[...]Rapport
Etabli par le comité national de suivi du développement des soins palliatifs, ce rapport constitue le bilan d'étape, à mi-parcours, du Programme national de développement des soins palliatifs 200[...]Rapport
Dans le prolongement des "Etats généraux de la sécurité à l'Ecole" organisés en avril 2010, Eric Debarbieux, président de l'Observatoire international de la violence à l'Ecole, a été chargé par l[...]Rapport
Afin de nourrir la réflexion liée à la préparation dun deuxième Plan national « Bien vieillir », la secrétaire dEtat à la santé a chargé le docteur Olivier de Ladoucette détudier les aspects l[...]Rapport
Créée en 1973, lInstitution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques ou morales, pour amélio[...]Rapport
Missionnés par le Président de la République afin de répondre à l'affaire Mediator, les Prs Debré et Even ont remis leur rapport relatif au système français de contrôle et de sécurité des médicam[...]Rapport
A l'occasion de la mise en place du dispositif "2011, Année des patients et de leurs droits", trois missions préparatoires avaient été constituées pour nourrir la réflexion et proposer des pistes[...]Rapport
Le dispositif actuel d'assurance responsabilité civile médicale est source dincertitude et de précarité. Ce rapport fait suite à la mission qui avait été confiée le 8 octobre 2010 à Gilles Johan[...]Rapport
La conversion est une des modalités de la recomposition hospitalière. Elle se définit ici comme un processus de transformation d'une activité et d'un équipement hospitalier en une structure d'héb[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HB00/0366
Rapport
Après un point sur la situation des finances publiques, ce rapport 2011 présente, dans un premier volume, les observations de la Cour des comptes relatives aux organismes publics et à la politiqu[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nR0xkokG. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport dresse un état des lieux de la situation de cumul d'emplois dans la fonction publique hospitalière - e[...]Rapport
Suite au scandale du Mediator, le Ministre du travail, de l'emploi et de la santé a demandé à l'IGAS de mettre en lumière la succession des évènements et des choix qui sont allés de l'autorisatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0022
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x8mqn8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport examine la place effective des Unités Hospitalières Sécurisées Inter régionales (UHSI) dans le recours[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0114
Ouvrage
Face à une augmentation de la consommation des antibiotiques en 2009, après une période de baisse entre 2000 et 2008, et lapparition de nouvelles bactéries multirésistantes, le comité de suivi d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0262
Rapport
La santé mentale figure aujourd'hui parmi les préoccupations majeures des politiques de santé publique. En France, le plan "Psychiatrie et Santé mentale 2005-2008" (PPSM) a poursuivi l'objectif d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xlDG7l. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport procède à une évaluation de la prestation de compensation de handicap (PCH) créée par la loi du 11 fév[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0509
Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 92p. pdf , 2011Autorité administrative indépendante créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004, la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde) est compétente pour connaît[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE JHC7DR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Adossé au premier rapport de l'IGAS sur les inégalités sociales de santé et ses déterminants sociaux, ce rapport [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC10/0497
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE l7DJR0xs. Diffusion soumise à autorisation]. En France, l'état de santé de la population est marqué par un paradoxe : un bon état de santé moyen, mais des iné[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CQ10/0018
Ouvrage
Quatre maladies émergentes récentes ont été décrites dans la Partie I, qui illustrent diverses situations d'émergence avec les problématiques qu'elles génèrent et auxquelles sont confrontés les p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/1031
Rapport
Suite à la publication en mars 2008 du rapport Nasse-Légeron qui recommandait notamment la mise en place d'une enquête spécifiquement consacrée aux risques psychosociaux au travail, un Collège d'[...]Rapport
Fruit de la fusion de deux établissements, l'un situé à Saint-Germain en Laye, l'autre à Poissy, le Centre Hospitalier Intercommunal de Poissy-Saint Germain en Laye (CHIPS) connaît des difficulté[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA20/0004
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE kR0xJ89p. Diffusion soumise à autorisation]. Comme son rapport d'évaluation de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2274
Rapport
Créé par la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées du 30 juin 1975, le conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) a pour mission d'analyser la politique relativ[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7R0xr89I. Diffusion soumise à autorisation]. La Fondation Lenval, institution de soins pédiatriques niçoise et le CHU de Nice ont constitué depuis août 2010 u[...]Rapport
