Détail de l'éditeur
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Ouvrage
Le projet PRISMA France (Projet et Recherches sur l'Intégration des Services pour le Maintien de l'Autonomie en France) vise à implanter de façon expérimentale un modèle d'intégration des soins e[...]Ouvrage
On compte environ 7000 maladies rares, toutes spécialités médicales confondues. Elles sont caractérisées par une faible prévalence : moins d'un individu sur 2000 en est atteint pour chacune d'ent[...]Ouvrage
Les archives qui témoignent de l'action de la protection de l'enfance et de l'éducation spécialisée sont extrêmement sensibles pour tous ceux qu'elles concernent directement ; ce sont de plus des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG20/0136
Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 128p. pdf , 2010Ce guide se veut un outil destiné à tous les professionnels de la protection de l'enfance mais aussi aux familles et à leurs proches. Il a pour objectif d'aider à repérer et évaluer les risques s[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lmCR0x8E. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le prolongement du rapport de la Mission "Cadres Hospitaliers" présidée en 2009 par Chantal de Singly, ce ra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN12/0035
Ouvrage
Le présent rapport est organisé en trois grandes parties.La première partie rappelle les principales caractéristiques du système de retraite actuel. Elle souligne d'abord la multiplicité des régi[...]Ouvrage
Les " Tableaux de l'économie française " s'adressent à tous ceux qui souhaitent connaître la situation économique, démographique et sociale de la France. Nouveauté de cette édition, de nombreux i[...]Ouvrage
L'édition 2009-2010 des Travaux de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale intervient après dix années de fonctionnement de l'Observatoire. La première partie actualise l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH00/0418
Ouvrage
Si les violences peuvent avoir des effets importants sur la santé, à court ou à long terme, rares sont les enquêtes statistiques qui ont exploré la question sensible des violences sous cet angle.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0393
Rapport
En octobre 2009, la commission pour la prévention et la prise en charge de lobésité a reçu mission du Président de la République pour faire des propositions concrètes dans ces domaines, particul[...]Rapport
Dans un contexte de projet de réforme de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) annoncée en juin 2008 par le Président de la République, la Secrétaire d'Etat à la Solidarité, a missionné un gr[...]Rapport
Ce rapport a été établi par un groupe de travail présidé par Philippe Pelletier, président du comité stratégique du Plan Bâtiment Grenelle, à la demande de Valérie Létard, secrétaire d'Etat auprè[...]Rapport
A l'occasion du 20e anniversaire de la Convention internationale des droits de l'enfant, le défenseur des enfants a lancé entre mai 2008 et août 2009 une grande consultation nationale auprès de c[...]Rapport
Institué par la loi du 6 mars 2000, le défenseur des enfants est une autorité indépendante qui a trois missions essentielles : recevoir et traiter des réclamations individuelles ou collectives, f[...]Rapport
La première partie de ce rapport établit un état des lieux des liens entre l'état de santé et le fait d'être "sans chez soi". Après avoir évoqué les enjeux de définition des populations sans abri[...]Rapport
Ce rapport présente les travaux du groupe de travail présidé par Pierre Lasbordes, député, qui a été missionné en juin 2009 par le Premier ministre, pour favoriser le développement de la télésant[...]Rapport
Alors que les pays d'Europe du Nord abandonnent progressivement le modèle institutionnel de prise en charge hospitalière des personnes âgées pour un modèle résidentiel centré sur l'autonomie de l[...]Rapport
Afin de redéfinir la place du beau-parent et plus largement du tiers au sein de la cellule familiale, un avant-projet de loi sur l'autorité parentale et les droits des tiers a été élaboré au prin[...]Rapport
Dans ce rapport thématique, la Cour des comptes examine les conditions de l'entrée dans le dispositif de protection de l'enfance (I) et la prise en charge des mineurs en danger (II). Puis, elle a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG20/0132
Rapport
Le 17 octobre 2007, à l'occasion du vingtième anniversaire de la journée mondiale du refus de la misère, le Président de la République a annoncé son objectif de réduire d'un tiers la pauvreté en [...]Rapport
L'habitat insalubre dans les quatre départements d'outre-mer touche 50 000 logements abritant plus de 150 000 personnes. Plus qu'ailleurs en France, il y a la ville et la "non-ville" : les quarti[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par ORSLR 7HJroR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les phénomènes de pauvreté et de précarité sont, en milieu rural, moins bien documentés qu'en milieu urbain. Dans un [...]Rapport
En février 2008, M. Nicolas Sarkozy, Président de la République française, a demandé à M. Stiglitz de présider une Commission pour la Mesure des Performances Economiques et du Progrès Social avec[...]Ouvrage
, 244p. 08/2009Cet ouvrage fournit en 2007 une vision d'ensemble de l'état de santé de la population en France. Il constitue le second rapport de suivi des objectifs associés à la loi relative à la politique de[...]Rapport
L'iatrogénie médicamenteuse en général, celle des personnes âgées en particulier, est une préoccupation actuelle des pouvoirs publics. On estime qu'elle est à l'origine de 20% des hospitalisation[...]Rapport
