Détail de l'éditeur
Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS)
localisé à :
Paris
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Documents disponibles chez cet éditeur (241)
Rapport
Il a été demandé à une mission conjointe du Conseil général de l'environnement et du développement durable, de l'Inspection générale des affaires sociales et du Contrôle général économique et fin[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE s9oR0xIH. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a étudié les modalités techniques et financières de suppression de la vignette pharmaceutique. Le rapport [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0266
Rapport
La reconnaissance du handicap psychique a trouvé une consécration législative avec la loi du 11 février 2005, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des pers[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0207
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FIIFR0xq. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport capitalise les précédents rapports établis sur le thème du circuit du médicament à l'hôpital, en compl[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM80/0026
Rapport
[BDSP. Notice produite par FNG sjmnAR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 3 mars 2011, la Ministre des solidarités et de la cohésion sociale, dans le cadre des réflexions sur la p[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE IAR0xokI. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport porte sur "l'évaluation du développement de l'offre en matière de système d'information hospitalier (S[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK40/0189
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES rsoJsR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Comme d'autres activités de soins recourant au don de produits du corps humain, le don d'ovocytes est caractérisé par[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES E79R0x98. Diffusion soumise à autorisation]. Comme d'autres activités de soins recourant au don de produits du corps humain, le don d'ovocytes est caractérisé par[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xJnp8C. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) a enquêté sur les nombreux accidents (fugues, agressions, parf[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0437
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xJnp8C. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) a enquêté sur les nombreux accidents (fugues, agressions, parf[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0436
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x9Aomp. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport thématique traite de l'association des parties prenantes à l'expertise sanitaire. En effet, l'ouvertur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0454
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE pGAR0xJn. Diffusion soumise à autorisation]. La loi n° 2002-93 du 22 janvier 2002 et les décrets n° 2002-781 du 3 mai 2002 et n° 2003-671 du 21 juillet 2003 [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8GksAR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le portage salarial est une relation d'emploi qui s'est développée depuis le milieu des années 1980 en l'absence [...]Rapport
Par note du 30 septembre 2010, le directeur de cabinet de la Ministre de la santé et des sports a demandé un audit de l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP). L'EHESP a souhaité bénéf[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mR0xGjoE. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 16 août 2011, le ministre de l'emploi, du travail et de la santé et la secrétaire d'Etat en charge [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA20/0007