A l'occasion de la mise en place du dispositif "2011, Année des patients et de leurs droits", trois missions préparatoires avaient été constituées pour nourrir la réflexion et proposer des pistes[...]Rapport
Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle. Paris. FRA , 255p. pdf , 2011Installé en février 2010, l'Observatoire a pour mission d'évaluer l'accessibilité et la convenance d'usage des espaces publics, des bâtiments, des moyens de transports et des nouvelles technologi[...]Rapport
Répondant à une lettre de mission du Ministère de la santé, ce rapport met en lumière les professions et les professionnels de santé, leur environnement et propose un cadre d'action pour développ[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xH9JGs. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre en date du 24 mai 2011, le ministre du travail, de l'emploi et de la santé saisissait le chef de l'IGA[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA20/0006
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xn98B7. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport sur l'organisation de la radiothérapie en Ile-de-France a pour objectifs : d'effectuer un état des lie[...]Rapport
Observatoire National sur la Formation la Recherche et l'Innovation sur le Handicap. (O.N.F.R.I.H.). Paris. FRA , 472p. pdf , 2011L'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap (ONFRIH) a été institué par la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participa[...]Rapport
Dans une première partie, la Cour des comptes analyse la situation des comptes sociaux : elle souligne l'ampleur sans précédent des déficits (29,8 milliards d'euros) et le poids croissant de la d[...]Ouvrage
Souvent présenté comme le "crime absolu", aux conséquences physiques, psychologiques et symboliques odieuses, le viol fait aujourd'hui l'objet d'une réprobation sociale maximale. Pourtant, derriè[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB10/0153
Ouvrage
Les différentes formes de l'intervention publique dans l'économie, les multiples instances et instruments mis à son service, sont l'objet de cet ouvrage de synthèse. Sont présentés : les cadres e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MC00/0093
Rapport
Des modèles d'intégration de soins et services pour les personnes âgées en perte d'autonomie ont été expérimentés dans plusieurs pays (Canada, Italie, Etats-Unis, etc). En 2005, la Direction Géné[...]Rapport
Madame Brigitte Barèges, députée, a été chargée par le Premier ministre le 12 mai 2010 d'une mission visant à étudier une éventuelle évolution de la législation portant sur l'accouchement anonyme[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES Ak7sR0xB. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport dresse, dans un premier temps, un diagnostic de l'état actuel de l'HAD en termes de positionnement[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HR30/0031
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES DqR0xrFF. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document propose les annexes du rapport Hospitalisation à domicile de l'Igas qui dresse un diagnostic de l'état ac[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HR30/0032
Rapport
Ce rapport rend compte des écarts entre les zones urbaines sensibles (ZUS) et le reste des territoires urbains dans plusieurs domaines : l'emploi, l'activité économique, les revenus des habitant[...]Rapport
Ce rapport reproduit les interventions des deux journées de conférence organisées le 30 septembre et le 1er octobre 2010 sur le thème de la précarité et de la protection des droits de l'enfant. L[...]Rapport
Ministère du Budget des Comptes Publics de la Fonction Publique et de la Réforme de l'Etat (Paris, FRA) , 438p. pdf , 11/2010Ce volume 1 dresse un panorama détaillé des trois fonctions publiques : fonction publique de l'Etat, fonction publique territoriale et fonction publique hospitalière. Le volume est divisé en troi[...]Rapport
Ministère du Budget des Comptes Publics de la Fonction Publique et de la Réforme de l'Etat (Paris, FRA) , 251p. pdf , 11/2010Ce volume 2 présente les politiques et pratiques de gestion des ressources humaines dans les services de l'Etat, les collectivités territoriales et les établissements de soins. Il est structuré a[...]Rapport
Ce rapport décrit les évolutions prévisibles des comptes de la sécurité sociale, dans le cadre des hypothèses économiques retenues par le gouvernement et avant prise en compte des dispositions de[...]Rapport
Le conseil économique, social et environnemental observe que l'espérance de vie à la naissance des femmes nées en France est l'une des plus élevées au monde (84,9 ans) mais qu'elle est tempérée p[...]Rapport
Dans un premier temps, la Cour des comptes analyse les comptes de la sécurité sociale propres à l'année 2009 et revient sur les suites données à ses précédentes recommandations concernant les nic[...]Rapport
Construits dans les années 70 pour répondre à un besoin particulier, celui de loger une main d'oeuvre sollicitée par les industries, les foyers de travailleurs migrants occupent une place à part [...]Rapport