Jusque dans les années 80, quatre sur cinq des chefs de clinique et assistants formés dans les universités médicales françaises choisissaient l'exercice hospitalier. Cette proportion s'est progre[...]Rapport
Les onze collectivités françaises d'Outre-mer se caractérisent par un certain nombre de points communs quant à l'état de santé de leurs populations et à l'offre de soins dont elles bénéficient. L[...]Rapport
Les médicaments issus de procédés biotechnologiques pour leur recherche et/ou leur production répondent à des besoins importants qui, jusqu'ici, ne pouvaient être satisfaits par les médicaments c[...]Rapport
Le partage des données en médecine et en santé est au centre de l'amélioration des performances du système de santé. Condition nécessaire à une bonne coordination des soins, ce partage repose sur[...]Rapport
Cet avis du Conseil économique, social et environnemental est articulé autour de trois parties. La première partie rappelle les limites du Produit Intérieur Brut (PIB) et des indicateurs économiq[...]Rapport
Selon la commission des comptes de la sécurité sociale, en 2008, le déficit du régime général s'est maintenu au voisinage de -10Md, pour la sixième année consécutive. Le solde du régime général [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 7n8R0xBA. Diffusion soumise à autorisation]. La mission de l'Igas a porté sur l'évaluation des mesures du plan cancer 2003-2007 se rapportant à deux des six grand[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3722
Rapport
Dans son 15ème rapport, le Haut comité pour le logement des personnes défavorisées souligne que le dispositif d'accueil, d'hébergement et d'insertion des personnes défavorisées, malgré de nouveau[...]Ouvrage
À partir de fiches thématiques conjuguant les approches par pathologie et par population, ce recueil dresse méthodiquement un tableau précis de toutes les questions liées à la santé des femmes, e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0386
Rapport
Les difficultés de mise en place du dossier médical personnel ont agi comme un révélateur des faiblesses du dispositif actuel de gouvernance des systèmes d'information de santé : absence de strat[...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 92p. pdf , 05/2009Ce document est le quatrième rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité, autorité créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 et compétente pour conn[...]Rapport
Ce rapport étudie deux types de phénomènes climatiques et leurs coûts pour la santé : d'une part, la canicule (plus particulièrement la vague de chaleur de 2003), dont la fréquence et l'intensité[...]Rapport
La création du revenu de solidarité active (RSA) a notamment pour objectif de garantir que le travail soit rémunérateur pour les personnes qui reprennent ou accroissent une activité professionnel[...]Rapport
Chargé en février 2009 par le Président de la République d'établir un plan d'action destiné à promouvoir l'égalité des chances et la diversité en France, le commissaire à la diversité et à l'égal[...]Rapport
Par lettre du 24 novembre 2008, le Président de la République a confié au professeur Jacques Marescaux la mission de dresser un état des lieux des centres hospitaliers universitaires (CHU) au reg[...]Rapport
Comité d'évaluation des expérimentations du revenu de solidarité active. Paris. FRA , 288p. pdf , 05/2009Généralisé à partir du 1er juin 2009, le Revenu de solidarité active (RSA) a été expérimenté dans 33 départements entre juin 2007 et mai 2009. Ce rapport tire les enseignements de l'ensemble des [...]Rapport
Afin de préparer la révision de la loi de bioéthique d'août 2004, le Premier ministre a demandé au Conseil d'Etat de se pencher sur l'ensemble des questions soulevées par l'application de ce text[...]Rapport
Sur la demande du Premier ministre, une table ronde consacrée au thème "radiofréquences, santé, environnement" a été organisée en mai 2009 par le ministre de la Santé et des Sports, en lien avec [...]Rapport
La première partie de ce rapport rend compte des évolutions relatives aux usages domestiques de l'eau intervenues en métropole et en Outre mer au cours de la dernière décennie, notamment avec l'a[...]Rapport
Le présent rapport résulte des travaux d'un groupe partenarial (n° 20) du Grenelle de l'Environnement associant des représentants de l'ensemble des parties prenantes concernées et vise à proposer[...]Rapport
Institué par la loi du 30 octobre 2007, le contrôleur général des lieux de privation de liberté a pour mission de veiller aux droits fondamentaux des personnes privées de liberté. Ce rapport prés[...]Rapport
Suggérer des pistes pour garantir une plus grande efficacité aux politiques d'action sociale engagées conjointement par les collectivités locales, telle était la mission confiée par le Premier Mi[...]Rapport
Dans le cadre du Programme National Nutrition Santé et afin d'assurer une formation adéquate des professionnels (professionnels de santé, professionnels des services à la personne, professionnels[...]Rapport
Ce rapport porte sur les sans-abri entendus comme les personnes à la rue et/ou dans les services de prise en charge des sans-abri. Il ne porte pas sur la problématique bien plus large du mal-loge[...]Rapport
Les établissements de soins doivent s'adapter à l'évolution de la corpulence de la population et à l'épidémiologie de l'obésité et singulièrement aux besoins de prise en charge hospitalière des f[...]Rapport
La loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le Revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion fixe une date d'entrée en vigueur du RSA différente selon les départem[...]Rapport
