Détail de l'éditeur
Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS)
localisé à :
Paris
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Documents disponibles chez cet éditeur (236)
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9sD9nR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre en date du 14 février 2012, le ministre du travail, de l'emploi et de la santé a confié à l'IGAS une m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC40/0022
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0xmG9C. Diffusion soumise à autorisation]. A la suite de la diffusion aux préfets de la circulaire du 26 août 2012 relative à l'anticipation et à l'accompag[...]Rapport
La mission visait à évaluer l’impact sur les établissements de santé de la loi n°2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ40/0007
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xGE7HH. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée par la ministre des affaires sociales et de la santé d'évaluer la mise en place du dispositi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC60/0119
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8trlR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. La ministre des affaires sociales et de la santé et la ministre déléguée, chargée de la famille ont demandé à l'I[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0231
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0231
Rapport
Dans le cadre de son programme d'activité 2012, l'IGAS a conduit une mission d'évaluation de la politique des aides techniques en direction des personnes handicapées et des personnes âgées dépend[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ72/0136
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xDFmsH. Diffusion soumise à autorisation]. La mission a étudié l'évolution des volumes hospitaliers sur les dernières années afin d'en identifier les déterm[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM10/0011
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE os7EJR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre de mission du 6 févier 2013, la ministre des affaires sociales et de la santé et la ministre déléguée [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0011
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE GBR0xn9F. Diffusion soumise à autorisation]. Les frontaliers résidant en France et travaillant en Suisse bénéficient actuellement, en matière d'assurance mala[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9ER0xsln. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a inscrit à son programme d'activité 2012-2014 une mission portant sur la santé au travail. Elle visait, à[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0210
Rapport
Une réforme de fond des principes et modalités de tarification des établissements et services pour personnes handicapées est nécessaire pour veiller à l’équité et à l’efficience des quelques 16 m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY50/0023
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8I9FR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Premier mode de placement des mineurs pris en charge au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE), l'accueil fami[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE GI8sR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. L'exercice de la profession de manipulateur d'électroradiologie médicale est conditionné par l'obtention d'un des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE90/0005
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE solsIR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre des opérations funéraires réglementées par le code général des collectivités territoriales, les soi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0084
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE qpAR0xFG. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 25 février 2013, le ministre de la santé a confié à l'IGAS une mission d'évaluation visant à dresse[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0118