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Rapport
Dans le cadre de la préparation de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, annoncée par le Président de la République, trois groupes de travail ont été mis en place afin d'apporter d[...]Rapport
Françoise Schaetzel , 2013Le présent rapport a pour objectif de favoriser une meilleure articulation entre la mission d'inspection contrôle conduite par les agences régionales de santé (ARS) avec d'autres démarches visant[...]Rapport
Le présent document résulte des travaux du groupe installé par les ministres chargées des personnes handicapées et des personnes âgées le 6 février 2013. Les travaux ont porté sur la question de [...]Rapport
Mission permanente d'évaluation de la politique de prévention de la délinquance (Paris, FRA) , 131p. , 2013/01[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9qR0x8r7. Diffusion soumise à autorisation]. Les coordonnateurs sont devenus la cheville ouvrière des conseils locaux ou intercommunaux de sécurité et de prév[...]Rapport
Le rapport comprend deux volets principaux, qui font chacun l'objet d'un tome distinct. Le tome I est consacré aux observations et recommandations tirées des contrôles, enquêtes et évaluations ré[...]Rapport
Dans son rapport de février 2013 «Anticiper pour une autonomie préservée : un enjeu de société», le Dr Jean-Pierre Aquino, président du «Comité avancée en âge», proposait une synthèse des bonnes [...]Rapport
Réalisé par Pascal Jacob, Président de Handidactique - I = MC2, à la demande de la Ministre des affaires sociales et de la santé et de la Ministre déléguée aux personnes handicapées, ce rapport p[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES BJnFR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport est consacré à la maîtrise technique et financière du processus d'investissement hospitalier, corr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0524
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0524
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES IR0xrCl8. Diffusion soumise à autorisation]. La présente mission avait pour objet d'auditer les indicateurs de maîtrise des risques (MDR) présents dans les conven[...]Rapport
Ce rapport réalisé par les professeurs Joël Ankri et Christine Van Broeckhoven, avec l'appui de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et de l'Inspection générale de l'administration [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8trlR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. La ministre des affaires sociales et de la santé et la ministre déléguée, chargée de la famille ont demandé à l'I[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0231
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0231
Rapport
Ce rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales 2012 est consacré à l'hôpital. Dans une première partie, le parti a été pris de focaliser l'analyse sur une dizaine de questions d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4740
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0485
Rapport
Créé par la loi n° 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance, l'Observatoire national de l'enfance en danger (ONED) présente, chaque année un rapport au Gouver[...]Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 194p. pdf , 2013Après avoir examiné, les années précédentes, la situation des mineurs au regard du risque de dérives sectaires, puis les dangers de nature sectaire qui peuvent surgir de certaines pratiques de sa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0184
Rapport
La Commission pour l'avenir des retraites, présidée par Mme Yannick Moreau, a été chargée par le Premier ministre de faire des propositions visant à faire évoluer le système de retraite. Elle s'e[...]