Observatoire national de la Sécurité et de l'Accessibilité des établissements d'enseignement. Paris. FRA , 108p. pdf , 04/2009Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et équipe[...]Rapport
La stratégie de Lisbonne adoptée en 2000 vise à faire de l'Union européenne 'l'économie de la connaissance la plus compétitive du monde, capable d'une croissance économique durable accompagnée d'[...]Rapport
Le présent rapport consiste, sur la base des différents travaux déjà réalisés, en une synthèse des mesures susceptibles d'être proposées pour développer la garde d'enfants de moins de 3 ans en mé[...]Rapport
Maîtrise de leur fécondité et choix de donner la vie, repérage et lutte contre les violences dont elles sont victimes, élévation importante de leur niveau de formation, affirmation de leur droit [...]Rapport
Parmi les analyses de la Cour des comptes, six concernent plus particulièrement le secteur sanitaire et social. La cour se penche tout d'abord sur la gestion de l'Institut national du cancer et s[...]Rapport
De nombreuses personnes âgées et handicapées de nationalité française sont hébergées dans des établissements belges, en particulier en Wallonie, à proximité de la frontière nord de la France. Afi[...]Rapport
Ministère de l'écologie de l'énergie du développement durable et de l'aménagement du territoire. Paris. FRA , 74p. pdf , 02/2009Afin de lutter contre la pollution au chlordécone, produit antiparasitaire longtemps utilisé en Martinique et en Guadeloupe pour lutter contre le charançon du bananier, un plan d'action 2008-2010[...]Rapport
Ministère du Travail des Relations sociales de la Famille de la Solidarité et de la Ville. Secrétariat d'Etat chargé de la Solidarité. Paris. FRA , 130p. pdf , 02/2009Ce rapport établit un bilan de l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 et présente les orientations retenues par le Gouvernement pour l'évolution de la politique du handicap dans l[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES AoR0xkEB. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre en date du 3 octobre 2008, le Premier ministre a chargé le secrétaire d'Etat chargé de la prospective, de [...]Rapport
Ministère du Travail des Relations sociales de la Famille de la Solidarité et de la Ville. Paris. FRA , 396p. pdf , 2009Ce rapport présente le système français de prévention des risques professionnels et établit un bilan des actions nationales conduites en 2008 notamment avec la mise en oeuvre des plans gouverneme[...]Ouvrage
L'acte I de la décentralisation (1982) entendait transférer de larges compétences à des collectivités locales émancipées de la tutelle de l'État. L'acte II a consacré cette évolution, en inscriva[...]Rapport
Ce volume 1 est consacré au bilan de l'activité consultative et juridictionnelle de l'ensemble de la juridiction administrative : Conseil d'Etat, cours administratives d'appel, tribunaux administ[...]Rapport
La loi du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable (DALO) a ouvert un recours spécifique devant les tribunaux administratifs à compter du 1er décembre 2008. Souhaitant procéder à l'i[...]Ouvrage
Développement durable, OGM, lutte contre l'effet de serre, biodiversité...du local au mondial, le défi environnemental est désormais omniprésent dans les politiques publiques. Sans prétendre à l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0114
Ouvrage
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 312p. , 2009Après un rappel des avis rendus par le Comité consultatif national d'éthique (CCE) au cours de l'année 2008, le rapport d'activité présente les thèmes débattus au cours des journées annuelles d'é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1763
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 99R0x7Ek. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre en date du 18 septembre 2008, les ministres de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JE11/0006
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 99R0x7Ek. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre en date du 18 septembre 2008, les ministres de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JE11/0007
Rapport
Ce septième rapport dresse le bilan des missions du Forum et présente une rétrospective des différents enjeux de régulation de l'année à travers cinq thématiques : les libertés fondamentales, le [...]Ouvrage
Quels sont les défis et les opportunités pour l'économie française à long terme ? Les économistes du Conseil d'analyse économique en débattent depuis une quinzaine d'années dans près de 80 rappor[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MD00/0115
Rapport
Le présent rapport a pour thème l'hébergement des personnes âgées et handicapées de nationalité française, en Belgique, plus particulièrement dans la région de Wallonie, à proximité de la frontiè[...]Rapport
Plusieurs études et rapports récents dressent le bilan du premier Plan cancer, lancé en 2003. Ils révèlent des insuffisances dans la prévention et la surveillance épidémiologique, mais aussi des [...]Rapport
