Détail de l'éditeur
Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS)
localisé à :
Paris
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Documents disponibles chez cet éditeur (236)
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x9Aomp. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport thématique traite de l'association des parties prenantes à l'expertise sanitaire. En effet, l'ouvertur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0454
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE pGAR0xJn. Diffusion soumise à autorisation]. La loi n° 2002-93 du 22 janvier 2002 et les décrets n° 2002-781 du 3 mai 2002 et n° 2003-671 du 21 juillet 2003 [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8GksAR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le portage salarial est une relation d'emploi qui s'est développée depuis le milieu des années 1980 en l'absence [...]Rapport
Par note du 30 septembre 2010, le directeur de cabinet de la Ministre de la santé et des sports a demandé un audit de l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP). L'EHESP a souhaité bénéf[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mR0xGjoE. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 16 août 2011, le ministre de l'emploi, du travail et de la santé et la secrétaire d'Etat en charge [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA20/0007
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE B8DsR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Créé en 1958, le Mouvement pour les Villages d'Enfants (MVE) a pour activité principale la gestion d'établissemen[...]Rapport
Le programme de travail 2010 de l'IGAS, élaboré fin 2009, a retenu comme priorité la réalisation d'enquêtes sur l'offre de soins aux personnes âgées. L'objectif est d'évaluer les dispositifs et d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE snR0xjsn. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence française de l'adoption (AFA) a pour mission d'informer, de conseiller et de servir d'intermédiaire pour[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DR0xEEB8. Diffusion soumise à autorisation]. Après la remise en 2009 d'un rapport de la Haute autorité de santé (HAS) sur la prise en charge du transsexualism[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2280
Rapport
L'inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'inspection générale de l'administration (IGA) ont effectué une mission d'évaluation de la prestation de compensation du handicap (PCH) créé[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Fnn9R0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Assurer la sécurité sanitaire suppose d'évaluer les risques pour la santé humaine dans de multiples domaines : mé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0455
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE kR0xnpqG. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport s'intéresse aux experts et à la valorisation de l'expertise sanitaire. Plus de 8 000 experts "externes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0458
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mBrGER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport porte sur l'évaluation comparée des deux modes de financement des soins actuellement en vigueur, selon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0006
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8pkR0xpB. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport thématique étudie l'indépendance des experts et de l'expertise sanitaire. L'indépendance est la garant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0456
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE CqssR0xE. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport propose une étude sur la dimension intercommunale de la politique de prévention de la délinquance. Il [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE J9IqR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. Inscrite au programme annuel 2011 de l'IGAS, la mission relative à la mise en oeuvre par les agences régionales d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0472
Rapport
La mise en oeuvre par les agences régionales de santé (ARS) des politiques de santé-environnement. 1
Le rapport de mission de l'IGAS sur la mise en oeuvre par les ARS des politiques de santé-environnement vient d'être mis en ligne. Les agences exercent, en vertu de la loi HPST, d'importantes mis[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 98R0xp98. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport s'intéresse au coeur de métier des sections d'inspection du travail, avec un contrôle non seulement du[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x88mpH. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS et à l'IGJS ont été appelées à conduire une mission d'appui conjointe relative "à l'exercice des missions [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7IBER0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Par courrier en date du 2 mars 2011, la directrice générale de l'offre de soins a demandé à l'IGAS de conduire un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0512
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0x9788. Diffusion soumise à autorisation]. Le "Plan Espoir Banlieues" présenté en février 2008 contenait, parmi ses principales mesures, la création de délé[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE JR0x9D88. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport pose un diagnostic sur le secteur de la pharmacie d'officine en France et sur son avenir, notamment à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IC00/0022
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lsHR0x97. Diffusion soumise à autorisation]. Les agences de sécurité sanitaire ont été créées pour séparer l'évaluation des risques (à travers une expertise i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0457
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xBqp8B. Diffusion soumise à autorisation]. Le bilan du plan d'actions 2008-2010, mis en place pour lutter contre les conséquences sanitaires d'un pesticide [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA12/0011