, 197p. 07/2010[BDSP. Notice produite par IRDES R0x9prC8. Diffusion soumise à autorisation]. Après s'être penchée sur les politiques sociales décentralisées en 2008, l'IGAS aborde les domaines de l'hébergement [...]Rapport
Ce rapport présente les propositions des groupes de travail qui se sont réunis d'octobre 2009 à janvier 2010 pour mener une réflexion sur le deuxième plan national maladies rares 2010-2014. Après[...]Rapport
Quatre ans après la publication en janvier 2006 du rapport public intitulé "Garde et réinsertion - la gestion des prisons", la Cour des comptes revient sur les suites que l'administration péniten[...]Rapport
Ce rapport présente tout d'abord une vue d'ensemble des comptes de la sécurité sociale. Selon la commission des comptes de la sécurité sociale, le déficit du régime général, qui avait peu varié e[...]Rapport
En janvier 2010, le Premier ministre avait chargé une mission parlementaire d'élaborer des propositions concrètes susceptibles d'assurer un déploiement national rapide et pérenne des programmes d[...]Rapport
Les centres éducatifs fermés (CEF) ont été créés par la loi n° 2002-1138 du 9 septembre 2002 d'orientation et de programmation pour la justice, dite loi Perben I, et accueillent des adolescents, [...]Rapport
Ce rapport a été rédigé à la demande du Directeur général de la santé pour favoriser la promotion de lallaitement maternel, tant dans son initiation que dans sa durée. Il est le reflet du travai[...]Rapport
La loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle Environnement prévoit, dans son article 42, la préparation à l'horizon 2011 d'un plan national d'adapta[...]Rapport
Le ministre chargé de la santé a lancé en avril 2007 le plan pour l'amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques et installé en novembre 2007 un comité de suiv[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0xnlGs. Diffusion soumise à autorisation]. Plusieurs réformes ont affecté dans la période récente les études médicales : augmentation du numerus clausus dep[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN50/0077
- Localisation : Rennes | Cote : HN50/0078
Rapport
Dans le cadre de la mise en oeuvre d'une politique publique de l'alimentation et d'un programme national de l'alimentation dont les objectifs doivent être inscrits dans le projet de loi de modern[...]Rapport
Plus de 90% des personnes âgées de plus de 60 ans vivent à domicile et l'immense majorité d'entre elles souhaite y vivre le plus longtemps possible. Aussi, le 26 mars 2010, la Secrétaire d'Etat c[...]Rapport
L'Observatoire national de l'enfance en danger sintéresse tout d'abord à la question des parcours des enfants concernés par la protection de lenfance et plus particulièrement à la continuité et[...]Rapport
Par lettre du 1er février 2010, Michel Legmann, Président du Conseil national de l'Ordre des médecins, a été chargé par le Président de la République de mener une réflexion concernant la définiti[...]Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 336p. pdf , 04/2010Dans la première partie de ce rapport, la mission présente les contours du futur " Programme européen d'études sur les dérives sectaires et leurs dangers pour les droits fondamentaux " puis elle [...]Rapport
A l'issue de la première session de la conférence sur le déficit, un groupe de travail sur le pilotage des dépenses d'assurance maladie a été mis en place. Ce groupe a été missionné le 19 février[...]Rapport
Jean-Robert Pitte et Jean-Pierre Coffe ont été chargés par la Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche de réfléchir à l'amélioration de la restauration universitaire. Les auteurs s[...]Rapport
Répondant à une mission confiée par le Premier ministre le 29 janvier 2010, ce rapport du Conseil d'Etat étudie les possibilités juridiques d'interdire le port du voile intégral. Il rappelle tout[...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 80p. pdf , 03/2010Ce document est le cinquième rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité, autorité créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 et compétente pour conn[...]Rapport
Dans le cadre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) initiée en 2007, plusieurs actions ont été menées afin d'améliorer le service rendu à l'usager (amélioration de l'accueil dan[...]Rapport
Cet avis dresse un état des lieux de la prévention et de la prise en charge des troubles psychiatriques avérés des enfants et adolescents en France. Après avoir présenté quelques éléments de cadr[...]Rapport
Suite à une lettre de mission du Premier Ministre du 5 novembre 2009, le présent rapport propose une dizaine de mesures pour améliorer les conditions de santé psychologique au travail. Centré sur[...]Rapport
Après un point sur la situation des finances publiques, ce rapport 2010 présente les observations de la Cour des comptes relatives aux organismes publics et à la politique publique. Parmi les thè[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 8IEG8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport présente l'évolution de la sous-consommation des crédits médico-sociaux délégués à la Caisse natio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY50/0004
Rapport