Créée en 1973, l'Institution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques ou morales pour amélior[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x77799. Diffusion soumise à autorisation]. A la demande du ministre du travail des relations sociales de la famille et de la solidarité, du ministre du budget d[...]Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 200p. , 2009Consacrée au risque sectaire, la première partie du rapport s'ouvre sur une évocation des nouveaux risques de dérive sectaire dans le secteur de l'emploi et de la formation professionnelle puis r[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 8R0xm8kq. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport de la mission relative à la prise en compte des spécificités des services d'intérêt général dans la transp[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 9m8A8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. La commission chargée de la réflexion sur les missions et l'organisation des soins en psychiatrie et en santé mentale[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x988lq. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de son programme annuel, l'IGAS a réalisé une enquête sur "la mort à l'hôpital". Le périmètre d'inv[...]Rapport
Suite à une augmentation préoccupante des suicides en milieu carcéral en 2008 (au 31 décembre 2008, on comptabilisait 115 suicides de personnes écrouées, soit par rapport à 2007, une augmentation[...]Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 89p. pdf , 2009Etablissement public national à caractère administratif, le Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (CMU) présente son rapport pour l'a[...]Rapport
Le présent rapport établit le bilan de l'application de la loi de 2005, et présente les orientations retenues par le Gouvernement pour l'évolution de la politique du handicap dans les trois année[...]Ouvrage
Ce guide méthodologique s'adresse en priorité aux acteurs des pays en développement. Optimiser les ressources humaines en santé est constitutive d'une gestion bien conduite. Par son approche des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HV90/0025
- Localisation : Rennes | Cote : HV90/0026
- Localisation : Rennes | Cote : HV90/0027
Rapport
Dans une première partie, le présent rapport porte sur les éléments propres à l'année 2008 : la cour rend son avis sur la cohérence des tableaux d'équilibre, procède à une analyse des comptes de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1683
Rapport
Ce rapport fait l'état des lieux des sources de données utilisées pour établir les objectifs de la loi relative à la santé publique et les plans de santé publique (données de mortalité, de morbid[...]Rapport
Le rapport "Les systèmes d'information pour la santé publique" fait l'état des lieux des sources de données utilisées pour établir les objectifs de la loi relative à la santé publique et les plan[...]Rapport
Le rapport "Les systèmes d'information pour la santé publique" fait l'état des lieux des sources de données utilisées pour établir les objectifs de la loi relative à la santé publique et les plan[...]Rapport
Ce rapport fait le point sur la politique gouvernementale en matière d'immigration et regroupe des données statistiques portant essentiellement sur 2007 et sur les trois premiers trimestres de 20[...]Rapport
Si les pollutions et nuisances dues à l'industrie ont été réduites de façon substantielle depuis plus de trente ans, le développement des transports, sur la même période, a entraîné des nuisances[...]Rapport
Le premier chapitre de ce rapport est consacré à la mise en place des cellules de recueil, d'évaluation et de traitement des informations préoccupantes prévue par la loi n° 2007-293 du 5 mars 200[...]Rapport
Présenté au Comité des droits de l'enfant des Nations Unies, ce rapport de la défenseure des enfants fait le point sur l'état des droits fondamentaux des enfants vivant en France suite aux nombre[...]Rapport
Pour faire face à la multiplication des intervenants et services dédiés aux personnes âgées en perte d'autonomie, des dispositifs d'intégration sont nécessaires afin d'assurer cohérence, efficien[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FR0xrpk8. Diffusion soumise à autorisation]. La convention d'objectifs et de gestion (COG) signée entre l'Etat et la Caisse nationale d'assurance vieillesse ([...]Rapport
Institué par la loi du 6 mars 2000, le défenseur des enfants est une autorité indépendante qui a trois missions essentielles : recevoir et traiter des réclamations individuelles, faire des propos[...]Rapport
Aujourd'hui, quelles que soient les formes d'union, les séparations parentales ne cessent d'augmenter : un enfant sur quatre ne vit pas avec ses deux parents. Malgré les efforts du législateur po[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC10/0480
Rapport
Agence d'Evaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur. (A.E.R.E.S). Paris. FRA , 70p. pdf , 01/11/2008Ce rapport présente les observations et les recommandations d'un comité international d'évaluation chargé par l'Agence d'Evaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur (AERES) d'évalue[...]Rapport
La question de la répartition des prélèvements obligatoires entre générations, parfois décrite comme la question de l'équité intergénérationnelle, est une notion de plus en plus évoquée dans les [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES somrR0xF. Diffusion soumise à autorisation]. A la demande de monsieur Xavier BERTRAND, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidar[...]Rapport
Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire. (I.R.S.N.). Fontenay aux Roses. FRA , 201p. pdf , 09/2008A la suite du déversement accidentel dans l'environnement d'une solution contenant de l'uranium, survenu dans la nuit du 7 au 8 juillet 2008 à l'usine SOCATRI de Bollène, le Ministre d'Etat, mini[...]Rapport
Par lettre du 4 juin 2008, la Ministre de la santé confiait à Mrs Saout, Charbonnel et Bertrand une mission sur l'introduction dans notre système de santé d'un ou plusieurs modèles d'éducation th[...]Rapport
La commission sur les missions de l'hôpital présidée par Gérard Larcher a proposé, en avril 2008, la création d'un conseil de surveillance et d'un directoire, ainsi que celle d'une communauté hos[...]Rapport