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE ClDrsR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'inégal partage des responsabilités familiales explique, pour une bonne part, l'inégalité professionnelle entre [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE n7R0x9Bp. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport procède à l'évaluation du dispositif de l'injonction de soins créée par la loi n° 98-4468 du 17 juin 1[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0113
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nspGR0xJ. Diffusion soumise à autorisation]. Le renforcement de la réglementation de la sécurité incendie de la petite hôtellerie a été décidé à la suite de l[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xIsH88. Diffusion soumise à autorisation]. La mission IGAS sur le MEDIATOR avait rendu ses conclusions le 15 janvier 2011. Dans le prolongement de ce travai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0024
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE p8kR0x8D. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport thématique est consacré aux saisines et au lancement de l'expertise sanitaire. La question posée aux e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0459
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x9G899. Diffusion soumise à autorisation]. La première partie du rapport décrit l'évolution de la consommation des produits sanguins labiles et stables ces dern[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE k8R0xq7D. Diffusion soumise à autorisation]. Les dispositifs médicaux (DM) recouvrent des produits nombreux (près de 2 millions) et hétérogènes : pansements, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ30/0095
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE k8R0xq7D. Diffusion soumise à autorisation]. Les dispositifs médicaux (DM) recouvrent des produits nombreux (près de 2 millions) et hétérogènes : pansements, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ30/0094
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE rJ7ER0xI. Diffusion soumise à autorisation]. Le danger du frelon asiatique pour l'homme est assez comparable à celui du frelon européen, l'aire qu'il colonise[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xG88EH. Diffusion soumise à autorisation]. Comment préparer une politique nationale de santé pertinente et efficace ? Quel processus faut-il engager pour dé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0319
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE E899R0xI. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport de contrôle du centre hospitalier intercommunal de Poissy St-Germain-en-Laye procède à une évaluation [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES FtR0xCHl. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection générale des affaires sociales a inscrit dans son programme de travail 2009 une mission d'évaluation de [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES AsR0xs7m. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection générale des affaires sociales a inscrit dans son programme de travail 2009 une mission d'évaluation de [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lAJ8nR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport, qui établit un premier bilan du fonctionnement des Maisons départementales du handicap (MDPH), distin[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FFR0xm8n. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un contexte d'une part d'augmentation des besoins (notamment en direction des personnes âgées) et de crise é[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE oFR0xnH8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport sur la gestion du risque paraît dans le contexte de mise en oeuvre des dispositions de la loi du 21 ju[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE qR0x88DA. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport traite dans une première partie de l'apport des agents stimulant l'érythropoïèse (ASE) dans la prise e[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE oR0xloB8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport, qui réalise un audit qualitatif dans une dizaine d'établissements de santé ayant mis en place et util[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0497
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AlR0xIBG. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport consiste en une mission d'appui et d'évaluation relative à l'expérimentation d'intégration des médicam[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE rR0xtsI9. Diffusion soumise à autorisation]. Cette mission d'évaluation des programmes interdépartementaux d'accompagnement des handicaps et de la perte d'aut[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY20/0002
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mjDR0xq7. Diffusion soumise à autorisation]. La mission relative à l'organisation de la veille sociale en Ile-de-France a été demandée par le secrétaire d'Eta[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xBGq99. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport dresse un état des lieux et formule des propositions sur les fonds d'assurance maladie, que sont : les[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE trlER0xo. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a inscrit à son programme de travail une mission d'évaluation consacrée à l'information des usagers sur la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0071
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AjR0xA8t. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 11 juin 2009, la ministre de la santé et des sports a confié à l'Inspection générale des affaires s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ID00/0006
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE pl8R0x7r. Diffusion soumise à autorisation]. La sécurisation du circuit du médicament est une composante essentielle de la qualité des soins et représente auj[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM80/0025
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7q79HR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport présente les résultats des contrôles de la gestion de l'allocation personnalisée d'autonomie effectués[...]