Dans le cadre de la mission IGAS portant sur l'évaluation des politiques publiques relative à la prévention des grossesses non désirées et à la prise en charge des interruptions volontaires de gr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2276
Rapport
Dans le cadre du programme annuel de travail de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2008, la ministre de la santé et des sports a approuvé le lancement d'une mission d'évaluation des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2279
Rapport
Créée en 1987, à l'initiative de l'Assistance publique de Paris, la Fondation Hôpitaux de Paris - Hôpitaux de France a pour mission principale de contribuer au mieux-être des patients, en particu[...]Rapport
Créée en 1973, l'Institution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques ou morales pour amélior[...]Rapport
En complément du rapport de synthèse qui traite de la problématique générale de prévention des grossesses non désirées, le présent rapport analyse le fonctionnement du modèle français de contrace[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2278
Rapport
Le présent document fait partie des rapports thématiques publiés par l'IGAS dans le cadre de sa mission d'évaluation des politiques publiques relative à la prévention des grossesses non désirées [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2277
Rapport
En complément du rapport de synthèse qui traite de la problématique générale de prévention des grossesses non désirées, le présent rapport analyse le fonctionnement du modèle français de contrace[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2275
Rapport
Observatoire national de la Sécurité et de l'Accessibilité des établissements d'enseignement. Paris. FRA , 137p. pdf , 02/2010Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et équipe[...]Rapport
En mai 2009, la commission sur l'avenir des CHU présidée par le professeur Jacques Marescaux publiait un premier rapport qui préconisait notamment de faire émerger un nombre limité dInstituts Ho[...]Ouvrage
À partir de fiches thématiques conjuguant les approches par pathologie et par population, ce recueil dresse méthodiquement un tableau précis de toutes les questions liées à la santé des femmes, e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0389
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8R0xlmp9. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport a centré ses investigations sur les politiques de l'emploi mises en oeuvre au bénéfice des jeunes sort[...]Chapitre
La dernière décennie a vu l'affirmation d'une volonté d'ouverture des structures médico sociales vers le milieu ordinaire, accompagnée de nouvelles réalités sur le terrain de la prise en charge m[...]Rapport
Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale (ONPES) (Paris, FRA) , 167p., 167p. pdf , 2010Dix ans après sa création, l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale présente son sixième rapport qui offre une vue d'ensemble des phénomènes de pauvreté en France et en Eu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH00/0414
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE tpER0xH8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport décrit, d'abord, l'évolution de la consommation des produits sanguins labiles et stables ces dernières[...]Rapport
Cet ouvrage, dans cette nouvelle édition, présente le système français de prévention des risques professionnels, les principaux volets de la politique conduite en 2009 en matière de santé et sécu[...]Ouvrage
Pierre Molimard , 2010Cet ouvrage pédagogique aidera les candidats à acquérir les savoirs et savoir-faire pour réussir l'épreuve écrite de culture générale des concours administratifs. La première partie de l'ouvrage [...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA20/0014
Ouvrage
France, portrait social » sadresse à tous ceux qui souhaitent mieux connaître la société française. Une vue d'ensemble présente le bilan des évolutions économiques et sociales de l'année écoulé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0390
Ouvrage
Les institutions politiques américaines restent difficiles à appréhender pour les Français. En premier lieu, la Constitution adoptée en 1787 est demeurée inchangée si l'on excepte 27 amendements.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS30/0087
Rapport
Dans le cadre de la mission que lui a confié le Président de la République le 27 avril 2010, le docteur Elisabeth Hubert a publié un rapport sur la médecine de proximité dans lequel elle présente[...]Rapport
Les messages de prévention en matière de santé rencontrent aujourd'hui des limites : les campagnes destinées au grand public ont souvent permis d'éveiller les consciences mais elles peinent à mod[...]Rapport
La loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique a instauré une démarche structurée pour la définition, la conduite et l'évaluation des politiques de santé en France. Mettant en ex[...]Rapport
Ce rapport formule 15 propositions sur la prévention de la délinquance des jeunes. Il propose de renforcer l'autorité parentale, favoriser l'intégration et responsabiliser les familles à l'égard [...]Rapport
Commandé par la Ministre de la Santé et des Sports et rédigé par un groupe d'experts, ce rapport apporte un point sur la situation épidémiologique de l'infection à VIH en France en 2010 et présen[...]