Ce rapport propose une analyse comparée des dispositifs d'insertion auxquels ont accès les personnes les plus éloignées du marché du travail en Allemagne, au Danemark et au Royaume-Uni. Ces trois[...]Rapport
Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services Publics. (C.E.C.R.S.P.). Paris. FRA , 156p. pdf , 07/2008Le présent rapport du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics s'intéresse à la prise en compte du développement durable dans le fonctionnement de l'administration. Il re[...]Rapport
Agence Française de Sécurité Sanitaire de l'Environnement et du Travail (AFSSET) (Maisons-Alfort, FRA) , 239p. pdf , 07/2008Les nanomatériaux et les nanotechnologies représentent un domaine de la recherche scientifique et de l'industrie en pleine expansion. Ce développement extrêmement rapide implique cependant l'expo[...]Rapport
Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins (DHOS) (Paris, FRA) , 64p. pdf , 25/06/2008Le Ministère de l'intérieur et le Ministère de la santé ont confié en 2007 à un comité quadripartite réunissant leurs administrations respectives, les représentants des sapeurs-pompiers et des ur[...]Rapport
L'enjeu de la mise en uvre du " plan cancer " est d'importance : le cancer est devenu la première cause de mortalité en France, devant les maladies cardiovasculaires. C'est le premier risque d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0224
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0225
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0226
Rapport
L'enjeu de la mise en uvre du " plan cancer " est d'importance : le cancer est devenu la première cause de mortalité en France, devant les maladies cardiovasculaires. C'est le premier risque d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0227
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0228
Rapport
Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs. Paris. FRA , 148p. pdf , 01/06/2008La commission nationale d'évaluation, instituée par l'article 9 de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006, est chargée d'évaluer annuellement l'état d'avancement des recherches et études relatives à [...]Rapport
Le présent rapport prolonge les réflexions engagées par l'auteur en janvier 2008 sur l'hébergement d'urgence et l'accès au logement, dans le cadre de la mission qui lui a été confiée par le Premi[...]Rapport
Par lettre du 25 février 2008, le Président de la République a demandé à Vincent Lamanda, Premier président de la Cour de Cassation, de formuler "toutes propositions utiles d'adaptation de notre [...]Rapport
La formation des managers et ingénieurs en santé au travail : douze propositions pour la développer.
A la suite de la conférence sociale sur les conditions de travail du 4 octobre 2007, qui a permis en concertation avec les partenaires sociaux, de proposer un ensemble d'actions destinées à améli[...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 188p. pdf , 05/2008Ce document est le troisième rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité, autorité créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 et compétente pour conn[...]Rapport
Suite à une décision du Ministère de la santé de créer un Conseil national de l'urgence et de la permanence de soins qui serait une instance à la fois de réflexion et de proposition, un groupe de[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Bjp9R0xC. Diffusion soumise à autorisation]. Les difficultés de suivi de la dépense des régimes d'assurance maladie au titre des soins hospitaliers (objectif [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0480
Rapport
Dix ans après son avis intitulé "la gestion des déchets ménagers, une responsabilité partagée", le CES constate qu'en dépit de progrès indéniables, il manque encore à cette politique publique un [...]Rapport
Le projet de dossier médical personnel (DMP) dématérialisé, dont le législateur a voulu en 2004 la généralisation à l'ensemble des bénéficiaires de l'assurance maladie, a donné lieu à une revue d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK40/0184
Rapport
Le champ qui correspond, en France, aux services sociaux d'intérêt général tels que définis par la Commission européenne est vaste et comprend les éléments suivants : secteur de la protection soc[...]Rapport
Face à un certain nombre d'événements indésirables, l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a recentré et renforcé en 2007 son programme d'inspection dans le domaine de la radioprotection des patien[...]Rapport
Ce document décrit les effets directs, probables ou attendus, du changement climatique sur la santé de la population française. Dans une première partie, il aborde les effets du changement climat[...]Rapport
Partant du constat que l'organisation de la chirurgie et les modes de rémunération actuels des chirurgiens ne correspondent plus aux impératifs d'une pratique chirurgicale de qualité accessible à[...]Rapport
Les importants changements survenus dans le monde du travail ces dernières années ont entraîné l'émergence de risques nouveaux dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail : les risqu[...]Rapport
La France s'est dotée de longue date d'une organisation spécifique de la santé au travail à vocation universelle, fondée sur la prévention et reposant essentiellement sur un corps de médecins spé[...]Rapport
Le centre hospitalier de Carhaix bénéficiait dans le cadre du SROS III de Bretagne d'un maintien de ses activités de chirurgie et de maternité en raison de son éloignement des plateaux techniques[...]Rapport
Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire. (I.R.S.N.). Fontenay aux Roses. FRA , 6p. pdf , 18/02/2008L'accident de radiochirurgie stéréotaxique au centre hospitalier universitaire de Toulouse a impliqué une cohorte de 145 patients traités au niveau du système nerveux central pour des tumeurs bén[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES t9R0xqoE. Diffusion soumise à autorisation]. Le ministre de la santé et des solidarités avait demandé en avril 2007 à l'Inspection générale des affaires sociales [...]Rapport
Parmi les analyses de la Cour des comptes, six concernent plus particulièrement le secteur sanitaire et social. La cour fait le point sur la mise en place du Fonds pour l'insertion des personnes [...]Rapport
L'accident relatif à un surdosage, survenu au CHU de Toulouse et déclaré à l'Autorité de sûreté nucléaire en avril 2007, implique 145 malades traités par radiochirurgie intracrânienne. Cet accide[...]Rapport
Le Haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté ouvre une phase de consultation publique sur le revenu de solidarité active (RSA) à partir d'un livre vert qui rappelle les objectif[...]Rapport
Par note du 1er août 2007, les ministres de l'Intérieur, de la Justice, de la Défense et de la Santé ont chargé leurs inspections générales d'une mission d'évaluation de la procédure d'ivresse pu[...]Ouvrage
Le système institutionnel de l'Union européenne dont la France est l'un des Etats fondateurs, se caractérise par un processus de décision complexe, qui ne ressemble ni à un système national ni à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0312
Rapport
En avril 2007, le ministre de la santé et des solidarités avait demandé à l'IGAS de mener une mission d'analyse et de réflexion, en relation avec les professionnels, concernant l'organisation glo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE20/0363
Ouvrage
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 125p. , 2008Le tome 3, Éclairage sur les professions : chirurgiens-dentistes, métiers de la périnatalité, fournit une analyse particulière pour chacune d'entre elles. L'analyse des effectifs actuels et les r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4439
Ouvrage
, 111p. 2008La Constitution du 4 octobre 1958, texte juridique fondamental des institutions de la République, détermine les attributions du Président de la République et du Gouvernement, l'organisation et le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA20/0100
Ouvrage
Dans la nouvelle collection "FAC Manuel pratique", voici un véritable guide de la correspondance administrative qui vous aidera à rédiger lettres, notes et courriels en évitant les erreurs et les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QB41/0005
Ouvrage
, 244p. 01/2008Cet ouvrage fournit en 2007 une vision d'ensemble de l'état de santé de la population en France. Il constitue le second rapport de suivi des objectifs associés à la loi relative à la politique de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0369
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0370
Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 411p. pdf , 2008Créé par décret du 23 février 1983, le CCNE a pour mission de donner son avis sur les problèmes moraux qui sont soulevés par la recherche dans les domaines de la biologie, de la médecine et de la[...]Rapport
Ce rapport du Haut Conseil à l'intégration (HCI) pour l'année 2007 a été remis au Premier ministre le 22 janvier 2008. Il comprend deux documents : un avis sur le logement des personnes immigrées[...]Ouvrage
En 2007, le budget de l'État a été voté et, pour la seconde fois, exécuté selon les règles définies par la nouvelle " constitution financière " de la France, la loi organique relative aux lois de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4527
Ouvrage
On vieillit dans le parc social. Non seulement beaucoup de personnes âgées désirent rester et finir leur vie au sein des résidence du parc social, mais de plus en plus de sexagénaires et de septu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL10/0218
Ouvrage
Association pour l'étude de l'histoire de la Sécurité sociale. Comité d'histoire de la Sécurité Sociale (Paris, FRA) , 30p. , 2008Hommage à Pierre Laroque, père fondateur de la sécurité sociale.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4072
Ouvrage
Le tome 2, Les internes en médecine : démographie et répartition, recense les effectifs des internes en médecine, par régions et par spécialités. L'importante progression du nombre d'internes qui[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4438
Ouvrage
Le 21 septembre 2001, avec l'explosion de l'usine AZF de Toulouse, la France connaît l'une des plus graves catastrophes industrielles de son histoire. Deux ans plus tard, le 30 juillet 2003, le P[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL80/0043
Ouvrage
Au cours des vingt-cinq dernières années, notre pays s'est considérablement transformé, dans un contexte mondial en profonde mutation. L'exigence accrue d'efficacité des administrations, mais aus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0391
Ouvrage
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 176p. , 2008Le tome 1, La médecine générale, établit un état des lieux de l'exercice de cette spécialité. La mutualisation des données relatives aux effectifs, ainsi que la prise en compte de leur activité, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4437
Rapport
Créée en 1973, l'Institution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques et morales, pour amélio[...]Ouvrage
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 150p. , 2008Dans le tome 4, une vingtaine de professions médicales et paramédicales participant à la prise en charge des patients atteints d'un cancer sont examinées. L'analyse démographique des métiers et d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4440
Ouvrage
La commission de concertation sur les missions de l'hôpital, présidée par Gérard Larcher, ancien ministre, sénateur des Yvelines, a été installée par le président de la République le 16 octobre 2[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0544
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0449
Ouvrage
La note administrative est une des épreuves présentes à l'écrit de nombreux concours des différentes fonctions publiques ainsi qu'aux examens d'entrée aux grandes écoles. Elle exige des candidats[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QB41/0003
Ouvrage
La qualité collective des hommes constitue la première richesse d'un pays. La bonne santé a des répercussions positives sur le moral individuel et collectif, qui se traduisent en termes économiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0401
Rapport
Mission Interministérielle de lutte contre la Drogue et la Toxicomanie. (M.I.L.D.T.). Paris. FRA , 110p. pdf , 2008Adopté le 8 juillet 2008, le nouveau plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies s'est fixé l'horizon 2011 pour faire reculer les consommations de drogues illicites et les[...]Ouvrage
Le champ social, "cur de métier de l'IGAS", recouvre une réalité largement décentralisée. En puisant notamment dans les réflexions issues de ses missions successives, l'IGAS analyse le paysage i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4760
Rapport
Ce troisième rapport de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé comporte une synthèse générale assortie de préconisations ainsi que quatre tomes thématiques. Le tome 1,[...]Rapport
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur. Paris. FRA (PARIS) , 125p. pdf , 01/2008Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et équipe[...]Rapport
L'IGAS a mené une mission sur les mesures prises dans le cadre des contrats de retour à l'équilibre financier (CREF) par les hôpitaux "perdants à la tarification à l'activité (T2A)". Lancés en 20[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0466
Rapport
La création des agences régionales de santé constitue une réforme majeure de ces dernières décennies. Elle doit permettre un pilotage régional unifié et responsabilisé du système de santé et cont[...]Rapport
Le salaire minimum diminue-t-il les inégalités et la pauvreté ? Quels instruments apparaissent les plus efficaces pour réduire les inégalités et la pauvreté ? C'est à ces questions que tentent de[...]Rapport
Ce bilan de l'année 2007 de la sécurité routière a été réalisé par l'Observatoire national interministériel de sécurité routière, organisme rattaché à la Délégation interministérielle à la sécuri[...]Rapport
Ce rapport annuel de la Cour des comptes sur la sécurité sociale se subdivise en deux parties. Dans la première partie consacrée à la situation des comptes sociaux en 2007, la Cour donne son avis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1682
Rapport
Conseil de l'Emploi des Revenus et de la Cohésion sociale. (C.E.R.C.). Paris. FRA , 147p. pdf , 2008Ce 8ème rapport du CERC présente une description exhaustive des services à la personne tant en ce qui concerne les règles législatives, fiscales et administratives que les problématiques des diff[...]Rapport
L'emploi dans le secteur des services à la personne a fortement progressé depuis le début des années 1990, même si une partie des créations d'emplois comptabilisées correspond à un passage de l'e[...]Ouvrage
Dans le tome 4, une vingtaine de professions médicales et paramédicales participant à la prise en charge des patients atteints d'un cancer sont examinées. L'analyse démographique des métiers et d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4446
Ouvrage
Le traité de Lisbonne : un traité "simplifié" peut-être, certainement pas un traité "simple". Tout au contraire, un texte fort complexe qui modifie plusieurs centaines de dispositions des traités[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LK00/0124
Rapport
Depuis 2003, l'Etat a mis en place des actions pour améliorer la situation des personnes âgées et handicapées notamment en augmentant les places d'accueil en établissement et en facilitant le mai[...]Ouvrage
À l'heure où, dans de nombreux territoires, la question de l'avenir des services publics se pose, cet ouvrage se consacre opportunément au devenir de l'offre de santé dans les villes moyennes. L'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : EB00/0141
Rapport
Le Conseil Economique et Social a été saisi le 12 septembre 2007 par le gouvernement sur le financement de la protection sociale, plus particulièrement sur les possibilités de sa diversification [...]Rapport
Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire. (I.R.S.N.). Fontenay aux Roses. FRA , 5p. pdf , 18/12/2007Le Centre Régional de Radiochirurgie Stéréotaxique (CRRS) du CHU de Toulouse est équipé depuis avril 2006 d'un accélérateur Novalis (société Brainlab) destiné à la radiothérapie stéréotaxique int[...]Rapport
Le 24 avril 2007, le Bureau du conseil économique et social a confié à la section du travail la préparation d'un rapport et d'un projet d'avis sur le travail des étudiants. Ce document reproduit [...]Rapport
Le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (DDACM) présenté à l'Assemblée nationale en janvier 2007 comportait une dispositio[...]Rapport
Aujourd'hui, la France compte 1,1 million de personnes malvoyantes et plus de 70 000 personnes aveugles. Malgré les avancées en matière d'intégration des personnes handicapées dans la vie de la c[...]Rapport
Lutter contre la pauvreté, inciter à la reprise d'un emploi, simplifier et rendre plus lisible le système de solidarité, tel est le triple objectif poursuivi par le projet de revenu de solidarité[...]Rapport
Ce rapport est le fruit d'un travail collectif mené par les différents ministères intéressés, directement ou non, au contrôle des flux migratoires sous l'égide du secrétaire général du comité int[...]Rapport
La loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites a fixé le principe de rendez-vous quadriennaux destinés à examiner l'avancement du processus de réforme et à conduire les ajustements nécessai[...]Rapport
Le début de l'année 2007 a été marqué par une abondante production de textes législatifs et notamment par la publication de deux textes majeurs : la loi n° 2007-293 réformant la protection de l'e[...]Rapport
Face à des parcours d'adolescents exprimant leur détresse, à des parents broyés par le choc des morts prématurés, à des travailleurs sociaux laissés seuls avec des adolescents qui relèvent d'une [...]Rapport
Instituée par la loi du 6 mars 2000, le défenseur des enfants, autorité indépendante au service des droits de l'enfant, présente ici son rapport d'activité 2007. Après un rappel des missions de l[...]Rapport
Institué par la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie, le dossier médical personnel (DMP) a été conçu pour favoriser la coordination, la qualité et la continuité des soin[...]Rapport
Avec 860 000 personnes touchées en France et 225 000 nouveaux cas qui se déclarent chaque année, la maladie d'Alzheimer engendre beaucoup de souffrance et de détresse tant pour la personne malade[...]Rapport
Dans le cadre de son programme annuel, l'Inspection générale des affaires sociales a examiné la gestion du revenu minimum d'insertion à partir d'un contrôle dans six départements (Alpes-Maritimes[...]Rapport
Le concept de "développement durable", officialisé en 1987, désigne un modèle de développement fondé sur l'efficacité économique, le progrès social et le respect de l'environnement. Ce rapport me[...]Rapport
Créé par un arrêté du 9 février 2006, le comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie a pour mission de proposer une politique nationale [...]Rapport
L'allongement de la durée de vie a de multiples conséquences collectives, au premier rang desquelles figurent l'émergence d'une importante population de personnes situées entre l'âge de la retrai[...]Rapport
Le ministre de la santé et de la solidarité, les ministres délégués aux relations du travail et à l'enseignement supérieur et à la recherche ont saisi l'IGAS et l'IGAENR et sollicité les professe[...]Rapport
Si les centres anti-poison ont été créés spontanément en France à partir des années soixante dans quelques hôpitaux, c'est depuis les années soixante-dix que le ministère de la santé essaie de le[...]Rapport
Le présent rapport est fondé sur les rapports des six groupes de travail et des deux intergroupes du Grenelle de l'environnement, l'analyse des contributions volontaires et les synthèses des déba[...]Ouvrage
Comment articuler la protection de l'enfance et le traitement de la délinquance juvénile ? Aborder cette question par la double approche du droit et de la psychanalyse, mais aussi du point de vue[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK00/0135
Rapport
Dans le cadre d'un partenariat entre le Centre d'études de l'emploi et l'Inspection générale des affaires sociales, une étude a été menée visant à apporter un éclairage sur le contenu des pratiqu[...]Rapport
Dans le cadre d'un partenariat entre le Centre d'études de l'emploi et l'Inspection générale des affaires sociales, une étude a été menée visant à apporter un éclairage sur le contenu des pratiqu[...]Rapport
Dans le cadre d'un partenariat entre le Centre d'études de l'emploi et l'Inspection générale des affaires sociales, une étude a été menée visant à apporter un éclairage sur le contenu des pratiqu[...]Rapport
Dans le cadre d'un partenariat entre le Centre d'études de l'emploi et l'Inspection générale des affaires sociales, une étude a été menée visant à apporter un éclairage sur le contenu des pratiq[...]Rapport
Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA) (Maisons-Alfort, FRA) , 79p. pdf , 09/2007Le Chlordécone est une molécule organochlorée, qui a été utilisée dans le passé comme insecticide, afin de lutter, entre autres, contre le charançon du bananier dans les Antilles françaises. Malg[...]Rapport
Dans ce rapport, l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique a réuni des chercheurs et responsables français éminents afin de répondre à trois questions principales : 1-Qu[...]Rapport
Sans se prononcer sur le principe de la création d'une TVA sociale, cette note identifie les prélèvements qui pourraient être réduits en contrepartie d'une hausse de TVA. Elle dégage quelques opt[...]Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 40p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 90p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 143p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 105p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 183p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 122p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 49p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
La qualité de l'information apportée aux médecins sur le médicament est un enjeu tant en termes de qualité des soins que de maîtrise des dépenses. Aussi, l'IGAS a souhaité inscrire à son programm[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0249